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VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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REPUBLIQUE FRAN AISEÇ
- VILLE DE BEAUVAIS (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21600056200019
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE BEAUVAIS MUNICIPALE
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL (3)
ANNEE 2017
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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SommaireI - Informations générales (5)A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budgetA1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budgetA1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 16
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 18
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 20
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 22
IV - Annexes (6)A - Eléments du bilanA1 - Présentation croisée par fonction (1) 23
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 37
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 95
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 139
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 140
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 148
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 150
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 151
A4 - Etat des provisions 153
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 154
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 155
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) 157
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) 161
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) Sans Objet
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées 165
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers 166
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 168
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties 194
A10.3 - Opérations liées aux cessions 218
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées Sans Objet
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties Sans Objet
A11 - Etat des travaux en régie Sans Objet
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
B - Engagements hors bilanB1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement 219
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 223
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés 224
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 225
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 235
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
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B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale 236
C - Autres éléments d'informationsC1.1 - Etat du personnel 237
C1.2 - Actions de formation des élus 244
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier 245
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 246
C3.2 - Liste des établissements publics créés 247
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 248
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 249
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 250
C3.6 - Identification des flux croisés Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signaturesD1 - Décision en matière de taux de contributions directes 253
D2 - Arrêté et signatures 254
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autrescommunes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchetsménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptableInformations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant.
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Code INSEE57
VILLE DE BEAUVAISBEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL
CA2017
I – INFORMATIONS GENERALES IINFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) :in fineNom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
56284276
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Potentiel fiscal et financier (1)Valeurs par hab.(population DGF)
Moyennes nationales dupotentiel financier parhabitants de la strateFiscal Financier
34335397 35434232 1231 1140
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales dela strate (3)
"Les collectivitéslocales en chiffres2017" +Fiche
DGF+site DGCL
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 1256 13952 Produit des impositions directes/population 669 6333 Recettes réelles de fonctionnement/population 1520 15824 Dépenses d’équipement brut/population 186 2605 Encours de dette/population 1022 14756 DGF/population 218 2697 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 64,2% 58,9%8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 92,8% 96,5%9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 12,3% 16,4%10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 67,2% 93,2%
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF del'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité proprecomprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité proprecomprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, lesEPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par lesarticles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tiréesles informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière annéeconnue.
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I – INFORMATIONS GENERALES IMODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE(1) I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3.- sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitrede dépense « opération d’équipement ». III – Les provisions sont (5) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IIVUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONSDE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 77 241 692,57 G 85 607 659,13
Section d’investissement B 21 667 865,62 H 26 721 083,04
+ +
REPORTS DEL’EXERCICE
N-1
Report en section defonctionnement (002)
C 0,00 I 2 668 768,38(si déficit) (si excédent)
Report en sectiond’investissement (001)
D 5 569 382,62 J 0,00(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations +reports)
= A+B+C+D 104 478 940,81 = G+H+I+J 114 997 510,55
RESTES AREALISER A
REPORTER ENN+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 7 247 745,89 L 3 594 572,00
TOTAL des restes à réaliser àreporter en N+1
= E+F 7 247 745,89 = K+L 3 594 572,00
RESULTATCUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 77 241 692,57 = G+I+K 88 276 427,51
Section d’investissement = B+D+F 34 484 994,13 = H+J+L 30 315 655,04
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 111 726 686,70 = G+H+I+J+K+L 118 592 082,55
DETAIL DES RESTES A REALISERChap. Libellé Dépenses engagées non
mandatéesTitres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 66 Charges financières 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 7 247 745,89 L 3 594 572,00
010 Stocks (4) 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 1 600 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 1 994 572,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
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Chap. Libellé Dépenses engagées nonmandatées
Titres restant à émettre
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 366 613,61 0,00
204 Subventions d'équipement versées 34 292,28 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 814 762,47 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 3 032 077,53 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilitédes engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de lacomptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes.
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II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IISECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)CréditsannulésMandats émis
Charg.rattachées
Restes àréaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 15 438 069,00 12 650 130,29 1 365 151,69 0,00 1 422 787,02
012 Charges de personnel, frais assimilés 47 737 969,00 45 378 902,68 2 175,00 0,00 2 356 891,32
014 Atténuations de produits 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
65 Autres charges de gestion courante 10 235 898,00 9 592 569,53 16 017,70 0,00 627 310,77
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 73 412 936,00 67 621 602,50 1 383 344,39 0,00 4 407 989,11
66 Charges financières 1 795 000,00 1 334 024,18 249 217,20 0,00 211 758,62
67 Charges exceptionnelles 105 339,00 64 841,55 3 729,95 0,00 36 767,50
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 125 000,00 35 842,00 89 158,00
022 Dépenses imprévues 0,00 Total des dépenses réelles de
fonctionnement75 438 275,00 69 056 310,23 1 636 291,54 0,00 4 745 673,23
023 Virement à la section d'investissement (2) 5 643 755,38 042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 6 824 141,86 6 549 090,80 275 051,06
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre defonctionnement
12 467 897,24 6 549 090,80 5 918 806,44
TOTAL 87 906 172,24 75 605 401,03 1 636 291,54 0,00 10 664 479,67
Pour informationD 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)CréditsannulésTitres émis
Prod.rattachées
Restes àréaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 752 160,00 923 344,59 0,00 0,00 -171 184,59
70 Produits services, domaine et ventes div 5 577 271,00 5 200 955,31 180 823,00 0,00 195 492,69
73 Impôts et taxes 58 122 099,00 58 403 369,53 333 853,00 0,00 -615 123,53
74 Dotations et participations 18 022 644,00 16 351 913,20 1 413 200,00 0,00 257 530,80
75 Autres produits de gestion courante 573 800,00 581 989,76 34 390,15 0,00 -42 579,91
Total des recettes de gestion courante 83 047 974,00 81 461 572,39 1 962 266,15 0,00 -375 864,54
76 Produits financiers 200,00 139,52 0,00 0,00 60,48
77 Produits exceptionnels 2 056 303,74 2 061 597,20 0,00 0,00 -5 293,46
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 58 620,00 47 778,74 10 841,26
Total des recettes réelles defonctionnement
85 163 097,74 83 571 087,85 1 962 266,15 0,00 -370 256,26
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 74 306,12 74 305,13 0,99
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre defonctionnement
74 306,12 74 305,13 0,99
TOTAL 85 237 403,86 83 645 392,98 1 962 266,15 0,00 -370 255,27
Pour informationR 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 2 668 768,38
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IISECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. LibelléCrédits ouverts(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émisRestes à réaliser
au 31/12Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 946 843,52 244 041,02 366 613,61 336 188,89
204 Subventions d'équipement versées 578 299,63 127 735,90 34 292,28 416 271,45
21 Immobilisations corporelles 12 219 437,77 6 528 437,88 3 814 762,47 1 876 237,42
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 8 230 150,84 3 678 328,14 3 032 077,53 1 519 745,17
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 21 974 731,76 10 578 542,94 7 247 745,89 4 148 442,93
10 Dotations, fonds divers et réserves 760 599,00 717 556,50 0,00 43 042,50
13 Subventions d'investissement 33 460,00 33 458,60 0,00 1,40
16 Emprunts et dettes assimilées 8 823 287,00 8 721 278,85 0,00 102 008,15
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 1 500 000,00 1 500 000,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 Total des dépenses financières 11 117 346,00 10 972 293,95 0,00 145 052,05
45… Total des opé. pour compte de tiers (6) 55 274,00 36 115,60 0,00 19 158,40
Total des dépenses réelles d’investissement 33 147 351,76 21 586 952,49 7 247 745,89 4 312 653,38
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 74 306,12 74 305,13 0,99
041 Opérations patrimoniales (1) 8 605,00 6 608,00 1 997,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 82 911,12 80 913,13 1 997,99
TOTAL 33 230 262,88 21 667 865,62 7 247 745,89 4 314 651,37
Pour informationD 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 5 569 382,62
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts(BP+DM+RAR N-1)
Titres émisRestes à réaliser
au 31/12Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 3 832 737,00 1 815 882,44 1 994 572,00 22 282,56
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 7 260 000,00 5 000 000,00 0,00 2 260 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 11 092 737,00 6 815 882,44 1 994 572,00 2 282 282,56
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 4 295 000,00 2 384 311,93 1 600 000,00 310 688,07
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 10 000 000,00 10 000 000,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 6 510,00 9 147,87 0,00 -2 637,87
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 920 200,00 920 200,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations -46 303,74 0,00 Total des recettes financières 15 175 406,26 13 313 659,80 1 600 000,00 261 746,46
45… Total des opé. pour le compte de tiers (6) 55 000,00 35 842,00 0,00 19 158,00
Total des recettes réelles d’investissement 26 323 143,26 20 165 384,24 3 594 572,00 2 563 187,02
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 5 643 755,38 040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 6 824 141,86 6 549 090,80 275 051,06
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Chap. Libellé Crédits ouverts(BP+DM+RAR N-1)
Titres émisRestes à réaliser
au 31/12Crédits annulés
041 Opérations patrimoniales (1) 8 605,00 6 608,00 1 997,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 12 476 502,24 6 555 698,80 5 920 803,44
TOTAL 38 799 645,50 26 721 083,04 3 594 572,00 8 483 990,46
Pour informationR 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 0,00
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IIBALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENTOpérations réelles
(1)Opérations d’ordre
(2)TOTAL
011 Charges à caractère général 14 015 281,98 14 015 281,98
012 Charges de personnel, frais assimilés 45 381 077,68 45 381 077,68
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 9 608 587,23 9 608 587,23
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 1 583 241,38 0,00 1 583 241,3867 Charges exceptionnelles 68 571,50 2 042 807,86 2 111 379,3668 Dot. aux amortissements et provisions 35 842,00 4 506 282,94 4 542 124,9471 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 70 692 601,77 6 549 090,80 77 241 692,57
Pour informationD 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 0,00
INVESTISSEMENTOpérations réelles
(1)Opérations d’ordre
(2)TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 717 556,50 0,00 717 556,5013 Subventions d'investissement 33 458,60 67 801,01 101 259,6115 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 8 721 278,85 0,00 8 721 278,8518 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 6 504,12 6 504,12
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 244 041,02 0,00 244 041,02204 Subventions d'équipement versées 127 735,90 6 608,00 134 343,9021 Immobilisations corporelles (6) 6 528 437,88 0,00 6 528 437,8822 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,0023 Immobilisations en cours (6) 3 678 328,14 0,00 3 678 328,1426 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,0027 Autres immobilisations financières 1 500 000,00 0,00 1 500 000,0028 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 36 115,60 0,00 36 115,60481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 21 586 952,49 80 913,13 21 667 865,62
Pour informationD 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1 5 569 382,62
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IIBALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENTOpérations réelles
(1)Opérations d’ordre
(2)TOTAL
013 Atténuations de charges 923 344,59 923 344,59
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 5 381 778,31 5 381 778,31
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 58 737 222,53 58 737 222,53
74 Dotations et participations 17 765 113,20 17 765 113,20
75 Autres produits de gestion courante 616 379,91 0,00 616 379,9176 Produits financiers 139,52 0,00 139,5277 Produits exceptionnels 2 061 597,20 74 305,13 2 135 902,3378 Reprise sur amortissements et provisions 47 778,74 0,00 47 778,7479 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 85 533 354,00 74 305,13 85 607 659,13
Pour informationR 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
2 668 768,38
INVESTISSEMENTOpérations réelles
(1)Opérations d’ordre
(2)TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 2 384 311,93 0,00 2 384 311,931068 Excédents de fonctionnement capitalisés 10 000 000,00 10 000 000,00
13 Subventions d'investissement 1 815 882,44 0,00 1 815 882,4415 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 5 009 147,87 0,00 5 009 147,8718 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 1 183 981,10 1 183 981,10
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,0021 Immobilisations corporelles(5) 0,00 865 434,76 865 434,7622 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,0023 Immobilisations en cours(5) 0,00 0,00 0,0026 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,0027 Autres immobilisations financières 920 200,00 0,00 920 200,0028 Amortissement des immobilisations 4 374 949,05 4 374 949,05
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 35 842,00 0,00 35 842,00481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 131 333,89 131 333,89
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 20 165 384,24 6 555 698,80 26 721 083,04
Pour informationR 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
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III – VOTE DU BUDGET IIISECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1)Créditsouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)CréditsannulésMandats émis
Chargesrattachées
Restes àréaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 15 438 069,00 12 650 130,29 1 365 151,69 0,00 1 422 787,02
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 820 993,46 661 085,80 58 809,02 0,00 101 098,64
605 Achats matériel, équipements et travaux 40 000,00 22 638,05 0,00 0,00 17 361,95
60611 Eau et assainissement 393 200,00 395 764,55 0,00 0,00 -2 564,55
60612 Energie - Electricité 2 547 335,00 2 487 964,15 0,00 0,00 59 370,85
60613 Chauffage urbain 298 600,00 283 506,32 0,00 0,00 15 093,68
60621 Combustibles 91 290,10 11 353,00 0,00 0,00 79 937,10
60622 Carburants 346 340,34 316 597,55 29 001,99 0,00 740,80
60623 Alimentation 1 457 710,45 1 354 050,41 42 733,92 0,00 60 926,12
60628 Autres fournitures non stockées 1 030 341,51 886 707,52 86 197,84 0,00 57 436,15
60631 Fournitures d'entretien 195 089,90 182 801,37 10 606,02 0,00 1 682,51
60632 Fournitures de petit équipement 599 565,95 510 418,74 50 917,14 0,00 38 230,07
60633 Fournitures de voirie 175 500,00 111 532,33 47 108,40 0,00 16 859,27
60636 Vêtements de travail 150 518,95 137 937,34 10 641,41 0,00 1 940,20
6064 Fournitures administratives 80 401,00 60 635,21 3 930,42 0,00 15 835,37
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 14 762,00 5 549,47 8 594,86 0,00 617,67
6067 Fournitures scolaires 268 347,00 250 773,19 9 904,53 0,00 7 669,28
6068 Autres matières et fournitures 1 203,00 423,11 0,00 0,00 779,89
6078 Autres marchandises 1 350,00 1 966,26 0,00 0,00 -616,26
611 Contrats de prestations de services 1 323 581,93 987 419,14 236 689,84 0,00 99 472,95
6132 Locations immobilières 225 048,00 197 227,21 10 516,35 0,00 17 304,44
6135 Locations mobilières 917 548,21 648 926,66 79 348,35 0,00 189 273,20
614 Charges locatives et de copropriété 39 750,00 18 146,99 11 389,65 0,00 10 213,36
61521 Entretien terrains 330 098,00 272 280,38 27 821,73 0,00 29 995,89
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 224 556,48 131 436,05 81 466,64 0,00 11 653,79
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 12 113,00 6 346,53 5 817,75 0,00 -51,28
615231 Entretien, réparations voiries 112 300,00 29 914,25 80 542,63 0,00 1 843,12
615232 Entretien, réparations réseaux 177 018,00 82 732,03 78 628,48 0,00 15 657,49
61524 Entretien bois et forêts 2 238,00 0,00 2 238,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 65 758,00 59 353,01 5 386,19 0,00 1 018,80
61558 Entretien autres biens mobiliers 114 305,38 82 348,13 16 229,80 0,00 15 727,45
6156 Maintenance 585 980,53 383 501,38 74 439,26 0,00 128 039,89
6161 Multirisques 302 950,00 287 569,83 11 589,49 0,00 3 790,68
6168 Autres primes d'assurance 163,00 147,60 0,00 0,00 15,40
617 Etudes et recherches 75 865,00 22 966,40 43 459,32 0,00 9 439,28
6182 Documentation générale et technique 53 949,32 39 438,29 2 000,99 0,00 12 510,04
6184 Versements à des organismes de formation 187 392,00 73 647,18 86 166,31 0,00 27 578,51
6185 Frais de colloques et de séminaires 7 500,00 600,00 70,01 0,00 6 829,99
6188 Autres frais divers 37 783,00 13 639,52 9 609,29 0,00 14 534,19
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 15 000,00 4 817,84 0,00 0,00 10 182,16
6226 Honoraires 130 196,10 94 393,00 15 075,78 0,00 20 727,32
6227 Frais d'actes et de contentieux 3 000,00 2 964,64 0,00 0,00 35,36
6228 Divers 5 060,00 3 272,71 1 242,16 0,00 545,13
6231 Annonces et insertions 123 408,40 84 103,63 9 398,40 0,00 29 906,37
6232 Fêtes et cérémonies 74 732,00 63 332,74 6 182,27 0,00 5 216,99
6236 Catalogues et imprimés 143 884,76 96 805,08 1 878,00 0,00 45 201,68
6237 Publications 96 130,00 90 140,74 0,00 0,00 5 989,26
6238 Divers 71 620,29 45 916,63 15 735,60 0,00 9 968,06
6241 Transports de biens 33 640,00 30 794,31 0,00 0,00 2 845,69
6247 Transports collectifs 211 873,99 153 318,53 31 872,10 0,00 26 683,36
6251 Voyages et déplacements 21 850,00 21 619,47 0,00 0,00 230,53
6255 Frais de déménagement 10 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
6256 Missions 30 585,50 14 581,95 1 682,50 0,00 14 321,05
6257 Réceptions 74 352,48 66 419,64 3 203,96 0,00 4 728,88
6261 Frais d'affranchissement 134 400,00 122 994,28 7 841,61 0,00 3 564,11
6262 Frais de télécommunications 183 780,00 91 154,86 4 596,00 0,00 88 029,14
627 Services bancaires et assimilés 33 090,31 14 515,25 0,00 0,00 18 575,06
6281 Concours divers (cotisations) 43 976,00 31 496,86 0,00 0,00 12 479,14
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art (1)
Libellé (1)Créditsouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)CréditsannulésMandats émis
Chargesrattachées
Restes àréaliser au
31/126282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 101 527,47 59 875,15 24 981,70 0,00 16 670,62
6283 Frais de nettoyage des locaux 189 549,48 166 978,65 17 699,26 0,00 4 871,57
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 155 467,00 155 459,72 0,00 0,00 7,28
62878 Remb. frais à d'autres organismes 15 000,00 827,95 0,00 0,00 14 172,05
6288 Autres services extérieurs 13 050,00 9 917,00 1 906,72 0,00 1 226,28
63512 Taxes foncières 195 000,00 187 555,00 0,00 0,00 7 445,00
63513 Autres impôts locaux 12 000,00 11 916,00 0,00 0,00 84,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 3 123,01 3 123,01 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 4 325,70 2 490,70 0,00 0,00 1 835,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 47 737 969,00 45 378 902,68 2 175,00 0,00 2 356 891,32
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 3 290 460,00 3 300 894,38 0,00 0,00 -10 434,38
6218 Autre personnel extérieur 53 620,00 50 875,48 0,00 0,00 2 744,52
631 Impôts, taxes, versements (Admin. Impôts 471,50 471,50 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 229 444,00 215 951,59 0,00 0,00 13 492,41
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 127 469,00 119 975,49 0,00 0,00 7 493,51
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 240 152,00 243 008,40 0,00 0,00 -2 856,40
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 79 078,00 74 329,30 75,00 0,00 4 673,70
64111 Rémunération principale titulaires 19 589 749,00 18 721 158,76 0,00 0,00 868 590,24
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 625 343,00 615 791,85 0,00 0,00 9 551,15
64118 Autres indemnités titulaires 4 973 656,00 4 694 871,94 0,00 0,00 278 784,06
64131 Rémunérations non tit. 4 772 758,50 4 436 786,83 0,00 0,00 335 971,67
64136 Indemnités préavis, licenciement non tit 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
64162 Emplois d'avenir 249 458,00 217 748,72 0,00 0,00 31 709,28
64168 Autres emplois d'insertion 581 045,00 581 011,86 0,00 0,00 33,14
6417 Rémunérations des apprentis 186 470,00 159 846,68 0,00 0,00 26 623,32
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 4 790 607,00 4 455 045,40 0,00 0,00 335 561,60
6453 Cotisations aux caisses de retraites 6 591 219,00 6 246 556,72 0,00 0,00 344 662,28
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 355 813,00 330 200,93 0,00 0,00 25 612,07
6455 Cotisations pour assurance du personnel 424 000,00 414 203,10 0,00 0,00 9 796,90
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 15 000,00 14 296,00 0,00 0,00 704,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 14 500,00 10 516,05 0,00 0,00 3 983,95
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 106 344,00 102 921,83 0,00 0,00 3 422,17
6472 Prestations familiales directes 20 000,00 19 900,73 0,00 0,00 99,27
64731 Allocations chômage versées directement 15 000,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 142 100,00 125 661,67 2 100,00 0,00 14 338,33
6478 Autres charges sociales diverses 40 000,00 29 520,07 0,00 0,00 10 479,93
6488 Autres charges 219 212,00 197 357,40 0,00 0,00 21 854,60
014 Atténuations de produits 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
739118 Autres reversements de fiscalité 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
65 Autres charges de gestion courante 10 235 898,00 9 592 569,53 16 017,70 0,00 627 310,77
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 130 689,00 64 101,58 936,00 0,00 65 651,42
6521 Déficit budgets annexes administratifs 1 836 620,00 1 798 967,84 0,00 0,00 37 652,16
6531 Indemnités 480 000,00 431 125,94 0,00 0,00 48 874,06
6532 Frais de mission 2 500,00 309,96 0,00 0,00 2 190,04
6533 Cotisations de retraite 35 000,00 26 691,36 0,00 0,00 8 308,64
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 100 000,00 79 050,45 0,00 0,00 20 949,55
6535 Formation 25 000,00 11 670,00 95,00 0,00 13 235,00
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 2 100,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00
6541 Créances admises en non-valeur 75 000,00 14 756,89 0,00 0,00 60 243,11
6542 Créances éteintes 25 000,00 13 615,91 0,00 0,00 11 384,09
65548 Autres contributions 43 000,00 0,00 0,00 0,00 43 000,00
6558 Autres contributions obligatoires 506 000,00 422 147,00 0,00 0,00 83 853,00
657348 Subv. fonct. Autres communes 6 000,00 5 178,00 0,00 0,00 822,00
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 11 381,00 6 110,15 0,00 0,00 5 270,85
657362 Subv. fonct. CCAS 2 830 000,00 2 830 000,00 0,00 0,00 0,00
65737 Autres établissements publics locaux 27 798,00 27 798,00 0,00 0,00 0,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 21 000,00 17 874,29 0,00 0,00 3 125,71
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 4 078 810,00 3 843 172,16 14 986,70 0,00 220 651,14
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)= (011+012+014+65+656)
73 412 936,00 67 621 602,50 1 383 344,39 0,00 4 407 989,11
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 15
Chap/
art (1)
Libellé (1)Créditsouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)CréditsannulésMandats émis
Chargesrattachées
Restes àréaliser au
31/12
66 Charges financières (b) 1 795 000,00 1 334 024,18 249 217,20 0,00 211 758,62
66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 700 000,00 1 614 605,59 0,00 0,00 85 394,41
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -30 000,00 -280 581,41 249 217,20 0,00 1 364,21
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 75 000,00 0,00 0,00 0,00 75 000,00
6688 Autres 50 000,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
67 Charges exceptionnelles (c) 105 339,00 64 841,55 3 729,95 0,00 36 767,50
6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 10 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
6712 Amendes fiscales et pénales 1 000,00 675,00 0,00 0,00 325,00
6714 Bourses et prix 36 278,95 30 062,41 3 729,95 0,00 2 486,59
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 19 089,00 19 081,40 0,00 0,00 7,60
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 38 971,05 15 022,74 0,00 0,00 23 948,31
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 125 000,00 35 842,00 0,00 0,00 89 158,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 125 000,00 35 842,00 0,00 0,00 89 158,00
022 Dépenses imprévues (e) 0,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e75 438 275,00 69 056 310,23 1 636 291,54 0,00 4 745 673,23
023 Virement à la section d'investissement 5 643 755,38 0,00 5 643 755,38
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)(6)
6 824 141,86 6 549 090,80 275 051,06
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 858 826,76 858 826,76 0,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 1 183 981,10 1 183 981,10 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 4 650 000,00 4 374 949,05 275 050,95
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir 131 334,00 131 333,89 0,11
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LASECTION D’INVESTISSEMENT
12 467 897,24 6 549 090,80 5 918 806,44
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 12 467 897,24 6 549 090,80 5 918 806,44
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENTDE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
87 906 172,24 75 605 401,03 1 636 291,54 0,00 10 664 479,67
Pour informationD 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2) Montant des ICNE de l’exercice 249 217,20 Montant des ICNE de l’exercice N-1 280 581,41 = Différence ICNE N – ICNE N-1 -31 364,21
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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III – VOTE DU BUDGET IIISECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/art(1)
Libellé (1)Créditsouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)CréditsannulésTitres émis
Produitsrattachés
Restes àréaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 752 160,00 923 344,59 0,00 0,00 -171 184,59
6419 Remboursements rémunérations personnel 752 160,00 922 760,07 0,00 0,00 -170 600,07
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 584,52 0,00 0,00 -584,52
70 Produits services, domaine et ventes div 5 577 271,00 5 200 955,31 180 823,00 0,00 195 492,69
7023 Menus produits forestiers 500,00 795,17 0,00 0,00 -295,17
70311 Concessions cimetières (produit net) 60 000,00 65 220,37 0,00 0,00 -5 220,37
70323 Redev. occupat° domaine public communal 90 220,00 126 931,09 0,00 0,00 -36 711,09
7062 Redevances services à caractère culturel 25 000,00 27 387,50 0,00 0,00 -2 387,50
70631 Redevances services à caractère sportif 79 200,00 82 953,40 0,00 0,00 -3 753,40
70632 Redevances services à caractère loisir 797 000,00 686 271,48 0,00 0,00 110 728,52
7066 Redevances services à caractère social 253 281,00 266 631,73 0,00 0,00 -13 350,73
7067 Redev. services périscolaires et enseign 1 683 150,00 1 543 738,27 0,00 0,00 139 411,73
70684 Redevances d'archéologie préventive 134 500,00 60 936,62 0,00 0,00 73 563,38
70688 Autres prestations de services 253 290,00 2 662,14 100 000,00 0,00 150 627,86
7078 Autres marchandises 1 500,00 2 222,00 823,00 0,00 -1 545,00
7082 Commissions 3 100,00 3 579,60 0,00 0,00 -479,60
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 1 000,00 1 367,29 0,00 0,00 -367,29
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 333 732,00 336 013,00 0,00 0,00 -2 281,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 1 371 330,00 1 371 330,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 38 000,00 103 072,86 75 000,00 0,00 -140 072,86
70872 Remb. frais B.A. et régies municipales 156 128,00 156 128,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 17 202,00 15 525,10 2 500,00 0,00 -823,10
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 113 158,00 115 252,76 0,00 0,00 -2 094,76
70878 Remb. frais par d'autres redevables 165 980,00 232 431,93 2 500,00 0,00 -68 951,93
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 505,00 0,00 0,00 -505,00
73 Impôts et taxes 58 122 099,00 58 403 369,53 333 853,00 0,00 -615 123,53
73111 Taxes foncières et d'habitation 37 687 497,00 37 552 872,00 0,00 0,00 134 625,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 10 000,00 91 012,00 0,00 0,00 -81 012,00
73211 Attribution de compensation 16 818 261,00 16 818 261,18 0,00 0,00 -0,18
73212 Dotation de solidarité communautaire 345 187,00 345 187,56 0,00 0,00 -0,56
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 101 654,00 101 654,00 0,00 0,00 0,00
7333 Taxes funéraires 50 000,00 49 019,73 0,00 0,00 980,27
7336 Droits de place 153 300,00 145 604,25 3 200,00 0,00 4 495,75
7337 Droits de stationnement 456 000,00 337 338,22 150 653,00 0,00 -31 991,22
7343 Taxes sur les pylônes électriques 4 400,00 4 636,00 0,00 0,00 -236,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 1 100 000,00 1 076 959,54 0,00 0,00 23 040,46
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 365 000,00 163 957,74 180 000,00 0,00 21 042,26
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 1 030 800,00 1 716 867,31 0,00 0,00 -686 067,31
74 Dotations et participations 18 022 644,00 16 351 913,20 1 413 200,00 0,00 257 530,80
7411 Dotation forfaitaire 6 008 793,00 6 008 793,00 0,00 0,00 0,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 6 234 610,00 6 234 610,00 0,00 0,00 0,00
745 Dotation spéciale instituteurs 0,00 2 808,00 0,00 0,00 -2 808,00
74718 Autres participations Etat 798 212,00 734 087,94 70 000,00 0,00 -5 875,94
7472 Participat° Régions 75 015,00 113 227,18 0,00 0,00 -38 212,18
7473 Participat° Départements 34 440,00 50 666,40 7 200,00 0,00 -23 426,40
74751 Participat° GFP de rattachement 58 500,00 69 232,85 0,00 0,00 -10 732,85
7477 Participat° Budget communautaire et FS 30 000,00 12 436,30 12 000,00 0,00 5 563,70
7478 Participat° Autres organismes 3 087 283,00 1 403 027,53 1 324 000,00 0,00 360 255,47
7482 Compens. perte taxe add. droits mutation 3 000,00 3 209,00 0,00 0,00 -209,00
748314 Dotat° unique compensat° spécif. TP 62 531,00 62 531,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 392 785,00 401 424,00 0,00 0,00 -8 639,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 1 137 154,00 1 137 154,00 0,00 0,00 0,00
748388 Autres 49 321,00 49 321,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 11 000,00 10 765,00 0,00 0,00 235,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 20 000,00 20 120,00 0,00 0,00 -120,00
7488 Autres attributions et participations 20 000,00 38 500,00 0,00 0,00 -18 500,00
75 Autres produits de gestion courante 573 800,00 581 989,76 34 390,15 0,00 -42 579,91
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Chap/art(1)
Libellé (1)Créditsouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)CréditsannulésTitres émis
Produitsrattachés
Restes àréaliser au
31/12
752 Revenus des immeubles 234 300,00 199 963,89 9 390,15 0,00 24 945,96
757 Redevances versées par fermiers, conces. 328 500,00 363 973,18 25 000,00 0,00 -60 473,18
758 Produits divers de gestion courante 11 000,00 18 052,69 0,00 0,00 -7 052,69
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a) = 70+73+74+75+013
83 047 974,00 81 461 572,39 1 962 266,15 0,00 -375 864,54
76 Produits financiers (b) 200,00 139,52 0,00 0,00 60,48
761 Produits de participations 200,00 139,52 0,00 0,00 60,48
77 Produits exceptionnels (c) 2 056 303,74 2 061 597,20 0,00 0,00 -5 293,46
7711 Dédits et pénalités perçus 0,00 401,48 0,00 0,00 -401,48
7714 Recouvrt créances admises en non valeur 1 000,00 146,85 0,00 0,00 853,15
7718 Autres produits except. opérat° gestion 1 000,00 1 937,80 0,00 0,00 -937,80
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 12 251,25 0,00 0,00 -12 251,25
775 Produits des cessions d'immobilisations 2 036 303,74 2 036 303,74 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 18 000,00 10 556,08 0,00 0,00 7 443,92
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 58 620,00 47 778,74 0,00 0,00 10 841,26
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 29 200,00 18 362,53 0,00 0,00 10 837,47
