plan d’aménagement local (pal) – 2o18 · 9 atb-sa - iso 9001/ ds 2.21 bf 1236 les vannes...
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Canton de Berne
Plan d’Aménagement Local (PAL) – 2o18
Rapport de Conformité ( RCo ) / Potentiel d’Urbanisation vers l’Intérieur ( UrbIn )
au regard de l’art. 47 al.2 OAT
PARTIE 3 / 3
4o44 – o5o CB (Bévilard)
Juin 2o17
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
1 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Validation et distribution
Origine L:\4044_Valbirse_PAL\200_Technique\250_DocDeBase\RCo\Valbirse-ZNC\Rapports-4o44-o5o-C\2017.01-InventairesLIGHT\4044-050C_PotURBIN-Bévilard-2017.docx
Auteur MBa
Date d'élaboration Oct. 2o16
Date des modifications Juin 2o17
Visa du responsable MBa
Distribution Commune mixte de Valbirse / CGT
ExP : Offices cantonaux
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
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SOMMAIRE
I TYPOLOGIES 3
II ZONE CENTRE 5
III ZONE D’HABITATION H 2 15
IV ZONE D’HABITATION H 3 23
V ZONE À PLANIFICATION SPÉCIALE (ZPS) 41
VI ZONE D’ACTIVITÉS 65
VII TABLEAUX RÉCAPITULATIFS 71
VIII ANNEXES 78
BASES
Le présent inventaire distingue les différentes parcelles appréciées en ‘réserves de terrains à bâtir’
(Zones à bâtir Non Construites -ZNC-) au regard de leur(s) affectation(s) au PAL de 1993.
C’est dans le cadre de la mise en œuvre de la PolUrbIn par l’Exécutif communal que cet inventaire
sera mis à jour en fonction des nouvelles affectations portées au PZA (PAL 2o18).
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I – TYPOLOGIES
Différentes typologies constructives ont été esquissées afin d’apprécier – quantifier le ‘potentiel
d’urbanisation interne’, soit, les différentes réserves d’affectation (ZNC, réserves en terrains à bâtir /
UrbIn, réserves sur des surfaces construites) et les potentiels d’affectation (PotA).
ZNC, UrbIn et PotA sont repérés sur le plan ZNC 2o18 n° 4o44-o53
Bases : GAL, Guide sur l’Urbanisation Interne, OACOT, avril 2o16
1 - Réserves d’affectation (réserves en terrains à bâtir)
1.1 - Zones à bâtir Non Construites (ZNC)
Typologie A : Parcelle libre de toute construction et pouvant accueillir, moyennant le respect du
PAL en vigueur, une ou plusieurs constructions principales (ZNC-A), cf. croquis A
Typologie B : Parcelle construite mais insuffisamment densifiée car possédant une surface libre
constructible permettant d’accueillir, moyennant le respect du PAL en vigueur, une
(des) nouvelle(s) construction(s) principale(s) (ZNC-B)
- nouvelle construction ‘isolée’ (ZNC Bi), cf. croquis Bi
- construction ‘jumelée’ (ZNC-Bj), cf. croquis Bj
1.2 – Surfaces sous-exploitées (réserves sur des surfaces construites)
1.2.1 - Rénovations / démolitions suivie de reconstruction(s)
Typologie C : Bâtiment inoccupé à ‘rafraîchir’ / rénover / transformer / requalifier, voire à démolir
- reconstruire, permettant éventuellement aussi d’offrir un / des nouveau(x)
logement(s) (UrbIn-C), cf. exemples ci-contre
1.2.2 – Adjonctions
Typologie D : Parcelle ou partie de parcelle occupée par du stationnement ou des garages et,
par-là, insuffisamment densifiée au regard de l’affectation, au-dessus duquel /
desquels il est possible d’implanter une construction principale (UrbIn-D)
Typologie E : Parcelle construite mais insuffisamment densifiée permettant une extension
volumétrique du bâtiment à même d’offrir un / des nouveau(x) logement(s) (UrbIn-
E), cf. croquis E
Typologie F : Bâtiment contenu dans une affectation permettant une densification ‘volumétrique’
par rehaussement voire, permettant éventuellement aussi d’offrir un / des
nouveau(x) logement(s) (UrbIn-F), cf. croquis F
2 - Potentiel d’affectation
Typologie G : Secteur avec parcelles ou parties de parcelles contenues dans un environnement
immédiat qui, par le biais d’un remaniement parcellaire, recompose une surface
permettant une (des) construction(s) principale(s) (PotA-G : nouvelle construction
‘isolée’ (PotA-Gi, cf. croquis Bi) / construction ‘jumelée’ (PotA-Gj, cf. croquis Bj) /
construction ‘contigüe (PotA-Gc, cf. croquis Gc))