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 29 420,00 29 416,21 0,00 0,00 3,79
TOTAL DES RECETTES REELLES=a+b+c+d
85 163 097,74 83 571 087,85 1 962 266,15 0,00 -370 256,26
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)(5)
74 306,12 74 305,13 0,99
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 6 504,12 6 504,12 0,00
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 67 802,00 67 801,01 0,99
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 74 306,12 74 305,13 0,99
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENTDE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
85 237 403,86 83 645 392,98 1 962 266,15 0,00 -370 255,27
Pour informationR 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
2 668 768,38
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l’exercice 0,00 Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00 = Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
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III – VOTE DU BUDGET IIISECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/ art(1)
Libellé (1)Crédits ouverts(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émisRestes à
réaliser au31/12
Créditsannulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 946 843,52 244 041,02 366 613,61 336 188,89
202 Frais réalisat° documents urbanisme 26 240,00 10 929,24 7 932,00 7 378,76
2031 Frais d'études 458 984,00 123 051,60 198 804,41 137 127,99
2051 Concessions, droits similaires 461 619,52 110 060,18 159 877,20 191 682,14
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 578 299,63 127 735,90 34 292,28 416 271,45
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations 428 825,00 1 926,72 32 463,28 394 435,00
2041631 ADM : Bien mobilier, matériel 130 000,00 114 070,55 0,00 15 929,45
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 2 736,00 0,00 0,00 2 736,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 16 738,63 11 738,63 1 829,00 3 171,00
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 12 219 437,77 6 528 437,88 3 814 762,47 1 876 237,42
2111 Terrains nus 1 573 227,50 746 052,34 46 918,07 780 257,09
2112 Terrains de voirie 4 360,00 4 356,00 0,00 4,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 40 380,11 26 883,81 13 371,05 125,25
2128 Autres agencements et aménagements 570 942,35 284 316,09 284 512,13 2 114,13
21316 Equipements du cimetière 90 913,40 44 013,12 43 130,67 3 769,61
2135 Installations générales, agencements 3 581 773,62 1 326 448,32 1 717 291,51 538 033,79
2138 Autres constructions 86 020,00 50 100,00 35 560,00 360,00
2151 Réseaux de voirie 23 044,00 22 630,00 0,00 414,00
2152 Installations de voirie 2 943 087,33 2 230 353,17 332 206,07 380 528,09
21533 Réseaux câblés 229 831,81 64 912,16 163 477,62 1 442,03
21534 Réseaux d'électrification 157 830,37 73 625,30 40 561,18 43 643,89
21538 Autres réseaux 37 000,00 0,00 11 713,73 25 286,27
21571 Matériel roulant 16 200,00 16 200,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 148 889,30 94 896,90 53 423,92 568,48
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 541 336,41 428 663,28 91 934,98 20 738,15
2161 Oeuvres et objets d'art 2 464,00 1 500,00 0,00 964,00
2168 Autres collections et oeuvres d'art 22 196,00 22 190,21 0,00 5,79
2181 Installat° générales, agencements 34 915,99 2 912,74 5 862,49 26 140,76
2182 Matériel de transport 768 235,55 219 735,55 533 560,42 14 939,58
2183 Matériel de bureau et informatique 344 394,09 217 678,18 121 630,33 5 085,58
2184 Mobilier 249 533,57 121 219,67 124 659,36 3 654,54
2188 Autres immobilisations corporelles 752 862,37 529 751,04 194 948,94 28 162,39
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 8 230 150,84 3 678 328,14 3 032 077,53 1 519 745,17
2312 Agencements et aménagements de terrains 312 862,20 95 318,61 192 808,16 24 735,43
2313 Constructions 4 843 662,48 1 577 484,28 1 922 722,92 1 343 455,28
2315 Installat°, matériel et outillage techni 3 073 626,16 2 005 525,25 916 546,45 151 554,46
Total des dépenses d’équipement 21 974 731,76 10 578 542,94 7 247 745,89 4 148 442,93
10 Dotations, fonds divers et réserves 760 599,00 717 556,50 0,00 43 042,50
10223 TLE 289 278,00 246 236,00 0,00 43 042,00
103 Plan de relance FCTVA 471 321,00 471 320,50 0,00 0,50
13 Subventions d'investissement 33 460,00 33 458,60 0,00 1,40
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 18 200,00 18 198,60 0,00 1,40
1345 Part. non réalis. aire station. non tran 15 260,00 15 260,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 8 823 287,00 8 721 278,85 0,00 102 008,15
1641 Emprunts en euros 8 798 903,00 8 696 906,22 0,00 101 996,78
165 Dépôts et cautionnements reçus 6 607,00 6 596,45 0,00 10,55
16818 Emprunts - Autres prêteurs 17 777,00 17 776,18 0,00 0,82
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 1 500 000,00 1 500 000,00 0,00 0,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 1 500 000,00 1 500 000,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 Total des dépenses financières 11 117 346,00 10 972 293,95 0,00 145 052,05
45411699 Trvx compte de tiers 2016 (3) 274,00 273,60 0,00 0,40
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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Chap/ art(1)
Libellé (1)Crédits ouverts(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émisRestes à
réaliser au31/12
Créditsannulés
45411799 Trvx compte de tiers 2017 (3) 55 000,00 35 842,00 0,00 19 158,00
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 55 274,00 36 115,60 0,00 19 158,40
TOTAL DEPENSES REELLES 33 147 351,76 21 586 952,49 7 247 745,89 4 312 653,38
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 74 306,12 74 305,13 0,99
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 74 306,12 74 305,13 0,99
13911 Etat et établissements nationaux 45 450,06 45 450,06 0,00
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 3 559,00 3 559,00 0,00
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 3 586,00 3 585,06 0,94
13916 Sub. transf cpte résult. Autres EPL 4 340,00 4 340,00 0,00
13918 Autres subventions d'équipement 10 866,94 10 866,89 0,05
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 6 504,12 6 504,12 0,00
Charges transférées (6) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 8 605,00 6 608,00 1 997,00
204412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 8 605,00 6 608,00 1 997,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 82 911,12 80 913,13 1 997,99
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DEL’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
33 230 262,88 21 667 865,62 7 247 745,89 4 314 651,37
Pour informationD 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
5 569 382,62
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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III – VOTE DU BUDGET IIISECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ art(1)
Libellé (1)Crédits ouverts(BP+DM+RAR N-1)
Titres émisRestes à
réaliser au31/12
Créditsannulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 3 832 737,00 1 815 882,44 1 994 572,00 22 282,56
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 514 133,00 59 827,66 341 622,00 112 683,34
1313 Subv. transf. Départements 296 110,00 10 080,00 172 500,00 113 530,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 20 456,00 20 456,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 1 285 788,00 987 453,78 292 000,00 6 334,22
1323 Subv. non transf. Départements 1 016 250,00 0,00 988 450,00 27 800,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 200 000,00 0,00 200 000,00 0,00
1342 Amendes de police non transférable 500 000,00 738 065,00 0,00 -238 065,00
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 7 260 000,00 5 000 000,00 0,00 2 260 000,00
1641 Emprunts en euros 7 260 000,00 5 000 000,00 0,00 2 260 000,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 11 092 737,00 6 815 882,44 1 994 572,00 2 282 282,56
10 Dotations, fonds divers et réserves 14 295 000,00 12 384 311,93 1 600 000,00 310 688,07
10222 FCTVA 3 650 000,00 1 916 602,31 1 600 000,00 133 397,69
10223 TLE 238 000,00 329,00 0,00 237 671,00
10226 Taxe d'aménagement 407 000,00 467 380,62 0,00 -60 380,62
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 10 000 000,00 10 000 000,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 6 510,00 9 147,87 0,00 -2 637,87
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 920 200,00 920 200,00 0,00 0,00
27636 Créance C.C.A.S. et caisse des écoles 27 000,00 27 000,00 0,00 0,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 893 200,00 893 200,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations -46 303,74 0,00 Total des recettes financières 15 175 406,26 13 313 659,80 1 600 000,00 261 746,46
45421799 Trvx compte de tiers 2017 (2) 55 000,00 35 842,00 0,00 19 158,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 55 000,00 35 842,00 0,00 19 158,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 26 323 143,26 20 165 384,24 3 594 572,00 2 563 187,02
021 Virement de la sect° de fonctionnement 5 643 755,38 040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 6 824 141,86 6 549 090,80 275 051,06
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 1 183 981,10 1 183 981,10 0,00
2111 Terrains nus 797,12 797,12 0,00
2113 Terrains aménagés autres que voirie 438 451,58 438 451,58 0,00
21312 Bâtiments scolaires 33 891,66 33 891,66 0,00
21318 Autres bâtiments publics 179 608,97 179 608,97 0,00
2138 Autres constructions 182 497,00 182 497,00 0,00
2182 Matériel de transport 23 580,43 23 580,43 0,00
2802 Frais liés à la réalisation des document 31 000,00 34 561,56 -3 561,56
28031 Frais d'études 82 000,00 81 059,58 940,42
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 57 000,00 56 160,00 840,00
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure 740 000,00 739 585,65 414,35
2804122 Subv.Régions : Bâtiments, installations 65 000,00 64 879,66 120,34
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 141 000,00 155 610,19 -14 610,19
28041622 CCAS : Bâtiments, installations 30 000,00 30 000,00 0,00
28041631 ADM : Bien mobilier, matériel 3 000,00 12 255,08 -9 255,08
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 3 000,00 5 422,08 -2 422,08
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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Chap/ art(1)
Libellé (1)Crédits ouverts(BP+DM+RAR N-1)
Titres émisRestes à
réaliser au31/12
Créditsannulés
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 29 000,00 37 331,36 -8 331,36
280422 Privé : Bâtiments, installations 39 000,00 44 913,67 -5 913,67
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 6 000,00 5 312,87 687,13
2804422 Sub nat privé - Bâtiments et installat° 1 000,00 168,67 831,33
28051 Concessions et droits similaires 109 000,00 122 415,67 -13 415,67
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 260 000,00 101 254,95 158 745,05
28128 Autres aménagements de terrains 300 000,00 286 036,13 13 963,87
281316 Equipements de cimetière 2 000,00 1 636,67 363,33
28135 Installations générales, agencements, .. 361 000,00 300 049,58 60 950,42
28138 Autres constructions 19 000,00 19 890,57 -890,57
28152 Installations de voirie 605 000,00 526 965,80 78 034,20
281533 Réseaux câblés 57 000,00 58 901,93 -1 901,93
281538 Autres réseaux 1 000,00 1 212,81 -212,81
281571 Matériel roulant 9 000,00 8 421,72 578,28
281578 Autre matériel et outillage de voirie 142 000,00 118 333,36 23 666,64
28158 Autres installat°, matériel et outillage 155 000,00 71 004,44 83 995,56
28181 Installations générales, aménagt divers 4 000,00 3 718,13 281,87
28182 Matériel de transport 310 000,00 288 525,78 21 474,22
28183 Matériel de bureau et informatique 205 000,00 318 857,99 -113 857,99
28184 Mobilier 272 000,00 283 123,19 -11 123,19
28185 Cheptel 1 000,00 470,00 530,00
28188 Autres immo. corporelles 611 000,00 596 869,96 14 130,04
4817 Pénalités de renégociation de la dette 131 334,00 131 333,89 0,11
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DEFONCTIONNEMENT
12 467 897,24 6 549 090,80 5 918 806,44
041 Opérations patrimoniales (5) 8 605,00 6 608,00 1 997,00
2111 Terrains nus 8 605,00 6 608,00 1 997,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 12 476 502,24 6 555 698,80 5 920 803,44
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DEL’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
38 799 645,50 26 721 083,04 3 594 572,00 8 483 990,46
Pour informationR 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, .RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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III – VOTE DU BUDGET IIIDETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
Cet état ne contient pas d'information.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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000000000000
000000000000
000000000000
11 034 735-18 089-11 879 352-135 335-1 926 825-3 295 214-9 142 333-3 270 204-10 585 220-3 775 968-13 930 44668 993 721
88 276 428129 203600 75101 581 12573 8933 145 764592 2971 785 329405 6822 544 25577 418 128
77 241 693147 29212 480 103135 3353 507 9493 369 10712 288 0983 862 50112 370 5494 181 65016 474 7018 424 408
-3 653 174-1 829-952 385-17 314-528 180-64 908-1 756 460-179 220-220 90919 428-1 551 3971 600 000
3 594 5720961 0000242 7590588 31300172 50030 0001 600 000
7 247 7461 8291 913 38517 314770 93964 9082 344 773179 220220 909153 0721 581 3970
-516 165-216-5 905 426-29 070-1 374 24716 358-197 731-371 447-548 506-564 804-1 121 3569 580 281
26 721 08301 161 92207 01929 065770 44120 164047 31313 69124 671 468
27 237 2482167 067 34829 0701 381 26612 707968 172391 612548 506612 1171 135 04715 091 187
5 569 3835 569 383
80 91374 305
9 447 4999 447 499
127 73601 9270006 239114 071005 500
10 450 8072165 547 22329 0701 381 26612 057961 933277 541548 506576 0011 116 992
21 586 9522167 067 34829 0701 381 26612 707968 172391 612548 506612 1171 128 4399 447 499
IV – ANNEXES IVPRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3) - Opérations financières
Dépenses d’ordre Solde d’exécution reporté de N-1 Total dépenses
Total recettes
Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR investissement
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses
Total recettes
Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 24
40 255037 28100000002 9740
4 35604 356000000000
792 9700792 970000000000
10 343 2002164 270 77846 384325 62918 0091 808 186406 601733 577729 0742 004 7470
13 5681 82900006 2390005 5000
114 071000000114 0710000
34 390034 390000000000
162 0281 82934 3900006 239114 071005 5000
269 937000000000269 9370
321 8560117 72200040 89450 16000113 0800
18 861018 861000000000
610 6550136 58400040 89450 16000383 0170
000000000000
17 776000000000017 776
6 596000065000005 9470
8 696 90600000000008 696 906
8 721 279000065000005 9478 714 682
15 260000000000015 260
18 199018 199000000000
33 459018 1990000000015 260
471 3210000000000471 321
246 2360000000000246 236
717 5570000000000717 557
000000000000
28 834 6982 0458 980 73346 3842 152 20577 6153 312 945570 832769 415765 1892 709 8369 447 499
34 484 9942 0458 980 73346 3842 152 20577 6153 312 945570 832769 415765 1892 716 44415 091 187
IV – ANNEXES IVPRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d’investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10223 TLE
103 Plan de relance FCTVA
13 Subventions d'investissement
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1345 Part. non réalis. aire station. non tran
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
16818 Emprunts - Autres prêteurs
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
202 Frais réalisat° documents urbanisme
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations
2041631 ADM : Bien mobilier, matériel
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2112 Terrains de voirie
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 25
80 9130000000006 60874 305
35 8420000000035 84200
2740000000027400
36 1160000000036 11600
000000000000
1 500 00001 500 000000000000
1 500 00001 500 000000000000
000000000000
2 922 07202 916 39600000005 6760
3 500 2070104 38701 710 66658 9571 285 410035 8390304 9490
288 127000115 9100172 21600000
6 710 40603 020 78201 826 57758 9571 457 627035 8390310 6250
000000000000
724 70001 1790110 0080108 43046 828148 96585 232224 0580
245 87901 748074 669061 204077 88596229 4110
339 30901390033516 1973 914123 4529 950185 3210
753 2960000000024 137729 1590
8 77500008 775000000
22 19000000022 1900000
1 5000000001 5000000
520 59821675 44200067 66900315 08162 1900
148 3210148 321000000000
16 200016 200000000000
11 714011 714000000000
114 1860114 186000000000
228 3900228 390000000000
2 562 55902 362 5940002 9073 0610186 7117 2860
22 630022 630000000000
85 660078 66000000007 0000
3 043 740086 95946 384140 9518 8981 320 715329 107373 501107 001630 2230
87 14400000000087 1440
568 8280288 009000231 06509 773039 9810 568 828568 82800288 009288 009000000231 065231 065009 7739 7730039 98139 98100
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
2128 Autres agencements et
aménagements
21316 Equipements du cimetière
2135 Installations générales, agencements
2138 Autres constructions
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21533 Réseaux câblés
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux
21571 Matériel roulant
21578 Autre matériel et outillage de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2161 Oeuvres et objets d'art
2168 Autres collections et oeuvres d'art
2181 Installat° générales, agencements
2182 Matériel de transport
2183 Matériel de bureau et informatique
2184 Mobilier
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
2315 Installat°, matériel et outillage techni
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
2764 Créances sur personnes de droit
privé
Opérations d’équipement
Opérations pour compte de tiers
45411699 Trvx compte de tiers 2016
45411799 Trvx compte de tiers 2017
Dépenses d’ordre
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 26
5 009 14800002 06500007 0835 000 000
738 0650000000000738 065
200 0000200 000000000000
988 4500320 0000240 0000428 45000000
1 279 4540536 666000735 0007 7880000
20 456020 456000000000
182 58000000000182 58000
401 4500181 80109 7780166 10412 37601 39130 0000
3 810 45401 258 9220249 77801 329 55420 1640183 97130 000738 065
10 000 000000000000010 000 000
467 3810000000000467 381
3290000000000329
3 516 60200000000003 516 602
13 984 312000000000013 984 312
000000000000
23 759 95602 122 9220249 77829 0651 358 75420 1640219 81337 08319 722 377
30 315 65502 122 9220249 77829 0651 358 75420 1640219 81343 69126 271 468
5 569 38300000000005 569 383
6 6080000000006 6080
6 6080000000006 6080
6 50400000000006 504
10 867000000000010 867
4 34000000000004 340
3 58500000000003 585
3 55900000000003 559
45 450000000000045 450
74 305000000000074 305 74 30574 3050000000000000000000074 30574 305
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
040 Opérat° ordre transfert entre sections
13911 Etat et établissements nationaux
13912 Sub. transf cpte résult. Régions
13913 Sub. transf cpte résult. Départements
13916 Sub. transf cpte résult. Autres EPL
13918 Autres subventions d'équipement
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
041 Opérations patrimoniales
204412 Sub nat org pub - Bâtiments,
installat°
001Solde d’exécution reporté de N-1
RECETTES
Total recettes d’investissement
Recettes réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10223 TLE
10226 Taxe d'aménagement
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
13 Subventions d'investissement
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
1342 Amendes de police non transférable
16 Emprunts et dettes assimilées
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 27
64 880000000000064 880
739 5860000000000739 586
56 160000000000056 160
81 060000000000081 060
34 562000000000034 562
23 580000000000023 580
182 4970000000000182 497
179 6090000000000179 609
33 892000000000033 892
438 4520000000000438 452
7970000000000797
1 183 98100000000001 183 981
6 549 09100000000006 549 091
6 555 6990000000006 6086 549 091
35 8420000000035 84200
35 8420000000035 84200
893 2000864 00000029 20000000
27 000000027 000000000
920 2000864 0000027 00029 20000000
000000000000
000000000000
000000000000
000000000000
000000000000
000000000000
000000000000
9 14800002 06500007 0830
5 000 00000000000005 000 000 5 000 0005 000 000000000000000000000005 000 0005 000 000
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
27636 Créance C.C.A.S. et caisse des
écoles
2764 Créances sur personnes de droit
privé
Opérations pour compte de tiers
45421799 Trvx compte de tiers 2017
Recettes d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
2111 Terrains nus
2113 Terrains aménagés autres que voirie
21312 Bâtiments scolaires
21318 Autres bâtiments publics
2138 Autres constructions
2182 Matériel de transport
2802 Frais liés à la réalisation des
document
28031 Frais d'études
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure
2804122 Subv.Régions : Bâtiments,
installations
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 28
000000000000
6 6080000000006 6080
6 6080000000006 6080
131 3340000000000131 334
596 8700000000000596 870
4700000000000470
283 1230000000000283 123
318 8580000000000318 858
288 5260000000000288 526
3 71800000000003 718
71 004000000000071 004
118 3330000000000118 333
8 42200000000008 422
1 21300000000001 213
58 902000000000058 902
526 9660000000000526 966
19 891000000000019 891
300 0500000000000300 050
1 63700000000001 637
286 0360000000000286 036
101 2550000000000101 255
122 4160000000000122 416
1690000000000169
5 31300000000005 313
44 914000000000044 914
37 331000000000037 331
5 42200000000005 422
12 255000000000012 255
30 000000000000030 000
155 6100000000000155 610 155 610155 61000000000000000000000155 610155 610
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations
28041622 CCAS : Bâtiments, installations
28041631 ADM : Bien mobilier, matériel
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations
280421 Privé : Bien mobilier, matériel
280422 Privé : Bâtiments, installations
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments,
installat°
2804422 Sub nat privé - Bâtiments et installat°
28051 Concessions et droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28128 Autres aménagements de terrains
281316 Equipements de cimetière
28135 Installations générales,
agencements, ..
28138 Autres constructions
28152 Installations de voirie
281533 Réseaux câblés
281538 Autres réseaux
281571 Matériel roulant
281578 Autre matériel et outillage de voirie
28158 Autres installat°, matériel et outillage
28181 Installations générales, aménagt
divers
28182 Matériel de transport
28183 Matériel de bureau et informatique
28184 Mobilier
28185 Cheptel
28188 Autres immo. corporelles
4817 Pénalités de renégociation de la
dette
041 Opérations patrimoniales
2111 Terrains nus
001Solde d’exécution reporté de N-1
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 29
161 36105 525000000155 1067300
110 4570110 457000000000
12 164009 8240000002 3400
212 903013 79301 587-10137 38419 75380 4001 88758 1990
300 1020226 24600073 85700000
29 53700002 1639 26001 6201 36815 1270
728 2750156 1651 8191 505059 298137 150169 4093 144199 7860
207 7440000102 16839 22980714 1505 49245 8980
1 224 1090624 8166480015 2728 80318 400130 320425 8490
1 9660000001 9660000
4230423000000000
260 6780000000260 678000
14 1440000013 8622820000
64 5660000002241222 43061 7900
148 57909 73302 852022 7662 59114 64830 51365 4770
158 6410158 641000000000
561 3360147 42901 4230107 88415 75347 4154 091237 3410
193 40701 145011 684041 7982 747120 85624714 9320
972 9050250 208014 457400214 94284 987176 3747 103224 4350
1 396 7840663014 1420102 0115591 273 99405 4150
345 60000000650000344 9500
11 35301 61900000009 7340
283 50600000188 7156 31688 475000
2 487 9646 349861 986036 39628 223526 85474 783504 37421 369427 6300
395 7655382 09303 34126 158144 73713 82696 0281 456107 5880
22 63800000000022 6380
719 89501 315044 1092 693219 719247 53574 8192 074127 6310
14 015 28228 2642 694 50513 017153 494182 3362 332 691900 9693 175 224465 4423 855 859213 482
70 692 602147 29212 480 103135 3353 507 9493 369 10712 288 0983 862 50112 370 5494 181 65016 474 7011 875 317
77 241 693147 29212 480 103135 3353 507 9493 369 10712 288 0983 862 50112 370 5494 181 65016 474 7018 424 408
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
605 Achats matériel, équipements et
travaux
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60613 Chauffage urbain
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disques, ... (médiathèque)
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
6078 Autres marchandises
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
6135 Locations mobilières
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 30
155 4601 1435 102001 4594601 00500146 2910
184 6780007 77012 81483 20912 70011 716356 4660
84 857010 45400042 56717 76311136013 6030
31 49701 74001 14002 1063 375200022 9350
14 515000250014111400014 011
95 751012 1427262 063011 2356 17314 4671 64647 2980
130 83600000001 5670129 2690
69 6240300002252 14249 12292017 7430
16 26405 5240001 0082 7431 2681 6414 0810
21 61902 641046008 7661 0443484 6633 6970
185 1910739000170 7484 0225 6701 6952 3160
30 794000006 27823 994005220
61 65214700014027 1605 45149567227 5880
90 1410000005 7000084 4410
98 68304 3810017419 89720 541067853 0120
69 5150000003700069 1450
93 50203310001 00820 6700071 4930
4 515000001 47002 9870580
2 9650000000002 9650
109 46909 09300054851 08803 99944 7400
4 81800046001 940983552501 1300
23 24901 868000000021 3810
67007000001506200-1700
159 813035 93601 276015 0539 60410 53060 20127 2150
41 4390488064302 7332 9592 93263331 0520
66 42620 088000028 6488 45005 0404 2000
1480000001480000
299 15900079200000298 3670
457 94107 36905 9515 46872 96225 827122 32714 861203 1760
98 578010 91401 194013 0578 89057 0564587 0090
64 739010 9200001 2080035352 2590
2 23802 238000000000 2 2382 238002 2382 238000000000000000000
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
61524 Entretien bois et forêts
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6168 Autres primes d'assurance
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
6226 Honoraires
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6236 Catalogues et imprimés
6237 Publications
6238 Divers
6241 Transports de biens
6247 Transports collectifs
6251 Voyages et déplacements
6256 Missions
6257 Réceptions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts,
.
6283 Frais de nettoyage des locaux
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 31
127 7620002 86500000124 8970
19 90102 246048508 12506 1011372 8070
102 9229316 1321723 988016 08629 56215 8826 14414 8620
10 51606 54901 19906200002 1470
14 29600000000014 2960
414 203000000000414 2030
330 201031 9511 93018 395085 05535 43981 22023 25452 9580
6 246 5577 2971 311 17015 212329 89701 351 128149 0681 326 964515 8061 240 0140
4 455 0453 903769 47916 394253 3400967 519212 7411 002 914367 355861 4000
159 8470100 609018 15409 30300031 7820
581 0120210 667000160 56838 968148 92420 1911 6940
217 74900000194 06423 6840000
4 436 7870289 80628 095299 3090976 680510 3321 164 104347 382821 0780
4 694 8723 0881 097 53111 554173 9290811 282100 451664 309740 3231 092 4050
615 7920109 6733 31433 0010148 87218 036104 87271 519126 5050
18 721 15923 3034 030 96543 027996 96704 019 962387 6373 990 7931 534 5203 693 9850
74 4047013 6852233 857016 0815 25815 7145 81913 6990
243 00821040 13966811 541046 7618 22344 09417 59273 7810
119 97511722 8073716 427026 8054 72926 1919 69922 8310
215 95221041 05266811 570048 2488 51247 14117 45741 0960
4720000004720000
50 87501 80200004 4540044 6200
3 300 89431 947239 9840055 09849 98645 516002 878 3630
45 381 07870 4288 381 842122 3172 173 34755 0988 967 9901 587 6848 683 4443 688 16111 650 7670
2 49100000112001 6906890
3 1230000000003 1230
11 916000000000011 916
187 5550000000000187 555
11 82400000001 021010 8030
828000035400004740 828828000000003543540000000047447400
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
62878 Remb. frais à d'autres organismes
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
012 Charges de personnel, frais assimilés
6216 Personnel affecté par GFP de
rattachemen
6218 Autre personnel extérieur
631 Impôts, taxes, versements (Admin.
Impôts
6331 Versement de transport
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64112 NBI, SFT, indemnité résidence
64118 Autres indemnités titulaires
64131 Rémunérations non tit.
64162 Emplois d'avenir
64168 Autres emplois d'insertion
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6456 Versement au F.N.C. supplément
familial
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
6472 Prestations familiales directes
6475 Médecine du travail, pharmacie
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 32
19 08100000013 339005 7420
33 79200002 09229 7501 700025000
6750000000006750
68 57200002 09229 75015 03902507 06114 379
-31 3640000000000-31 364
1 614 60600000000001 614 606
1 583 24100000000001 583 241
000000000000
3 858 15948 6002 10001 181 109299 581952 600934 93047 4540391 7850
17 874000000017 874000
27 7980000000027 79800
2 830 00000002 830 000000000
6 1100000006 1100000
5 17800000005 178000
422 1470000000422 147000
13 616000000000013 616
14 757000000000014 757
11 76500000000011 7650
79 05000000000079 0500
26 69100000000026 6910
3100000000003100
431 126000000000431 1260
1 798 96801 400 0000000398 9680000
65 03801 6560005 06618 80219 228020 2860
9 608 58748 6001 403 75601 181 1093 129 581957 6661 358 810511 88127 798961 01428 373
000000000000
197 35719145 5976898 423030 8444 60344 22110 96451 8250
29 52000000000029 5200 29 52029 52000000000000000000029 52029 52000
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6478 Autres charges sociales diverses
6488 Autres charges
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
651 Redevances pour licences, logiciels,
...
6521 Déficit budgets annexes
administratifs
6531 Indemnités
6532 Frais de mission
6533 Cotisations de retraite
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
6535 Formation
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6558 Autres contributions obligatoires
657348 Subv. fonct. Autres communes
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement
657362 Subv. fonct. CCAS
65737 Autres établissements publics locaux
65738 Subv. fonct. Autres organismes
publics
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
67 Charges exceptionnelles
6712 Amendes fiscales et pénales
6714 Bourses et prix
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 33
82 9530000082 95300000
27 38800000027 3880000
126 931089 2300009 71200027 9890
65 22000000000065 2200
7950795000000000
5 381 77837 509292 2230291 64111 588960 508459 1021 739 326372 0411 217 8410
5850000000585000
922 7600000000015 335907 4250
923 345000000058515 335907 4250
85 533 354129 203600 75101 581 12573 8933 145 764592 2971 785 329405 6822 544 25574 675 055
88 276 428129 203600 75101 581 12573 8933 145 764592 2971 785 329405 6822 544 25577 418 128
000000000000
000000000000
131 3340000000000131 334
4 374 94900000000004 374 949
1 183 98100000000001 183 981
858 8270000000000858 827
6 549 09100000000006 549 091
6 549 09100000000006 549 091
35 842000000000035 842
35 842000000000035 842
15 02300000000064414 379 15 02300000000064414 379
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dot. aux amortissements et
provisions
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
Dépenses d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir
043 Opérat° ordre intérieur de la section
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
6419 Remboursements rémunérations
personnel
6459 Rembourst charges SS et
prévoyance
70 Produits des services, du
domaine, vente
7023 Menus produits forestiers
70311 Concessions cimetières (produit net)
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
7062 Redevances services à caractère
culturel
70631 Redevances services à caractère
sportif
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 34
4 63600000000004 636
487 9910000000000487 991
148 80491 69400001 984000055 127
49 02000000000049 0200
101 6540000000000101 654
345 1880000000000345 188
16 818 261000000000016 818 261
91 012000000000091 012
37 552 872000000000037 552 872
58 737 22391 69400001 98400049 02058 594 525
5050000050500000
234 932055 7330011 58813 4436 518090 52657 1240
115 25306 277064209 9984 489016 83077 0170
18 02500000000018 0250
156 128000000000156 1280
178 07337 5090000036 04900104 5140
1 371 3300137 573024 3670353 633220 6760264 685370 3960
336 013000000000336 0130
1 3670000000001 3670
3 58000000380003 5420
3 0450000003 0450000
102 66202 6150000100 00000470
60 93700000060 9370000
1 543 73800000001 543 738000
266 632000266 6320000000
686 27100000490 2260195 58804580 686 27100000490 2260195 58804580
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
70632 Redevances services à caractère
loisir
7066 Redevances services à caractère
social
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
70684 Redevances d'archéologie préventive
70688 Autres prestations de services
7078 Autres marchandises
7082 Commissions
7083 Locations diverses (autres
qu'immeubles)
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes
70872 Remb. frais B.A. et régies
municipales
70873 Remb. frais par les C.C.A.S.
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
70878 Remb. frais par d'autres redevables
7088 Produits activités annexes
(abonnements)
73 Impôts et taxes
73111 Taxes foncières et d'habitation
7318 Autres impôts locaux ou assimilés
73211 Attribution de compensation
73212 Dotation de solidarité communautaire
73223 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
7333 Taxes funéraires
7336 Droits de place
7337 Droits de stationnement
7343 Taxes sur les pylônes électriques
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 35
1400000000000140
1400000000000140
18 05301 472000000016 5800
388 9730144 8370000000109 934134 202
209 354032 059013 19047 98901 45200114 6640
616 3800178 368013 19047 98901 45200241 178134 202
38 5000000025 20010 000003 3000
20 12000000000020 1200
10 76500000000010 7650
49 321000000000049 321
1 137 15400000000001 137 154
401 4240000000000401 424
62 531000000000062 531
3 20900000000003 209
2 727 028014401 276 29401 447 6270002 9630
24 436024 436000000000
69 23300001 05027 400040 783000
57 86604 75200023 11430 0000000
113 22700002 000101 2274 000006 0000
804 0880100 7730010 000557 11187 7283 00018 00027 4760
2 80800000000002 808
6 234 61000000000006 234 610
6 008 79300000000006 008 793
17 765 1130130 10501 276 29413 0502 181 679131 72843 78318 00070 62413 899 850
1 716 86700000000001 716 867
343 9580000000000343 958
1 076 96000000000001 076 960 1 076 96000000000001 076 960
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
74 Dotations et participations
7411 Dotation forfaitaire
74123 Dotation de solidarité urbaine
745 Dotation spéciale instituteurs
74718 Autres participations Etat
7472 Participat° Régions
7473 Participat° Départements
74751 Participat° GFP de rattachement
7477 Participat° Budget communautaire et
FS
7478 Participat° Autres organismes
7482 Compens. perte taxe add. droits
mutation
748314 Dotat° unique compensat° spécif. TP
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes
foncière
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
748388 Autres
7484 Dotation de recensement
7485 Dotation pour les titres sécurisés
7488 Autres attributions et participations
75 Autres produits de gestion
courante
752 Revenus des immeubles
757 Redevances versées par fermiers,
conces.
758 Produits divers de gestion courante
76 Produits financiers
761 Produits de participations
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 36
2 668 76800000000002 668 768
000000000000
67 801000000000067 801
6 50400000000006 504
74 305000000000074 305
74 305000000000074 305
29 416000000000029 416
18 363000000000018 363
47 779000000000047 779
10 5560000000480010 0751
2 036 30400000000037 8981 998 406
12 251055001 2661 59301 1563057 8750
1 93800000015001 9185
1470000000000147
4010000000004010
2 061 597055001 2661 593151 63630558 1681 998 559 2 061 5972 061 59700555500001 2661 2661 5931 59315151 6361 63630530558 16858 1681 998 5591 998 559