Typologie H : Secteur avec possibilité d’augmentation du degré d’affectation permettant une
surélévation générale des constructions du secteur ou, un autre type
d’urbanisation (par ex. requalification de friches urbaines) (PotA-H, cf croquis
OACOT ci-après)
Cette typologie n’apparaît pas dans le présent inventaire, les potentiels des
secteurs concernés étant portés par la modification du PAL (PZA)
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Croquis A (ZNC-A)
Croquis Bi (ZNC-Bi) Croquis Bj (ZNC-Bj)
UrbIn-C, à l’exemple de la ‘friche Hélios’
Croquis E (UrbIn-E) Croquis F (UrbIn-F)
Croquis Gc (PotA-Gc)
Réserves et potentiels d’affectation = Potentiel d’Urbanisation Interne (source : GAL, Guide sur l’Urbanisation Interne, OACOT, avril 2o16)
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II – ZONE CENTRE
Bf 321 Rue Principale
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 2’526 m2
• Typologie UrbIn-D + UrbIn-F
• Particularité(s) Stationnements au-dessus desquels il peut être construit
+ surélévation du bâtiment existant qui est bien en deçà de l’indice
d’utilisation de la zone Centre
• Capacité surfaces de ventes supplémentaires + ~12 à 24 lgts potentiels
Situation secteur W
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Situation façade W
Situation secteur E
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Bf 324 Rue Principale
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 1’399 m2
• Typologie ZNC-A (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC
d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) en bordure de la RC ainsi, avec possibilités de trouver des surfaces
commerciales à RDC / secteur en plein développement avec le vis-à-vis de la ZPO ‘Espace
Birse’. Sa nouvelle affectation en zone CC permet d’envisager une construction répondant
pleinement aux préceptes d’UrbIn
• Capacité ~ 8 à 12 lgts minimum
Situation
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Bf 291 Rue Principale
Contexte
Caractéristiques :
• Surface bf 291 : 1’131 m2 / bf DS 1414 : 354 m
2
• Typologie UrbIn-F
• Particularité(s) station-service en exploitation / site potentiellement pollué
• Capacité ~ 8 à 12 lgts
Situation
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Bf 1236 Les Vannes (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC d’oct. 2o15, cf.
géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
Bf 7o4 Les Vannes
Bf 183 Les Vannes
Contexte
Caractéristiques :
• Surface bf 1236 : 759 m2 / bf 7o4 : 1’569 m
2 / 183 : 1’418 m
2
• Typologie PotA-G
• Particularité(s) pour être constructible, le bf 1236 nécessite un confortement par des
surfaces adjacentes (bf 7o4), donc un remaniement parcellaire, avec la possibilité d’intégrer le
bf 183 dans une opération conjointe de requalification de l’ensemble
• Capacité en l’état aucun lgt ; si remaniement - requalification avec bf voisins
Situation bf 1236
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Bf 989 Le Grand Clos (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC d’oct. 2o15, cf.
géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
Bf 99o Le Grand Clos
Bf 23o pp / 769 Route de Montoz (parcelle 23o pp inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire
des ZNC d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
Bf 896 Route de Montoz (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC d’oct. 2o15,
cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
Contexte
Caractéristiques :
• Surface bf 989 : 979 m2 / bf 99o : 289 m
2 / bf 23o : 211 m
2 / bf 769 : 255 m
2
bf 896 : 351 m2 /
• Typologie PotA-G
• Particularité(s) bf 989 : parcelle sans possibilité d’accès si ce n’est par le biais d’un
droit de passage sur un bf voisin / remaniement parcellaire de tout le secteur à envisager pour
valoriser tout le potentiel de l’ilot
garages (bf 99o) ou jardin d’aisance pour les bf voisins, en l’état
individuel ces parcelles n’ont pas de capacité constructive sans un remaniement parcellaire
de l’ensemble de l’ilot
• Capacité potentiel à apprécier si un remaniement de tout l’ilot est envisagé
(remaniement considérant également les bf 186, 188 et 189 !)