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
77 Produits exceptionnels
7711 Dédits et pénalités perçus
7714 Recouvrt créances admises en non
valeur
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
775 Produits des cessions
d'immobilisations
7788 Produits exceptionnels divers
78 Reprise sur amortissements et
provisions
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
7761 Diff / réal (+) transférées en invest.
777 Quote-part subv invest transf cpte
résul
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
002 Excédent de fonctionnement reporté
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 37
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES 8 424 407,57 16 459 701,20 0,00 15 000,00 24 899 108,77
Réalisations 8 424 407,57 16 459 701,20 0,00 15 000,00 24 899 108,77
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 213 481,85 3 855 858,59 0,00 0,00 4 069 340,44
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 127 631,12 0,00 0,00 127 631,12
605 Achats matériel, équipements et travaux 0,00 22 638,05 0,00 0,00 22 638,05
60611 Eau et assainissement 0,00 107 587,64 0,00 0,00 107 587,64
60612 Energie - Electricité 0,00 427 630,40 0,00 0,00 427 630,40
60621 Combustibles 0,00 9 734,22 0,00 0,00 9 734,22
60622 Carburants 0,00 344 949,86 0,00 0,00 344 949,86
60623 Alimentation 0,00 5 414,72 0,00 0,00 5 414,72
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 224 434,94 0,00 0,00 224 434,94
60631 Fournitures d'entretien 0,00 14 931,56 0,00 0,00 14 931,56
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 237 340,66 0,00 0,00 237 340,66
60636 Vêtements de travail 0,00 65 476,87 0,00 0,00 65 476,87
6064 Fournitures administratives 0,00 61 790,05 0,00 0,00 61 790,05
611 Contrats de prestations de services 0,00 425 848,58 0,00 0,00 425 848,58
6132 Locations immobilières 0,00 45 898,45 0,00 0,00 45 898,45
6135 Locations mobilières 0,00 199 785,51 0,00 0,00 199 785,51
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 15 127,20 0,00 0,00 15 127,20
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 58 199,48 0,00 0,00 58 199,48
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 2 340,00 0,00 0,00 2 340,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 729,62 0,00 0,00 729,62
61551 Entretien matériel roulant 0,00 52 258,58 0,00 0,00 52 258,58
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 7 008,91 0,00 0,00 7 008,91
6156 Maintenance 0,00 203 176,14 0,00 0,00 203 176,14
6161 Multirisques 0,00 298 367,43 0,00 0,00 298 367,43
617 Etudes et recherches 0,00 4 200,00 0,00 0,00 4 200,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 31 052,34 0,00 0,00 31 052,34
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 27 214,88 0,00 0,00 27 214,88
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 -170,00 0,00 0,00 -170,00
6188 Autres frais divers 0,00 21 380,69 0,00 0,00 21 380,69
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 1 130,04 0,00 0,00 1 130,04
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6226 Honoraires 0,00 44 739,51 0,00 0,00 44 739,51
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 2 964,64 0,00 0,00 2 964,64
6228 Divers 0,00 58,03 0,00 0,00 58,03
6231 Annonces et insertions 0,00 71 493,27 0,00 0,00 71 493,27
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 69 145,01 0,00 0,00 69 145,01
6236 Catalogues et imprimés 0,00 53 011,90 0,00 0,00 53 011,90
6237 Publications 0,00 84 440,74 0,00 0,00 84 440,74
6238 Divers 0,00 27 587,77 0,00 0,00 27 587,77
6241 Transports de biens 0,00 522,16 0,00 0,00 522,16
6247 Transports collectifs 0,00 2 316,36 0,00 0,00 2 316,36
6251 Voyages et déplacements 0,00 3 697,43 0,00 0,00 3 697,43
6256 Missions 0,00 4 081,24 0,00 0,00 4 081,24
6257 Réceptions 0,00 17 742,72 0,00 0,00 17 742,72
6261 Frais d'affranchissement 0,00 129 268,92 0,00 0,00 129 268,92
6262 Frais de télécommunications 0,00 47 297,89 0,00 0,00 47 297,89
627 Services bancaires et assimilés 14 010,85 0,00 0,00 0,00 14 010,85
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 22 935,11 0,00 0,00 22 935,11
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 13 602,74 0,00 0,00 13 602,74
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 56 465,81 0,00 0,00 56 465,81
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 146 290,72 0,00 0,00 146 290,72
62878 Remb. frais à d'autres organismes 0,00 474,45 0,00 0,00 474,45
6288 Autres services extérieurs 0,00 10 802,52 0,00 0,00 10 802,52
63512 Taxes foncières 187 555,00 0,00 0,00 0,00 187 555,00
63513 Autres impôts locaux 11 916,00 0,00 0,00 0,00 11 916,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 3 123,01 0,00 0,00 3 123,01
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 688,70 0,00 0,00 688,70
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 11 650 767,32 0,00 0,00 11 650 767,32
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 0,00 2 878 363,38 0,00 0,00 2 878 363,38
6218 Autre personnel extérieur 0,00 44 620,00 0,00 0,00 44 620,00
6331 Versement de transport 0,00 41 095,82 0,00 0,00 41 095,82
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 22 830,62 0,00 0,00 22 830,62
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 73 780,51 0,00 0,00 73 780,51
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 13 698,69 0,00 0,00 13 698,69
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 3 693 984,60 0,00 0,00 3 693 984,60
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 126 504,87 0,00 0,00 126 504,87
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 1 092 405,06 0,00 0,00 1 092 405,06
64131 Rémunérations non tit. 0,00 821 078,47 0,00 0,00 821 078,47
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 1 694,37 0,00 0,00 1 694,37
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 31 781,86 0,00 0,00 31 781,86
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 861 400,07 0,00 0,00 861 400,07
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 1 240 013,86 0,00 0,00 1 240 013,86
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 52 958,13 0,00 0,00 52 958,13
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 414 203,10 0,00 0,00 414 203,10
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 14 296,00 0,00 0,00 14 296,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 2 147,28 0,00 0,00 2 147,28
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 14 861,85 0,00 0,00 14 861,85
6472 Prestations familiales directes 0,00 2 806,94 0,00 0,00 2 806,94
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 124 896,97 0,00 0,00 124 896,97
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 29 520,07 0,00 0,00 29 520,07
6488 Autres charges 0,00 51 824,80 0,00 0,00 51 824,80
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 6 549 090,80 0,00 0,00 0,00 6 549 090,80
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 858 826,76 0,00 0,00 0,00 858 826,76
6761 Différences sur réalisations (positives) 1 183 981,10 0,00 0,00 0,00 1 183 981,10
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 4 374 949,05 0,00 0,00 0,00 4 374 949,05
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir 131 333,89 0,00 0,00 0,00 131 333,89
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 28 372,80 946 013,89 0,00 15 000,00 989 386,69
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 20 286,18 0,00 0,00 20 286,18
6531 Indemnités 0,00 431 125,94 0,00 0,00 431 125,94
6532 Frais de mission 0,00 309,96 0,00 0,00 309,96
6533 Cotisations de retraite 0,00 26 691,36 0,00 0,00 26 691,36
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 0,00 79 050,45 0,00 0,00 79 050,45
6535 Formation 0,00 11 765,00 0,00 0,00 11 765,00
6541 Créances admises en non-valeur 14 756,89 0,00 0,00 0,00 14 756,89
6542 Créances éteintes 13 615,91 0,00 0,00 0,00 13 615,91
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 376 785,00 0,00 15 000,00 391 785,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 1 583 241,38 0,00 0,00 0,00 1 583 241,38
66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 614 605,59 0,00 0,00 0,00 1 614 605,59
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -31 364,21 0,00 0,00 0,00 -31 364,21
67 Charges exceptionnelles 14 378,74 7 061,40 0,00 0,00 21 440,14
6712 Amendes fiscales et pénales 0,00 675,00 0,00 0,00 675,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 5 742,40 0,00 0,00 5 742,40
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 14 378,74 644,00 0,00 0,00 15 022,74
68 Dot. aux amortissements et provisions 35 842,00 0,00 0,00 0,00 35 842,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 35 842,00 0,00 0,00 0,00 35 842,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 77 418 128,17 2 544 255,02 0,00 0,00 79 962 383,19
Réalisations 77 418 128,17 2 544 255,02 0,00 0,00 79 962 383,19
002 Résultat de fonctionnement reporté 2 668 768,38 0,00 0,00 0,00 2 668 768,38
013 Atténuations de charges 0,00 907 424,79 0,00 0,00 907 424,79
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(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 907 424,79 0,00 0,00 907 424,79
042 Opérat° ordre transfert entre sections 74 305,13 0,00 0,00 0,00 74 305,13
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 6 504,12 0,00 0,00 0,00 6 504,12
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 67 801,01 0,00 0,00 0,00 67 801,01
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 1 217 840,77 0,00 0,00 1 217 840,77
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 65 220,37 0,00 0,00 65 220,37
70323 Redev. occupat° domaine public communal 0,00 27 989,00 0,00 0,00 27 989,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 458,00 0,00 0,00 458,00
70688 Autres prestations de services 0,00 47,14 0,00 0,00 47,14
7082 Commissions 0,00 3 542,10 0,00 0,00 3 542,10
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 1 367,29 0,00 0,00 1 367,29
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 0,00 336 013,00 0,00 0,00 336 013,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 0,00 370 396,00 0,00 0,00 370 396,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 104 514,24 0,00 0,00 104 514,24
70872 Remb. frais B.A. et régies municipales 0,00 156 128,00 0,00 0,00 156 128,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 0,00 18 025,10 0,00 0,00 18 025,10
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 77 016,76 0,00 0,00 77 016,76
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 57 123,77 0,00 0,00 57 123,77
73 Impôts et taxes 58 594 525,17 49 019,73 0,00 0,00 58 643 544,90
73111 Taxes foncières et d'habitation 37 552 872,00 0,00 0,00 0,00 37 552 872,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 91 012,00 0,00 0,00 0,00 91 012,00
73211 Attribution de compensation 16 818 261,18 0,00 0,00 0,00 16 818 261,18
73212 Dotation de solidarité communautaire 345 187,56 0,00 0,00 0,00 345 187,56
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 101 654,00 0,00 0,00 0,00 101 654,00
7333 Taxes funéraires 0,00 49 019,73 0,00 0,00 49 019,73
7336 Droits de place 55 126,62 0,00 0,00 0,00 55 126,62
7337 Droits de stationnement 487 991,22 0,00 0,00 0,00 487 991,22
7343 Taxes sur les pylônes électriques 4 636,00 0,00 0,00 0,00 4 636,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 1 076 959,54 0,00 0,00 0,00 1 076 959,54
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 343 957,74 0,00 0,00 0,00 343 957,74
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 1 716 867,31 0,00 0,00 0,00 1 716 867,31
74 Dotations et participations 13 899 850,00 70 624,09 0,00 0,00 13 970 474,09
7411 Dotation forfaitaire 6 008 793,00 0,00 0,00 0,00 6 008 793,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 6 234 610,00 0,00 0,00 0,00 6 234 610,00
745 Dotation spéciale instituteurs 2 808,00 0,00 0,00 0,00 2 808,00
74718 Autres participations Etat 0,00 27 476,09 0,00 0,00 27 476,09
7472 Participat° Régions 0,00 6 000,00 0,00 0,00 6 000,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 2 963,00 0,00 0,00 2 963,00
7482 Compens. perte taxe add. droits mutation 3 209,00 0,00 0,00 0,00 3 209,00
748314 Dotat° unique compensat° spécif. TP 62 531,00 0,00 0,00 0,00 62 531,00
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(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 401 424,00 0,00 0,00 0,00 401 424,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 1 137 154,00 0,00 0,00 0,00 1 137 154,00
748388 Autres 49 321,00 0,00 0,00 0,00 49 321,00
7484 Dotation de recensement 0,00 10 765,00 0,00 0,00 10 765,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 20 120,00 0,00 0,00 20 120,00
7488 Autres attributions et participations 0,00 3 300,00 0,00 0,00 3 300,00
75 Autres produits de gestion courante 134 202,38 241 178,08 0,00 0,00 375 380,46
752 Revenus des immeubles 0,00 114 663,72 0,00 0,00 114 663,72
757 Redevances versées par fermiers, conces. 134 202,38 109 934,00 0,00 0,00 244 136,38
758 Produits divers de gestion courante 0,00 16 580,36 0,00 0,00 16 580,36
76 Produits financiers 139,52 0,00 0,00 0,00 139,52
761 Produits de participations 139,52 0,00 0,00 0,00 139,52
77 Produits exceptionnels 1 998 558,85 58 167,56 0,00 0,00 2 056 726,41
7711 Dédits et pénalités perçus 0,00 401,48 0,00 0,00 401,48
7714 Recouvrt créances admises en non valeur 146,85 0,00 0,00 0,00 146,85
7718 Autres produits except. opérat° gestion 5,00 1 917,80 0,00 0,00 1 922,80
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 7 875,46 0,00 0,00 7 875,46
775 Produits des cessions d'immobilisations 1 998 406,00 37 897,74 0,00 0,00 2 036 303,74
7788 Produits exceptionnels divers 1,00 10 075,08 0,00 0,00 10 076,08
78 Reprise sur amortissements et provisions 47 778,74 0,00 0,00 0,00 47 778,74
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 18 362,53 0,00 0,00 0,00 18 362,53
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 29 416,21 0,00 0,00 0,00 29 416,21
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 68 993 720,60 -13 915 446,18 0,00 -15 000,00 55 063 274,42
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES 12 195 074,65 556 520,95 494 551,77 856 240,86 1 229 523,28 677 375,73 450 413,96 0,00 15 000,00
Réalisations 12 195 074,65 556 520,95 494 551,77 856 240,86 1 229 523,28 677 375,73 450 413,96 0,00 15 000,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 2 813 667,57 6 575,73 0,00 204 067,18 633 018,52 167 400,59 31 129,00 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
0,00 1 742,00 0,00 0,00 101 029,72 24 859,40 0,00 0,00 0,00
605 Achats matériel, équipements
et travaux
22 638,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 76 080,96 0,00 0,00 0,00 23 506,53 2 835,53 5 164,62 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 318 395,24 0,00 0,00 1 885,87 34 409,01 62 695,74 10 244,54 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 42
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
60621 Combustibles 9 734,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 344 949,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 729,02 0,00 0,00 0,00 692,22 3 993,48 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non
stockées
189 611,44 0,00 0,00 728,94 24 657,76 1 510,71 7 926,09 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 14 888,26 0,00 0,00 0,00 43,30 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit
équipement
225 046,49 0,00 0,00 0,00 7 562,28 3 140,61 1 591,28 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 58 428,65 0,00 0,00 0,00 4 399,58 0,00 2 648,64 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 61 790,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
152 619,95 0,00 0,00 25 371,85 247 316,80 539,98 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 31 038,00 0,00 0,00 0,00 882,80 13 977,65 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 109 573,92 97,69 0,00 3 066,66 65 329,65 20 972,03 745,56 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
15 127,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations
bâtiments publics
50 396,96 0,00 0,00 0,00 947,87 6 854,65 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
2 340,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 729,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 52 258,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens
mobiliers
1 596,87 0,00 0,00 0,00 5 412,04 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 190 274,02 0,00 0,00 0,00 2 642,30 9 260,12 999,70 0,00 0,00
6161 Multirisques 298 367,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 4 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
30 390,54 449,00 0,00 0,00 0,00 212,80 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
20 569,71 0,00 0,00 0,00 5 828,80 80,00 736,37 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de
séminaires
-170,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 21 380,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
970,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 159,96 0,00 0,00
6226 Honoraires 44 739,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 2 964,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 58,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 41 748,47 0,00 0,00 29 744,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 1 613,50 0,00 0,00 0,00 66 761,91 769,60 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 43
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6236 Catalogues et imprimés 2 935,72 1 963,10 0,00 37 814,08 207,00 9 456,00 636,00 0,00 0,00
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 84 440,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 2 049,79 84,00 0,00 15 006,65 9 529,33 918,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 522,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 1 360,50 0,00 0,00 955,86 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 3 269,03 0,00 0,00 155,00 0,00 273,40 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 3 385,50 383,84 0,00 256,85 0,00 55,05 0,00 0,00 0,00
6257 Réceptions 5 005,11 495,60 0,00 0,00 11 037,01 1 205,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 129 268,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 40 284,28 0,00 0,00 4 907,04 1 490,69 339,64 276,24 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 22 414,11 0,00 0,00 0,00 0,00 521,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises,
forêts, .
8 026,86 0,00 0,00 0,00 5 575,88 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 44 935,43 0,00 0,00 0,00 8 600,18 2 930,20 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
146 290,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à d'autres
organismes
474,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 10 802,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les
véhicules
3 123,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 0,00 0,00 688,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
9 358 251,03 1 002,51 494 551,77 652 173,68 592 513,07 132 990,30 419 284,96 0,00 0,00
6216 Personnel affecté par GFP de
rattachemen
2 748 594,38 0,00 0,00 129 769,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 44 620,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 29 853,14 0,00 2 646,87 2 953,75 2 780,30 650,98 2 210,78 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au
F.N.A.L.
16 584,74 0,00 1 470,50 1 640,84 1 544,64 361,54 1 228,36 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et
CDGFPT
62 540,65 0,00 2 645,96 2 953,38 2 779,94 650,63 2 209,95 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
9 950,94 0,00 882,20 984,61 926,98 216,95 737,01 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
2 754 591,44 0,00 265 725,37 97 265,17 283 731,62 69 741,98 222 929,02 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 86 383,03 0,00 8 794,03 11 420,65 6 853,19 3 846,63 9 207,34 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
64118 Autres indemnités titulaires 832 255,99 0,00 52 093,14 38 030,38 110 347,40 20 885,83 38 792,32 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 526 687,48 996,24 17 024,41 226 087,50 30 022,35 557,72 19 702,77 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 1 694,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 31 781,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 617 281,39 0,00 50 303,64 82 182,44 55 704,78 12 185,98 43 741,84 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
923 472,38 0,00 86 379,62 42 402,91 92 185,24 22 713,91 72 859,80 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 33 910,20 6,27 1 089,57 14 729,22 1 924,26 35,98 1 262,63 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
414 203,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6456 Versement au F.N.C.
supplément familial
14 296,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à
l'apprentissage
2 147,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
11 103,00 0,00 1 063,37 389,50 1 134,94 278,99 892,05 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 2 316,72 0,00 253,29 236,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 124 896,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales
diverses
29 520,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 39 565,90 0,00 4 179,80 1 127,40 2 577,43 863,18 3 511,09 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
675 Valeurs comptables
immobilisations cédée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6761 Différences sur réalisations
(positives)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6862 Dot. amort. charges financ. à
répartir
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
16 094,65 548 942,71 0,00 0,00 3 991,69 376 984,84 0,00 0,00 15 000,00
651 Redevances pour licences,
logiciels, ...
16 094,65 0,00 0,00 0,00 3 991,69 199,84 0,00 0,00 0,00
6531 Indemnités 0,00 431 125,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6532 Frais de mission 0,00 309,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 0,00 26 691,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
0,00 79 050,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6535 Formation 0,00 11 765,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en
non-valeur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°,
personnes privée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 376 785,00 0,00 0,00 15 000,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des
ICNE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 7 061,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6712 Amendes fiscales et pénales 675,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
5 742,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
644,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs
circulants
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 963 053,19 0,00 50 787,88 215 860,00 88 008,35 1 500,00 225 045,60 0,00 0,00
Réalisations 1 963 053,19 0,00 50 787,88 215 860,00 88 008,35 1 500,00 225 045,60 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 907 424,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
907 424,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7761 Diff / réal (+) transférées en
invest.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
777 Quote-part subv invest transf
cpte résul
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
70 Produits des services, du
domaine, vente
872 889,90 0,00 0,00 215 860,00 63 870,50 0,00 65 220,37 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières
(produit net)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 220,37 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine
public communal
0,00 0,00 0,00 0,00 27 989,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à
caractère loisir
0,00 0,00 0,00 0,00 458,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 47,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7082 Commissions 3 542,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres
qu'immeubles)
1 367,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70841 Mise à dispo personnel B.A. ,
régies
270 796,00 0,00 0,00 63 113,00 2 104,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
194 655,00 0,00 0,00 144 183,00 31 558,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes
104 514,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70872 Remb. frais B.A. et régies
municipales
156 128,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 16 133,10 0,00 0,00 1 837,00 55,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
69 875,76 0,00 0,00 6 727,00 414,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres
redevables
55 831,27 0,00 0,00 0,00 1 292,50 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 019,73 0,00 0,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7318 Autres impôts locaux ou
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73212 Dotation de solidarité
communautaire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com.
et intercom
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7333 Taxes funéraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 019,73 0,00 0,00
7336 Droits de place 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7337 Droits de stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7343 Taxes sur les pylônes
électriques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 13 164,71 0,00 50 787,88 0,00 4 300,00 1 500,00 871,50 0,00 0,00
7411 Dotation forfaitaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
745 Dotation spéciale instituteurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 4 201,71 0,00 19 902,88 0,00 1 000,00 1 500,00 871,50 0,00 0,00
7472 Participat° Régions 6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 2 963,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7482 Compens. perte taxe add.
droits mutation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748314 Dotat° unique compensat°
spécif. TP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat°
taxes foncière
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748388 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 10 765,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres
sécurisés
0,00 0,00 20 120,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7488 Autres attributions et
participations
0,00 0,00 0,00 0,00 3 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
111 859,08 0,00 0,00 0,00 19 385,00 0,00 109 934,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 95 278,72 0,00 0,00 0,00 19 385,00 0,00 0,00 0,00 0,00
757 Redevances versées par
fermiers, conces.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109 934,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
16 580,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
761 Produits de participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 57 714,71 0,00 0,00 0,00 452,85 0,00 0,00 0,00 0,00
7711 Dédits et pénalités perçus 401,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7714 Recouvrt créances admises en
non valeur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
1 917,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
7 422,61 0,00 0,00 0,00 452,85 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions
d'immobilisations
37 897,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 10 075,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7815 Rep. prov. charges fonctionnt
courant
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs
circulants
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -10 232 021,46 -556 520,95 -443 763,89 -640 380,86 -1 141 514,93 -675 875,73 -225 368,36 0,00 -15 000,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
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Page 49
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES 4 166 765,24 14 885,12 4 181 650,36
Réalisations 4 166 765,24 14 885,12 4 181 650,36
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 450 556,67 14 885,12 465 441,79
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 2 074,13 0,00 2 074,13
60611 Eau et assainissement 1 456,28 0,00 1 456,28
60612 Energie - Electricité 21 368,87 0,00 21 368,87
60628 Autres fournitures non stockées 7 102,61 0,00 7 102,61
60631 Fournitures d'entretien 247,00 0,00 247,00
60632 Fournitures de petit équipement 4 091,36 0,00 4 091,36
60636 Vêtements de travail 30 512,72 0,00 30 512,72
6064 Fournitures administratives 2 430,06 0,00 2 430,06
611 Contrats de prestations de services 120 522,28 9 798,00 130 320,28
6132 Locations immobilières 5 491,56 0,00 5 491,56
6135 Locations mobilières 3 143,73 0,00 3 143,73
614 Charges locatives et de copropriété 1 367,52 0,00 1 367,52
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 1 887,42 0,00 1 887,42
615232 Entretien, réparations réseaux 155 105,66 0,00 155 105,66
61551 Entretien matériel roulant 353,15 0,00 353,15
61558 Entretien autres biens mobiliers 458,03 0,00 458,03
6156 Maintenance 14 813,38 47,12 14 860,50
617 Etudes et recherches 0,00 5 040,00 5 040,00
6182 Documentation générale et technique 632,66 0,00 632,66
6184 Versements à des organismes de formation 60 200,60 0,00 60 200,60
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 250,04 0,00 250,04
6226 Honoraires 3 999,38 0,00 3 999,38
6236 Catalogues et imprimés 678,00 0,00 678,00
6238 Divers 672,00 0,00 672,00
6247 Transports collectifs 1 694,72 0,00 1 694,72
6251 Voyages et déplacements 4 663,49 0,00 4 663,49
6256 Missions 1 640,82 0,00 1 640,82
6262 Frais de télécommunications 1 645,64 0,00 1 645,64
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 360,24 0,00 360,24
6283 Frais de nettoyage des locaux 3,32 0,00 3,32
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 1 690,00 0,00 1 690,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 3 688 160,57 0,00 3 688 160,57
6331 Versement de transport 17 456,85 0,00 17 456,85
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 9 698,53 0,00 9 698,53
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 17 591,78 0,00 17 591,78
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 5 818,84 0,00 5 818,84
64111 Rémunération principale titulaires 1 534 519,94 0,00 1 534 519,94
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 71 519,32 0,00 71 519,32
64118 Autres indemnités titulaires 740 323,39 0,00 740 323,39
64131 Rémunérations non tit. 347 381,71 0,00 347 381,71
64168 Autres emplois d'insertion 20 190,75 0,00 20 190,75
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 367 354,68 0,00 367 354,68
6453 Cotisations aux caisses de retraites 515 806,48 0,00 515 806,48
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 23 253,82 0,00 23 253,82
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 6 143,91 0,00 6 143,91
6472 Prestations familiales directes 136,59 0,00 136,59
6488 Autres charges 10 963,98 0,00 10 963,98
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 27 798,00 0,00 27 798,00
65737 Autres établissements publics locaux 27 798,00 0,00 27 798,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 250,00 0,00 250,00
6714 Bourses et prix 250,00 0,00 250,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 405 408,46 273,60 405 682,06
Réalisations 405 408,46 273,60 405 682,06
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 15 335,28 0,00 15 335,28
6419 Remboursements rémunérations personnel 15 335,28 0,00 15 335,28
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 372 041,42 0,00 372 041,42
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 264 685,00 0,00 264 685,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 16 830,00 0,00 16 830,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 90 526,42 0,00 90 526,42
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
74 Dotations et participations 18 000,00 0,00 18 000,00
74718 Autres participations Etat 18 000,00 0,00 18 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 31,76 273,60 305,36
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 31,76 273,60 305,36
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -3 761 356,78 -14 611,52 -3 775 968,30
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES 292 759,82 0,00 3 718 899,76 155 105,66 0,00
Réalisations 292 759,82 0,00 3 718 899,76 155 105,66 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 21 721,01 0,00 273 730,00 155 105,66 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 2 074,13 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 1 456,28 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 21 368,87 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 7 102,61 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 247,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 4 091,36 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 30 512,72 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 2 430,06 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 9 600,00 0,00 110 922,28 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 5 491,56 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 120,00 0,00 3 023,73 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 647,52 0,00 720,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 1 887,42 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 155 105,66 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 353,15 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 458,03 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 14 813,38 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 632,66 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 900,60 0,00 59 300,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 250,04 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 3 999,38 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 678,00 0,00 0,00
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(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
6238 Divers 672,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 1 694,72 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 91,00 0,00 4 572,49 0,00 0,00
6256 Missions 471,85 0,00 1 168,97 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 659,45 0,00 986,19 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 360,24 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 3,32 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 1 690,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 270 788,81 0,00 3 417 371,76 0,00 0,00
6331 Versement de transport 1 333,44 0,00 16 123,41 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 740,89 0,00 8 957,64 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 342,41 0,00 16 249,37 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 444,52 0,00 5 374,32 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 126 234,71 0,00 1 408 285,23 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 3 844,75 0,00 67 674,57 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 46 107,78 0,00 694 215,61 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 17 568,08 0,00 329 813,63 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 1 583,05 0,00 18 607,70 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 27 261,02 0,00 340 093,66 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 41 801,42 0,00 474 005,06 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 1 324,33 0,00 21 929,49 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 504,90 0,00 5 639,01 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 136,59 0,00 0,00
6488 Autres charges 697,51 0,00 10 266,47 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 27 798,00 0,00 0,00
65737 Autres établissements publics locaux 0,00 0,00 27 798,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6714 Bourses et prix 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 314 740,28 31,76 90 636,42 0,00 0,00
Réalisations 314 740,28 31,76 90 636,42 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 15 225,28 0,00 110,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
6419 Remboursements rémunérations personnel 15 225,28 0,00 110,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 281 515,00 0,00 90 526,42 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 264 685,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 16 830,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 90 526,42 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 18 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 18 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 31,76 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 31,76 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 21 980,46 31,76 -3 628 263,34 -155 105,66 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES 785 690,88 6 021 848,74 4 000,00 0,00 0,00 5 559 009,54 12 370 549,16
Réalisations 785 690,88 6 021 848,74 4 000,00 0,00 0,00 5 559 009,54 12 370 549,16
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 79 684,08 1 170 121,04 0,00 0,00 0,00 1 925 418,87 3 175 223,99
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 819,01 74 819,01
60611 Eau et assainissement 0,00 68 886,56 0,00 0,00 0,00 27 141,71 96 028,27
60612 Energie - Electricité 0,00 365 641,10 0,00 0,00 0,00 138 733,34 504 374,44
60613 Chauffage urbain 0,00 88 475,13 0,00 0,00 0,00 0,00 88 475,13
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 273 994,14 1 273 994,14
60628 Autres fournitures non stockées 8 999,29 70 332,91 0,00 0,00 0,00 97 041,93 176 374,13
60631 Fournitures d'entretien 56 521,95 0,00 0,00 0,00 0,00 64 334,45 120 856,40
60632 Fournitures de petit équipement 8 089,83 26 513,99 0,00 0,00 0,00 12 811,05 47 414,87
60636 Vêtements de travail 995,78 4 844,83 0,00 0,00 0,00 8 807,41 14 648,02
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 121,84 121,84
6067 Fournitures scolaires 0,00 260 677,72 0,00 0,00 0,00 0,00 260 677,72
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 400,38 18 400,38
6132 Locations immobilières 0,00 14 150,08 0,00 0,00 0,00 0,00 14 150,08
6135 Locations mobilières 0,00 93 251,05 0,00 0,00 0,00 76 157,85 169 408,90
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 1 619,60 0,00 0,00 0,00 0,00 1 619,60
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 68 873,67 0,00 0,00 0,00 11 525,97 80 399,64
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 762,36 0,00 0,00 0,00 56 293,83 57 056,19
6156 Maintenance 565,80 72 896,79 0,00 0,00 0,00 48 864,25 122 326,84
6182 Documentation générale et technique 171,00 2 537,80 0,00 0,00 0,00 222,70 2 931,50
6184 Versements à des organismes de
formation
1 000,00 1 179,20 0,00 0,00 0,00 8 350,80 10 530,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 620,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 620,00
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
45,72 0,00 0,00 0,00 0,00 9,17 54,89
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 987,11 2 987,11
6238 Divers 0,00 494,89 0,00 0,00 0,00 0,00 494,89
6247 Transports collectifs 0,00 5 670,28 0,00 0,00 0,00 0,00 5 670,28
6251 Voyages et déplacements 141,20 78,22 0,00 0,00 0,00 128,30 347,72
6256 Missions 882,49 0,00 0,00 0,00 0,00 385,12 1 267,61
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
6257 Réceptions 91,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91,70
6261 Frais d'affranchissement 0,00 1 566,97 0,00 0,00 0,00 0,00 1 566,97
6262 Frais de télécommunications 1 248,48 9 191,41 0,00 0,00 0,00 4 027,46 14 467,35
6281 Concours divers (cotisations) 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 110,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110,84
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 11 455,28 0,00 0,00 0,00 261,05 11 716,33
6288 Autres services extérieurs 0,00 1 021,20 0,00 0,00 0,00 0,00 1 021,20
012 Charges de personnel, frais
assimilés
706 006,80 4 370 235,81 0,00 0,00 0,00 3 607 201,28 8 683 443,89
6331 Versement de transport 3 546,96 23 985,58 0,00 0,00 0,00 19 608,12 47 140,66
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 970,47 13 325,15 0,00 0,00 0,00 10 894,89 26 190,51
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 3 545,95 23 979,36 0,00 0,00 0,00 16 568,88 44 094,19
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 1 182,26 7 994,93 0,00 0,00 0,00 6 536,54 15 713,73
64111 Rémunération principale titulaires 383 407,67 2 009 713,87 0,00 0,00 0,00 1 597 671,59 3 990 793,13
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 13 214,29 54 374,19 0,00 0,00 0,00 37 283,81 104 872,29
64118 Autres indemnités titulaires 88 965,60 286 868,85 0,00 0,00 0,00 288 474,55 664 309,00
64131 Rémunérations non tit. 12 375,51 663 910,72 0,00 0,00 0,00 487 817,78 1 164 104,01
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 148 923,51 148 923,51
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 67 642,83 536 481,60 0,00 0,00 0,00 398 789,64 1 002 914,07
6453 Cotisations aux caisses de retraites 123 868,33 668 950,24 0,00 0,00 0,00 534 145,89 1 326 964,46
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 793,35 42 378,14 0,00 0,00 0,00 38 048,23 81 219,72
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 1 533,48 7 932,51 0,00 0,00 0,00 6 416,15 15 882,14
6472 Prestations familiales directes 0,00 5 766,71 0,00 0,00 0,00 334,55 6 101,26
6488 Autres charges 3 960,10 24 573,96 0,00 0,00 0,00 15 687,15 44 221,21
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 481 491,89 4 000,00 0,00 0,00 26 389,39 511 881,28
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 19 227,60 0,00 0,00 0,00 0,00 19 227,60
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 422 147,00 0,00 0,00 0,00 0,00 422 147,00
657348 Subv. fonct. Autres communes 0,00 5 178,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 178,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 0,00 17 874,29 0,00 0,00 0,00 0,00 17 874,29
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
0,00 17 065,00 4 000,00 0,00 0,00 26 389,39 47 454,39
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 3 030,00 41 938,72 0,00 0,00 0,00 1 740 360,48 1 785 329,20
Réalisations 3 030,00 41 938,72 0,00 0,00 0,00 1 740 360,48 1 785 329,20
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 584,52 584,52
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 584,52 584,52
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
30,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 739 295,96 1 739 325,96
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 195 587,69 195 587,69
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
30,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 543 708,27 1 543 738,27
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 3 000,00 40 782,85 0,00 0,00 0,00 0,00 43 782,85
74718 Autres participations Etat 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
74751 Participat° GFP de rattachement 0,00 40 782,85 0,00 0,00 0,00 0,00 40 782,85
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 1 155,87 0,00 0,00 0,00 480,00 1 635,87
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 1 155,87 0,00 0,00 0,00 0,00 1 155,87
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 480,00 480,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -782 660,88 -5 979 910,02 -4 000,00 0,00 0,00 -3 818 649,06 -10 585 219,96
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES 3 851 123,12 2 086 990,06 83 735,56 5 470 914,28 12 204,00 0,00 1 072,25 74 819,01
Réalisations 3 851 123,12 2 086 990,06 83 735,56 5 470 914,28 12 204,00 0,00 1 072,25 74 819,01
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 369 495,54 734 764,23 65 861,27 1 849 527,61 0,00 0,00 1 072,25 74 819,01
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 819,01
60611 Eau et assainissement 20 398,67 48 487,89 0,00 27 141,71 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
60612 Energie - Electricité 109 361,70 256 279,40 0,00 138 733,34 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 22 147,05 66 328,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 1 273 994,14 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 21 794,39 32 112,56 16 425,96 97 041,93 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 64 334,45 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 11 895,24 13 564,01 1 054,74 12 811,05 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 3 345,36 1 499,47 0,00 8 807,41 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 121,84 0,00
6067 Fournitures scolaires 77 826,55 182 851,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 18 400,38 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 14 150,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 39 237,34 54 013,71 0,00 76 157,85 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 1 619,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 15 663,42 6 042,77 47 167,48 11 525,97 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 762,36 0,00 0,00 56 293,83 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 20 498,24 52 398,55 0,00 48 780,97 0,00 0,00 83,28 0,00
6182 Documentation générale et technique 824,00 1 713,80 0,00 222,70 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 617,60 561,60 0,00 8 350,80 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 9,17 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 2 987,11 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 494,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 240,01 5 430,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 15,50 62,72 0,00 128,30 0,00 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 0,00 0,00 0,00 385,12 0,00 0,00 0,00 0,00
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 593,56 973,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 3 540,41 4 932,80 718,20 3 160,33 0,00 0,00 867,13 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 3 943,26 7 512,02 0,00 261,05 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 1 021,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 3 043 365,58 1 326 870,23 0,00 3 607 201,28 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 16 797,25 7 188,33 0,00 19 608,12 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 9 331,64 3 993,51 0,00 10 894,89 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 16 793,40 7 185,96 0,00 16 568,88 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 5 598,85 2 396,08 0,00 6 536,54 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 1 332 318,84 677 395,03 0,00 1 597 671,59 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 38 945,99 15 428,20 0,00 37 283,81 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 192 289,65 94 579,20 0,00 288 474,55 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
64131 Rémunérations non tit. 533 338,03 130 572,69 0,00 487 817,78 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 148 923,51 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 381 908,24 154 573,36 0,00 398 789,64 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 455 649,96 213 300,28 0,00 534 145,89 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 34 063,57 8 314,57 0,00 38 048,23 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 5 340,61 2 591,90 0,00 6 416,15 0,00 0,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 5 766,71 0,00 0,00 334,55 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 15 222,84 9 351,12 0,00 15 687,15 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 438 262,00 25 355,60 17 874,29 14 185,39 12 204,00 0,00 0,00 0,00
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 19 227,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 422 147,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657348 Subv. fonct. Autres communes 0,00 5 178,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 0,00 0,00 17 874,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 16 115,00 950,00 0,00 14 185,39 12 204,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 1 155,87 40 782,85 1 721 565,39 0,00 0,00 0,00 18 795,09
Réalisations 0,00 1 155,87 40 782,85 1 721 565,39 0,00 0,00 0,00 18 795,09
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 584,52 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 0,00 0,00 584,52 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 1 720 500,87 0,00 0,00 0,00 18 795,09
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 195 587,69 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 1 524 913,18 0,00 0,00 0,00 18 795,09
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 40 782,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74751 Participat° GFP de rattachement 0,00 0,00 40 782,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 1 155,87 0,00 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 1 155,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -3 851 123,12 -2 085 834,19 -42 952,71 -3 749 348,89 -12 204,00 0,00 -1 072,25 -56 023,92
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
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IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 3 – Culture
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES 1 349 093,19 838 606,20 418 309,39 1 256 492,49 3 862 501,27
Réalisations 1 349 093,19 838 606,20 418 309,39 1 256 492,49 3 862 501,27
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 45 854,61 207 339,88 297 921,64 349 852,45 900 968,58