Situation bf 989
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Situation bf 99o
Situation bf 23o pp / 769
Situation bf 896
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Bf 983 Rue Aimé Charpilloz (bf inscrit en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC d’oct. 2o15, cf.
géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
Bf 1o47 Rue Aimé Charpilloz
Contexte
Caractéristiques :
• Surface bf 983 : 445 m2 / bf 1o47 : 814 m
2
• Typologie PotA-G
• Particularité(s) bf 983 : pour être constructible, le bf 983 nécessite un confortement
de surface par le bf adjacent (bf 1o47), donc un remaniement parcellaire pour engager une
opération conjointe de requalification de l’ensemble
bf 1o47 : construction de type ‘industriel’ d’un seul niveau sur sous-sol
semi-enterré. L’affectation en zone Centre permet un confortement important de cette
construction par rehaussement (typologie UrbIn-F) ou démolition-reconstruction, dans ce
dernier cas, intégré au bf 983
• Capacité potentiel à apprécier si un remaniement est envisagé au regard de sa
nouvelle situation en zone CC ouvrant le champ à une véritable densification de l’îlot
Situation bf 983
Situation bf 1o47
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Bf 238 / 239 Rue Aimé Charpilloz
Contexte
Caractéristiques :
• Surface bf 238 : 1'752 m2 / bf 239 : 1’7o1 m
2
• Typologie PotA-G
• Particularité(s) cœur d’ilot permettant une valorisation constructive des surfaces par
l’implantation d’un immeuble de logements
• Capacité potentiel à apprécier si un remaniement est envisagé
Situation
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Bf 151 Route de Sorvilier
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 1’5o8 m2
• Typologie ZNC-A (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC
d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) belle parcelle permettant la réalisation d’un à 2 immeubles de lgts
• Capacité ~ 8 à 12 lgts
Situation
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III – ZONE D’HABITATION H 2
Bf 875 La Voirde
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 2’476 m2
• Typologie ZNC-Bi / ZNC-Bj (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-B’ à l’inventaire
des ZNC d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) un habitat contigu (en bande) serait le plus à même de conjuguer
affectation et environnement bâti immédiat compte tenu de l’étroitesse de la parcelle encore
libre de construction
• Capacité 2 à 4 maisons soit autant de lgts
Situation
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Bf 925 Rue des Prés / Rue des Primevères
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 1’249 m2
• Typologie ZNC-Bi (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-B’ à l’inventaire des ZNC
d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) la configuration du parcellaire voisin (bf 912-913) démontre la parfaite
faisabilité d’une densification sans heurt
• Capacité 1 lgt
Situation
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Bf 994 Rue des Prés / Rue du Nord
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 1’284 m2
• Typologie ZNC-Bi / ZNC-Bj (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-B’ à l’inventaire
des ZNC d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) bf largement sous densifié en ce sens qu’il ne comprend qu’un garage
• Capacité 1 à 2 lgts tout en permettant de conserver le tilleul qui marque comme
un repère ce croisement de rues
Situation
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Bf 847 Rue des Prés
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 788 m2
• Typologie ZNC-Bi / ZNC-Bj
• Particularité(s) bf largement sous densifié en ce sens qu’il ne comprend qu’un
bâtiment de garages
• Capacité 1 à 2 lgts
Situation
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19 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 1247 Route de Champoz
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 9o9 m2
• Typologie ZNC-A (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC
d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) grande parcelle permettant à minima 2 Mj voire 3 Mc
• Capacité 2 à 3 lgts
Situation
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20 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 11o Route de Champoz
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 2’o64 m2
• Typologie ZNC-Bi
• Particularité(s) grande parcelle contrainte par la topographie mais permettant
cependant aisément é une construction principale supplémentaire de s’adapter à celle-ci
• Capacité 1 à 2 lgts
Situation
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21 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 84o La Cray
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 1’o45 m2
• Typologie ZNC-A
• Particularité(s) Le PAL 2o18 a reconsidéré son affectation pour en augmenter les
capacités constructives
• Capacité 1 à 2 lgts
Situation
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22 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 1154 Champ de Chin
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 1’178 m2
• Typologie ZNC-D
• Particularité(s) garages pour voisinage à supprimer ou intégrer à la nouvelle
construction (sous-sol ou RDC)
• Capacité 1 à 2 lgts
Situation
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IV – ZONE D’HABITATION H 3
Bf 443 / 788 / 817 Rue Emile Villeneuve
Contexte