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 5 266,00 35 079,93 75 805,64 131 383,41 247 534,98
60611 Eau et assainissement 0,00 9 228,08 436,61 4 161,57 13 826,26
60612 Energie - Electricité 0,00 5 707,51 3 640,04 65 435,63 74 783,18
60613 Chauffage urbain 0,00 6 316,43 0,00 0,00 6 316,43
60623 Alimentation 152,23 322,03 84,80 0,00 559,06
60628 Autres fournitures non stockées 184,72 28 718,91 32 359,66 23 723,69 84 986,98
60631 Fournitures d'entretien 0,00 2 746,52 0,00 0,00 2 746,52
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 4 164,05 4 920,27 6 669,06 15 753,38
60636 Vêtements de travail 0,00 130,80 1 999,33 460,80 2 590,93
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 223,68 0,00 223,68
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 282,16 282,16
6078 Autres marchandises 0,00 1 966,26 0,00 0,00 1 966,26
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 8 802,98 0,00 8 802,98
6132 Locations immobilières 806,54 0,00 0,00 0,00 806,54
6135 Locations mobilières 1 757,22 2 546,48 99 297,12 33 549,09 137 149,91
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 1 700,81 13 493,79 2 288,32 2 269,91 19 752,83
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 8 889,60 0,00 8 889,60
6156 Maintenance 96,00 6 409,87 19 027,76 293,37 25 827,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 12,60 0,00 135,00 147,60
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 8 450,00 0,00 8 450,00
6182 Documentation générale et technique 2 360,79 130,00 468,01 0,00 2 958,80
6184 Versements à des organismes de formation 8 134,00 0,00 1 469,66 0,00 9 603,66
6185 Frais de colloques et de séminaires 150,00 0,00 0,00 0,00 150,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 836,12 36,68 110,04 0,00 982,84
6226 Honoraires 0,00 42 506,95 5 836,60 2 744,86 51 088,41
6231 Annonces et insertions 0,00 6 491,28 3 278,40 10 900,00 20 669,68
6232 Fêtes et cérémonies 70,00 0,00 0,00 300,00 370,00
6236 Catalogues et imprimés 635,76 4 659,79 6 559,46 8 686,27 20 541,28
6237 Publications 0,00 0,00 5 700,00 0,00 5 700,00
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(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
6238 Divers 3 021,24 51,52 619,37 1 758,84 5 450,97
6241 Transports de biens 0,00 22 944,20 0,00 1 050,00 23 994,20
6247 Transports collectifs 0,00 3 953,00 69,30 0,00 4 022,30
6251 Voyages et déplacements 623,45 420,90 0,00 0,00 1 044,35
6256 Missions 1 450,20 386,75 506,68 399,50 2 743,13
6257 Réceptions 235,80 7 147,91 1 168,59 40 570,11 49 122,41
6262 Frais de télécommunications 1 293,03 1 311,85 921,85 2 646,58 6 173,31
627 Services bancaires et assimilés 0,00 3,22 0,00 110,31 113,53
6281 Concours divers (cotisations) 3 375,34 0,00 0,00 0,00 3 375,34
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 452,57 4 987,87 12 322,29 17 762,73
6283 Frais de nettoyage des locaux 12 700,36 0,00 0,00 0,00 12 700,36
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 1 005,00 0,00 0,00 0,00 1 005,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 280 898,43 118 098,48 85 626,35 103 060,85 1 587 684,11
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 45 516,00 0,00 0,00 0,00 45 516,00
6218 Autre personnel extérieur 2 236,08 2 217,60 0,00 0,00 4 453,68
631 Impôts, taxes, versements (Admin. Impôts 0,00 0,00 0,00 471,50 471,50
6331 Versement de transport 7 132,22 650,23 472,17 257,10 8 511,72
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 3 962,46 361,20 262,30 142,83 4 728,79
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 6 914,91 650,11 401,03 257,01 8 223,06
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 2 377,63 2 169,41 537,39 173,69 5 258,12
64111 Rémunération principale titulaires 293 765,20 38 537,42 33 299,14 22 035,58 387 637,34
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 14 622,21 1 447,14 1 405,10 562,04 18 036,49
64118 Autres indemnités titulaires 76 657,91 7 677,90 12 039,12 4 075,72 100 450,65
64131 Rémunérations non tit. 445 931,64 31 283,82 41,45 33 075,46 510 332,37
64162 Emplois d'avenir 5 921,08 0,00 17 763,24 0,00 23 684,32
64168 Autres emplois d'insertion 38 967,52 0,00 0,00 0,00 38 967,52
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 184 651,92 16 465,32 6 052,14 5 571,22 212 740,60
6453 Cotisations aux caisses de retraites 115 907,36 13 718,56 11 730,83 7 711,65 149 068,40
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 31 763,80 2 125,56 1 139,10 410,57 35 439,03
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 1 175,30 154,13 133,41 28 099,16 29 562,00
6488 Autres charges 3 395,19 640,08 349,93 217,32 4 602,52
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 22 340,15 513 167,84 19 722,40 803 579,19 1 358 809,58
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 0,00 4 172,40 14 629,19 18 801,59
6521 Déficit budgets annexes administratifs 0,00 398 967,84 0,00 0,00 398 967,84
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 6 110,15 0,00 0,00 0,00 6 110,15
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 16 230,00 114 200,00 15 550,00 788 950,00 934 930,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 15 039,00 0,00 15 039,00
6714 Bourses et prix 0,00 0,00 1 700,00 0,00 1 700,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 0,00 13 339,00 0,00 13 339,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 236 293,00 19 030,45 233 076,62 103 896,89 592 296,96
Réalisations 236 293,00 19 030,45 233 076,62 103 896,89 592 296,96
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 225 165,00 9 563,25 164 476,62 59 896,89 459 101,76
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 3 540,00 23 847,50 27 387,50
70684 Redevances d'archéologie préventive 0,00 0,00 60 936,62 0,00 60 936,62
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 100 000,00 0,00 100 000,00
7078 Autres marchandises 0,00 3 045,00 0,00 0,00 3 045,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 220 676,00 0,00 0,00 0,00 220 676,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 36 049,39 36 049,39
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 4 489,00 0,00 0,00 0,00 4 489,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 6 518,25 0,00 0,00 6 518,25
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 11 128,00 8 000,00 68 600,00 44 000,00 131 728,00
74718 Autres participations Etat 11 128,00 8 000,00 68 600,00 0,00 87 728,00
7472 Participat° Régions 0,00 0,00 0,00 4 000,00 4 000,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 30 000,00 30 000,00
7488 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 10 000,00 10 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 1 452,20 0,00 0,00 1 452,20
752 Revenus des immeubles 0,00 1 452,20 0,00 0,00 1 452,20
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 15,00 0,00 0,00 15,00
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 15,00 0,00 0,00 15,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 112 800,19 -819 575,75 -185 232,77 -1 152 595,60 -3 270 204,31
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Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES 77 340,77 305 559,26 38 552,96 417 153,21 0,00 0,00 87 332,73 330 976,66
Réalisations 77 340,77 305 559,26 38 552,96 417 153,21 0,00 0,00 87 332,73 330 976,66
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 140,77 187 460,78 1 552,96 18 185,37 0,00 0,00 2 086,38 295 835,26
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 35 079,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 805,64
60611 Eau et assainissement 0,00 6 206,22 16,01 3 005,85 0,00 0,00 0,00 436,61
60612 Energie - Electricité 0,00 1 568,82 1 073,26 3 065,43 0,00 0,00 0,00 3 640,04
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 6 316,43 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 322,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84,80
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 28 718,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 359,66
60631 Fournitures d'entretien 0,00 2 746,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 4 164,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 920,27
60636 Vêtements de travail 0,00 130,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 999,33
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 223,68
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6078 Autres marchandises 0,00 1 966,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 802,98
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 2 546,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99 297,12
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 8 945,19 342,60 4 206,00 0,00 0,00 0,00 2 288,32
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 889,60
6156 Maintenance 140,77 4 655,77 121,09 1 492,24 0,00 0,00 0,00 19 027,76
6168 Autres primes d'assurance 0,00 12,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 450,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 130,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 468,01
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 469,66 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 36,68 0,00 0,00 0,00 0,00 110,04 0,00
6226 Honoraires 0,00 42 506,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 836,60
6231 Annonces et insertions 0,00 6 491,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 278,40
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 4 659,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 559,46
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 700,00
6238 Divers 0,00 51,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 619,37
6241 Transports de biens 0,00 22 944,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 3 953,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69,30
6251 Voyages et déplacements 0,00 420,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 0,00 386,75 0,00 0,00 0,00 0,00 506,68 0,00
6257 Réceptions 0,00 7 147,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 168,59
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Archives
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Entretien du
patrimoine culturel
6262 Frais de télécommunications 0,00 1 212,43 0,00 99,42 0,00 0,00 0,00 921,85
627 Services bancaires et assimilés 0,00 3,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 452,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 987,87
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 118 098,48 0,00 0,00 0,00 0,00 85 246,35 380,00
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 2 217,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
631 Impôts, taxes, versements (Admin. Impôts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 650,23 0,00 0,00 0,00 0,00 472,17 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 361,20 0,00 0,00 0,00 0,00 262,30 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 650,11 0,00 0,00 0,00 0,00 401,03 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 2 169,41 0,00 0,00 0,00 0,00 157,39 380,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 38 537,42 0,00 0,00 0,00 0,00 33 299,14 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 1 447,14 0,00 0,00 0,00 0,00 1 405,10 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 7 677,90 0,00 0,00 0,00 0,00 12 039,12 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 31 283,82 0,00 0,00 0,00 0,00 41,45 0,00
64162 Emplois d'avenir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 763,24 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 16 465,32 0,00 0,00 0,00 0,00 6 052,14 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 13 718,56 0,00 0,00 0,00 0,00 11 730,83 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 2 125,56 0,00 0,00 0,00 0,00 1 139,10 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 154,13 0,00 0,00 0,00 0,00 133,41 0,00
6488 Autres charges 0,00 640,08 0,00 0,00 0,00 0,00 349,93 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 77 200,00 0,00 37 000,00 398 967,84 0,00 0,00 0,00 19 722,40
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 172,40
6521 Déficit budgets annexes administratifs 0,00 0,00 0,00 398 967,84 0,00 0,00 0,00 0,00
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 77 200,00 0,00 37 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 550,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 039,00
6714 Bourses et prix 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 339,00
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patrimoine culturel
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 19 030,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 233 076,62
Réalisations 0,00 19 030,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 233 076,62
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 9 563,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 164 476,62
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 540,00
70684 Redevances d'archéologie préventive 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 936,62
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
7078 Autres marchandises 0,00 3 045,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 6 518,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 600,00
74718 Autres participations Etat 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 600,00
7472 Participat° Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7488 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 1 452,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 1 452,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 15,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 15,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -77 340,77 -286 528,81 -38 552,96 -417 153,21 0,00 0,00 -87 332,73 -97 900,04
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
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(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
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Page 67
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES 2 127 354,40 3 954 377,80 6 206 365,38 12 288 097,58
Réalisations 2 127 354,40 3 954 377,80 6 206 365,38 12 288 097,58
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 89 758,42 1 372 155,88 870 777,04 2 332 691,34
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 2 500,00 43 043,59 174 174,97 219 718,56
60611 Eau et assainissement 758,06 134 777,38 9 201,28 144 736,72
60612 Energie - Electricité 11 221,95 422 746,18 92 886,09 526 854,22
60613 Chauffage urbain 0,00 167 746,68 20 968,08 188 714,76
60622 Carburants 0,00 0,00 649,68 649,68
60623 Alimentation 0,00 5 318,29 96 693,02 102 011,31
60628 Autres fournitures non stockées 9 321,62 136 141,53 69 479,25 214 942,40
60631 Fournitures d'entretien 40 814,02 983,76 0,00 41 797,78
60632 Fournitures de petit équipement 1 177,04 39 237,50 67 469,37 107 883,91
60636 Vêtements de travail 2 853,44 16 259,18 3 653,24 22 765,86
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 13 862,17 13 862,17
611 Contrats de prestations de services 0,00 14 679,69 592,80 15 272,49
6132 Locations immobilières 0,00 30 554,49 8 674,44 39 228,93
6135 Locations mobilières 366,00 22 478,95 36 452,61 59 297,56
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 4 709,73 4 549,93 9 259,66
61521 Entretien terrains 0,00 73 856,57 0,00 73 856,57
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 5 094,93 20 343,12 11 945,73 37 383,78
61551 Entretien matériel roulant 0,00 677,76 530,00 1 207,76
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 13 057,38 0,07 13 057,45
6156 Maintenance 0,00 56 360,83 16 601,63 72 962,46
617 Etudes et recherches 0,00 11 520,00 17 127,72 28 647,72
6182 Documentation générale et technique 194,57 144,09 2 394,35 2 733,01
6184 Versements à des organismes de formation 9 142,90 3 436,20 2 473,60 15 052,70
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 1 016,56 110,04 813,47 1 940,07
6226 Honoraires 0,00 548,17 0,00 548,17
6228 Divers 0,00 1 469,73 0,00 1 469,73
6231 Annonces et insertions 0,00 1 008,00 0,00 1 008,00
6236 Catalogues et imprimés 528,00 3 886,90 15 481,80 19 896,70
6238 Divers 4 000,00 8 200,69 14 959,41 27 160,10
6241 Transports de biens 0,00 4 286,40 1 991,55 6 277,95
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
6247 Transports collectifs 0,00 61 715,80 109 032,17 170 747,97
6251 Voyages et déplacements 400,80 646,29 7 718,48 8 765,57
6256 Missions 0,00 138,99 868,59 1 007,58
6257 Réceptions 0,00 610,97 1 530,80 2 141,77
6262 Frais de télécommunications 368,53 5 927,78 4 939,07 11 235,38
627 Services bancaires et assimilés 0,00 141,11 0,00 141,11
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 466,41 1 640,00 2 106,41
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 41 039,71 1 526,94 42 566,65
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 23 313,99 59 894,73 83 208,72
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 460,00 0,00 460,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 112,00 0,00 112,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 179 495,98 2 573 208,22 5 215 285,83 8 967 990,03
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 0,00 49 986,00 0,00 49 986,00
6331 Versement de transport 6 110,77 13 035,36 29 101,37 48 247,50
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 3 395,05 7 241,87 16 168,49 26 805,41
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 6 061,08 12 927,51 27 772,39 46 760,98
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 2 034,44 4 344,93 9 701,55 16 080,92
64111 Rémunération principale titulaires 607 871,33 1 305 300,72 2 106 789,81 4 019 961,86
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 13 393,12 46 357,65 89 120,95 148 871,72
64118 Autres indemnités titulaires 148 997,46 257 406,31 404 878,20 811 281,97
64131 Rémunérations non tit. 51 080,56 127 528,10 798 071,83 976 680,49
64162 Emplois d'avenir 0,00 0,00 194 064,40 194 064,40
64168 Autres emplois d'insertion 12 089,59 22 521,20 125 957,68 160 568,47
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 9 302,54 0,00 9 302,54
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 118 857,28 255 333,83 593 328,26 967 519,37
6453 Cotisations aux caisses de retraites 197 759,02 427 063,65 726 305,14 1 351 127,81
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 4 057,37 9 303,79 71 693,90 85 055,06
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 620,27 0,00 620,27
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 2 431,47 5 224,42 8 430,55 16 086,44
6472 Prestations familiales directes 779,03 5 940,24 1 405,28 8 124,55
6488 Autres charges 4 578,41 13 769,83 12 496,03 30 844,27
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 858 100,00 1 413,70 98 152,51 957 666,21
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 413,70 4 652,51 5 066,21
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 858 100,00 1 000,00 93 500,00 952 600,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 7 600,00 22 150,00 29 750,00
6714 Bourses et prix 0,00 7 600,00 22 150,00 29 750,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 77 007,00 526 872,84 2 541 884,58 3 145 764,42
Réalisations 77 007,00 526 872,84 2 541 884,58 3 145 764,42
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 77 007,00 479 981,45 403 519,69 960 508,14
70323 Redev. occupat° domaine public communal 0,00 9 712,45 0,00 9 712,45
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 82 953,40 0,00 82 953,40
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 86 706,10 403 519,69 490 225,79
7082 Commissions 0,00 37,50 0,00 37,50
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 75 234,00 278 399,00 0,00 353 633,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 1 773,00 8 225,00 0,00 9 998,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 13 443,00 0,00 13 443,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 505,00 0,00 505,00
73 Impôts et taxes 0,00 1 983,63 0,00 1 983,63
7336 Droits de place 0,00 1 983,63 0,00 1 983,63
74 Dotations et participations 0,00 43 314,40 2 138 364,89 2 181 679,29
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 557 110,90 557 110,90
7472 Participat° Régions 0,00 0,00 101 227,18 101 227,18
7473 Participat° Départements 0,00 23 114,40 0,00 23 114,40
74751 Participat° GFP de rattachement 0,00 0,00 27 400,00 27 400,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 1 447 626,81 1 447 626,81
7488 Autres attributions et participations 0,00 20 200,00 5 000,00 25 200,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 1 593,36 0,00 1 593,36
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 1 593,36 0,00 1 593,36
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -2 050 347,40 -3 427 504,96 -3 664 480,80 -9 142 333,16
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES 1 408 657,65 653 832,32 762 861,82 1 042 517,94 86 508,07 4 238 515,69 1 967 849,69 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
Réalisations 1 408 657,65 653 832,32 762 861,82 1 042 517,94 86 508,07 4 238 515,69 1 967 849,69 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 398 653,37 382 993,30 225 707,32 286 893,82 77 908,07 361 238,83 509 538,21 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 43 043,59 58 201,79 115 973,18 0,00
60611 Eau et assainissement 15 333,59 77 812,93 4 666,00 36 964,86 0,00 674,57 8 526,71 0,00
60612 Energie - Electricité 192 054,18 132 959,87 29 995,08 67 737,05 0,00 5 959,99 86 926,10 0,00
60613 Chauffage urbain 80 298,82 0,00 87 447,86 0,00 0,00 0,00 20 968,08 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 649,68 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 170,48 299,42 4 848,39 87 608,37 9 084,65 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 27 656,00 65 774,72 12 297,87 28 112,41 2 300,53 38 278,06 31 201,19 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 983,76 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 6 763,87 5 112,54 7 105,66 20 255,43 0,00 48 730,07 18 739,30 0,00
60636 Vêtements de travail 4 480,28 1 540,09 1 260,81 2 478,86 6 499,14 352,09 3 301,15 0,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 666,84 1 195,33 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 775,69 13 904,00 0,00 0,00 592,80 0,00
6132 Locations immobilières 17 306,50 13 247,99 0,00 0,00 0,00 0,00 8 674,44 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 497,46 6 705,46 8 670,03 6 606,00 0,00 36 452,61 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 3 158,56 1 551,17 0,00 0,00 0,00 0,00 4 549,93 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 41 878,68 0,00 31 977,89 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 9 412,37 4 052,95 5 791,16 1 086,64 0,00 5 951,20 5 994,53 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 677,76 0,00 530,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 2 864,02 376,16 0,00 9 817,20 0,00 0,07 0,00 0,00
6156 Maintenance 34 249,80 13 962,66 2 855,52 5 292,85 0,00 3 692,47 12 909,16 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 11 520,00 0,00 0,00 0,00 17 127,72 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 144,09 0,00 609,63 1 784,72 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 1 603,60 144,00 -173,00 1 861,60 0,00 1 193,60 1 280,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 110,04 0,00 140,04 673,43 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 548,17 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 671,73 798,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 008,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 2 748,00 1 138,90 654,00 14 827,80 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 648,00 7 552,69 6 020,55 8 938,86 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 4 286,40 0,00 0,00 1 991,55 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 53 561,72 8 154,08 0,00 80 512,81 28 519,36 0,00
6251 Voyages et déplacements 49,20 64,00 105,00 428,09 0,00 5 894,68 1 823,80 0,00
6256 Missions 92,99 0,00 0,00 46,00 0,00 809,29 59,30 0,00
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 610,97 0,00 1 530,80 0,00
6262 Frais de télécommunications 2 993,52 1 141,44 490,28 1 302,54 0,00 2 583,76 2 355,31 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 92,78 48,33 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 35,41 431,00 0,00 1 640,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 0,00 37 219,18 3 820,53 0,00 1 526,94 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 336,07 22 876,64 0,00 101,28 0,00 174,95 59 719,78 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 460,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 112,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 010 004,28 270 839,02 536 740,80 755 624,12 0,00 3 876 974,07 1 338 311,76 0,00
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 0,00 0,00 49 986,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 5 271,29 1 364,07 2 394,41 4 005,59 0,00 21 713,98 7 387,39 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 2 928,52 758,05 1 330,04 2 225,26 0,00 12 064,20 4 104,29 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 5 225,29 1 339,24 2 393,54 3 969,44 0,00 20 940,93 6 831,46 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 1 757,10 454,38 798,07 1 335,38 0,00 7 238,70 2 462,85 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 533 933,04 149 029,03 263 996,82 358 341,83 0,00 1 550 911,19 555 878,62 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 14 765,04 5 878,06 15 823,94 9 890,61 0,00 61 018,16 28 102,79 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 101 206,01 28 674,62 60 594,27 66 931,41 0,00 270 279,94 134 598,26 0,00
64131 Rémunérations non tit. 45 352,65 0,00 3 784,31 78 391,14 0,00 674 185,76 123 886,07 0,00
64162 Emplois d'avenir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 194 064,40 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 10 150,80 4 640,18 0,00 7 730,22 0,00 0,00 125 957,68 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 9 302,54 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 102 525,91 24 712,19 44 640,82 83 454,91 0,00 458 958,56 134 369,70 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 175 505,46 47 388,65 85 695,69 118 473,85 0,00 534 391,93 191 913,21 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 3 562,20 296,97 38,52 5 406,10 0,00 55 691,71 16 002,19 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 620,27 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 2 135,72 596,26 1 059,14 1 433,30 0,00 6 206,13 2 224,42 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 3 813,36 1 906,68 220,20 0,00 430,66 974,62 0,00
6488 Autres charges 5 685,25 1 893,96 2 298,55 3 892,07 0,00 8 877,82 3 618,21 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 413,70 0,00 1 000,00 302,79 97 849,72 0,00
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 0,00 413,70 0,00 0,00 302,79 4 349,72 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 93 500,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 7 600,00 0,00 22 150,00 0,00
6714 Bourses et prix 0,00 0,00 0,00 0,00 7 600,00 0,00 22 150,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 100 787,30 18 205,36 265 378,00 100 612,18 41 890,00 2 322 007,97 219 876,61 0,00
Réalisations 100 787,30 18 205,36 265 378,00 100 612,18 41 890,00 2 322 007,97 219 876,61 0,00
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Page 72
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 80 672,90 16 612,00 265 378,00 98 628,55 18 690,00 367 708,74 35 810,95 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 0,00 0,00 0,00 9 712,45 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 207,90 6 612,00 57 443,50 0,00 18 690,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 86 706,10 0,00 367 708,74 35 810,95 0,00
7082 Commissions 0,00 0,00 37,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 71 132,00 0,00 207 267,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 7 595,00 0,00 630,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 1 738,00 10 000,00 0,00 1 705,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 505,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 1 983,63 0,00 0,00 0,00 0,00
7336 Droits de place 0,00 0,00 0,00 1 983,63 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 20 114,40 0,00 0,00 0,00 23 200,00 1 954 299,23 184 065,66 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 511 541,90 45 569,00 0,00
7472 Participat° Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 101 227,18 0,00
7473 Participat° Départements 20 114,40 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
74751 Participat° GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 400,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 442 757,33 4 869,48 0,00
7488 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 20 200,00 0,00 5 000,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 1 593,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 1 593,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 307 870,35 -635 626,96 -497 483,82 -941 905,76 -44 618,07 -1 916 507,72 -1 747 973,08 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
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Page 73
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES 119 475,46 3 249 631,41 3 369 106,87
Réalisations 119 475,46 3 249 631,41 3 369 106,87
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 119 475,46 62 860,54 182 336,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 2 693,00 2 693,00
60611 Eau et assainissement 225,55 25 931,98 26 157,53
60612 Energie - Electricité 1 258,25 26 964,26 28 222,51
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 399,60 399,60
6132 Locations immobilières 101 658,00 510,00 102 168,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 2 162,66 2 162,66
615221 Entretien, réparations bâtiments publics -100,80 0,00 -100,80
6156 Maintenance 3 127,09 2 341,04 5 468,13
6236 Catalogues et imprimés 0,00 174,00 174,00
6238 Divers 140,00 0,00 140,00
6257 Réceptions 0,00 225,00 225,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 12 813,87 0,00 12 813,87
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 1 459,00 1 459,00
62878 Remb. frais à d'autres organismes 353,50 0,00 353,50
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 55 098,00 55 098,00
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 0,00 55 098,00 55 098,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 3 129 580,51 3 129 580,51
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 2 830 000,00 2 830 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 299 580,51 299 580,51
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 2 092,36 2 092,36
6714 Bourses et prix 0,00 2 092,36 2 092,36
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
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(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
RECETTES 49 601,85 24 290,98 73 892,83
Réalisations 49 601,85 24 290,98 73 892,83
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 9 592,68 1 995,00 11 587,68
70878 Remb. frais par d'autres redevables 9 592,68 1 995,00 11 587,68
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 13 050,00 13 050,00
74718 Autres participations Etat 0,00 10 000,00 10 000,00
7472 Participat° Régions 0,00 2 000,00 2 000,00
74751 Participat° GFP de rattachement 0,00 1 050,00 1 050,00
75 Autres produits de gestion courante 40 009,17 7 980,00 47 989,17
752 Revenus des immeubles 40 009,17 7 980,00 47 989,17
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 1 265,98 1 265,98
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 1 265,98 1 265,98
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -69 873,61 -3 225 340,43 -3 295 214,04
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES 0,00 119 475,46 0,00 2 906 562,66 799,10 0,00 128 759,65 213 510,00
Réalisations 0,00 119 475,46 0,00 2 906 562,66 799,10 0,00 128 759,65 213 510,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 119 475,46 0,00 2 162,66 799,10 0,00 59 388,78 510,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 693,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 225,55 0,00 0,00 26,60 0,00 25 905,38 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 1 258,25 0,00 0,00 772,50 0,00 26 191,76 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 399,60 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 101 658,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 510,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 2 162,66 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 -100,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 3 127,09 0,00 0,00 0,00 0,00 2 341,04 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 174,00 0,00
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(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
6238 Divers 0,00 140,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 225,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 12 813,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 459,00 0,00
62878 Remb. frais à d'autres organismes 0,00 353,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 098,00 0,00
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 098,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 2 904 400,00 0,00 0,00 12 180,51 213 000,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 0,00 0,00 2 830 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 74 400,00 0,00 0,00 12 180,51 213 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 092,36 0,00
6714 Bourses et prix 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 092,36 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 49 601,85 0,00 0,00 0,00 0,00 14 315,98 9 975,00
Réalisations 0,00 49 601,85 0,00 0,00 0,00 0,00 14 315,98 9 975,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 9 592,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 995,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 9 592,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 995,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 050,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00
7472 Participat° Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00
74751 Participat° GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 050,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 40 009,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 980,00
752 Revenus des immeubles 0,00 40 009,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 980,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 265,98 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 76
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 265,98 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -69 873,61 0,00 -2 906 562,66 -799,10 0,00 -114 443,67 -203 535,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 77
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 6 – Famille
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES 0,00 6 182,00 0,00 10 000,00 3 491 767,47 3 507 949,47
Réalisations 0,00 6 182,00 0,00 10 000,00 3 491 767,47 3 507 949,47
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 -18,00 0,00 0,00 153 511,61 153 493,61
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 44 108,89 44 108,89
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 3 341,16 3 341,16
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 36 396,07 36 396,07
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 14 141,86 14 141,86
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 14 456,84 14 456,84
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 11 683,63 11 683,63
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 1 422,79 1 422,79
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 2 851,62 2 851,62
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 1 505,22 1 505,22
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 1 587,12 1 587,12
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 1 194,18 1 194,18
6156 Maintenance 0,00 -18,00 0,00 0,00 5 968,80 5 950,80
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 791,89 791,89
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 643,25 643,25
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 1 275,57 1 275,57
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 0,00 459,96 459,96
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 460,25 460,25
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 2 063,25 2 063,25
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 249,76 249,76
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 140,00 1 140,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 7 769,50 7 769,50
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 2 173 346,90 2 173 346,90
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 11 569,86 11 569,86
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 6 426,59 6 426,59
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 11 541,33 11 541,33
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 3 856,93 3 856,93
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 996 967,25 996 967,25
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 33 000,91 33 000,91
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 78
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 173 929,15 173 929,15
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 299 309,24 299 309,24
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 18 153,54 18 153,54
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 253 340,13 253 340,13
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 329 897,26 329 897,26
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 18 394,52 18 394,52
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 1 199,13 1 199,13
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 3 988,44 3 988,44
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 0,00 0,00 485,02 485,02
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 2 864,70 2 864,70
6488 Autres charges 0,00 0,00 0,00 0,00 8 422,90 8 422,90
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 6 200,00 0,00 10 000,00 1 164 908,96 1 181 108,96
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 6 200,00 0,00 10 000,00 1 164 908,96 1 181 108,96
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 581 124,51 1 581 124,51
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 581 124,51 1 581 124,51
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 291 640,73 291 640,73
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 266 631,73 266 631,73
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 24 367,00 24 367,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 642,00 642,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 276 293,72 1 276 293,72
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 1 276 293,72 1 276 293,72
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 13 190,06 13 190,06
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 13 190,06 13 190,06
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 79
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -6 182,00 0,00 -10 000,00 -1 910 642,96 -1 926 824,96
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 80
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 7 – Logement
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES 135 334,54 0,00 0,00 0,00 135 334,54
Réalisations 135 334,54 0,00 0,00 0,00 135 334,54
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 13 017,32 0,00 0,00 0,00 13 017,32
611 Contrats de prestations de services 648,00 0,00 0,00 0,00 648,00
6135 Locations mobilières 1 819,40 0,00 0,00 0,00 1 819,40
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 9 824,28 0,00 0,00 0,00 9 824,28
6262 Frais de télécommunications 725,64 0,00 0,00 0,00 725,64
012 Charges de personnel, frais assimilés 122 317,22 0,00 0,00 0,00 122 317,22
6331 Versement de transport 667,88 0,00 0,00 0,00 667,88
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 371,12 0,00 0,00 0,00 371,12
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 667,93 0,00 0,00 0,00 667,93
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 222,63 0,00 0,00 0,00 222,63
64111 Rémunération principale titulaires 43 027,48 0,00 0,00 0,00 43 027,48
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 3 313,74 0,00 0,00 0,00 3 313,74
64118 Autres indemnités titulaires 11 554,20 0,00 0,00 0,00 11 554,20
64131 Rémunérations non tit. 28 094,89 0,00 0,00 0,00 28 094,89
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 16 394,20 0,00 0,00 0,00 16 394,20
6453 Cotisations aux caisses de retraites 15 212,01 0,00 0,00 0,00 15 212,01
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 1 929,64 0,00 0,00 0,00 1 929,64
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 172,10 0,00 0,00 0,00 172,10
6488 Autres charges 689,40 0,00 0,00 0,00 689,40
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -135 334,54 0,00 0,00 0,00 -135 334,54
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES 3 429 793,79 8 809 420,32 240 888,68 12 480 102,79
Réalisations 3 429 793,79 8 809 420,32 240 888,68 12 480 102,79
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 1 700 184,84 960 904,38 33 415,79 2 694 505,01
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 1 315,13 0,00 1 315,13
60611 Eau et assainissement 1 370,54 722,26 0,00 2 092,80
60612 Energie - Electricité 861 985,95 0,00 0,00 861 985,95
60621 Combustibles 0,00 1 618,78 0,00 1 618,78
60623 Alimentation 0,00 663,24 0,00 663,24
60628 Autres fournitures non stockées 24 918,26 204 604,59 20 685,01 250 207,86
60631 Fournitures d'entretien 274,32 0,00 870,18 1 144,50
60632 Fournitures de petit équipement 3 222,17 141 743,65 2 463,09 147 428,91
60633 Fournitures de voirie 14 999,88 143 640,85 0,00 158 640,73
60636 Vêtements de travail 0,00 8 351,60 1 381,13 9 732,73
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 423,11 423,11
611 Contrats de prestations de services 620 261,07 4 555,20 0,00 624 816,27
6135 Locations mobilières 136 842,91 15 393,53 3 928,34 156 164,78
61521 Entretien terrains 0,00 226 245,54 0,00 226 245,54
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 12 935,22 858,00 0,00 13 793,22
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 110 456,88 0,00 110 456,88
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 5 525,23 0,00 5 525,23
61524 Entretien bois et forêts 0,00 2 238,00 0,00 2 238,00
61551 Entretien matériel roulant 10 919,71 0,00 0,00 10 919,71
61558 Entretien autres biens mobiliers -878,16 11 278,59 513,14 10 913,57
6156 Maintenance 7 257,41 111,36 0,00 7 368,77
6182 Documentation générale et technique 0,00 254,00 233,72 487,72
6184 Versements à des organismes de formation 616,80 35 319,28 0,00 35 936,08
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 70,01 0,00 70,01
6188 Autres frais divers 0,00 942,00 926,12 1 868,12
6226 Honoraires 0,00 9 093,31 0,00 9 093,31
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 331,08 331,08
6236 Catalogues et imprimés 0,00 4 381,20 0,00 4 381,20
6247 Transports collectifs 0,00 739,00 0,00 739,00
6251 Voyages et déplacements 68,26 1 693,69 878,71 2 640,66
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
6256 Missions 0,00 5 524,07 0,00 5 524,07
6257 Réceptions 0,00 300,00 0,00 300,00
6262 Frais de télécommunications 5 110,50 6 361,74 670,16 12 142,40
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 1 740,00 0,00 1 740,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 10 453,65 0,00 10 453,65
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 280,00 4 710,00 112,00 5 102,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 729 608,95 6 446 859,94 205 372,89 8 381 841,78
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 14 722,00 216 642,00 8 620,00 239 984,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 1 801,80 0,00 1 801,80
6331 Versement de transport 8 662,29 31 335,72 1 053,55 41 051,56
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 4 812,68 17 409,23 585,47 22 807,38
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 8 464,41 30 621,04 1 053,54 40 138,99
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 2 887,53 10 445,77 351,20 13 684,50
64111 Rémunération principale titulaires 840 238,54 3 107 524,72 83 201,30 4 030 964,56
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 27 469,19 79 886,13 2 317,19 109 672,51
64118 Autres indemnités titulaires 233 279,29 843 259,90 20 991,47 1 097 530,66
64131 Rémunérations non tit. 77 420,14 179 615,89 32 769,62 289 805,65
64168 Autres emplois d'insertion 51 605,06 159 062,18 0,00 210 667,24
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 100 608,74 0,00 100 608,74
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 163 496,24 582 097,03 23 885,53 769 478,80
6453 Cotisations aux caisses de retraites 272 724,98 1 010 316,21 28 128,54 1 311 169,73
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 8 287,07 21 581,25 2 082,69 31 951,01
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 6 549,37 0,00 6 549,37
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 3 363,21 12 435,75 332,79 16 131,75
6472 Prestations familiales directes 0,00 2 246,37 0,00 2 246,37
6488 Autres charges 12 176,32 33 420,84 0,00 45 597,16
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 1 401 656,00 2 100,00 1 403 756,00
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 1 656,00 0,00 1 656,00
6521 Déficit budgets annexes administratifs 0,00 1 400 000,00 0,00 1 400 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 2 100,00 2 100,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 171 714,14 298 051,72 130 985,25 600 751,11
Réalisations 171 714,14 298 051,72 130 985,25 600 751,11
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
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(2) Libellé 81
Services urbains
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Aménagement urbain
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Environnement
Total
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 99 401,37 191 941,25 880,00 292 222,62
7023 Menus produits forestiers 0,00 795,17 0,00 795,17
70323 Redev. occupat° domaine public communal 40 763,56 48 466,08 0,00 89 229,64
70688 Autres prestations de services 2 615,00 0,00 0,00 2 615,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 0,00 137 573,00 0,00 137 573,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 450,00 5 107,00 720,00 6 277,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 55 572,81 0,00 160,00 55 732,81
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 130 105,25 130 105,25
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 100 772,95 100 772,95
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 4 752,00 4 752,00
7477 Participat° Budget communautaire et FS 0,00 0,00 24 436,30 24 436,30
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 144,00 144,00
75 Autres produits de gestion courante 72 312,77 106 055,25 0,00 178 368,02
752 Revenus des immeubles 32 058,89 0,00 0,00 32 058,89
757 Redevances versées par fermiers, conces. 38 781,55 106 055,25 0,00 144 836,80
758 Produits divers de gestion courante 1 472,33 0,00 0,00 1 472,33
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 55,22 0,00 55,22
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 55,22 0,00 55,22
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -3 258 079,65 -8 511 368,60 -109 903,43 -11 879 351,68
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 1 771 152,79 1 173 002,15 15 002,00 470 636,85
Réalisations 0,00 0,00 0,00 1 771 152,79 1 173 002,15 15 002,00 470 636,85
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 56 265,84 1 173 002,15 280,00 470 636,85
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 370,54
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 826 026,78 0,00 35 959,17
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 24 918,26 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 274,32
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 1 978,97 0,00 0,00 1 243,20
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 14 999,88 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 2 763,96 342 482,41 0,00 275 014,70
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 136 842,91
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 935,22
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61524 Entretien bois et forêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 10 919,71 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -878,16
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 257,41
6182 Documentation générale et
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
0,00 0,00 0,00 616,80 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de
séminaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 68,26 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 4 492,96 0,00 617,54
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises,
forêts, .
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 280,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 1 714 886,95 0,00 14 722,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
6216 Personnel affecté par GFP de
rattachemen
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 722,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 8 662,29 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 4 812,68 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 8 464,41 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
0,00 0,00 0,00 2 887,53 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 0,00 0,00 840 238,54 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 27 469,19 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 233 279,29 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 77 420,14 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 51 605,06 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 163 496,24 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 272 724,98 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 8 287,07 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à
l'apprentissage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
0,00 0,00 0,00 3 363,21 0,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 0,00 0,00 0,00 12 176,32 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
651 Redevances pour licences,
logiciels, ...
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6521 Déficit budgets annexes
administratifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°,
personnes privée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00 450,00 168 764,14
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00 450,00 168 764,14
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00 450,00 96 451,37
7023 Menus produits forestiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 763,56
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 615,00
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 450,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres
redevables
0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00 53 072,81
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7477 Participat° Budget
communautaire et FS
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 312,77
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 058,89
757 Redevances versées par
fermiers, conces.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 781,55
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 472,33
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 -1 771 152,79 -1 170 502,15 -14 552,00 -301 872,71
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES 591 828,04 495 114,44 2 188 747,23 4 133 730,61 1 400 000,00 238 388,84 1 573,72 0,00 926,12
Réalisations 591 828,04 495 114,44 2 188 747,23 4 133 730,61 1 400 000,00 238 388,84 1 573,72 0,00 926,12
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 23 802,96 227 171,45 235 173,55 474 756,42 0,00 30 915,95 1 573,72 0,00 926,12
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 800,00 0,00 0,00 515,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 722,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 1 618,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 663,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 73 207,63 0,00 131 396,96 0,00 20 685,01 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 870,18 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 390,35 106 253,72 0,00 35 099,58 0,00 2 463,09 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 143 640,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 2 919,94 0,00 0,00 5 431,66 0,00 561,60 819,53 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 423,11 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 2 995,20 0,00 0,00 1 560,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 2 591,80 1 152,00 11 649,73 0,00 3 928,34 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 226 245,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 858,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 33 038,98 77 417,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 5 525,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61524 Entretien bois et forêts 0,00 0,00 0,00 2 238,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 10 306,59 0,00 972,00 0,00 513,14 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 111,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 254,00 0,00 233,72 0,00 0,00 0,00
6184 1 875,00 1 772,73 12 038,40 19 633,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
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Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 70,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 942,00 0,00 0,00 0,00 0,00 926,12
6226 Honoraires 9 093,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 331,08 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 4 381,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 739,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 159,44 0,00 136,18 1 398,07 0,00 878,71 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 559,72 0,00 0,00 4 964,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6257 Réceptions 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 788,22 5 573,52 0,00 670,16 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 1 740,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 0,00 10 453,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 4 710,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
568 025,08 267 942,99 1 953 573,68 3 657 318,19 0,00 205 372,89 0,00 0,00 0,00
6216 Personnel affecté par GFP de
rattachemen
216 642,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 620,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 1 801,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 1 833,83 1 348,82 9 317,87 18 835,20 0,00 1 053,55 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 018,93 749,37 5 176,81 10 464,12 0,00 585,47 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 833,42 1 348,61 9 315,46 18 123,55 0,00 1 053,54 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 611,43 449,63 3 105,94 6 278,77 0,00 351,20 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 139 941,80 148 192,24 1 029 231,90 1 790 158,78 0,00 83 201,30 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 10 995,63 2 571,23 13 340,92 52 978,35 0,00 2 317,19 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 38 226,48 38 626,93 362 740,48 403 666,01 0,00 20 991,47 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 59 243,74 0,00 3 128,72 117 243,43 0,00 32 769,62 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 159 062,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 100 608,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 41 922,01 25 104,75 173 781,11 341 289,16 0,00 23 885,53 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 48 173,43 47 391,28 328 446,18 586 305,32 0,00 28 128,54 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 3 794,47 0,00 180,47 17 606,31 0,00 2 082,69 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 6 549,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 560,19 592,73 4 119,73 7 163,10 0,00 332,79 0,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 237,08 2 009,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 3 227,72 1 567,40 11 451,01 17 174,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 90
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 1 656,00 1 400 000,00 2 100,00 0,00 0,00 0,00
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 0,00 0,00 1 656,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6521 Déficit budgets annexes administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 1 400 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 154 521,33 60 403,00 83 127,39 0,00 130 985,25 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 154 521,33 60 403,00 83 127,39 0,00 130 985,25 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 48 466,08 60 403,00 83 072,17 0,00 880,00 0,00 0,00 0,00
7023 Menus produits forestiers 0,00 0,00 0,00 795,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
0,00 48 466,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
0,00 0,00 58 214,00 79 359,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 2 189,00 2 918,00 0,00 720,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130 105,25 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 772,95 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 752,00 0,00 0,00 0,00
7477 Participat° Budget communautaire et FS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 436,30 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 144,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 106 055,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
757 Redevances versées par fermiers,
conces.
0,00 106 055,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 55,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 55,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -591 828,04 -340 593,11 -2 128 344,23 -4 050 603,22 -1 400 000,00 -107 403,59 -1 573,72 0,00 -926,12
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 92
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES 91 805,36 6 886,40 0,00 0,00 48 600,00 0,00 0,00 147 291,76
Réalisations 91 805,36 6 886,40 0,00 0,00 48 600,00 0,00 0,00 147 291,76
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 21 377,50 6 886,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 263,90
60611 Eau et assainissement 0,00 537,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 537,89
60612 Energie - Electricité 0,00 6 348,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 348,51
617 Etudes et recherches 20 088,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 088,00
6238 Divers 146,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 146,50
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
1 143,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 143,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
70 427,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 427,86
6216 Personnel affecté par GFP de
rattachemen
31 947,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 947,00
6331 Versement de transport 209,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 209,74
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 116,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 116,54
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 209,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 209,63
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
69,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69,94
64111 Rémunération principale titulaires 23 302,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 302,60
64118 Autres indemnités titulaires 3 087,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 087,86
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 3 903,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 903,48
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
7 296,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 296,71
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
93,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93,20
6488 Autres charges 191,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 191,16
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 93
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 48 600,00 0,00 0,00 48 600,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
0,00 0,00 0,00 0,00 48 600,00 0,00 0,00 48 600,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 37 509,23 91 694,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 203,23
Réalisations 37 509,23 91 694,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 203,23
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
37 509,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 509,23
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes
37 509,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 509,23
73 Impôts et taxes 0,00 91 694,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 694,00
7336 Droits de place 0,00 91 694,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 694,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -54 296,13 84 807,60 0,00 0,00 -48 600,00 0,00 0,00 -18 088,53
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
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(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
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Page 95
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 15 091 186,65 2 716 444,09 0,00 0,00 17 807 630,74
Réalisations 15 091 186,65 1 135 047,23 0,00 0,00 16 226 233,88
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 5 569 382,62 0,00 0,00 0,00 5 569 382,62
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 74 305,13 0,00 0,00 0,00 74 305,13
13911 Etat et établissements nationaux 45 450,06 0,00 0,00 0,00 45 450,06
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 3 559,00 0,00 0,00 0,00 3 559,00
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 3 585,06 0,00 0,00 0,00 3 585,06
13916 Sub. transf cpte résult. Autres EPL 4 340,00 0,00 0,00 0,00 4 340,00
13918 Autres subventions d'équipement 10 866,89 0,00 0,00 0,00 10 866,89
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 6 504,12 0,00 0,00 0,00 6 504,12
041 Opérations patrimoniales 0,00 6 608,00 0,00 0,00 6 608,00
204412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 0,00 6 608,00 0,00 0,00 6 608,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 717 556,50 0,00 0,00 0,00 717 556,50
10223 TLE 246 236,00 0,00 0,00 0,00 246 236,00
103 Plan de relance FCTVA 471 320,50 0,00 0,00 0,00 471 320,50
13 Subventions d'investissement 15 260,00 0,00 0,00 0,00 15 260,00
1345 Part. non réalis. aire station. non tran 15 260,00 0,00 0,00 0,00 15 260,00
16 Emprunts et dettes assimilées 8 714 682,40 5 946,77 0,00 0,00 8 720 629,17
1641 Emprunts en euros 8 696 906,22 0,00 0,00 0,00 8 696 906,22
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 5 946,77 0,00 0,00 5 946,77
16818 Emprunts - Autres prêteurs 17 776,18 0,00 0,00 0,00 17 776,18
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 142 577,78 0,00 0,00 142 577,78
2031 Frais d'études 0,00 32 517,60 0,00 0,00 32 517,60
2051 Concessions, droits similaires 0,00 110 060,18 0,00 0,00 110 060,18
204 Subventions d'équipement versées 0,00 5 500,00 0,00 0,00 5 500,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 5 500,00 0,00 0,00 5 500,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 780 252,79 0,00 0,00 780 252,79
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 44 013,12 0,00 0,00 44 013,12
2135 Installations générales, agencements 0,00 169 916,02 0,00 0,00 169 916,02
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 7 286,40 0,00 0,00 7 286,40
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 25 362,83 0,00 0,00 25 362,83
2182 Matériel de transport 0,00 195 598,76 0,00 0,00 195 598,76
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 138 783,97 0,00 0,00 138 783,97
2184 Mobilier 0,00 16 807,11 0,00 0,00 16 807,11
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 182 484,58 0,00 0,00 182 484,58
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 194 161,89 0,00 0,00 194 161,89
2313 Constructions 0,00 188 485,89 0,00 0,00 188 485,89
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 5 676,00 0,00 0,00 5 676,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 1 581 396,86 0,00 0,00 1 581 396,86
RECETTES (2) 26 271 467,73 43 690,77 0,00 0,00 26 315 158,50
Réalisations 24 671 467,73 13 690,77 0,00 0,00 24 685 158,50
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 6 549 090,80 0,00 0,00 0,00 6 549 090,80
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 1 183 981,10 0,00 0,00 0,00 1 183 981,10
2111 Terrains nus 797,12 0,00 0,00 0,00 797,12
2113 Terrains aménagés autres que voirie 438 451,58 0,00 0,00 0,00 438 451,58
21312 Bâtiments scolaires 33 891,66 0,00 0,00 0,00 33 891,66
21318 Autres bâtiments publics 179 608,97 0,00 0,00 0,00 179 608,97
2138 Autres constructions 182 497,00 0,00 0,00 0,00 182 497,00
2182 Matériel de transport 23 580,43 0,00 0,00 0,00 23 580,43
2802 Frais liés à la réalisation des document 34 561,56 0,00 0,00 0,00 34 561,56
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
28031 Frais d'études 81 059,58 0,00 0,00 0,00 81 059,58
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 56 160,00 0,00 0,00 0,00 56 160,00
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure 739 585,65 0,00 0,00 0,00 739 585,65
2804122 Subv.Régions : Bâtiments, installations 64 879,66 0,00 0,00 0,00 64 879,66
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 155 610,19 0,00 0,00 0,00 155 610,19
28041622 CCAS : Bâtiments, installations 30 000,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
28041631 ADM : Bien mobilier, matériel 12 255,08 0,00 0,00 0,00 12 255,08
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 5 422,08 0,00 0,00 0,00 5 422,08
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 37 331,36 0,00 0,00 0,00 37 331,36
280422 Privé : Bâtiments, installations 44 913,67 0,00 0,00 0,00 44 913,67
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 5 312,87 0,00 0,00 0,00 5 312,87
2804422 Sub nat privé - Bâtiments et installat° 168,67 0,00 0,00 0,00 168,67
28051 Concessions et droits similaires 122 415,67 0,00 0,00 0,00 122 415,67
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 101 254,95 0,00 0,00 0,00 101 254,95
28128 Autres aménagements de terrains 286 036,13 0,00 0,00 0,00 286 036,13
281316 Equipements de cimetière 1 636,67 0,00 0,00 0,00 1 636,67
28135 Installations générales, agencements, .. 300 049,58 0,00 0,00 0,00 300 049,58
28138 Autres constructions 19 890,57 0,00 0,00 0,00 19 890,57
28152 Installations de voirie 526 965,80 0,00 0,00 0,00 526 965,80
281533 Réseaux câblés 58 901,93 0,00 0,00 0,00 58 901,93
281538 Autres réseaux 1 212,81 0,00 0,00 0,00 1 212,81
281571 Matériel roulant 8 421,72 0,00 0,00 0,00 8 421,72
281578 Autre matériel et outillage de voirie 118 333,36 0,00 0,00 0,00 118 333,36
28158 Autres installat°, matériel et outillage 71 004,44 0,00 0,00 0,00 71 004,44
28181 Installations générales, aménagt divers 3 718,13 0,00 0,00 0,00 3 718,13
28182 Matériel de transport 288 525,78 0,00 0,00 0,00 288 525,78
28183 Matériel de bureau et informatique 318 857,99 0,00 0,00 0,00 318 857,99
28184 Mobilier 283 123,19 0,00 0,00 0,00 283 123,19
28185 Cheptel 470,00 0,00 0,00 0,00 470,00
28188 Autres immo. corporelles 596 869,96 0,00 0,00 0,00 596 869,96
4817 Pénalités de renégociation de la dette 131 333,89 0,00 0,00 0,00 131 333,89
041 Opérations patrimoniales 0,00 6 608,00 0,00 0,00 6 608,00
2111 Terrains nus 0,00 6 608,00 0,00 0,00 6 608,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 12 384 311,93 0,00 0,00 0,00 12 384 311,93
10222 FCTVA 1 916 602,31 0,00 0,00 0,00 1 916 602,31
10223 TLE 329,00 0,00 0,00 0,00 329,00
10226 Taxe d'aménagement 467 380,62 0,00 0,00 0,00 467 380,62
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 10 000 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000 000,00
13 Subventions d'investissement 738 065,00 0,00 0,00 0,00 738 065,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1342 Amendes de police non transférable 738 065,00 0,00 0,00 0,00 738 065,00
16 Emprunts et dettes assimilées 5 000 000,00 7 082,77 0,00 0,00 5 007 082,77
1641 Emprunts en euros 5 000 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 7 082,77 0,00 0,00 7 082,77
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 1 600 000,00 30 000,00 0,00 0,00 1 630 000,00
SOLDE (2) 11 180 281,08 -2 672 753,32 0,00 0,00 8 507 527,76
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 2 255 256,86 0,00 20 603,52 7 951,70 198 814,55 97 425,38 136 392,08 0,00 0,00
Réalisations 871 184,46 0,00 12 465,00 7 951,70 150 537,59 47 790,35 45 118,13 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13911 Etat et établissements
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
13913 Sub. transf cpte résult.
Départements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13916 Sub. transf cpte résult. Autres
EPL
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13918 Autres subventions
d'équipement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 6 608,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204412 Sub nat org pub - Bâtiments,
installat°
6 608,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10223 TLE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
103 Plan de relance FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1345 Part. non réalis. aire station.
non tran
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
1 032,77 0,00 0,00 0,00 535,00 4 379,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
1 032,77 0,00 0,00 0,00 535,00 4 379,00 0,00 0,00 0,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
123 968,78 0,00 12 465,00 0,00 0,00 6 144,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 32 517,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 91 451,18 0,00 12 465,00 0,00 0,00 6 144,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 551 980,54 0,00 0,00 7 951,70 150 002,59 25 199,83 45 118,13 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
2121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 013,12 0,00 0,00
2135 Installations générales,
agencements
136 350,27 0,00 0,00 0,00 8 365,92 25 199,83 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 7 286,40 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
23 471,92 0,00 0,00 0,00 1 223,00 0,00 667,91 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 195 598,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et
informatique
138 783,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 16 807,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
40 968,51 0,00 0,00 7 951,70 133 127,27 0,00 437,10 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 187 594,37 0,00 0,00 0,00 0,00 6 567,52 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 181 918,37 0,00 0,00 0,00 0,00 6 567,52 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage
techni
5 676,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 1 384 072,40 0,00 8 138,52 0,00 48 276,96 49 635,03 91 273,95 0,00 0,00
RECETTES (2) 36 940,77 0,00 0,00 0,00 0,00 6 750,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 6 940,77 0,00 0,00 0,00 0,00 6 750,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 101
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2113 Terrains aménagés autres que
voirie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2802 Frais liés à la réalisation des
document
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804112 Subv. Etat : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804113 Subv. Etat : Projet
infrastructure
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804122 Subv.Régions : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041512 GFP rat : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041622 CCAS : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041631 ADM : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments,
installat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804422 Sub nat privé - Bâtiments et
installat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits
similaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 102
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
28128 Autres aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281316 Equipements de cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28135 Installations générales,
agencements, ..
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de
voirie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et
outillage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28181 Installations générales,
aménagt divers
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et
informatique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28185 Cheptel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4817 Pénalités de renégociation de
la dette
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 6 608,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 6 608,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10223 TLE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 103
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
1311 Subv. transf. Etat et établ.
Nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1342 Amendes de police non
transférable
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
332,77 0,00 0,00 0,00 0,00 6 750,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
332,77 0,00 0,00 0,00 0,00 6 750,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -2 218 316,09 0,00 -20 603,52 -7 951,70 -198 814,55 -90 675,38 -136 392,08 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 104
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 716 034,30 49 155,18 765 189,48
Réalisations 568 538,02 43 579,00 612 117,02
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 568 538,02 7 463,40 576 001,42
2135 Installations générales, agencements 88 333,56 7 463,40 95 796,96
2152 Installations de voirie 85 069,30 0,00 85 069,30
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 290 082,45 0,00 290 082,45
2182 Matériel de transport 24 136,79 0,00 24 136,79
2183 Matériel de bureau et informatique 3 420,98 0,00 3 420,98
2184 Mobilier 962,00 0,00 962,00
2188 Autres immobilisations corporelles 76 532,94 0,00 76 532,94
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 36 115,60 36 115,60
45411699 Trvx compte de tiers 2016 0,00 273,60 273,60
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 105
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
45411799 Trvx compte de tiers 2017 0,00 35 842,00 35 842,00
Restes à réaliser au 31/12 147 496,28 5 576,18 153 072,46
RECETTES (2) 183 971,00 35 842,00 219 813,00
Réalisations 11 471,00 35 842,00 47 313,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 11 471,00 0,00 11 471,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 1 391,00 0,00 1 391,00
1313 Subv. transf. Départements 10 080,00 0,00 10 080,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 35 842,00 35 842,00
45421799 Trvx compte de tiers 2017 0,00 35 842,00 35 842,00
Restes à réaliser au 31/12 172 500,00 0,00 172 500,00
SOLDE (2) -532 063,30 -13 313,18 -545 376,48
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 585 074,57 0,00 112 747,30 18 212,43 0,00
Réalisations 453 452,23 0,00 104 030,90 11 054,89 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 106
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 453 452,23 0,00 104 030,90 11 054,89 0,00
2135 Installations générales, agencements 85 934,39 0,00 2 399,17 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 74 014,41 0,00 0,00 11 054,89 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 290 082,45 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 24 136,79 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 3 420,98 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 962,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 76 532,94 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45411699 Trvx compte de tiers 2016 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45411799 Trvx compte de tiers 2017 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 131 622,34 0,00 8 716,40 7 157,54 0,00
RECETTES (2) 149 080,00 0,00 34 891,00 0,00 0,00
Réalisations 10 080,00 0,00 1 391,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 107
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
13 Subventions d'investissement 10 080,00 0,00 1 391,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 1 391,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 10 080,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45421799 Trvx compte de tiers 2017 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 139 000,00 0,00 33 500,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -435 994,57 0,00 -77 856,30 -18 212,43 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 108
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 0,00 581 403,17 0,00 0,00 0,00 188 012,15 769 415,32
Réalisations 0,00 411 315,85 0,00 0,00 0,00 137 190,51 548 506,36
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 385 030,28 0,00 0,00 0,00 137 190,51 522 220,79
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 9 773,28 0,00 0,00 0,00 0,00 9 773,28
2135 Installations générales, agencements 0,00 235 327,50 0,00 0,00 0,00 47 465,28 282 792,78
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 66 346,13 0,00 0,00 0,00 0,00 66 346,13
2184 Mobilier 0,00 59 832,29 0,00 0,00 0,00 9 773,81 69 606,10
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 13 751,08 0,00 0,00 0,00 79 951,42 93 702,50
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 26 285,57 0,00 0,00 0,00 0,00 26 285,57
2313 Constructions 0,00 26 285,57 0,00 0,00 0,00 0,00 26 285,57
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 109
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 170 087,32 0,00 0,00 0,00 50 821,64 220 908,96
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -581 403,17 0,00 0,00 0,00 -188 012,15 -769 415,32
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 229 804,38 315 293,35 36 305,44 188 012,15 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 110
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
Réalisations 175 466,29 209 642,12 26 207,44 137 190,51 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 161 102,29 197 720,55 26 207,44 137 190,51 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 9 773,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 80 635,82 145 266,94 9 424,74 47 465,28 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 3 780,00 47 224,13 15 342,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 55 848,35 3 983,94 0,00 9 773,81 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 11 064,84 1 245,54 1 440,70 79 951,42 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 14 364,00 11 921,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 14 364,00 11 921,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 54 338,09 105 651,23 10 098,00 50 821,64 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 111
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -229 804,38 -315 293,35 -36 305,44 -188 012,15 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 112
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 18 522,36 209 533,77 321 515,26 21 260,31 570 831,70
Réalisations 746,40 179 756,76 194 470,14 16 638,26 391 611,56
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 29 640,00 0,00 0,00 29 640,00
2031 Frais d'études 0,00 29 640,00 0,00 0,00 29 640,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 114 070,55 0,00 0,00 114 070,55
2041631 ADM : Bien mobilier, matériel 0,00 114 070,55 0,00 0,00 114 070,55
21 Immobilisations corporelles 746,40 36 046,21 194 470,14 16 638,26 247 901,01
2135 Installations générales, agencements 746,40 13 051,32 155 915,59 8 007,38 177 720,69
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 2 002,52 0,00 2 002,52
2161 Oeuvres et objets d'art 0,00 0,00 1 500,00 0,00 1 500,00
2168 Autres collections et oeuvres d'art 0,00 0,00 22 190,21 0,00 22 190,21
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 3 914,40 0,00 0,00 3 914,40
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 19 080,49 12 861,82 8 630,88 40 573,19
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 17 775,96 29 777,01 127 045,12 4 622,05 179 220,14
RECETTES (2) 0,00 2 540,16 17 624,00 0,00 20 164,16
Réalisations 0,00 2 540,16 17 624,00 0,00 20 164,16
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 2 540,16 17 624,00 0,00 20 164,16
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 2 540,16 9 836,00 0,00 12 376,16
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 7 788,00 0,00 7 788,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -18 522,36 -206 993,61 -303 891,26 -21 260,31 -550 667,54
(1)
Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 20 520,00 71 120,20 294,00 117 599,57 0,00 0,00 102 426,26 219 089,00
Réalisations 0,00 65 392,21 294,00 114 070,55 0,00 0,00 73 689,12 120 781,02
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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(1)
Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 29 640,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 29 640,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 114 070,55 0,00 0,00 0,00 0,00
2041631 ADM : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 114 070,55 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 35 752,21 294,00 0,00 0,00 0,00 73 689,12 120 781,02
2135 Installations générales, agencements 0,00 12 757,32 294,00 0,00 0,00 0,00 73 689,12 82 226,47
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 002,52
2161 Oeuvres et objets d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
2168 Autres collections et oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 190,21
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 3 914,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 19 080,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 861,82
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 20 520,00 5 727,99 0,00 3 529,02 0,00 0,00 28 737,14 98 307,98
RECETTES (2) 0,00 2 540,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 624,00
Réalisations 0,00 2 540,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 624,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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(1)
Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
13 Subventions d'investissement 0,00 2 540,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 624,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 2 540,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 836,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 788,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -20 520,00 -68 580,04 -294,00 -117 599,57 0,00 0,00 -102 426,26 -201 465,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 10 815,38 1 747 011,01 1 555 118,62 3 312 945,01
Réalisations 10 815,38 683 222,96 274 133,75 968 172,09
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 6 238,63 0,00 0,00 6 238,63
20422 Privé : Bâtiments, installations 6 238,63 0,00 0,00 6 238,63
21 Immobilisations corporelles 4 576,75 600 079,33 225 639,15 830 295,23
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 54 612,94 106 559,52 161 172,46
2135 Installations générales, agencements 2 112,85 400 474,97 66 292,44 468 880,26
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 2 907,12 2 907,12
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 2 463,90 65 204,92 0,00 67 668,82
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 4 738,03 4 738,03
2184 Mobilier 0,00 6 932,88 17 245,80 24 178,68
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 72 853,62 27 896,24 100 749,86
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 83 143,63 48 494,60 131 638,23
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 7 104,50 0,00 7 104,50
2313 Constructions 0,00 76 039,13 48 494,60 124 533,73
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 117
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 1 063 788,05 1 280 984,87 2 344 772,92
RECETTES (2) 35 441,00 581 450,00 741 863,00 1 358 754,00
Réalisations 35 441,00 0,00 735 000,00 770 441,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 6 241,00 0,00 735 000,00 741 241,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 6 241,00 0,00 0,00 6 241,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 735 000,00 735 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 29 200,00 0,00 0,00 29 200,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 29 200,00 0,00 0,00 29 200,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 581 450,00 6 863,00 588 313,00
SOLDE (2) 24 625,62 -1 165 561,01 -813 255,62 -1 954 191,01
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Page 118
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 878 946,15 378 275,20 34 600,07 455 189,59 0,00 196 860,90 1 358 257,72 0,00
Réalisations 175 227,09 281 680,50 11 246,47 215 068,90 0,00 57 705,58 216 428,17 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 175 227,09 213 621,37 11 246,47 199 984,40 0,00 56 262,98 169 376,17 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 12 379,49 0,00 42 233,45 0,00 0,00 106 559,52 0,00
2135 Installations générales, agencements 156 863,48 130 510,11 7 604,40 105 496,98 0,00 34 763,06 31 529,38 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 907,12 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 53 030,10 0,00 12 174,82 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 434,62 2 303,41 0,00
2184 Mobilier 0,00 6 932,88 0,00 0,00 0,00 16 036,84 1 208,96 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 18 363,61 10 768,79 3 642,07 40 079,15 0,00 3 028,46 24 867,78 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 68 059,13 0,00 15 084,50 0,00 1 442,60 47 052,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 7 104,50 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 68 059,13 0,00 7 980,00 0,00 1 442,60 47 052,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 703 719,06 96 594,70 23 353,60 240 120,69 0,00 139 155,32 1 141 829,55 0,00
RECETTES (2) 153 000,00 428 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 741 863,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 119
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 735 000,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 735 000,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 735 000,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 153 000,00 428 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 863,00 0,00
SOLDE (2) -725 946,15 50 174,80 -34 600,07 -455 189,59 0,00 -196 860,90 -616 394,72 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 120
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 12 895,94 64 718,74 77 614,68
Réalisations 7 033,45 5 673,55 12 707,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 649,68 0,00 649,68
165 Dépôts et cautionnements reçus 649,68 0,00 649,68
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 383,77 5 673,55 12 057,32
2135 Installations générales, agencements 3 135,56 5 673,55 8 809,11
2181 Installat° générales, agencements 2 912,74 0,00 2 912,74
2183 Matériel de bureau et informatique 335,47 0,00 335,47
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 5 862,49 59 045,19 64 907,68
RECETTES (2) 2 065,10 27 000,00 29 065,10
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 121
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
Réalisations 2 065,10 27 000,00 29 065,10
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 2 065,10 0,00 2 065,10
165 Dépôts et cautionnements reçus 2 065,10 0,00 2 065,10
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 000,00 27 000,00
27636 Créance C.C.A.S. et caisse des écoles 0,00 27 000,00 27 000,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -10 830,84 -37 718,74 -48 549,58
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 12 895,94 0,00 0,00 0,00 0,00 64 718,74 0,00
Réalisations 0,00 7 033,45 0,00 0,00 0,00 0,00 5 673,55 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 122
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 649,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 649,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 6 383,77 0,00 0,00 0,00 0,00 5 673,55 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 3 135,56 0,00 0,00 0,00 0,00 5 673,55 0,00
2181 Installat° générales, agencements 0,00 2 912,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 335,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 5 862,49 0,00 0,00 0,00 0,00 59 045,19 0,00
RECETTES (2) 0,00 2 065,10 0,00 27 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 2 065,10 0,00 27 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 2 065,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 2 065,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 123
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 27 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27636 Créance C.C.A.S. et caisse des écoles 0,00 0,00 0,00 27 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -10 830,84 0,00 27 000,00 0,00 0,00 -64 718,74 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 124
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 152 205,19 2 152 205,19
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 381 265,98 1 381 265,98
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 108 627,87 108 627,87
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 66 181,44 66 181,44
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 7 917,74 7 917,74
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 34 528,69 34 528,69
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 272 638,11 1 272 638,11
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 88 214,11 88 214,11
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 184 424,00 1 184 424,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 770 939,21 770 939,21
0,00 0,00 0,00 0,00 249 778,00 249 778,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 125
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
RECETTES (2)
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 7 019,00 7 019,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 7 019,00 7 019,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 7 019,00 7 019,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 242 759,00 242 759,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -1 902 427,19 -1 902 427,19
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 126
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 46 383,75 0,00 0,00 0,00 46 383,75
Réalisations 29 069,90 0,00 0,00 0,00 29 069,90
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 29 069,90 0,00 0,00 0,00 29 069,90
2135 Installations générales, agencements 29 069,90 0,00 0,00 0,00 29 069,90
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 17 313,85 0,00 0,00 0,00 17 313,85
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 127
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -46 383,75 0,00 0,00 0,00 -46 383,75
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 128
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 2 444 559,16 6 466 415,35 69 758,55 8 980 733,06
Réalisations 2 096 496,00 4 926 517,08 44 335,17 7 067 348,25
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 18 198,60 0,00 18 198,60
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 18 198,60 0,00 18 198,60
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 71 823,24 0,00 71 823,24
202 Frais réalisat° documents urbanisme 0,00 10 929,24 0,00 10 929,24
2031 Frais d'études 0,00 60 894,00 0,00 60 894,00
204 Subventions d'équipement versées 1 926,72 0,00 0,00 1 926,72
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations 1 926,72 0,00 0,00 1 926,72
21 Immobilisations corporelles 1 968 236,12 1 409 224,06 44 335,17 3 421 795,35
2111 Terrains nus 0,00 746 052,34 0,00 746 052,34
2112 Terrains de voirie 0,00 4 356,00 0,00 4 356,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 26 883,81 0,00 26 883,81
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 85 680,35 27 690,00 113 370,35
2135 Installations générales, agencements 0,00 27 281,16 0,00 27 281,16
2138 Autres constructions 0,00 50 100,00 0,00 50 100,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 22 630,00 0,00 22 630,00
2152 Installations de voirie 1 806 818,14 326 269,69 0,00 2 133 087,83
21533 Réseaux câblés 64 912,16 0,00 0,00 64 912,16
21534 Réseaux d'électrification 73 625,30 0,00 0,00 73 625,30
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 129
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
21571 Matériel roulant 16 200,00 0,00 0,00 16 200,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 5 919,52 88 977,38 0,00 94 896,90
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 28 687,81 16 645,17 45 332,98
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 139,20 0,00 139,20
2184 Mobilier 761,00 987,04 0,00 1 748,04
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 179,28 0,00 1 179,28
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 126 333,16 1 927 271,18 0,00 2 053 604,34
2313 Constructions 48 332,24 5 422,85 0,00 53 755,09
2315 Installat°, matériel et outillage techni 78 000,92 1 921 848,33 0,00 1 999 849,25
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 1 500 000,00 0,00 1 500 000,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 0,00 1 500 000,00 0,00 1 500 000,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 348 063,16 1 539 898,27 25 423,38 1 913 384,81
RECETTES (2) 135 000,00 1 947 098,28 40 824,00 2 122 922,28
Réalisations 0,00 1 121 098,28 40 824,00 1 161 922,28
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 257 098,28 40 824,00 297 922,28
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 12 432,50 20 368,00 32 800,50
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 20 456,00 20 456,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 244 665,78 0,00 244 665,78
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 130
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 864 000,00 0,00 864 000,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 0,00 864 000,00 0,00 864 000,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 135 000,00 826 000,00 0,00 961 000,00
SOLDE (2) -2 309 559,16 -4 519 317,07 -28 934,55 -6 857 810,78
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 0,00 40 365,15 0,00 18 196,26 1 830 891,69 0,00 555 106,06
Réalisations 0,00 1 926,72 0,00 17 895,93 1 806 818,14 0,00 269 855,21
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisat° documents
urbanisme
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 1 926,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations 0,00 1 926,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 17 895,93 1 806 818,14 0,00 143 522,05
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales,
agencements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 1 806 818,14 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 912,16
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 625,30
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 16 200,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de
voirie
0,00 0,00 0,00 934,93 0,00 0,00 4 984,59
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et
informatique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 761,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 126 333,16
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 332,24
2315 Installat°, matériel et outillage
techni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 000,92
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2764 Créances sur personnes de droit
privé
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 38 438,43 0,00 300,33 24 073,55 0,00 285 250,85
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 135 000,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ.
Nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions
d'équipement transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Participat° et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2764 Créances sur personnes de droit
privé
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 135 000,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -40 365,15 0,00 -18 196,26 -1 695 891,69 0,00 -555 106,06
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 115 719,84 601 688,54 2 007 874,31 575 870,17 3 165 262,49 55 335,57 14 422,98 0,00 0,00
Réalisations 79 227,84 377 924,68 1 644 048,55 265 098,69 2 560 217,32 35 650,77 8 684,40 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 18 198,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 18 198,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 10 929,24 8 460,00 0,00 0,00 52 434,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisat° documents urbanisme 10 929,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 8 460,00 0,00 0,00 52 434,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 50 100,00 334 868,68 26 986,00 251 217,04 746 052,34 35 650,77 8 684,40 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 746 052,34 0,00 0,00 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 4 356,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 26 883,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 85 680,35 0,00 27 690,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 5 644,20 0,00 21 636,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 50 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 22 630,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 326 269,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 88 977,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 2 815,59 0,00 25 872,22 0,00 7 960,77 8 684,40 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 139,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 987,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 179,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 34 596,00 1 617 062,55 13 881,65 261 730,98 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 5 422,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 34 596,00 1 617 062,55 8 458,80 261 730,98 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 36 492,00 223 763,86 363 825,76 310 771,48 605 045,17 19 684,80 5 738,58 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 280 000,00 21 945,00 1 645 153,28 40 824,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 7 945,00 1 113 153,28 40 824,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 7 945,00 249 153,28 40 824,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 7 945,00 4 487,50 20 368,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 456,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 244 665,78 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 864 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 864 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 280 000,00 14 000,00 532 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -115 719,84 -601 688,54 -1 727 874,31 -553 925,17 -1 520 109,21 -14 511,57 -14 422,98 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Page 136
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 216,20 0,00 0,00 0,00 1 829,00 0,00 0,00 2 045,20
Réalisations 216,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 216,20
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 216,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 216,20
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
216,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 216,20
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 137
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
Autres immobilisations
financières
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 1 829,00 0,00 0,00 1 829,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -216,20 0,00 0,00 0,00 -1 829,00 0,00 0,00 -2 045,20
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 138
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Page 139
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/NMontant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/NIntérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie Sté Générale LT 2016/2017 21/06/2016 10 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
CE PICARDIE LTI 12/06/2017 10 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 20 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au
compte 6618.