Caractéristiques :
• Surface bf 443 : 2’879 m2 / bf 788 : 3’998 m
2 / bf 817 : 1’187 m
2
• Typologie PotA-G
• Particularité(s) par le simple déplacement du chemin piéton (escalier), il peut être
dégagé une parcelle pour une Mi (Ch. du Haut) et une parcelle pour un petit immeuble. Une
opération de remaniement parcellaire qui peut être envisagée en tout temps et sans
contraintes fortes
• Capacité potentiel à apprécier si un remaniement est envisagé
Schéma de faisabilité
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Situation bf 443
Situation bf 443
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25 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Situation bf 788
Situation bf 817
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
26 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 14o4 Rue Emile Villeneuve
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 877 m2
• Typologie ZNC-A (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC
d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) une surface importante mais, compte tenu de sa géométrie, qui ne
permet pas la meilleure exploitation de celle-ci
• Capacité 4 à 6 lgts
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
27 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 734 Rue du Temple - Chemin du Tennis
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 932 m2
• Typologie ZNC-A (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC
d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) convient parfaitement à un immeuble (+ penser au stationnement des
riverains au S de la Rue pour accueillir les véhicules de ceux-ci en sous-sol)
• Capacité 6 à 9 lgts
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
28 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 735 Rue du Temple - Chemin du Tennis
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 1’296 m2
• Typologie ZNC-A (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC
d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) terrain de tennis sans plus d’usage depuis longtemps à même
d’accueillir un immeuble de logement (+ penser au stationnement des riverains au S de la
Rue pour accueillir les véhicules de ceux-ci en sous-sol)
• Capacité 6 à 9 lgts
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
29 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 1o53 / 1o54 / 1o55 Rue du Temple
Contexte
Caractéristiques :
• Surface bf 1o53 : 997 m2 / bf 1o54 : 694 m
2 / bf 1o55 : 1’752 m
2
• Typologie ZNC-A (parcelles inscrites en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des
ZNC d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’ / le bf 246 y est inscrit en
typologie ‘ZNC-B’ mais sans raison apparente ?!)
• Particularité(s) le bf 1o53 convient à une Mi mais probablement pas pour un
immeuble, même en y ajoutant l’extrémité W du bf 1o54 / le bf 1o55 est à même de recevoir
un petit immeuble
• Capacité 5 à 7 lgts
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
30 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 262 / 985 Chemin du Pensionnat / Champ Pention
Contexte
Caractéristiques :
• Surface bf 262 : 3’oo1 m2 / bf 985 : 1’966 m
2
• Typologie ZNC-Bi (parcelle 985 inscrite en typologie ‘ZNC-B’ à l’inventaire des
ZNC d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’ mais, le bf 262 n’y figure
pas !?)
• Particularité(s) moyennant une petite adaptation des contours du foncier avec le bf
262, l’implantation d’un petit immeuble est aisée. Notons que la ferme du bf 262 est toujours
en exploitation et, de fait, ce dernier est en l’état ‘gelé’
• Capacité 6 lgts
Schéma de faisabilité Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
31 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 1256 Route de Champoz
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 675 m2
• Typologie ZNC-A / ZNC-Bj (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire
des ZNC d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) bien qu’affectée en H3, cette parcelle n’est plus à même de recevoir
un immeuble de logements donc, nécessairement une Mi voire, un jumelage avec le bf 1254
• Capacité 1 lgt
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
32 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 1337 Champ du Pont
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 7’863 m2
• Typologie ZNC-Bi / Bj éventuel avec bf 58o
• Particularité(s) malgré une topographie particulièrement contrainte, la construction
devra s’étager dans la pente pour valoriser au mieux ces portions de parcelle
• Capacité 8 à 12 lgts
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
33 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 58o Mortauve
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 1’43o m2
• Typologie ZNC-Bi / Bj éventuel ave bf 1337
• Particularité(s) bien qu’affectée en H3 (PAL 2oo16), cette portion de parcelle se
trouve dans un environnement de Mi qu’il y a lieu de respecter compte tenu de la situation
dominante de celle-ci au regard de l’orientation
• Capacité 1 lgt
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
34 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 135o / 1349 Le Botat
Contexte
Caractéristiques :
• Surface bf 135o : 4’735 m2 / bf 1349 : 6’59o m
2
• Typologie ZNC-A (parcelle 135o inscrite en typologie ‘ZNC-B’ (?!) à l’inventaire
des ZNC d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’ mais, le bf 1349 n’y
figure pas ?!)
• Particularité(s) hangar existant à supprimer et engager une procédure de PQ avec la
partie S du bf 1349 pour la réalisation de 5 à 6 petits bâtiments de logements
• Capacité 3o à 36 lgts
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
35 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 19o pp (affectation H3) Le Botat
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 3’519 m2
• Typologie ZNC-A pour sa partie affectée en H3 (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à
l’inventaire des ZNC d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) en ne considérant que la partie non construite de la parcelle (c’est-à-
dire hors empreinte du stationnement), possibilité d’implanter un double immeuble (cf. aussi
fiche correspondante dans l’item ‘Activités’ pour le secteur du bf avec stationnement)
• Capacité 12 lgts
Situation Les Vannes
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
36 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 2o7 / 1363 Le Vélé
Contexte
Caractéristiques :
• Surface bf 2o7 : 1’481 m2 / bf 1363 : 2’927 m
2
• Typologie PotA-G
• Particularité(s) moyennant une très légère extension de la zone à bâtir sur le bf 1363
dans le cadre de la modification ‘2o18’ du PAL, l’W du bf 2o7 trouve une constructibilité qu’il
n’avait pas auparavant
• Capacité en l’état aucun lgt mais possibilité d’imaginer à terme 1 à 2 lgts
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
37 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 16o Chemin de la Halle / Rond-Champ
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 8o5 m2
• Typologie ZNC-Bi
• Particularité(s) même sans déconstruire le garage actuel (?), possibilité d’implanter
un bâtiment qui, compte tenu des caractéristiques des constructions voisines, devrait être une
Mi plutôt qu’un petit immeuble (attention à préserver un accès à la partie w du bf 161 (?), cf.
fiche correspondante ci-après)
• Capacité 1 lgt
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
38 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 161 Rond-Champ
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 1’87o m2
• Typologie ZNC-Bi
• Particularité(s) l’accès, compte tenu des constructions installées au long de la rue
Rond-Champ, se doit d’être assuré depuis le Chemin de la Halle, entre les bf 16o et 1124 ou
à l’W de ce dernier (trace déjà existante)
• Capacité 1 lgt
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
39 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 1o82 Rond-Champ
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 1’427 m2
• Typologie ZNC-A (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC
d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) parcelle qui peut pleinement profiter de son affectation avec l’accueil
de 2 bâtiments de lgts
• Capacité 12 à 18 lgts
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
40 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 133 Route de Sorvilier
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 3’453 m2
• Typologie ZNC-B + UrbIn C
• Particularité(s) avec le projet d’une nouvelle halte CFF, assurer les emprises
nécessaires à celle-ci sur le N du bf en intégrant pour partie de celui-ci à la ZPO ‘Pré
Vercelin’. Le bâtiment existant ayant perdu sa vocation de ferme, la transformation en lgts de
celui-ci doit permettre, a minima, de retrouver 2 lgts supplémentaires
• Capacité 6 à 8 lgts
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
41 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
V – ZONE À PLANIFICATION SPÉCIALE (ZPS)
Bf 244 / 247 / 248 / 249 / 255 PQ ‘Les Côtes’
Contexte
Caractéristiques :
• Surface bf 244 : 5’821 m2 / bf 247 : 2’276 m
2 / bf 248 : 1’6o1 m
2 /
bf 249 : 3'832 m2 / bf 255 : 739 m
2
• Typologie ZNC-A (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC
d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) PQ contenant 15 lots de Mi (cf. ci-après) dont la viabilisation devrait
démarrer en 2o17 et les premières constructions en 2o18
• Capacité 15 lgts
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
42 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
43 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 12o3 PQ ‘La Voirde’
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 785 m2
• Typologie ZNC-A (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC
d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) -
• Capacité 1 lgt
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
44 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 1o92 PQ ‘Clos Carcenai’ / Rte de Champoz – Rue des Pins Gras
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 3’759 m2
• Typologie ZNC-A (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC
d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) possibilité, au regard des prescriptions du RQ, de réaliser 1 Mi et 2 Mj
• Capacité 2 à 3 lgts
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
45 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 349 PQ ‘Clos Carcenai’ / Clos Carcenai
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 3’633 m2
• Typologie ZNC-A (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC
d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) dernière étape du PQ viabilisée en 2o16 pour les premières