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Page 140
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité
des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès
d’établissement de crédit (Total)
110 784 299,23
1641 Emprunts en euros (total) 110 784 299,23 000702 DEXIA CL 01/02/2004 01/01/2004 01/05/2004 3 000 000,00 F Taux fixe à 3.45 % 3,450 3,490 T P O A-1
1001 CAISSE D'EPARGNE 22/09/2010 17/12/2010 31/03/2011 5 000 000,00 F Taux fixe à 2.49 % 2,490 2,510 T P O A-1
1002 DEXIA CL 01/02/2011 01/02/2011 01/05/2011 6 009 687,55 F Taux fixe à 2.85 % 2,850 2,920 T P O A-1
1201 CREDIT AGRICOLE
CORPORATE AND
INVESTMENT BANK
15/03/2012 15/03/2012 16/04/2012 19 603 076,00 F Taux fixe à 4.51 % 4,510 4,600 M P O A-1
1202 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
30/03/2012 30/03/2012 01/05/2013 1 799 874,00 V Livret A + 0.6 2,850 2,850 A P O A-1
1203 CREDIT AGRICOLE 25/04/2012 25/04/2012 25/07/2012 700 000,00 F Taux fixe à 4.13 % 4,130 4,190 T P O A-1
1205 CAISSE D'EPARGNE 25/04/2012 25/04/2012 25/07/2012 1 000 000,00 F Taux fixe à 4.14 % 4,140 4,200 T P O A-1
1207 CREDIT AGRICOLE 20/08/2012 20/08/2012 15/11/2012 2 000 000,00 V LEP + 2.23 4,980 5,070 T C O A-1
1301 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
08/02/2013 08/02/2013 01/07/2013 2 500 000,00 V Euribor 03 M + 2.406 2,640 2,700 T C O A-1
1302 SFIL CAFFIL 26/04/2013 26/04/2013 01/08/2013 4 500 000,00 F Taux fixe à 3.38 % 3,380 3,420 T P O A-1
1303 CREDIT AGRICOLE 12/07/2013 26/08/2013 09/12/2013 3 000 000,00 V Euribor 03 M + 1.7 1,920 1,970 T C O A-1
1305 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
08/10/2013 31/10/2013 01/02/2014 3 610 383,00 V Livret A + 0.6 1,850 1,860 T P O A-1
1401 BANQUE POSTALE 03/03/2014 07/03/2014 01/07/2014 4 000 000,00 V Euribor 03 M + 1.49 1,790 1,830 T P O A-1
1402 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
22/05/2014 22/05/2014 01/10/2014 824 080,11 V Livret A + 0.6 1,850 1,860 T P O A-1
1403 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
08/10/2014 17/11/2014 01/02/2015 1 674 644,00 V Livret A + 0.6 1,600 1,600 T P O A-1
1501 SOCIETE GENERALE 16/03/2015 24/07/2015 24/10/2015 5 000 000,00 V (Euribor 03 M + 1) +
Cap 3.5 sur Euribor
03 M
0,980 1,000 T P O A-1
1502 consolidation CREDIT AGRICOLE 31/03/2016 31/03/2016 25/06/2016 2 500 000,00 F Taux fixe à 1.42 % 1,420 1,430 T P O A-1
1601 CREDIT AGRICOLE 22/07/2016 25/08/2016 25/11/2016 2 500 000,00 V Euribor 03 M + 0.6 0,300 0,310 T C O A-1
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 141
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité
des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1603 CAISSE D'EPARGNE 22/12/2016 25/04/2017 25/07/2017 3 000 000,00 F Taux fixe à 1.23 % 1,230 1,240 T P O A-1
1701 ARKEA 24/07/2017 29/12/2017 29/03/2018 2 000 000,00 V (Eonia(Postfixé) +
0.37)-Floor 0 sur
Eonia(Postfixé)
0,370 0,380 T P O A-1
702bis DEXIA CL 31/01/2004 31/01/2004 01/05/2004 2 900 000,00 V (Euribor 03 M-Floor
-0.1 sur Euribor 03 M)
+ 0.1
2,190 2,240 T P O A-1
709- refi DEXIA CL 01/06/2010 01/06/2010 01/06/2011 6 142 973,57 C Taux fixe annulable à
3.19 % (date
d'exercice
01/06/2013)
3,190 3,240 A P O A-1
711 DEXIA CL 06/06/2006 06/06/2006 01/06/2007 2 000 000,00 F Taux fixe à 4.05 % 4,050 4,050 A C O A-1
712 DEXIA CL 27/04/2006 29/09/2006 29/09/2007 3 000 000,00 F Taux fixe à 3.93 % 3,930 3,930 A C O A-1
713-T1 SOCIETE GENERALE 16/06/2006 16/06/2006 16/09/2006 3 000 000,00 F Taux fixe à 2.97 % 2,970 3,010 A C O A-1
716 DEXIA CL 21/03/2007 21/03/2007 01/09/2008 5 000 000,00 V (Eonia(Postfixé)-Floor
-0.02 sur
Eonia(Postfixé)) +
0.02
3,890 0,000 A P O A-1
800-conso CAISSE D'EPARGNE 25/03/2008 25/03/2008 25/06/2008 4 000 000,00 V (TAG 03
M(Postfixé)-Floor
-0.14 sur TAG 03
M(Postfixé)) + 0.14
4,240 4,310 T P O A-1
801-CONSO CAISSE D'EPARGNE 31/12/2008 31/12/2008 31/03/2009 4 000 000,00 V (Euribor 03 M-Floor
-0.05 sur Euribor 03
M) + 0.05
3,020 3,100 T P O A-1
900 DEXIA CL 01/12/2009 21/12/2009 01/04/2010 5 000 000,00 V (Euribor 03 M-Floor
-0.49 sur Euribor 03
M) + 0.49
1,200 1,230 T P O A-1
901 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
27/01/2010 01/03/2010 01/03/2011 886 313,00 V Livret A + 0.25 1,500 1,500 A P O A-1
CCAS 6 CAISSE D'EPARGNE 04/11/2004 04/11/2004 25/05/2005 633 268,00 F Taux fixe à 4.15 % 4,150 4,220 T P O A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
713-Eonia SOCIETE GENERALE 09/06/2006 09/06/2006 09/06/2021 0,00 V (Eonia(Postfixé) +
0.04)-Floor -0.04 sur
Eonia(Postfixé)
2,820 2,900 A X O A-1
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 142
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité
des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
230 739,76
1681 Autres emprunts (total) 230 739,76 001102 Caisse Allocations Familiales 11/09/2009 01/01/2011 01/01/2012 27 450,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 A C O A-1
010662 Caisse Allocations Familiales 01/01/2002 01/01/2002 01/01/2003 41 466,13 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 A C O A-1
013662 Caisse Allocations Familiales 20/02/2002 20/02/2002 01/01/2005 73 937,77 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 A C O A-1
017662-1ere partie Caisse Allocations Familiales 01/04/2003 01/04/2003 01/01/2007 25 604,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 A P O A-1
017662-2eme-partie Caisse Allocations Familiales 25/04/2003 01/01/2007 02/01/2007 12 451,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 A C O A-1
1304 Caisse Allocations Familiales 10/07/2012 10/07/2012 01/01/2014 43 827,07 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 A P O A-1
1605 Caisse Allocations Familiales 22/09/2014 22/09/2014 01/01/2017 6 003,79 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 A C O A-1
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 111 015 038,99
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
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Page 143
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser.in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
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IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
CapitalCharges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès d’établissement de
crédit (Total)
0,00 57 468 721,98 8 696 906,22 1 614 605,59 0,00 249 217,20
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 57 468 721,98 8 696 906,22 1 614 605,59 0,00 249 217,20
000702 N 0,00 A-1 67 192,09 0,08 F Taux fixe à 4.1 % 4,100 263 075,62 9 525,13 0,00 451,49
1001 N 0,00 A-1 1 632 332,49 3,00 F Taux fixe à 2.49
%
2,480 517 651,33 48 726,03 0,00 0,00
1002 N 0,00 A-1 1 103 364,13 1,08 F Taux fixe à 2.85
%
2,880 834 653,34 47 025,07 0,00 5 240,98
1201 N 0,00 A-1 13 630 504,57 9,21 F Taux fixe à 4.51
%
4,560 1 155 379,49 652 145,79 0,00 26 467,79
1202 N 0,00 A-1 1 229 782,50 9,33 V Livret A + 0.6 1,350 124 779,98 18 286,59 0,00 11 098,36
1203 N 0,00 A-1 243 925,69 2,32 F Taux fixe à 4.13
%
4,120 90 767,34 12 429,10 0,00 1 818,94
1205 N 0,00 A-1 501 139,82 4,32 F Taux fixe à 4.14
%
4,130 99 303,66 23 329,90 0,00 3 746,02
1207 N 0,00 A-1 950 000,00 4,62 V LEP + 2.23 3,430 200 000,00 36 931,63 0,00 4 079,66
1301 N 0,00 A-1 1 375 000,00 5,25 V Euribor 03 M +
2.406
2,110 250 000,00 32 454,08 0,00 7 232,92
1302 N 0,00 A-1 2 660 948,18 5,33 F Taux fixe à 3.38
%
3,370 433 079,38 99 127,34 0,00 14 740,17
1303 N 0,00 A-1 2 362 500,00 0,19 V Euribor 03 M +
1.7
1,390 150 000,00 34 408,32 0,00 1 804,69
1305 N 0,00 A-1 2 725 227,01 10,83 V Livret A + 0.6 1,340 228 389,98 38 526,34 0,00 6 029,56
1401 N 0,00 A-1 2 819 459,23 6,25 V Euribor 03 M +
1.49
1,180 358 497,05 36 123,12 0,00 8 274,41
1402 N 0,00 A-1 594 160,59 7,50 V Livret A + 0.6 1,340 72 265,51 8 588,57 0,00 1 973,05
1403 N 0,00 A-1 1 243 227,07 7,83 V Livret A + 0.6 1,340 146 234,06 17 928,98 0,00 5 795,57
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Page 145
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
CapitalCharges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
1501 N 0,00 A-1 4 151 341,60 9,56 V (Euribor 03 M +
1) + Cap 3.5 sur
Euribor 03 M
1,080 381 888,24 44 757,42 0,00 7 841,42
1502 consolidation N 0,00 A-1 2 234 969,22 13,23 F Taux fixe à 1.42
%
1,420 152 250,70 33 090,18 0,00 440,79
1601 N 0,00 A-1 2 296 077,58 13,65 V Euribor 03 M +
0.6
0,310 163 213,76 7 415,32 0,00 622,24
1603 N 0,00 A-1 2 908 648,02 14,32 F Taux fixe à 1.23
%
1,240 91 351,98 18 714,14 0,00 6 459,62
1701 N 0,00 A-1 2 000 000,00 14,99 V (Eonia(Postfixé)
+ 0.37)-Floor 0
sur
Eonia(Postfixé)
(Euribor 03 M +
0.45)-Floor 0 sur
Euribor 03 M
0,460 0,00 0,00 0,00 50,00
702bis N 0,00 A-1 59 864,59 0,08 F Taux fixe à 4.11
%
4,110 236 243,92 8 545,36 0,00 403,24
709- refi N 0,00 A-1 3 590 951,40 6,42 F Taux fixe à 3.19
%
3,230 420 038,10 129 727,66 0,00 67 776,21
711 N 0,00 A-1 533 333,37 3,42 F Taux fixe à 4.05
%
4,040 133 333,33 27 000,00 0,00 12 540,00
712 N 0,00 A-1 800 000,00 3,67 F Taux fixe à 2.93
%
2,920 200 000,00 29 300,00 0,00 7 748,22
713-T1 N 0,00 A-1 600 000,00 2,71 F Taux fixe à 2.97
%
3,000 200 000,00 24 090,00 0,00 5 247,00
716 N 0,00 A-1 2 020 425,03 4,67 F Taux fixe à 4.22
%
4,210 356 350,87 100 299,94 0,00 28 183,81
800-conso N 0,00 A-1 876 043,01 3,00 F Taux fixe à 3.16
%
3,150 369 876,48 35 016,76 0,00 461,38
801-CONSO N 0,00 A-1 457 019,01 1,00 F Taux fixe à 3.06
%
3,060 443 297,73 22 495,15 0,00 0,00
900 N 0,00 A-1 1 175 006,93 2,00 V TAG 03
M(Postfixé) +
0.79
0,430 512 684,98 6 566,42 0,00 1 275,09
901 N 0,00 A-1 504 597,48 7,17 V Livret A + 0.25 2,310 61 742,76 5 663,40 0,00 10 923,62
CCAS 6 N 0,00 A-1 121 681,37 2,15 F Taux fixe à 4.15
%
4,140 50 556,63 6 367,85 0,00 490,95
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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Page 146
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
CapitalCharges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
713-Eonia N 0,00 A-1 0,00 3,44 V (Eonia(Postfixé)
+ 0.04)-Floor
-0.04 sur
Eonia(Postfixé)
0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 54 120,36 17 776,18 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 54 120,36 17 776,18 0,00 0,00 0,00
001102 N 0,00 A-1 16 470,00 8,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 1 830,00 0,00 0,00 0,00
010662 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 2 764,39 0,00 0,00 0,00
013662 N 0,00 A-1 9 858,30 1,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 4 929,19 0,00 0,00 0,00
017662-1ere partie N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 1 217,20 0,00 0,00 0,00
017662-2eme-partie N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 591,80 0,00 0,00 0,00
1304 N 0,00 A-1 23 033,47 3,01 F Taux fixe à 0 % 0,000 5 198,40 0,00 0,00 0,00
1605 N 0,00 A-1 4 758,59 3,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 1 245,20 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 57 522 842,34 8 714 682,40 1 614 605,59 0,00 249 217,20
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
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Page 147
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768.
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Page 148
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de fileNominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B) TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C) TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E) TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F) TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
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Page 149
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
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Page 150
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadrécap
( )tunnel
Nombre de
produits39 0 0 0 0
% de l’encours 100,01 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 57 522 842,34 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( )swaption
Nombre de
produits0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles.
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IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEESCHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeurSeuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 duCGCT) : 304,90 €
18/12/1997
Procédured’amortissement
(linéaire, dégressif,variable)
Catégories de biens amortis Durée(en années)
L Logiciels 2 18/12/1997
L Frais de recherche et développement 5 18/12/1997
L Frais d'étude non suivis de réalisation 5 18/12/1997
L Véhicules légers 8 18/12/1997
L Camions et véhicules industriels 8 18/12/1997
L Mobilier de bureau 10 18/12/1997
L Mobilier scolaire 10 18/12/1997
L Matériel de bureau 5 18/12/1997
L Matériel communication 5 18/12/1997
L Matériel audiovisuel 5 18/12/1997
L Matériel informatique 3 18/12/1997
L Matériel technique 6 18/12/1997
L Matériel technique culturel 6 18/12/1997
L Matériel urbain 6 18/12/1997
L Matériel entretien 2 18/12/1997
L Outillage 3 18/12/1997
L Matériel scolaire 5 18/12/1997
L Matériel spectacle 10 18/12/1997
L Matériel peinture 6 18/12/1997
L Matériel sécurité 6 18/12/1997
L Electroménager 6 18/12/1997
L Coffre-fort 20 18/12/1997
L Installations et appareils de chauffage 10 18/12/1997
L Appareils de levage-ascenceurs 20 18/12/1997
L Appareils de laboratoire 5 18/12/1997
L Equipements de garages et ateliers 10 18/12/1997
L Equipements de cuisine Restauration scolaire 5 18/12/1997
L Equipement sportif de piscine 5 18/12/1997
L Equipement sportif de jeux de ballons 5 18/12/1997
L Equipement sportif athlétisme 5 18/12/1997
L Equipement sportif nautique 10 18/12/1997
L Equipement sportif gymnastique 5 18/12/1997
L Instruments de musique 10 18/12/1997
L Installations de voirie 20 18/12/1997
L Bâtiments légers, abris 15 18/12/1997
L Agencements et aménagts de bâtiments, Install. électriques ettéléphoniques
15 18/12/1997
L Documents d'urbanisme 10 22/12/2006
L Cheptel 5 16/11/2007
L Subventions d'équipement inférieures à 7.500€ 1 06/07/2012
L Subventions d'équipement versées pour biens mobiliers, matériels ouétudes
5 06/07/2012
L Subventions d'équipement versées pour biens immobiliers ouinstallations
15 06/07/2012
L Subventions d'équipement versées pour projets infrastructures d'intérêtnational
30 06/07/2012
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Page 152
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 153
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS
A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provisionMontant de laprovision del’exercice (1)
Date deconstitution
de laprovision
Montant desprovisionsconstituéesau 01/01/N
Montant totaldes
provisionsconstituées
Montant desreprises
SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 0,00 18 362,53 18 362,53 18 362,53 0,00
ASBO -Garantie paiement loyers Centre de
Formation
0,00 19/12/2008 18 362,53 18 362,53 18 362,53 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 35 842,00 505 386,35 541 228,35 29 416,21 511 812,14
Provision 2016 pour Impayés 0,00 30/06/2016 505 386,35 505 386,35 29 416,21 475 970,14
Provision non recouvrt créance SCI Cugnot 35 842,00 13/12/2017 0,00 35 842,00 0,00 35 842,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 35 842,00 523 748,88 559 590,88 47 778,74 511 812,14
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement …).
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Page 154
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES
A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1)Crédits de l’exercice(BP + BS + DM + RAR N-1)
Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCESPROPRES =A + B
9 645 081,00 I 9 500 039,91
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 8 816 680,00 8 714 682,40
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,001641 Emprunts en euros 8 798 903,00 8 696 906,221643 Emprunts en devises 0,00 0,0016441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,001671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,001672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,001678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,001681 Autres emprunts 17 777,00 17 776,181682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,001687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 828 401,00 785 357,51
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves 10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves 10223 TLE 289 278,00 246 236,00103 Plan de relance FCTVA 471 321,00 471 320,50
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 67 802,00 67 801,01
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Op. de l’exerciceI
Restes à réaliser endépenses au 31/12
Solde d’exécutionD001 de l’exercice
précédent (N-1)
TOTALII
Dépenses à couvrir par desressources propres
9 500 039,91 7 247 745,89 5 569 382,62 22 317 168,42
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
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Page 155
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES
A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1)Crédits de l’exercice(BP + BS + DM + RAR N-1)
Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 15 593 985,64 III 7 810 794,87
Ressources propres externes de l’année (a) 5 215 200,00 3 304 511,93
10222 FCTVA 3 650 000,00 1 916 602,31
10223 TLE 238 000,00 329,00
10226 Taxe d’aménagement 407 000,00 467 380,62
10228 Autres fonds 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées 27… Autres immobilisations financières 27636 Créance C.C.A.S. et caisse des écoles 27 000,00 27 000,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 893 200,00 893 200,00
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 10 378 785,64 4 506 282,94
15… Provisions pour risques et charges 169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées 27… Autres immobilisations financières 28… Amortissement des immobilisations 2802 Frais liés à la réalisation des document 31 000,00 34 561,56
28031 Frais d'études 82 000,00 81 059,58
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 57 000,00 56 160,00
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure 740 000,00 739 585,65
2804122 Subv.Régions : Bâtiments, installations 65 000,00 64 879,66
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 141 000,00 155 610,19
28041622 CCAS : Bâtiments, installations 30 000,00 30 000,00
28041631 ADM : Bien mobilier, matériel 3 000,00 12 255,08
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 3 000,00 5 422,08
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 29 000,00 37 331,36
280422 Privé : Bâtiments, installations 39 000,00 44 913,67
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 6 000,00 5 312,87
2804422 Sub nat privé - Bâtiments et installat° 1 000,00 168,67
28051 Concessions et droits similaires 109 000,00 122 415,67
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 260 000,00 101 254,95
28128 Autres aménagements de terrains 300 000,00 286 036,13
281316 Equipements de cimetière 2 000,00 1 636,67
28135 Installations générales, agencements, .. 361 000,00 300 049,58
28138 Autres constructions 19 000,00 19 890,57
28152 Installations de voirie 605 000,00 526 965,80
281533 Réseaux câblés 57 000,00 58 901,93
281538 Autres réseaux 1 000,00 1 212,81
281571 Matériel roulant 9 000,00 8 421,72
281578 Autre matériel et outillage de voirie 142 000,00 118 333,36
28158 Autres installat°, matériel et outillage 155 000,00 71 004,44
28181 Installations générales, aménagt divers 4 000,00 3 718,13
28182 Matériel de transport 310 000,00 288 525,78
28183 Matériel de bureau et informatique 205 000,00 318 857,99
28184 Mobilier 272 000,00 283 123,19
28185 Cheptel 1 000,00 470,00
28188 Autres immo. corporelles 611 000,00 596 869,96
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
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Page 156
Art. (1) Libellé (1)Crédits de l’exercice(BP + BS + DM + RAR N-1)
Réalisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours 481… Charges à rép. sur plusieurs exercices 4817 Pénalités de renégociation de la dette 131 334,00 131 333,89
49… Prov. dépréc. comptes de tiers 59… Prov. dépréc. comptes financiers 024 Produits des cessions d'immobilisations -46 303,74 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 5 643 755,38 0,00
Opérations de
l’exerciceIII
Restes à réaliser enrecettes au 31/12
Solde d’exécutionR001 de l’exercice
précédent
AffectationR1068 de l’exercice
précédent
TOTALIV
Totalressources
propresdisponibles
7 810 794,87 3 594 572,00 0,00 10 000 000,00 21 405 366,87
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 22 317 168,42
Ressources propres disponibles IV 21 405 366,87
Solde V = IV – II (3) -911 801,55
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique.
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Page 157
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LATVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
01- Crematorium (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSESDEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 109 934,00
757 Redevance crematorium 109 934,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 109 934,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 109 934,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires.
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Page 158
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LATVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
02- Fouilles archeologiques (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSESDEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 88 812,90
6042 Achat prest serv 4 329,50
60611 Eau 24,00
60628 Autres fourn non stockées 2 664,46
60632 Fournitures de petit equipt 1 639,09
60636 Vetements de travail 999,60
6132 Locations immobilières 78 664,40
617 Etudes et recherches 350,00
6238 Communication divers 141,85
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 88 812,90
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 88 812,90
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 100 000,00
70688 Autres prestations de services 100 000,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 100 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 100 000,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires.
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Page 159
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LATVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
03- Ventres de terrains soumises à TVA (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSESDEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
775 Produit des cessions d'immobilisations 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires.
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Page 160
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LATVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
04- Baux commerciaux (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSESDEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 119 726,76
60611 Eau 225,55
60612 Energie -Electricité 1 258,25
6132 Locations immobilières 101 658,00
61522 Entretien batiments 504,00
6156 Maintenance 3 127,09
6238 Communication divers 140,00
6283 Nettoyage des locaux 12 813,87
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 119 726,76
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 119 726,76
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 58 058,76
70323 Redev occup domaine public 48 466,08
70878 Remb frais par autres redevables 9 592,68
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 189 125,36
752 Revenu des immeubles 48 398,11
757 Redevances versees par fermiers & concess 115 727,25
757 Redevance DSP (rattacht) 25 000,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 247 184,12
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 247 184,12
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires.
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IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LATVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
01- Crematorium(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSESDEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) Total des recettes réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
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IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LATVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
02- Fouilles archeologiques(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSESDEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) Total des recettes réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
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IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LATVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
03- Ventres de terrains soumises à TVA(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSESDEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) Total des recettes réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
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Page 164
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LATVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
04- Baux commerciaux(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSESDEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 3 248,21
2135 Installations générales, agencements 2 912,74
2183 Mat de bureau et mat informatique 335,47
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 3 248,21
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 3 248,21
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) Total des recettes réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
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Page 165
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
A8
A8 – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
ExerciceNature de la
dépensetransférée
Duréede
l’étale-ment(en
mois)
Date de ladélibération
Montant de ladépense
transférée aucompte 481
(I)
Montantamorti au titredes exercices
précédents(II)
Montant de ladotation aux
amortissementsde l’exercice
(c/6812)(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
ExerciceNature de la
dépensetransférée
Duréede
l’étale-ment(en
mois)
Date de ladélibération
Montant de ladépense
transférée aucompte 481
(I)
Montantamorti au titredes exercices
précédents(II)
Montant de ladotation aux
amortissementsde l’exercice
(c/6862)(III)
Solde (1)
TOTAL 1 970 008,33 656 669,45 131 333,89 1 182 004,99
2012 Capitalisation indemnité
de réaménagement
emprunts Crédit
Agricole-CIB
15 10/02/2012 1 970 008,33 656 669,45 131 333,89 1 182 004,99
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
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IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A9
A9 – CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 1699 Intitulé de l'opération : Arrêtés de péril imminent 2016 Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avantl’exercice
Sur l’exerciceCumul des
réalisations au31/12/N
Crédits ouverts(BP+DM+RAR
N-1)Réalisations Restes à réaliser Op. à annuler
DEPENSES (a) 11 310,41 274,00 273,60 0,00 0,40 11 584,01
4541 Arrêtés de péril imminent 2016 (2) 11 310,41 274,00 273,60 0,00 0,40 11 584,01
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 11 310,41 274,00 273,60 0,00 0,40 11 584,01
RECETTES (b) 11 584,01 0,00 0,00 0,00 0,00 11 584,01
4542 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 11 584,01 0,00 0,00 0,00 0,00 11 584,01
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 11 584,01 0,00 0,00 0,00 0,00 11 584,01
N° opération : 1799 Intitulé de l'opération : Arrêtés de péril imminent 2017 Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avantl’exercice
Sur l’exerciceCumul des
réalisations au31/12/N
Crédits ouverts(BP+DM+RAR
N-1)Réalisations Restes à réaliser Op. à annuler
DEPENSES (a) 0,00 55 000,00 35 842,00 0,00 19 158,00 35 842,00
4541 Trvx sécurisation effectués d'office 2017 (2) 0,00 55 000,00 35 842,00 0,00 19 158,00 35 842,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 55 000,00 35 842,00 0,00 19 158,00 35 842,00
RECETTES (b) 0,00 55 000,00 35 842,00 0,00 19 158,00 35 842,00
4542 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 55 000,00 35 842,00 0,00 19 158,00 35 842,00
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N° opération : 1799 Intitulé de l'opération : Arrêtés de péril imminent 2017 Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avantl’exercice
Sur l’exerciceCumul des
réalisations au31/12/N
Crédits ouverts(BP+DM+RAR
N-1)Réalisations Restes à réaliser Op. à annuler
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 55 000,00 35 842,00 0,00 19 158,00 35 842,00
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre.
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Page 168
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES
A10.1
A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux [cpte 202/inv 2017044595] modification plu - 2017 1 783,56 0,00 10
[cpte 202/inv 2017044596] révision générale PLU 7 382,76 0,00 10
[cpte 202/inv 2017044827] Modification PLU 2016 1 762,92 0,00 10
[cpte 2031/inv 2017043767] ETUDE POLLUTION SOL
FRICHE RUE CUGNOT
14 268,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2017043789] Etude feuxtri square
Dumézil
1 260,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2017043919] MISSION ASSITANCE
DSP STATIONNEMENT PHASE 4 ET 5
10 590,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2017043984] CoeurVille/etude
cheminements place J Hachette
27 576,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2017044668] CONSEIL ORIENTATIONS
ENERGETIQUES AUDITS
32 517,60 0,00 0
[cpte 2031/inv 2017044767] ETUDE
FONCTIONNEMENT FEUX AMYOT D'INVILLE
2 250,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2017044950] Etude Feuxtri rue des
Drapiers
4 950,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2017045023] ETUDE RENOVATION
QUADRILATERE
29 640,00 0,00 0
[cpte 2041512/inv 2017043871] eaux pluviales -
programme 2016
1 926,72 0,00 15
[cpte 2041631/inv DIV15-2041631-17] SUBV
EQUILIBRE AU BUDGET ELISPACE
114 070,55 0,00 15
[cpte 20422/inv 2017043550] GORIDE subv skatepark 6 238,63 0,00 15
[cpte 20422/inv 2017043768] SUBVENTION
REHABILITATION BERGERETTE
5 500,00 0,00 15
[cpte 204412/inv 2017045118] AGGLO/OpOrdre Vente
AQ193-248 Euro symbol
6 608,00 0,00 15
[cpte 2051/inv 2017043707] Licence 900 users 15 400,15 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017043764] Refonte du site Internet
association.beauvais.fr
6 144,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017043835] logiciel RESOLUME
AVENUE 4 / 3 computers
730,80 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017043977] Logiciels App Store 100,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017043997] Microsoft Access 2016
Open Gov
324,58 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017043998] LICENCE OFFICE PRO
PLUS 2016 OPEN GOUV
439,46 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017044050] ESIRIUS LOGICIEL DES
FILS D'ATTENTE
21 694,56 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017044223] FileMaker Pro 1 624,03 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017044539] Licences Civitas 3 106,40 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017044541] Offre valise boitiers QuizCo 488,40 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017044542] CD-ROM tests piéton 157,20 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017044543] CD-ROM tests cyclo 180,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017044585] HP IMC Platform - Licence
50 noeuds
263,20 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017044586] HP IMC NTA et licence 5
noeuds
743,20 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017044683] logiciel Logisoft (sport) 2 604,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017044699] LOGICIEL ETAT CIVIL
CITY WEB
2 025,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017044719] LOGICIEL UCOPIA
GESTION DES CONNEXIONS WIFI
6 638,16 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017044726] Option liaison gestion de
parc pour logiciel W220
1 440,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017044753] OPEN GOV PROJECT
2016 NL
486,72 0,00 2
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 169
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2051/inv 2017044766] MS Office 222,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017044828] Zimbra collaboration suite
standard édition
1 104,60 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017044832] Licences antispam Vede
retro
17 028,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017044877] DROITS UTILISATIONS
PROGICIELS INTERFACE CNFPT
1 879,72 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017044889] Licences EMM
perpetuelles silver par device on pre
3 420,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017045032] Licences Datacore 11 376,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2017045123] Licences CITY WEB 10 440,00 0,00 2
[cpte 2111/inv 2017043489] Acquisition parcelle Q821 481,50 0,00 0
[cpte 2111/inv 2017043759] Acquisition parcelle BF 68
SCI OCETOM
534 291,52 0,00 0
[cpte 2111/inv 2017043830] Acquisition de la parcelle Q
n° 871(SURFACE4A30CA)
1 935,00 0,00 0
[cpte 2111/inv 2017043862] MACONNERIE POUR
CONDAMNE LES PORTES W443
937,50 0,00 0
[cpte 2111/inv 2017043876]
AC1068/AC1069/AC219/AC220
100 000,00 0,00 0
[cpte 2111/inv 2017044966] acquisition AX 602 604 +
frais
18 000,00 0,00 0
[cpte 2111/inv 2017044967] acquisition Q1604 Q1606 13 200,00 0,00 0
[cpte 2111/inv 2017044968] Acquisition de la parcelle
AY n°377
5 651,00 0,00 0
[cpte 2111/inv 2017045100] Acquisition de la parcelle
BC n°62
13 594,80 0,00 0
[cpte 2111/inv AX89] Acquisition de la parcelle AX 89 +
frais
961,02 0,00 0
[cpte 2111/inv BN 806] Acquisition de la parcelle BN
n°806 + FRAIS
57 000,00 0,00 0
[cpte 2112/inv 2017044813] DIAGNOST VOIRIE
AVANT RETROCESSION CITE DES FLEURS
4 200,00 0,00 0
[cpte 2112/inv BI634-635-664] ACQUISITION
PARCELLES BI 634, 635 ET 664
156,00 0,00 0
[cpte 2121/inv DIV15-2121-823-17] arbustes divers
plantations 2017
26 883,81 0,00 15
[cpte 2128/inv 2017043916] Creation parc animalier
Marias StJust
28 650,00 0,00 15
[cpte 2128/inv 2017044669] 1 JEU RESSORT
(FANTOMES) COULEUR BLEU ROI
2 739,26 0,00 6
[cpte 2128/inv 2017044902] JEUX EXTERIEUR RE 225
12
643,10 0,00 6
[cpte 2128/inv 2017044903] JEUX EXTERIEUR RE 247
02
745,20 0,00 6
[cpte 2128/inv 2017044904] JEUX EXTERIEUR RE 272
05
977,86 0,00 6
[cpte 2128/inv 2017044905] JEUX EXTERIEUR RE 238
28
709,63 0,00 6
[cpte 2128/inv 2017044906] JEUX EXTERIEUR RE 212
24
679,01 0,00 6
[cpte 2128/inv 2017044907] JEUX EXTERIEUR RE 213
14
625,20 0,00 6
[cpte 2128/inv 2017044908] JEUX EXTERIEUR CI 612
14
2 740,32 0,00 6
[cpte 2128/inv 2017044909] JEUX EXTERIEURCI676
25
2 839,58 0,00 6
[cpte 2128/inv 2017044910] JEUX EXTERIEUR CI 677
18
1 050,72 0,00 6
[cpte 2128/inv 2017044911] JEUX EXTERIEUR TO 12
1005 14
5 907,27 0,00 6
[cpte 2128/inv 2017044912] JEUX EXTERIEUR TO12
1005 18
5 907,26 0,00 6
[cpte 2128/inv 2017044913] JEUX EXTERIEURS RE
291 15
1 848,00 0,00 6
[cpte 2128/inv 2017044914] JEUX EXTERIEURS RE
256 22
1 001,09 0,00 6
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 170
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2128/inv 2017044915] JEUX EXTERIEURS RE
246 15
1 355,90 0,00 6
[cpte 2128/inv 2017044916] JEUX EXTERIEUR EQ 03
100418
1 664,26 0,00 6
[cpte 2128/inv 2017044917] JEUX EXTERIEUR TO 09
1007 24
2 914,56 0,00 6
[cpte 2128/inv 2017044959] FOURNITURE TABLE
CRECHE QUALI-CITE
989,47 0,00 6
[cpte 2128/inv 2017045022] Fourniture de cadre bois
pour le fleurissement
120,00 0,00 1
[cpte 2128/inv 2017045140] JEU PLEIN AIR RE 303 770,88 0,00 6
[cpte 2128/inv 2017045141] JEU PLEIN AIR RE 304 756,10 0,00 6
[cpte 2128/inv 2017045142] JEU PLEIN AIR EQ 03
1004
1 664,26 0,00 6
[cpte 2128/inv B351-2128-17] rénovation pelouse stade
Brisson
12 379,49 0,00 15
[cpte 2128/inv B526-2128-17] CLOTURES JARDINS
FAMILLIAUX
14 666,79 0,00 15
[cpte 2128/inv B656-2128-17] Trvx 2017 plan d'eau du
Canada
41 417,45 0,00 15
[cpte 2128/inv B851-2128-17] Trvx Stade Omet 2017 4 194,60 0,00 15
[cpte 2128/inv DIV15-2128-414-17] Pose de vanne
Jardins de roses
816,00 0,00 15
[cpte 2128/inv DIV15-2128-422-17] INSTALLATION
CLOTURE AIRE DE JEUX LA LONGUE HAIE
4 960,40 0,00 15
[cpte 2128/inv DIV15-2128-823-17] MATERIAUX DE
SOLS COULES
23 010,30 0,00 15
[cpte 2128/inv DIV15-2128-823-17] Trvx terrains divers
2017
62 328,01 0,00 15
[cpte 2128/inv DIV6-2128-422-17] AIRES DE JEUX
2017
49 833,17 0,00 6
[cpte 2128/inv DIV6-2128-823-17] Muret pour barbecue
parc de la Grenouillère
3 410,95 0,00 15
[cpte 21316/inv 2017045029] Vitrine extérieur bi-office
9xA4
664,99 0,00 6
[cpte 21316/inv B275-21316-17] Trvx Cimetiere Tilloy
2017
43 348,13 0,00 15
[cpte 2135/inv B101-2135-17] INSTALLATION 1
PORTE AU SERVICE LOGEMENT
3 090,55 0,00 15
[cpte 2135/inv B102-2135-17] TVX DE COUVERTURE
ANNEXE DESGROUX
5 818,46 0,00 15
[cpte 2135/inv B104-2135-17] Trvx 2017 BURTON 11 616,91 0,00 15
[cpte 2135/inv B105A-2135-17] Remplacement
compresseur clim local info
4 920,70 0,00 15
[cpte 2135/inv B110-2135-17] Blog46 Trvx 2017 11 147,65 0,00 15
[cpte 2135/inv B110-2135-17] installation de stores 1 158,98 0,00 15
[cpte 2135/inv B113-2135-17] Police Mun armoire de
climatisation
14 312,70 0,00 15
[cpte 2135/inv B113-2135-17] Police Mun Trvx 2017 62 522,57 0,00 15
[cpte 2135/inv B113-2135-17] SUPPORTS
EXTINCTEURS POUR LOCAL POLICE MUNICIPALE
258,24 0,00 15
[cpte 2135/inv B121-2135-17] Mat Michelet trvx 2017 2 212,80 0,00 15
[cpte 2135/inv B142-2135-17] RESTAURATION DE 7
VITRAUX AUDITORIUM ROSTROPOVI
5 917,66 0,00 15
[cpte 2135/inv B143-2135-17] ET PLAN
INTERVENTION
746,40 0,00 15
[cpte 2135/inv B143-2135-17] INSTALL 31 ROBINETS
THERMOSTATIQUES BATIMENT DAC
2 187,67 0,00 15
[cpte 2135/inv B148A-2135-17] Galerie Tapiss/trvx
2017
12 720,36 0,00 15
[cpte 2135/inv B164L2-2135-17] CHAUFFE-EAU
ELECTR LOGT 39 RUE GESVRES 1E ETAGE
710,04 0,00 15
[cpte 2135/inv B171-2135-17] Réalisation / scellement
bancs ds pilier en pierre
948,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B171-2135-17] Trvx 2017 EGLISE
SAINT ETIENNE
28 903,14 0,00 15
[cpte 2135/inv B178-2135-17] SUR 16 M 29 774,06 0,00 15
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 171
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2135/inv B201-2135-17] INSTALATION
CHAUFFE EAU MAIRIE ARGENTINE
283,50 0,00 15
[cpte 2135/inv B205-2135-17] trvx cloisons alu CTM 47 175,58 0,00 15
[cpte 2135/inv B205B-2135-17] CTM chaudière
logement gardien
7 164,37 0,00 15
[cpte 2135/inv B220-2135-17] 220 FOURNITURE
POSE VOLET METALIQUE
629,75 0,00 15
[cpte 2135/inv B221-2135-17] Trvx 2017 ECOLE
CAMUS
22 352,22 0,00 15
[cpte 2135/inv B222A-2135-17] travaux électrique selon
devis 7875
2 771,06 0,00 15
[cpte 2135/inv B222C-2135-17] Travaux électrique
selon devis 7823
3 618,14 0,00 15
[cpte 2135/inv B223A-2135-17] Travaux électrique
selon devis 7825
1 117,03 0,00 15
[cpte 2135/inv B224A-2135-17] Trvx Ec Perrault 2017 1 608,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B226-2135-17] Daudet / ALARME
INCENDIE
5 480,40 0,00 15
[cpte 2135/inv B227-2135-17] Trvx 2017 Elem Rostand 49 068,96 0,00 15
[cpte 2135/inv B228L-2135-17] rénovation de locaux
peinture des plafonds
988,19 0,00 15
[cpte 2135/inv B234-2135-17] POSE PORTE
METALLIQUE RESTAURATION CAMUS
2 016,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B236-2135-17] UPC nouveau réseau
ECS
9 537,55 0,00 15
[cpte 2135/inv B241A-2135-17] ASCA trvx 2017 5 748,43 0,00 15
[cpte 2135/inv B251-2135-17] DISPOSITIFS HYDRO
ECONOMES stade communeau
7 366,80 0,00 15
[cpte 2135/inv B253-2135-17] trvx 2017 gymnase J.