constructions attendue en 2o17 – 2o18, passées les formalités à régler au regard de la haie
existante installée dans le talus au N du site
• Capacité 5 lgts
Situation secteur W
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46 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Situation secteur E
Représentation de la viabilisation viaire et de la parcellisation avec périmètres d’évolution des
constructions
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47 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 119o PQ ‘Clos Carcenai’ / Les Courtils
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 63o m2
• Typologie ZNC-A (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC
d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) -
• Capacité 1 lgt
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
48 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 111o PQ ‘Les Varonnes’
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 739 m2
• Typologie ZNC-A (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC
d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) -
• Capacité 1 lgt
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
49 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 477 / 479 / 48o / 481 / 855 / 759 ZPO ‘Rière La Tour’ / Rte de Champoz – La Voirde
Contexte
Caractéristiques :
• Surface bf 477 : 6’o43 m2 / bf 479 : 3’9o3 m
2 / bf 48o : 1’242 m
2 /
bf 481 : 1’925 m2 / bf 855 : 43 m
2 / bf 759 : 3’273 m
2
• Typologie ZNC-A (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC
d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) cf. ci-après extrait du ‘Plan Directeur de l’Affectation’ établi
prospectivement en janv. 2o11 (non contraignant)
• Capacité 4o à 1oo lgts
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
50 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
■ Rière la Tour
Rière Champ Pention / Rière la Tour - contraintes et riverainetés
Parti de composition pour le secteur de Rière la Tour
- plusieurs ambiances doivent pouvoir s’identifier, se distinguer ; c’est ainsi éviter une banalisation de l’espace, plus spécifiquement le long de la Route de Champoz ;
- hormis du logement, nous pouvons pertinemment imaginer accueillir un peu de bureaux, des professions libérales, petits ateliers manufacturiers, …
Aménagements
- une placette publique, sur l’itinéraire piéton ‘chemin du Nord – la Tour, marque l’axe perspectif du chemin du Nord,
- le tracé du ruisseau de Champoz est mis à ciel ouvert et valorisé par un aménagement soigné,
- bassins d’orage / de rétention au droit du ruisseau, - composition libre de la rue de desserte avec espace public étendu jusqu’aux façades, - variante de typologies entre du ‘lotissement urbain ouvert’ ou des petits collectifs H3 /
H4.
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51 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Rière la Tour – variante ‘collectifs’
15 à 2o unités de 3 à 4 niveaux pour une centaine de logements environ, soit un peu plus de 2oo habitants
Références des typologies bâties
Références de principe pour l’aménagement du ruisseau de Champoz
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52 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Rière la Tour – variante ‘lotissement urbain ouvert’
4 petits collectifs H3 et 15 à 17 lots, soit environ 4o logements, soit 84 habitants
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53 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 1265 / 1267 / 1268 / 127o PQ ‘Rière Champs Pention’ / Rue des Pâquerettes
Contexte
Caractéristiques :
• Surface bf 1265 : 845 m2 / bf 1267 : 848 m
2 / bf 1268 : 621 m
2 /
bf 127o : 1’178 m2
• Typologie ZNC-A (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC
d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) 4 parcelles encore à construire
• Capacité min. 4 lgts
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
54 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 118o / 7oo / 95 Le Passage / Champs Benais
Contexte
Caractéristiques :
• Surface bf 118o : 2’o32 m2 / bf 7oo : 1’864 m
2 / bf 95 : 1’189 m
2 /
• Typologie ZNC-A (parcelles inscrites en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des
ZNC d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) secteur en mains communales pour s’assurer d’une densification
idoine du secteur (cf. fiches des bf 267 / 986 et 1o4) / cf. aussi ci-après extrait du ‘Plan
Directeur de l’Affectation’ prospectivement établi en janv. 2o11 (non contraignant)
• Capacité 11 à 2o lgts
Situation
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55 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
■ Champs Benais
Champs Benais – contraintes et riverainetés
Parti de composition
- conforter l’empreinte de ‘’grande propriété’’ aux parcelles 1o3 + 1o4 et ainsi, redéfinir les limites d’une urbanisation future,
- angle Est de la parcelle 265 à acquérir (2oo m2), - angle Est des parcelles 1o3 + 1o4 à redéfinir pour l’éventualité d’une maison individuelle
(fortes contraintes de pente et de vis-à-vis avec l’immeuble de la parcelle 96), - parcellaire en mimétisme des avoisinants pour éviter l’effet de quinconce du bâti, - entre 11 et 2o logements, soit environ 22 à 42 habitants.