MOULIN
1 669,20 0,00 15
[cpte 2135/inv B253A-2135-17] INSTALL CLOTURE ET
PORTILLON GYMNASE MOULIN
11 188,79 0,00 15
[cpte 2135/inv B281-2135-17] MISE EN CONFORMITE
MONTE-CHARGE
9 454,70 0,00 15
[cpte 2135/inv B290A-2135-17] BROYEUR
ADAPTABLE SANIBROYEUR
430,80 0,00 15
[cpte 2135/inv B290C-2135-17] rampe PMR 6 851,33 0,00 15
[cpte 2135/inv B294-2135-17] SKATE PARK trvx 2017 72,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B304-2135-17] SERRES MUNICIPALES
trvx 2017
21 636,96 0,00 15
[cpte 2135/inv B321A-2135-17] TVX PEINTURE
CLOISONS COUPE FEU ECOLE MAT SUEUR
12 988,43 0,00 15
[cpte 2135/inv B323A-2135-17] fourniture et pose de sol
PVC salle info
1 845,48 0,00 15
[cpte 2135/inv B324-2135-17] chauffe eau electrique 410,23 0,00 15
[cpte 2135/inv B324-2135-17] POSE SIRENE
SUPPLEMENTAIRE ECOLE MARISSEL
506,40 0,00 15
[cpte 2135/inv B325-2135-17] chauff eau elec Chauffeo
200 L ALSH Marissel
574,25 0,00 15
[cpte 2135/inv B331-2135-17] AL Lucioles trvx 2017 5 813,04 0,00 15
[cpte 2135/inv B351-2135-17] Trvx Brisson 2017 18 313,72 0,00 15
[cpte 2135/inv B355-2135-17] création local au
boulodrome
812,90 0,00 15
[cpte 2135/inv B355-2135-17] TRAVAUX DANS
SANITAIRES LOCAL PETANQUE
8 253,92 0,00 15
[cpte 2135/inv B356-2135-17] F ET P cloison 1 204,61 0,00 15
[cpte 2135/inv B370-2135-17] POSE DE GRILLAGE
ANTI PIGEON
1 935,60 0,00 15
[cpte 2135/inv B371-2135-17] Egfise Marissel SUIVI
STRUCTUREL
6 474,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B371-2135-17] RESTAURATION
VITRAIL Marissel
1 583,36 0,00 15
[cpte 2135/inv B393-2135-17] Trvx 2017 SKATE PARK 9 105,50 0,00 15
[cpte 2135/inv B394-2135-17] LOT 1 DESAMIANTAGE
DEMOLITION
86 582,15 0,00 15
[cpte 2135/inv B394-2135-17] Main d'oeuvre 3 686,89 0,00 15
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 172
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2135/inv B394-2135-17] Matériel 99,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B401-2135-17] BRANCT EAU POTABLE
Mairie Voisinlieu
2 191,64 0,00 15
[cpte 2135/inv B421C1-2135-17] installation de portes
coupe feu
1 476,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B422A-2135-17] GS Voisinlieu trvx 2017 665,77 0,00 15
[cpte 2135/inv B425-2135-17] Tvx électriques TBI école
G.Régnier
3 778,01 0,00 15
[cpte 2135/inv B467-2135-17] EMP création EU rue
ecole maternelle
9 137,67 0,00 15
[cpte 2135/inv B467-2135-17] EVIER+WC 2 064,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B492B-2135-17] Desmarquest Trvx 2017 7 378,43 0,00 15
[cpte 2135/inv B494-2135-17] POSE CHAUFFE EAU
ELECTRIQUE
246,14 0,00 15
[cpte 2135/inv B508-2135-17] INSTALL BOITIER
ACOUSTIQUE MJA ST JEAN
218,84 0,00 15
[cpte 2135/inv B508-2135-17] Trvx 2017 MJA ST JEAN 16 805,36 0,00 15
[cpte 2135/inv B521-2135-17] PLAQUES
SIGNALETIQUES
336,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B523-2135-17] INSTALLATION
CHAUFFE EAU MATERNELLE J. VERNE
197,28 0,00 15
[cpte 2135/inv B526A-2135-17] MATER PAGNOL
CLOTURE GRILLAGE
5 207,26 0,00 15
[cpte 2135/inv B528-2135-17] Trvx 2017 ECOLE
ARAGON
2 159,71 0,00 15
[cpte 2135/inv B529-2135-17] Trvx 2017 ECOLE ELEM
FOEX
5 559,60 0,00 15
[cpte 2135/inv B529L-2135-17] LOGT FOEX/TRX 2017 4 912,76 0,00 15
[cpte 2135/inv B530-2135-17] installation de VMC dans
les sanitaires
5 833,82 0,00 15
[cpte 2135/inv B530-2135-17] Trvx 2017 ECOLE
COUSTEAU
2 026,40 0,00 15
[cpte 2135/inv B532-2135-17] INSTALL REGULATION
CHAUFFAGE RESTAURATION BERLIOZ
20 472,24 0,00 15
[cpte 2135/inv B532C-2135-17] rénovation des locaux
de l'accueil de loisirs
20 280,52 0,00 15
[cpte 2135/inv B532L-2135-17] BALLON EC 769,51 0,00 15
[cpte 2135/inv B534-2135-17] Ecole Prevert trvx2017 212,50 0,00 15
[cpte 2135/inv B553A-2135-17] INSTALLATION
PORTE AU GYMNASE LEO LAGRANGE
1 143,63 0,00 15
[cpte 2135/inv B554-2135-17] INSTALL ALARME
INCENDIE GYMNASE TRUFFAUT
1 653,60 0,00 15
[cpte 2135/inv B554-2135-17] TOLES ALU POUR
SIGNALETIQUE GYMNASE TRUFFAUT
120,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B557L-2135-17] evacuation et isolation
du grenier
12 306,20 0,00 15
[cpte 2135/inv B557L-2135-17] Mise en place robinets
thermostatiques
1 131,49 0,00 15
[cpte 2135/inv B558-2135-17] POSE GUICHET
D'ACCEUIL PISCINE BELLIER
7 512,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B593-2135-17] liaison radio pour alarme
vol
1 108,80 0,00 15
[cpte 2135/inv B594-2135-17] TOLES GALVANISEES
chenil
7 463,40 0,00 15
[cpte 2135/inv B621A-2135-17] CHAUFFE EAU
ELECTRIQUE PRIMAIRE JEAN MACE
19 857,79 0,00 15
[cpte 2135/inv B621B-2135-17] 621B ECOLE
ELEMENTAIRE J MACE TRVX METALLERIE
343,38 0,00 15
[cpte 2135/inv B622-2135-17] trvx 2017 KERGOMARD 5 459,71 0,00 15
[cpte 2135/inv B624-2135-17] Trvx 2017 F Buisson 73 689,12 0,00 15
[cpte 2135/inv B653-2135-17] Câblage informatique
Gymnase Briard
981,36 0,00 15
[cpte 2135/inv B656-2135-17] BASE NAUTIQUE TRVX
PLOMBERIE
5 856,28 0,00 15
[cpte 2135/inv B662-2135-17] RESTOS DU COEUR
TRVX PEINTURE WC
5 183,98 0,00 15
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 173
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2135/inv B684-2135-17] Poste StJust/chaudière
murale et thermostat
3 591,90 0,00 15
[cpte 2135/inv B721-2135-17] CHAUFFE EAU
ELECTRIQUE ECOLE MAT GREBER
226,42 0,00 15
[cpte 2135/inv B722-2135-17] Mat grenouillere trvx
2017
1 651,20 0,00 15
[cpte 2135/inv B722B-2135-17] rénovation des locaux
Ec Rostand
4 908,94 0,00 15
[cpte 2135/inv B723A-2135-17] peinture éntrees
couloirs et salle de jeux
9 018,56 0,00 15
[cpte 2135/inv B726-2135-17] CABLAGE
RESTAURATION EUROPE
554,88 0,00 15
[cpte 2135/inv B726A-2135-17] rénovation des locaux
(peinture)
6 624,93 0,00 15
[cpte 2135/inv B738-2135-17] AMENAGEMENT
ACCEUIL SAINT LUCIEN 1ER ACOMPTE
40 071,58 0,00 15
[cpte 2135/inv B738-2135-17] Dépose + pose
lanterneau créche St Jean
3 602,90 0,00 15
[cpte 2135/inv B738-2135-17] SUVT DEVIS
INTERVENTION EN AOUT 2017
22 414,56 0,00 15
[cpte 2135/inv B742-2135-17] PORTE VENTOUSE
RESTAURATION ST LUCIEN
1 690,80 0,00 15
[cpte 2135/inv B753-2135-17] GYMNASE AUBAUD
Trvx 2017
121 254,62 0,00 15
[cpte 2135/inv B770-2135-17] POSE PORTE
CHAUFFERIE EGLISE NOTRE DAME DU THIL
1 540,97 0,00 15
[cpte 2135/inv B790L-2135-17] installation chauffe eau
150L
894,89 0,00 15
[cpte 2135/inv B801-2135-17] installation contrôle
d'accès Salle NDThil
8 365,92 0,00 15
[cpte 2135/inv B810-2135-17] ESPACE R SENE install
porte acces cuisine
1 540,97 0,00 15
[cpte 2135/inv B822A-2135-17] 822-MAT. TRIOLET
Fourniture pose d'un chalet
5 985,60 0,00 15
[cpte 2135/inv B822A-2135-17] installation de portes
coupe feu suite CCS
5 863,80 0,00 15
[cpte 2135/inv B825A-2135-17] pose cache moineau 4 585,20 0,00 15
[cpte 2135/inv B825C-2135-17] Debussy Trvx 2017 13 243,33 0,00 15
[cpte 2135/inv B830-2135-17] INSTALLATION PRISES
INFORMATIQUES LOCAUX H2O
1 975,68 0,00 15
[cpte 2135/inv B851-2135-17] 851 POLE METSU
TRAVX VRD
746,11 0,00 15
[cpte 2135/inv B851-2135-17] BANDES ANTIDER
Stade Omet
4 220,93 0,00 15
[cpte 2135/inv B851-2135-17] OFFICE SVT DEVIS 1 331,89 0,00 15
[cpte 2135/inv B851-2135-17] SUR APPLIQUE
MURALE POUR DECROTTOIR A CHAUSSURES
3 491,32 0,00 15
[cpte 2135/inv B851-2135-17] Trvx 2017 POLE METSU 78 634,76 0,00 15
[cpte 2135/inv B851B-2135-17] tvx 2017 stade pierre
omet
10 102,66 0,00 15
[cpte 2135/inv B854-2135-17] Gym PORTE evier et
raccordements
2 461,94 0,00 15
[cpte 2135/inv B856-2135-17] Gym Coubertin trvx 2017 2 580,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B856A-2135-17] HYDRO ECONOMES 4 634,40 0,00 15
[cpte 2135/inv B856L-2135-17] installation d'un système
de ventilation
3 198,58 0,00 15
[cpte 2135/inv B858-2135-17] Achat avec pose d'un
portail deux ventaux
1 173,60 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-020-17] P3 CHAUFFAGE
BAT ADMIN
13 709,85 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-020-17] Trvx divers 2017 25 568,24 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-025-17] P3 CHAUFFAGE
BAT ASSO
2 791,27 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-112-17] P3 CHAUFFAGE
POLICE MUNICIPALE
92,40 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-211-17] P3 CHAUFFAGE
MATERNELLES
7 541,02 0,00 15
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 174
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2135/inv DIV15-2135-212-17] P3 CHAUFFAGE
ELEMENTAIRES
24 434,81 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-212-17] Trvx 2017 divers
batim
332,50 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-251-17] P3 CHAUFFAGE
RESTAURATIONS
887,07 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-312-17] P3 CHAUFFAGE
ARTS
36,96 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-324-17] P3 CHAUFFAGE
BAT CULTURELS
4 903,54 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-33-17] P3 CHAUFFAGE
ASCA
2 258,95 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-411-17] P3 CHAUFFAGE
GYMNASES
14 791,70 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-412-17] P3 CHAUFFAGE
STADES
3 516,26 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-413-17] P3 CHAUFFAGE
PISCINE
92,40 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-41401-17] P3 CHAUFFAGE
PLAN D'EAU
689,94 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-421-17] P3 CHAUFFAGE
AL
277,20 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-42201-17] P3 CHAUFFAGE
JEUNESSE
8 692,64 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-42205-17] P3 CHAUFFAGE 55,44 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-511-17] P3 CHAUFFAGE 3 135,56 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-523-17] P3 CHAUFFAGE
BAT SOCIAUX
647,05 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-523-17] Trvx 2017 divers
batim
946,75 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-64-17] P3 CHAUFFAGE 92,40 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-821-17] Fontaines div trvx
2017
5 644,20 0,00 15
[cpte 2138/inv B598A-2138-17] DEMOLITION CC
BELLEVUE 3EME ACOMPTE
46 320,00 0,00 0
[cpte 2138/inv B598A-2138-17] SUPPRESSION
BRANCHEMENT EAU CC BELLEVUE
3 780,00 0,00 0
[cpte 2151/inv DIV20-2151-822-17] aménagement
Becquerelle/Curie
10 386,74 0,00 0
[cpte 2151/inv VOIRIE-2151-17] trvx vrd Notre dame du
Thil
12 243,26 0,00 0
[cpte 2152/inv 2017045074] Disjoncteurs 3 756,48 0,00 20
[cpte 2152/inv DIV20-2152-024-17] confection de plôts -
fééries place J. Hachette
7 286,40 0,00 20
[cpte 2152/inv DIV20-2152-110-17] CABLERIE
CAMERAS VIDEOSURVEILLANCE
40 761,11 0,00 20
[cpte 2152/inv DIV20-2152-110-17] d'information de
vidéo surveillance
31 831,30 0,00 20
[cpte 2152/inv DIV20-2152-113-17] rue de Tilloy à
Beauvais suivant bail eau potable
11 054,89 0,00 20
[cpte 2152/inv DIV20-2152-422-17] BANCS FLAMMES
ARETES CHANFREINEES
2 907,12 0,00 20
[cpte 2152/inv DIV20-2152-814-17] prestation
G6/reconstruction av. Chataigniers
34 361,88 0,00 20
[cpte 2152/inv DIV20-2152-814-17] prestation
G6/reconstruction av. Léon Blum
44 977,16 0,00 20
[cpte 2152/inv DIV20-2152-814-17] prestation
G6/reconstruction Bd de Normandie
25 302,48 0,00 20
[cpte 2152/inv DIV20-2152-814-17] prestation GER
année 2017
1 596 039,32 0,00 20
[cpte 2152/inv DIV20-2152-814-17] prestation GER/avril
2017
7 084,00 0,00 20
[cpte 2152/inv DIV20-2152-814-17] PRESTATIONS G6
RECONSTRUCTION RUE DE PARIS
70 933,33 0,00 20
[cpte 2152/inv DIV20-2152-814-17] PRESTATIONS G6
RECONSTRUCTION RUE GODDET
24 363,49 0,00 20
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 175
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2152/inv DIV20-2152-821-17] Divers Equipt voirie
2017
295 897,93 0,00 20
[cpte 2152/inv DIV20-2152-821-17] PANNEAUX
UTILISATION DES CITY STADES
6 861,60 0,00 20
[cpte 2152/inv DIVERS20-2152-110-17] Briqueterie et
Sénéfontaine
1 422,00 0,00 20
[cpte 2152/inv DIVERS20-2152-821-17] PANNEAUX
DE POLICE
9 998,16 0,00 20
[cpte 2152/inv DIVERS20-2152-821-17] Plans et
diagrammes
13 512,00 0,00 20
[cpte 2152/inv DIVERS20-2152-824-17] Eglise ND de
Marissel et usine de passementerie
2 002,52 0,00 20
[cpte 21533/inv DIV20-21533-816-17] raccordement
fibre optique blog 46
2 501,32 0,00 20
[cpte 21533/inv DIV20-21533-816-17] trx de fibre
optique maison de quartier st-Lucien
62 410,84 0,00 20
[cpte 21534/inv 2017043772] RACCORDEMENT 136
RUE FBG ST JACQUES
4 557,13 0,00 0
[cpte 21534/inv 2017045055] Extension réseau public
dist.elec. Av.V.Hugo
21 082,20 0,00 0
[cpte 21534/inv 21534-17] extension reseau public 21 191,29 0,00 0
[cpte 21534/inv B525-21534-17] LEBESGUE 26 794,68 0,00 0
[cpte 21571/inv 2017043733] GLUTTON 2411
ELECTRIC
16 200,00 0,00 6
[cpte 21578/inv ] GROUPE ELECTROGENE 6KW
HX6000 AVEC KIT BROUETTE
1 332,37 0,00 6
[cpte 21578/inv 2017043654] Option rampe 4 jets 372,00 0,00 6
[cpte 21578/inv 2017043656] Unité de désherbage eau
chaude porté 3points
16 300,80 0,00 6
[cpte 21578/inv 2017043781] RAPID UNIVERSO porte
outil bi cylindre 16cv
19 944,96 0,00 8
[cpte 21578/inv 2017043782] RAPID MONDO porte
outil 9cv
16 219,27 0,00 8
[cpte 21578/inv 2017043845] ASPIRATEUR BILLY
GOAT POUSSER 020116132
1 218,24 0,00 6
[cpte 21578/inv 2017043911] INTERFACE MILLER
AVEC CARDAN POUR CATERPILLAR
1 890,00 0,00 6
[cpte 21578/inv 2017043926] JEU DE 2 TETE / 4
LOUCHETS
1 025,10 0,00 6
[cpte 21578/inv 2017043927] LOUCHET PLEIN 13 MM 391,68 0,00 6
[cpte 21578/inv 2017043928] PROTEGE GAZON 173,40 0,00 1
[cpte 21578/inv 2017043929] PROTEGE GAZON 4
LOUCHETS
116,28 0,00 1
[cpte 21578/inv 2017044000] PISTOLET KARCHER
SP503 SANS CANON
934,93 0,00 6
[cpte 21578/inv 2017044798] changement réservoir
desherbeur thermique
2 715,65 0,00 6
[cpte 21578/inv 2017044850] tondeuse autoportée
TORO 7210 Homo route N°série : 316000135
25 680,00 0,00 8
[cpte 21578/inv 2017044999] remorque PTAC 750 KG
Pack benne ridelles grillagée
4 820,00 0,00 6
[cpte 21578/inv 2017045068] melangeur romix mr1400 152,35 0,00 1
[cpte 21578/inv 2017045069] turbine polygonal 94410
pour D°
28,15 0,00 1
[cpte 21578/inv 2017045139] CHALUMEAU AEROGAZ
AUTOMATIQUE
1 581,72 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017043718] épandeur d'engrais pour
stades ACUPRO 2000
300,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017043724] tracteur KUBOTA STW34
n°série 50413 BRISSON
25 719,60 0,00 8
[cpte 2158/inv 2017043796] f et p du CSU à la police
municipale
33 100,91 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017043797] police municipale 153 503,39 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017043839] compresseur QUARTZ 100
LITRES
269,00 0,00 1
[cpte 2158/inv 2017043853] AFFUTEUSE FORETS
PRO AF 13
662,57 0,00 6
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 176
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2158/inv 2017043854] LIME ELECTRIQUE
KA900E
146,39 0,00 1
[cpte 2158/inv 2017043855] OUTIL
MULTI-FONCTIONS GRO 10.8 V-LI2
201,41 0,00 1
[cpte 2158/inv 2017043856] MEULEUSE D125 GWS
15-125CIEH 1500W
263,68 0,00 1
[cpte 2158/inv 2017043857] SCIE CIRCULAIRE GKS
55 1200W
225,16 0,00 1
[cpte 2158/inv 2017043858] TRANSPALETTE 2
BOGGIES 2.5 TONNES
458,81 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017043859] PERCEUSE VISSEUSE
GSR 10.8V-EC 2
240,70 0,00 1
[cpte 2158/inv 2017043860] CHALUMEAU SOUDEUR
SOM LR
118,79 0,00 1
[cpte 2158/inv 2017043867] débrousailleuses FS 130
N° SERIE 507662443
491,24 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017043868] débrousailleuses FS 90 R
N° SERIE 507898010
1 077,77 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017043893] LEVE CHAUFFE-EAU 658,80 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017043908] PERCEUSE VIS. GSR
18.0V-EC 5.0AH
397,20 0,00 3
[cpte 2158/inv 2017043909] MARTEAU GBH 36 VF-LI
PLUS 4.0AH
852,00 0,00 3
[cpte 2158/inv 2017043912] MASSES AVANT 25 KG
POUR TRACTEUR STW34
445,82 0,00 1
[cpte 2158/inv 2017043913] SUPPORT MASSE STW 98,40 0,00 1
[cpte 2158/inv 2017043930] aérateur PRO CORE 648
TORO 400210983
27 310,50 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017043951] Leve plaques LEVPANO I
513000
706,80 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017043952] Nettoyeur de Haute
Pression HD 5/11P
613,20 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017043953] Décapeur GHG 660
LCD2300W
216,20 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017043967] MISE EN PLACE
SYSTEME VIDEO SURVEILLANCE 7EME
55 912,62 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017043968] MISE EN PLACE
SYSTEME VIDEO SURVEILLANCE 8EME AC
15 247,85 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017043983] ELECTRIFICATEUR AVEC
PANNEAU SOLAIRE
369,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017043990] sécateur électrique
ELECTROCOUP F3015 MEDIUM
1 674,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044092] taille haie HELION 63 CM
SIMPLE LAME (54P70098)
852,12 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044093] taille haie HELION 63CM
DBLE LAME(54P70108/P70099)
1 620,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044094] souffleur STIHL BR700
(510240642,900,881,882,902)
3 071,25 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044095] souffleurs STIHL BG86
(182592854,737,865)
911,26 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044096] débrousailleuses STIHL
FS91R (509416494,6503)
733,50 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044097] taille haie STIHL HS
45/600 (810571617)
236,25 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044098] taille haie STIHL
HS87R/750 (179572256)
566,25 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044099] perche élagueuse STIHL
HT 103 (509853315)
633,75 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044100] tronçonneuse élagueuse
STIHL MS201T (182401257)
554,24 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044101] taille haie ECHO HC 1501
(37012870)
299,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044102] batterie PELLENC 1100 1 609,20 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044103] souffleur PELLENC
AIRION
1 404,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044134] PONCEUSE / PERCEUSE
/ PERCEUSE VISEUSE
2 127,60 0,00 6
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 177
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2158/inv 2017044145] KIT 3 OUTILS 18V 3AH 3
BATTERIES
626,40 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044521] INSTALL VIDEO
SURVEILLANCE POLICE MUNICIPALE
5 296,85 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044522] ECHAFAUDAGE/GARDE
CORPS/POULIE POUR ECOSPACE
5 841,48 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044544] Sonomètre 176,22 0,00 1
[cpte 2158/inv 2017044558] Lame de scie 21,19 0,00 1
[cpte 2158/inv 2017044559] Scie circulaire avec rail de
guidage
378,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044560] LIME ELECTRIQUE KA
900 E REF : BLA126
146,39 0,00 1
[cpte 2158/inv 2017044568] ECHELLE COMBI
TELESTEP 3M00
489,91 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044569] PERCEUSE VIS GSR 14
4V-EC
372,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044589] Transpalette électrique 3 300,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044605] ETABLI AVEC
RANGEMENT SPECIAL CARROSSERIE
1 336,20 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044609] Nettoyeur eau froide
HD6/15CX Plus
862,80 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044610] Perceuse GBM 10-RE
600W
154,40 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044615] BURIN PLAT SDS MAX 17,64 0,00 1
[cpte 2158/inv 2017044616] MARTEAU PIQUEUR
HM0870 + 2 BURINS
718,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044617] ENFONCE PIEUX 6 325,20 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044629] Poste électrique avec
panneau solaire et batterie
448,95 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044644] débrousailleuses STHILL
FS91R
733,51 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044708] VISSEUSE GSR N° SERIE
603005737
400,10 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044710] BARRE DE
FAUCARDAGE W-87-1900H N°87554
5 268,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044711] RATEAU DE
RAMASSAGE W-96-VASSRAF N°1455
670,92 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044727] ECHELLE ALU SIMPLE
3M50
119,50 0,00 1
[cpte 2158/inv 2017044747] police municipale 21 215,81 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044748] du CSU à la police
municipale
5 805,02 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044754] Tondeuse HONDA
UM616EBE entretien rivières
2 359,20 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044769] ETABLI AVEC
RANGEMENT SPECIAL CARROSSERIE
478,80 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044770] ETAU MORS
PARALLELES
195,60 0,00 1
[cpte 2158/inv 2017044807] SOUFFLEURS PELLENC
AIRION
2 808,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044808] BATTERIES PELLENC
1100
3 218,40 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044809] TRONCONNEUSE STIHL
VIKING N° SERIE 182812703
554,24 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044841] Cuve galva 1 344,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044843] CITERNE POUR TONNE
A EAU 6993YV60
1 430,40 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044876] SOUFFLEURS
THERMIQUES STIHL VIKING BR550
2 246,98 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044937] BOX DE PREPARATION
DE PEINTURE LAB 3 AT
5 714,40 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017044973] PERFOREUSE TITAN
SDS
85,90 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017045014] PERCEUSE VISSEUSE 481,63 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017045026] SOUFFLEUR
THERMIQUE N°183486237/183486266
607,51 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017045042] Perceuse sans fil 119,90 0,00 1
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 178
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2158/inv 2017045053] Souffleur Thermique BR
550 Stilh
561,74 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017045076]
BOULONNEUSE-CLOUEUSE
15,30 0,00 1
[cpte 2158/inv 2017045083] BOULONNEUSE A CHOC
18V
658,19 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017045084] CLOUEUR TETE HOMME
DCN660D2 18V
798,95 0,00 0
[cpte 2158/inv 2017045085] STATION DE PONCAGE
POUR CARROSSERIE
6 598,80 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017045101] Brosse de rechange et Jeu
de lames taille haie
667,91 0,00 6
[cpte 2158/inv 2017045106] perceuse electronique
GSR14 4V-EC
901,91 0,00 3
[cpte 2158/inv 2017045804] DROMOMETRE 190,80 0,00 1
[cpte 2161/inv 2017043506] Achat panneau Gréber
céramique
1 500,00 0,00 0
[cpte 2168/inv 2017043535] Couteau à douille 1005 75,60 0,00 0
[cpte 2168/inv 2017043536] Fer de lance 1014 109,20 0,00 0
[cpte 2168/inv 2017043537] Fibule 1012 63,60 0,00 0
[cpte 2168/inv 2017043538] Fibule 1023 63,60 0,00 0
[cpte 2168/inv 2017043539] Fibule 1024 63,60 0,00 0
[cpte 2168/inv 2017043540] Fragment de rasoir et de
force 1008
109,20 0,00 0
[cpte 2168/inv 2017043541] Trousse (2 fibules, gouge,
burin, porte ardillon)
175,20 0,00 0
[cpte 2168/inv 2017044978] Restaur. tapisserie "entrée
triomphale de Numitor"
18 691,20 0,00 0
[cpte 2168/inv 2017045043] frais de garde tapisserie 403,01 0,00 0
[cpte 2168/inv 2017045135] Restauration statue
Jeanne Hachette (HDV)
876,00 0,00 0
[cpte 2168/inv 2017045152] Restauration banc Leleu 1 560,00 0,00 0
[cpte 2181/inv B195-2181-17] Modification
raccordement hydraulique 4 radiateurs
2 912,74 0,00 0
[cpte 2182/inv 20170044578] C4 CACTUS PURETECH
82 SHINE ET G
12 900,00 0,00 8
[cpte 2182/inv 2017043551] FOURGON POUR LE SCE
PLOMBERIE
26 996,00 0,00 8
[cpte 2182/inv 2017043709] 2 YAMAHA MT09
TRACER ABS
24 136,79 0,00 8
[cpte 2182/inv 2017043775] FOURGON POUR LE SCE
MOBILIER URBAIN
23 119,20 0,00 8
[cpte 2182/inv 2017043777] FIAT DUCATO POUR
BATIMENT VITRERIE
36 735,00 0,00 8
[cpte 2182/inv 2017043956] BALAYEUSE CC2020 E3
N° SERIE 2003164
27 600,00 0,00 8
[cpte 2182/inv 2017044771] JUMPER 110BMV6
SERVICE NETTOIEMENT
30 126,48 0,00 8
[cpte 2182/inv 2017044801] FOURGON GRD VOLUME
EL-429-YX SCE DES FETES
37 258,08 0,00 8
[cpte 2182/inv 2017044938] AUPN FOURNITURE
MATERIEL PROPRETE URBAINE
864,00 0,00 6
[cpte 2183/inv 2017043505] Borne gestion carburants
Matériel, logiciel, presta/form
3 369,58 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017043507] PC portable d'après BPU 1 155,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017043515] Carte SD 32 Go classe 10 21,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017043515] Trépied Pro Vidéo
archélogie
252,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017043664] Vidéo-visualiseur Optoma
DC350
6 156,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017043665] Vidéo-visualiseur Optoma
DC350
1 890,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017043668] Vidéo-visualiseur
numérique
3 402,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017043676] Apple iPad Air 2 WiFi 32
Go GRIS
1 045,99 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017043680] poste DELL XPS 8910 2 214,18 0,00 3
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 179
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2183/inv 2017043748] Clé Wi-Fi ASUS AC51 287,52 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017043756] tablette tactile iPad et
coque
582,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017043785] PC portable Inspiron 7559 4 581,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017043786] Galaxy Tab A 7'' et
accessoires
1 201,68 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017043801] HP Module 8 ports
1G/10GbE SFP+ MACsec v3 zl2
2 187,34 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017043836] Bobine armoire fo G657,
1000ml
528,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017043837] Nettoyeur connecteur
férule
230,40 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017043838] Pack réflectomètre JDSU
avec chassis et module
7 810,80 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017043899] Mobiview MWB600 et
accessoires
480,00 0,00 5
[cpte 2183/inv 2017043906] ACHAT PC INTEL NUC
NUC6i5SYK
774,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017043999] ACHAT DIVERS
EQUIPEMENTS INFORMATIQUES POUR ECOLES
1 701,41 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044041] GRAVEUR DVD
EXTERNE LG GP57ES40
42,24 0,00 1
[cpte 2183/inv 2017044042] ICY BOX IB-111HCR-U3 52,80 0,00 1
[cpte 2183/inv 2017044043] RALLONGE JACK
STEREO 3.5MM
12,00 0,00 1
[cpte 2183/inv 2017044045] RALLONGE AMPLIFIEE
USB2.0
60,00 0,00 1
[cpte 2183/inv 2017044051] BORNES WIFI 2 796,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044054] ACHAT BORNES WIFI
POUR QUADRILATERE
3 914,40 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044123] Vidéoprojecteur Epson EB
675Wi
3 060,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044124] Plastron HDMI 72,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044125] Câble HDMI Mâle/Mâle
Haute vitesse 3D/4K
36,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044126] Matériel, logiciel, prestation
et formation
4 116,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044533] LAMPES POUR VIDEO
PROJ EPSON
1 674,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044535] PC FIXES 29 916,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044537] PC PORTABLES E5570 11 472,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044538] PC PORTABLES ÉCOLES 17 880,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044587] lecteur graveur dvd lg gp57
es 40
42,24 0,00 1
[cpte 2183/inv 2017044588] ORDINATEURS DELL
OPTIPLEX 3040
19 944,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044597] Lampe de rechange
EB-450WI
1 663,44 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044643] Prestation associée de
mise en service
960,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044676] SAMSUNG GALAXY Tab
A16 Go P Mahieux
354,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044677] FUJI MINI BIPACK PR
MINI ALSH
89,23 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044678] FUJI INSTAX MINI 8
pellicules
99,95 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044679] Os Box : box androïd
programmée + connectique
1 470,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044716] VIDEOPROJECTEUR
EPSON EB675WI X29W750068L
1 584,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044720] Aruba 2530 8G PoE+
Switch
1 207,68 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044721] HP 2530-24G-PoE+ Switch 6 102,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044734] Baie de disque NetApp
E280
11 722,80 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044765] Poste de travail Dell
Optiplex 5050
1 056,00 0,00 3
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 180
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2183/inv 2017044773] Vidéoprojecteur Epson EB
695Wi
3 648,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044774] Vidéoprojecteur Epson EB
675Wi
7 320,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044775] Plastron USB A Femelle /
A Femelle
120,00 0,00 1
[cpte 2183/inv 2017044776] Plastron HDMI 180,00 0,00 1
[cpte 2183/inv 2017044777] Câble répéteur USB 2.0
Type A Mâle / Femelle - 5m
90,00 0,00 1
[cpte 2183/inv 2017044778] Câble HDMI Mâle/Mâle 90,00 0,00 1
[cpte 2183/inv 2017044814] ACTIF VISIOPHONIE HP
SWITCH 1920-24G-PoE
335,47 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044867] Appareil Photo Numerique
Coolpix S9200 noir
325,44 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044890] Vidéoprojecteur Epson EB
695Wi
132,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044891] Vidéoprojecteur Epson EB
675Wi
330,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044892] Extension de garantie 5
ans/site
1 920,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044893] Table interactive
ActivTable à pieds courts
6 660,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044940] caméra nichoir 550,99 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044976] SWITCH CAMERA 3 420,98 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044988] CARTE MEMOIRE
KINGSTONE/ETUI APP PHOTO CASE LOGIC
26,40 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017044990] Appareil Photo Nikon
Coolpix A10 Numérique- NOIR
112,80 0,00 1
[cpte 2183/inv 2017044992] Câble HDMI Mâle/Mâle 54,00 0,00 1
[cpte 2183/inv 2017044993] Câble HDMI Mâle/Mâle 60,00 0,00 1
[cpte 2183/inv 2017044994] Câble répéteur USB 2.0
Type A Mâle / Femelle - 5m
54,00 0,00 1
[cpte 2183/inv 2017044995] Plastron HDMI 180,00 0,00 1
[cpte 2183/inv 2017044996] Plastron USB A Femelle /
A Femelle
120,00 0,00 1
[cpte 2183/inv 2017044997] Vidéoprojecteur Epson EB
675Wi
4 590,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017045008] Aruba 2530 48G PoE+
Switch
1 994,40 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017045031] SOLUTION DE
STOCKAGE DELL STORAGE MD1420
13 324,80 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017045056] Module carte SNMP -
NETWORK-MS
1 243,01 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017045057] Eaton ELLIPSE ECO 800 -
prises FR
2 293,50 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017045058] Eaton 5P 1550i - Tour 2 938,56 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017045059] Eaton 5P 1550i - Rack 1 800,24 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017045145] Système audioconférence
SIP-Polycom IP 7000
641,29 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017045148] IMPRIMANTE LASER HP
LASERJET M506DN
114,62 0,00 1
[cpte 2183/inv 2017045149] Support mural Sédéa 371
170 orientable
218,40 0,00 1
[cpte 2183/inv 2017045805] LIAISON INFINET 50
MBITS/SEC
1 502,40 0,00 3
[cpte 2183/inv 2017045806] INTENSO CARTE SDHC
CLASS 10 32GO
18,20 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016042568] armoire rangement tazers 683,00 0,00 10
[cpte 2184/inv 20170044063] Plan Compact 90°
d'accueil
496,36 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043531] Table bermudes ovale
mater ht 46 cm
1 070,47 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043532] Chaise 129 R ht 26 cm 2 946,12 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043533] Tableaux triptyques
120*200
2 235,96 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043547] Rayonnage melaminé
facon hetre 14 cases avec porte
987,04 0,00 10
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 181
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2184/inv 2017043555] 1 fauteuil de direction
COOK
240,24 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017043557] CLASSE 7 PS Table
BERMUDES 120*60 MATER
233,06 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043558] Table à sable 149,76 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043560] Table bermudes ovale 174,10 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043561] Table ronde 120 bermudes 205,20 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043562] Table a sable 149,76 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043563] Chaise 129 r ht 31 cm 365,04 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043565] Chaise129 r ht 26 cm 365,04 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043566] Meuble format raisin 426,82 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043567] salle 9 Table bemudes
200*80 cm
138,53 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043568] Table bermudes 120*80 175,97 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043569] Table bermudes 120*60
cm
77,69 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043570] Table à sable 149,76 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043571] Chaise 129 r ht 31 cm 730,08 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043572] Classe 4 Table bermudes
ovale
87,05 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043575] Table bermudes ht 53 cm 87,05 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043577] Table bermudes 120*60
cm ht 53 cm
77,69 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043579] Table bermudes 120*60
cm ht 59 cm
233,06 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043580] Table bermudes 60*60 cm
ht 59 cm
188,14 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043582] table bermudes 60*60 cm
ht 46 cm
188,14 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043584] Classe 3 Table bermudes
200*80 cm ht 59 cm
138,53 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043586] Table à sable 299,52 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043587] Table bermudes 120*80
cm ht 59 cm
175,97 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043588] Table bermudes 160*80
cm
102,96 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043589] Chaise 12 9R HT 35 cm 730,08 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043590] CLASSE 13Table
BERMUDES?160*80 HT 53 cm
308,88 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043591] Table BERMUDES 120*80
CM
263,95 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043593] Chaises 129 R ht 26 cm 438,05 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043594] Chaise 129 R ht 31 cm 438,05 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043595] Table bermudes 120*60 ht
53 cm
155,38 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043596] chauffeuse 3/4 droite ht 32
cm
144,14 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043597] Chauffeuse droite 2 places
HT 32 CM
215,28 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043598] tABLE BERMUDES 60*60
CM ht 59 cm
62,71 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043599] Salle des maitres /Chaise
copla
1 141,92 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043600] Info Bermudes 120*80 cm 248,98 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043601] Cuisine Table BERMUDES
120*80 CM
93,60 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043602] Chaise laura HT 46 CM 257,76 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043603] Classe 3 Table
BERMUDES 60*60 CM HT 59 CM
762,00 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043605] tabourets à roulettes pour
ATSEM
1 812,02 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043607] Bloc 15 cases 302,35 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043608] Bac plastique 154,44 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043609] Bac plastique 308,88 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043614] Element de rangement 604,66 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043616] Bloc 15 cases 906,98 0,00 10
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 182
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2184/inv 2017043617] Bloc 30 cases 284,54 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043618] Chevalet mural 154,44 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043620] Element de rangement 604,66 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043622] Banc avec dossier long
200 cm