Champs Benais – variante villas
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56 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Champs Benais – variante mixte
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57 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 826 / 1o81 / 1o83 / 1223 / 1331 / 1332 / 1335 ZPO / PQ ‘Espace Birse’
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 38’212 m2 (emprise ZPO) dont 3o’276 m
2 STd
• Typologie ZNC-A (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC
d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) ZPO avec Plan Directeur dont 2 bâtiments (~5o lgts) sont en
construction dans le cadre d’un premier PQ sur la façade N-E de la ZPO (emprise PQ 1 de
6’9o6 m2), inscrite à la CRTU 2o16 en ‘secteur d’importance cantonale destiné à l’habitat’ (cf.
annexe 2)
• Capacité 5o lgts en chantier + min. 11o lgts à venir
Situation sept. 2o16
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58 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Extrait de la carte d’Objectifs du PDIC-EB
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59 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 225 ZPO ‘Clos sur l’Oiseau’
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 516 m2
• Typologie UrbIn-C
• Particularité(s) engager au plus vite l’édiction du PQ pour gommer cette ‘friche
urbaine’ qui déshonore Valbirse et plus particulièrement le cœur ancien du Village de Bévilard
• Capacité 6 lgts
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
60 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 224 ZPO ‘Clos sur l’Oiseau’
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 1’242 m2
• Typologie UrbIn-C
• Particularité(s) engager au plus vite l’édiction du PQ pour gommer cette ‘friche
urbaine’ qui déshonore Valbirse et plus particulièrement le cœur ancien du Village de Bévilard
• Capacité 1 à 3 lgts
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
61 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 226 ZPO ‘Clos sur l’Oiseau’
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 645 m2
• Typologie UrbIn-C
• Particularité(s) engager au plus vite l’édiction du PQ pour gommer cette ‘friche
urbaine’ qui déshonore Valbirse et plus particulièrement le cœur ancien du Village de Bévilard
• Capacité 2 à 3 lgts
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
62 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 227 ZPO ‘Clos sur l’Oiseau’
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 2’399 m2
• Typologie UrbIn-C + ZNC-Bi / UrbIn-D
• Particularité(s) engager au plus vite l’édiction du PQ pour la rénovation –
requalification du bâtiment et, au minimum, un bâtiment de logements supplémentaire (avec
stationnement résidentiel en sous-sol)
• Capacité 2 x 6 à 2 x 9 lgts
Situation côté Rue
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63 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Situation ‘cour’
Situation d’ensemble depuis l’E
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64 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 222 / 217 Le Vélé
Contexte
Caractéristiques :
• Surface bf 222 : 663 m2 / bf 217 : 1’463 m
2
• Typologie PotA-G (parcelle 222 inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire des
ZNC d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) bf 22 intégré à la ZPO du ‘Clos sur l’Oiseau’
• Capacité en l’état 2 lgts, mais possibilité d’imaginer à terme 2 à 4 lgts de plus
avec le N du bf 217
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65 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
VI – ZONE D’ACTIVITÉS
Bf 19o pp (affectation A) Le Botat
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 3’519 m2
• Typologie UrbIn-D pour sa partie affectée en A (parcelle inscrite en typologie
‘ZNC-A’ à l’inventaire des ZNC d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique
‘UrbIn’)
• Particularité(s) stationnement d’entreprise qui doit pouvoir trouver place sous un
bâtiment qui a les capacités de s’implanter ici
• Capacité un bâtiment en extension de l’entreprise installée ou un bâtiment pour
une nouvelle entité
Situation Le Botat
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
66 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 1177 Nomlieutant
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 4’323 m2
• Typologie UrbIn-D
• Particularité(s) stationnement de surface de l’entreprise voisine devant, à terme,
trouver place sous le bâtiment que ce bf peut accueillir et, par-là, valoriser l’entrée de la
Commune mise à mal par cet alignement de voitures
• Capacité un bâtiment en extension de l’entreprise installée ou un bâtiment pour
une nouvelle entité
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
67 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 1174 / 1159 / 1167 / 1151 / 1172 Nouvelle ZPO ‘Nomlieutant’
Contexte
Extrait du ‘Plan Directeur de l’Affectation’ prospectivement établi en janv. 2o11 (non contraignant)
De part et d’autre de la Route Cantonale en entrée Est de Valbirse, il y a longtemps qu’il est envisagé
le développement d’un pôle d’activités. Porté au PAL de Bévilard en 1993 déjà, amorcé avec
l’installation de la ‘nouvelle’ Schäublin inaugurée 2o ans après (juin 2o13), le pôle Valbirse s’esquisse
en 2o11 dans le Plan Directeur de l’Affectation (document auquel il n’aura pas été donné suite) et
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
68 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
trouve un nouvel élan avec la CRTU 2o16 qui le désigne ‘secteur d’importance régionale pour la mise
en zone destinée aux activités’ (cf. annexe 3).
Caractéristiques de la Nouvelle ZPO ‘Nomlieutant’ :
• Surface 2o’o5o m2
• Typologie ZNC-A
• Particularité(s) très bel emplacement en entrée de Commune (mais, par le biais du
RQ, avec les indispensables contraintes à imposer pour garantir une ‘porte’ digne pour notre
Commune)
• Capacité plusieurs entreprises
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
69 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 13o / 131 / 9o / 87 / 79 / 1168 Route de Sorvilier – ZPO ‘Pré Vercelin’
Contexte
Caractéristiques :
• Surface bf 13o : 3’328 m2 / bf 131 : 3’953 m
2 + autres bf : 28’193 m
2
soit un total de 35'474 m2
• Typologie ZNC-A (parcelles 13o et 131 inscrites en typologie ‘ZNC-A’ à
l’inventaire des ZNC d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) très bel emplacement en entrée de Commune (mais, par le biais du
RQ, avec les indispensables contraintes à imposer pour garantir une ‘porte’ digne pour notre
Commune) qui se doit d’être apprécié dans ses surfaces avec l’implantation à terme d’une
nouvelle halte CFF
• Capacité plusieurs entreprises
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
70 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Bf 66 Route de Sorvilier
Contexte
Caractéristiques :
• Surface 17’384 m2
• Typologie ZNC-B / UrbIn-D (parcelle inscrite en typologie ‘ZNC-A’ à l’inventaire
des ZNC d’oct. 2o15, cf. géoportail du Canton de Berne rubrique ‘UrbIn’)
• Particularité(s) stationnement de surface des entreprises voisines devant, à terme,
trouver place sous les bâtiments que ce bf peut accueillir
• Capacité 1 à 2 entreprises ou, un bâtiment ‘pépinière d’entreprises’
Situation
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
71 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
VII - TABLEAUX RÉCAPITULATIFS
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
72 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
73 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
74 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
75 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
76 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
77 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
78 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
VIII - ANNEXES
Annexe 1 : ZNC – Etat au 31.1o.2o15 – Source Géoportail du Canton de Berne
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
79 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Annexe 2 : CRTU 2o16, Mesure U4-o4.o2
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
80 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
81 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Annexe 3 : CRTU 2o16, Mesure U4-o4.o2
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
82 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Commune mixte de Valbirse – PAL 2o18 – RCo 3/3
83 ATB-SA - ISO 9001/ DS 2.21
Rue de la Promenade 22 – 272o TRAMELAN
Tél. : o32 / 487. 59. 77 - Télécopie : o32 / 487. 67.65
Email : [email protected]
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