133,85 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043623] Banc sans dossier 200,30 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043624] Bloc 15 cases 906,98 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043625] Bac plastique 463,32 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043626] Bloc 15 cases 906,98 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043627] Bac plastique 463,32 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043628] Element de rangement 302,33 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043629] Bloc de rangement 737,57 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043630] Bac plastique 32,76 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043631] Bac plastique moyen
modele
51,48 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043632] Chevalet a peindre 261,14 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043634] Bac plastique grand
modele
88,92 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043635] Chevalet a peindre 261,14 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043636] Banc sans dossier long
160
258,34 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043638] Banc sans dossier 258,34 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043639] Bloc de rangement 921,96 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043640] Bancs sans dossier long
120
202,18 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043641] Chevalet à peindre 261,14 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043643] Bloc 15 cases 906,98 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043644] Bac plastique 463,32 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043645] Chevalet mural 182,52 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043646] bLOC 15 CASES 906,98 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043647] bAC PLASTIQUE 308,88 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043649] bLOC B 41 277,99 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043651] COULOIR / BANC AVEC
DOSSIER
1 204,63 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043652] BANC AVEC DOSSIER HT
26 CM
607,04 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043655] Bloc vertical HT 82 378,15 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043657] Bac plastique HT 150 MM 617,76 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043658] Chaise noir ht 46 cm 122,60 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017043660] CUISINES / SALLES 1, 2
ET 3 ALSH SANSONNETS
7 989,16 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043663] CHAISE TRAINEAU 763,15 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043666] TABLE POLYVALENTE 301,15 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043667] TABLE POLYVALENTE
ECO
1 222,75 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043669] TABLEAU BLANC
EMAILLE
814,15 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043670] VESTIAIRE INDUSTRIE 283,15 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017043672] VESTIAIRE MULTICASES 3 548,53 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043735] modules haut 2 portes
520x1100x500
2 044,40 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043736] modules bas ouvert
1975x1100x500
2 353,25 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043737] Placard 2 portes HT
1975*1100*500 mm
1 100,34 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043738] Meublehaut 2 portes ht
770*1100*500mm
714,44 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043739] MODULES BAS 2
PORTES 2005X1100X500
2 200,68 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043740] MODULES HAUT 2
PORTES 590X1100X500
1 362,94 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043741] REFRIGERATEUR 2
PORTES
279,00 0,00 6
[cpte 2184/inv 2017043765] ACHAT RAYONNAGES
EPSIVOL
962,14 0,00 10
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 183
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2184/inv 2017043873] plan droit 160x70 1 169,63 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043874] siege opérative synchrone
noir
358,80 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043877] Vaisselier 597,49 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017043878] CHAISES 129R 121,70 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017043879] CHAUFFEUSE DROITE 3
PLACES LAVANDE
100,15 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017043880] CHAUFFEUSE PRIMAIRE
3 PLACES VERT ANIS
250,85 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017043881] CHAUFFEUSES DROITE
3 PLACES CITROUILLE
100,15 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017043882] CHAUFFEUSES DROITE
3 PLACES ROSE
100,15 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017043883] CHIASES 129RI VIOLET 121,68 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017043884] TABLE BERMUDE 120X80 93,60 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017043885] TABLE BERMUDE 120X80
VERT ANIS
93,60 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017043886] TABLES BERMDU 120X80
BLEU
93,60 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017043887] TABLES BERMUDE
120X80
93,60 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017043888] TABLES BERMUDES
120X80
97,98 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017043889] TAPIS DE SOL VERT
ANIS 100X200
112,32 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017043890] TAPIS DE SOL 100X200
CITORUILLE
118,33 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017043891] TAPIS DE SOL 100X200
LAVANDE
112,32 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017043892] TAPIS DE SOL 100X200
ROSE BONBON
112,92 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017043979] Table de réunion DAC 177,97 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017043980] Fauteuil complet 653,33 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044055] Armoires basses à rideaux 936,76 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044056] Chaises visiteurs MESH 168,76 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044057] Chaises visiteurs MESH
(autres bureaux)
166,76 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044058] Chauffeuse club (accueil
usager)
267,80 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044059] Chauffeuse club (salle
d'attente)
1 054,36 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044060] Ensemble banque d'accueil 1 876,36 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044061] Fauteuils SKIPPER avec
accotoirs
627,16 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044062] Fauteuils SKIPPER avec
accotoirs (autres bureaux)
627,16 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044064] Porte manteaux DESIGN 120,76 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044065] Porte manteaux DESIGN
(autres bureaux)
238,36 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044066] Présentoir (accueil usager) 129,98 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044067] Présentoir (salle d'attente) 129,98 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044068] Table ronde (accueil
usager)
76,98 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044069] Table ronde (accueil
usager)
75,76 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044070] Table ronde (salle
d'attente)
150,76 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044071] Table ronde (salle
d'attente)
75,76 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044072] Tableaux blanc fond
émaillé
169,96 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044073] Tableaux blanc fond
émaillé (salle de réunion)
86,56 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044074] Tableaux blancs fond
émaillé (autres bureaux)
270,20 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044075] Tops de finition 171,20 0,00 1
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 184
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2184/inv 2017044104] Mobilier Fauteuil problème
santé KANJI COMPLET
716,52 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044152] Banc à latte 76,80 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044153] Destructeur papier 254,40 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044154] Fauteuil complet 2 401,79 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044155] Vestiaire 2 568,00 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044156] FAUTEUIL KENJI
COMPLET
476,17 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044157] Mobilier DAG Corinne
WALLET
143,80 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044219] FAUTEUIL
ERGONOMIQUE ZEN MESH
261,70 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044623] FAUTEUIL COMPLET
SMART O. HOCINE
456,02 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044624] FAUTEUIL COMPLET Zen
Mesh Y. Mokhfi alsh
262,44 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044666] ALSH - mobilier - chariot à
livres, bilbiothèque,
1 240,32 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044667] ORANGE BLEUE - 5
vestiaires industrie
664,18 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044670] Armoire à rideaux 120 x
198 (RP)
742,33 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044671] Fauteuil complet (RP) 430,92 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044674] Armoire à rideaux
H198xL120 (patrimoine)
955,20 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044675] Armoire rehausse
H44xL120 (patrimoine)
859,15 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044684] Bureau complet avec
caisson droite
460,80 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044685] Bureau complet avec
caisson gauche
460,80 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044689] Armoire a rideaux 136x100
ARCHITECTURE
279,18 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044690] Armoire a rideaux 136x120
ARCHITECTURE
284,04 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044691] Bureau droit 180x80
ARCHITECTURE
207,00 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044692] Caisson metal
ARCHITECTURE
142,80 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044693] Obturateur alu 14,86 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044694] CAISSON 3 TIROIRS
POLICE MUNICIPALE
143,80 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044695] Armoire à rideaux 100x120
ARCHITECTURE
476,80 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044696] Bureau droit 180x80
ARCHITECTURE
207,06 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044697] Caisson metal
ARCHITECTURE
142,80 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044698] Obturateur alu
ARCHITECTURE
4,20 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044715] VOILE DE FOND METAL
ANTHRACITE
127,42 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044718] ARMOIRE HAUTE A
RIDEAUX ALSH ORANGE BLEUE
259,12 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044830] FAUTEUIL COMPLET
NOIR
241,72 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044840] armoire vestiaires 2 cases 761,00 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044851] MAISON DE ST LUCIEN 4
tables pliantes 183x76
246,82 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044871] Fauteuil de travail complet
ergonomique noir
217,78 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044919] Table+chaise
Hergon+caisson range+jeu magnet
540,50 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044920] LOT DETAGERES DE
RAYONNAGE
239,60 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044960] Mobilier scolaire, Meuble
format raisin, bloc 15 c
1 243,87 0,00 10
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 185
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2184/inv 2017044961] TABLEAUX TABLES
CHAISES ECOLIERS
14 619,41 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044962] Mobilier scolaire, chaise
grenadine
94,01 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017044963] Mobilier scolaire, Meuble
format raisin.
433,54 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044964] Mobilier scolaire Bloc de
rangement Bac plastique.
1 107,58 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017044979] caisson rangement 99,90 0,00 1
[cpte 2184/inv 2017045011] 123CHAISES maternielle
(site restau NDT)
3 019,90 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017045012] 90chaises maternelles (site
Jean -moulin)
2 190,24 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017045013] 14 Tables Bermudes
200*80
4 563,67 0,00 10
[cpte 2184/inv 2017045064] Mobilier scolaire, Meuble
marchande, Meuble D'ang.
986,69 0,00 6
[cpte 2184/inv 2017045807] CLASSEUR 3 TIROIRS 191,48 0,00 1
[cpte 2188/inv 20170044764] Siège d'atelier haut 608,40 0,00 10
[cpte 2188/inv 20170044824] Chariot Dolly pour Bac
600X400 et 400X300
696,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 20170044825] Rayonnage Mobile
Camshel Ving L 1300 X P600X 1790
747,74 0,00 6
[cpte 2188/inv 20170044931] Extracteur de jus 59,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017013233] MOTOS POLICE, GREEN
ET COURSE
302,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043503] ENCEINTE ACTIVE
SLK15A-BT ALSH CIGALES
259,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017043504] Lave linge 429,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043510] 30 PAIRES DE PATINS 3 780,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043512] pendrillons 1 282,42 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043521] ESCABEAU 5 MARCHES
ALU ACIER 1ER
29,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017043522] Poussette quadruple
LIDOO4 ACCUEIL FAMILIAL
765,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017043523] Panier pour friteuse
Thirode UPC
223,98 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043524] Perceuse percussion AEG
POWERTOOLS BSB18LI402C
373,90 0,00 3
[cpte 2188/inv 2017043526] ARBRES LEDS ET
BOUQUETS de Noël - place des Halles
10 480,50 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043553] chaise pliante 257,33 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017043610] CHARIOT INOX 2
PLATEAUX
1 616,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043692] DECORATIONS DE NOEL 644,28 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043694] Scie onglet 2000W Ryobi
EMS254L
299,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043710] Tricycles réf : 8795 364,50 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043711] Tunnel Kit réf : 20033 179,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043734] cisaille rogneuse papier
FALLOWES
102,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043755] Appareil photo olympus
TG4 NOIR
420,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017043766] PANNEAUX HORAIRES
CIMETIERES
437,10 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043770] LAVE LINGE FRONTAL
VIVA REF: WFV14B21FF
429,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043779] BALANCE OHAUS SD75
N° SERIE 0600015JKT
216,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017043780] CROCHET PESEUR
KERN 200KG WD160032506
192,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017043823] TRACEUSE DE TERRAIN
A ROULEAU
361,68 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043826] Batteur mélangeur 60 litres
Ditosama
10 200,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043827] Couvercle équipement
pour Dito Sama trancheur
234,49 0,00 6
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 186
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2017043828] Coupe légumes 6 434,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043829] pack nitrition accessoires 1 315,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043834] LAVE LINGE INDESIT
ITWA51511W
399,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043842] PATIN DE FOURCHE 378,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043850] isoloir pliant Magic 3 168,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017043851] table pour urne 212,34 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017043861] NETTOYEUR HAUTE
PRESSION KRANZLE 2195 TST
1 152,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043865] chaise pliante bleue
accrochable
3 216,60 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017043866] table pliante 183 cms 3 085,20 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017043872] Fourniture,pose de rideaux 1 946,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043875] Iphone pour Mme Liteau
Basse (culture)
238,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043947] Perceuse visseuse 481,42 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043957] Lave linge VIVA 6 kg
WFV14B21FF
429,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017043973] LECTEUR DVD
SAMSUNG DVD-D530
44,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017043991] ACHAT DRONE
D'ENTRAINEMENT PACK DJI PHANTOM 3 DGAC
1 292,75 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044030] IPHONE SE 16 GO
SDX4T2S91H2XJ
439,00 0,00 3
[cpte 2188/inv 2017044031] IPHONE SE 64 GO
SDX4SHXC2H2XN
499,00 0,00 3
[cpte 2188/inv 2017044032] IPHONE SE 64 GO
SDX3SX9HAH2XN
499,00 0,00 3
[cpte 2188/inv 2017044079] VOILES POUR
CATAMARAN HC TEDDY GV
1 357,69 0,00 10
[cpte 2188/inv 2017044080] VOILES POUR
CATAMARAN HC TEDDY FOC
567,36 0,00 10
[cpte 2188/inv 2017044081] VOILES POUR
CATAMARAN SEABREEZE HOBIE BRAVO
667,45 0,00 10
[cpte 2188/inv 2017044085] 3 KAYAKS OUASSOU
JAUNE V13
899,97 0,00 10
[cpte 2188/inv 2017044088] Lave linge VIVA 429,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044115] telecopieur - fax Brother
2845
1 170,00 0,00 3
[cpte 2188/inv 2017044127] Disjonteur 250 Ampères 785,53 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044129] cloueur pneumatique 423,86 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044130] EXTRACTEUR GENIUS
70 + CANNE MOQUETTE 2 JETS
1 365,29 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044131] ASPIRATEUR GS 60 +
SUCEUR FIXE UNIVERSEL
883,96 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044132] 2 CHARIOTS MOBILES
DE RANGEMENT REFERENCE 84145
594,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044133] ASPIRATEUR TASKI
VENTO 8S
197,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044135] Perceuse électrique Bosch
1300W
296,41 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044144] OPTILENE VERSION
C/VF COMPLET / BANDES D'USURES
3 266,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044158] ZOOM H6+RODE
SM3&NTG2+SD 32GB+HERCULES STANDS MIC
813,42 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044173] ASPIRATEUR TASKI +
SUCEUR BROSSEUR ELECTRIQUE
517,58 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044181] CADRE ALU / PANNEAU
BASKET / CAPITONNAGE PANNEAUX
1 442,57 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044182] CADRE ALU / PANNEAU
BASKET / CAPITONNAGE PANNEAUX
1 305,10 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044183] BUTS HAND / POTEAUX
VOLLEY / CADRES ALU
4 240,44 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044184] CADRE ALU / PANNEAU
BASKET / CAPITONNAGE PANNEAUX
1 305,10 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044185] FACADES SEULES DE
BUTS DE FOOT A8 REF : 00559
3 751,49 0,00 5
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 187
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2017044186] STADE OMET : PAIRE DE
BUTS DE FOOT A8 RABATTABLES
2 040,48 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044506] ACHAT PERCEUSE SANS
FIL RYOBI ONE RCD1802M
79,90 0,00 3
[cpte 2188/inv 2017044507] ACHAT ECHAFAUDAGES
ALUMINIUM 4M
238,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044509] FILET PARE FLECHES
POUR GYMNASE MORVAN
925,76 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044510] ACHAT FILETS FOOT ET
BASKET POUR STADES
3 463,14 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044523] Changement des stores
cabine Jean Vast
1 164,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044528] CORDIAL CFM 12,18 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044530] PERGOLA KARPORT
POUR BAIGNADE
299,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044532] 2 boitiers numériques
photos
6 220,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044540] Tentes pliantes 3/3 5 460,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044552] Telephone DECT Gigaset
C620
798,66 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044553] Kit de fixation murale pour
IP Alcatel Premium Des
268,80 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044562] LAVE LINGE BOSCH
WAE28217FF
499,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044563] SECHE LINGE FAURE
FDP720PZ
429,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044570] GILET PARE BALLES 682,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044572] LECTEUR AUDIA USB /
SD
504,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044590] Burin pic 19,12 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044591] Burin plat 23,53 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044592] Marteau perfo burineur 665,78 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044593] Poignee burinage complète 47,56 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044594] CARTE COMPACT FLASH
SANDISK EXT PRO+ 64GO
112,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044599] ACHAT BENNES
AMOVIBLES 20M3
19 194,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044601] CAGE AQUATIQUE 2M X
2M X 2M
432,60 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044602] TAPIS FLOTTANT 8M 353,47 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044603] POTEAUX AVEC SOCLE 382,25 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044606] SYSTEME DE
BRUMISATION POUR ZONE BAIGNADE
274,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044608] AKG K612 PRO POUR
ENREGISTREMENT SON
113,80 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044611] Portatifs MOTOROLA
DP3441e UHF Reseau radio plan d'eau
9 100,66 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044612] Portatifs Motorola DP3441
UHF pour Plan d'eau
3 402,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044621] Ensemble de deux
perceuses, viseuse, percution
975,04 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044626] Matériel Expo MSL
accessoi compresseur LDD
120,17 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044630] Fourniture et confection
d'un rideau à plat
853,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044631] Chariot Ariane 225 avec
presse réf 1475529
459,61 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044632] JUSTRITE Collecteur de
déchets de sécurité
157,92 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044633] talkies walkies Motorola
T80
199,98 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044634] Siège de bureau "Hal de
Jasper Morrison"
944,81 0,00 10
[cpte 2188/inv 2017044635] Punching bag 216,00 0,00 10
[cpte 2188/inv 2017044636] Tapis uni 436,80 0,00 10
[cpte 2188/inv 2017044637] lave linge BOCH rèf :
WAT24320FF 9KG
749,90 0,00 6
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 188
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2017044638] Armoires de distributions
électriques 125 A
2 605,08 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044639] Armoires de distributions
électriques 32 A
3 325,34 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044640] Armoires de distributions
électriques 63 A
1 242,41 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044641] TV Panasonic 48DS352EX
- Service Evenementiel
774,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044646] DEA Pack sérénité
intérieur + contrat maintenance
1 754,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044647] 1 MACHINE A POP CORN 450,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044648] MACHINE BARBE A PAPA 418,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044651] Collecteur à déchets à
pédale polypropylène 90 L
474,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044652] Chariot de service en inox
2 plateaux
792,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044653] Aspirateur à poussière 290,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044654] presse à machoires pour
lavage à plat
187,50 0,00 2
[cpte 2188/inv 2017044655] socle rouleur polypropylène
pour caisse 64X64
963,14 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044657] Bouilloire électrique corps
inox 1.7 l
504,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044658] Plancha electrique
600X4400 MM
984,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044659] Tableau laque 60 X 90 CM 174,29 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044660] Aspirateurs Robusto box
64 litres
541,80 0,00 2
[cpte 2188/inv 2017044661] CHARIOT lavage
VOLEOPRO STD
1 079,16 0,00 2
[cpte 2188/inv 2017044662] table pique nique PMR
espace SENE
1 470,84 0,00 10
[cpte 2188/inv 2017044663] table pique nique PMR
espace grenouillière
2 206,26 0,00 10
[cpte 2188/inv 2017044687] GILETS PARE BALLES 2 655,02 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044700] VELOS ROCKRIDER 340 850,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044702] MEUBLE BAS CENTRALE
PORTE COULISSANTE
1 872,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044703] TRANCHEURS A PAINS 4 776,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044706] ARMOIRE COUPE-FEU
POUR ARCHEO
2 040,19 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044707] REFRIGERATEUR
WHIRLPOOL REF. WTE2215W
399,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044709] PLATINE MPu310 9680 349,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044712] LAVE LINGE INDESIT
N°ITWAB61051W
399,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044713] LAVE LINGE VIVA
N°WFV14B21FF
429,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044714] LAVE LINGE VIVA
N°WFV14B21FF
429,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044723] Armoire porte coulissante 354,00 0,00 10
[cpte 2188/inv 2017044728] Valise d'outillage 150
pièces
255,48 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044729] diable pliant pour le
transport des chaises
658,98 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044730] Nettoyeur de surface FR30 552,05 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044731] Lots de gicleurs 018 144,89 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044732] TENTE PLIANTE 3X3M -
Fete et cérémonies
2 340,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044733] TABLE PLIANTE
LIFETIME / CHAISES PLIANTES (100)
4 618,56 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044735] DESTRUCTEURS DE
DOCUMENTS
491,04 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044742] PLAN D'EAU ZONE
BAIGNADE : 15 TRANSATS
900,73 0,00 10
[cpte 2188/inv 2017044743] PLAN D'EAU ZONE
BAIGNADE : 50 PARASOLS
497,52 0,00 15
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 189
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2017044744] ZONE BAIGNADE :
EMETTEUR RECEPTEUR
299,95 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044745] Set de 3 plots orange/6
bilibos/3 planches bleues
534,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044746] parcours mobilité / 6 bilibos 631,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044760] SET BOIS 23,15 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044761] OUTIL MULTI BOSCH 139,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044762] PERCEUSE 139,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044763] cuisinière BRANDT 429,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044780] établi basic avec tablette 1 195,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044785] Matériel éclairage :
projecteurs leds Astery+Archy
11 163,02 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044786] LAVE LINGE 10 KG FAR
S1573
269,99 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044787] LAVE LINGE 10KG
INDESIT BWA 101283X
489,99 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044791] 4 PADDLES
GONFLABLES
2 089,72 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044803] 1 REFRIGERATEUR 169,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044804] RADIO CD THOMSON
POUR ECOLE MAT. TRIOLET
54,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044805] MICRO CHAINE AKAI
POUR ECOLE MAT. ELUARD
89,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044810] MATERIEL ELECTRIQUE :
ALIM ELECT FEERIES/PATINOIRE
4 430,66 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044812] CABLE POUR
ALIMENTATION DU COMPACTEUR ST
819,06 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044815] ROLL Standard, 810 X 720
mm HT 1700 mm
310,44 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044816] Escabeau en aluminium 5
marches
548,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044817] Coupe Terrine 10 mm 676,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044818] Bac Copolyester Bank GN
1/1 HT 150 MM 18.2 L
437,04 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044819] Bac copolyester Bank GN
1/1 100mm 12.1 litre
340,55 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044820] Bac Gastro inox GN 1/1 -
H.100mm 530X325mm - 13.5
59,04 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044821] Bac Gastro Inox GN 1/1
H.40 MM 530X325 MM 5.8 L
256,24 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044822] Bac Polypropylène 60 litres
gris
407,76 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044823] Chariot de service renforcé
inox 3 plateaux
350,40 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044826] Table multi-services
630X500X H850 mm INOX
378,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044833] Porte nattes de
gymnastique
279,04 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044838] COMPRESSEUR
TWINAIR 17/100
574,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044839] Achat vidéo projecteur EIKI
XT5 - 15000 Lumens
6 000,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044845] Claustrats métalliques 535,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044848] Pistolets à Impulsion
Electriques
59 509,14 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044849] Installation nouveau vidéo
projecteur
1 608,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044852] ASPIRATEUR TASKI
VENTO 8 +5suceur et sac
390,52 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044854] 2 trottinettes école mat P.
Eluard
240,40 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044855] Vitrines extérieures 669,60 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044856] Matériel son+3flights case
auditorium
2 509,76 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044858] Armoire à pharmacie ref
56334
71,94 0,00 10
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 190
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2017044862] Adaptateur Divers matériel
pour les drones
7,75 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044863] Batteries lipo 4S Divers
matériel pour les drones
552,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044864] Batterie 4S / station de
charge
448,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044865] Perche télescop/ batteries
lipo (4)/ antenne 5.8
120,55 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044866] Valise HPRC Divers
matériel pour les drones
279,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044868] Nett KARCHER K7
PRENIUM FULLCONTROL PLU
399,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044869] Nettoyeur de terrasse
karcher T350
52,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044873] PC BAL BOX HUM
ELIMINATOR
285,60 0,00 3
[cpte 2188/inv 2017044874] POTEAUX ECO NOIR &
SANGLES 2M30 NOIRE
762,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044875] CHARIOT + 10 TABLES
DURALIGHT 122X61CM
592,97 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044882] CHARIOTS ARIANE 225
MUTLI-USAGE
919,22 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044883] CHARIOTS DE LAVAGE
PLIABLES SANS PRESSE EN ACIER
571,86 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044896] Armoire à pharmacie 71,94 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044897] DECORS LUMINEUX
reprise de la structure des anciens sapins
13 123,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044898] main d'oeuvre
CONFECTION DECORS
12 000,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044900] VELOS CARDI'EAU PRO
POUR PISCINE BELLIER
2 262,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044918] CASQUES PROTECTION
POUR MAINTIEN DE L'ORDRE
4 301,34 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044922] Poulailler Landais 1 131,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044923] NICHOIR 283,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044926] FOUR TH 10 - Site Les
ALOUETTES
5 622,98 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044927] FOUR TH 10- Site
LEBESGUE
5 622,98 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044928] FOUR TH 5 - Site
LEBESGUE
4 397,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044929] FOUR TH 5 - Site Les
ALOUETTES
4 397,89 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044930] FOUR TH 5 - Site UPC 4 397,89 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044932] Extracteur de jus 59,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044933] Matériel électrique 6 452,16 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044939] Destructeur à papier
Service à la Population
2 205,64 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044941] Matériel électrique 1 032,58 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044942] MACHINE A LAVER FAR
LF610BE16W 6KG
214,99 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044947] de Noël - place des Halles 3 493,50 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044954] Réfrigérateur 250,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044955] Refrigérateur 89,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044956] Refrigérateur 115,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044957] Achat de vélo et trottinettes 127,50 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044958] Sol plastique 525,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044965] Gilets pare-balles +
housses
8 761,94 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044970] ENCEINTE MUSICALE
PORTATIVE ALSH BUISSONNIERE
269,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017044971] CAISSES AJOUREES
60X40 26L BLEU/BLEU
1 170,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017044972] REFRIGERATEUR SABA
241L 1 PORTE ALSH DEMAT
299,06 0,00 6
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 191
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2017044975] TOITS POUR TENTES
PLIANTES 3X3M
1 800,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044977] COFFRE DE SECURITE
AIR 15E
139,50 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044980] FOUR DE REMISE EN
CHAUFFE
3 992,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044981] 1 Flight case pour table
mixage, 1 kit de mise en
1 355,66 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044982] DEFIBRILLATEUR 1 754,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044984] Sèche linge Thomson 399,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044985] CAISSE AJOUREE
BLEU/BL 26 LITRES UPC
1 638,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017044998] décorations fééries de Noel 24 768,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045000] MACHINE A LAVER
INDESIT BWE 91283X
369,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045001] Divers matériel pour les
drones
368,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017045002] Passage de cable 3
canneaux
1 836,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045003] REFRIGERATEUR 179,99 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045004] Achat de fournitures pour
les Féeries de Noël 2017
861,57 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045005] Achat de fournitures pour
les Féeries de Noël 2017
419,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045010] OUTILS ELECTRIQUES 959,28 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045015] Seche lige frontal INDESIT 399,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045019] POSTE ELECTRIQUE
AVEC PANNEAU SOLAIRE
426,81 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045020] Sol plastique 525,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045021] ROLL Standard, 810 X 720
mm HT 1700 mm
955,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045028] lave linge viva
N°WFV14B21FF
429,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045030] Fourniture Compteuse
Service à la population
264,34 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017045041] Lecteur CD et port USB 79,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017045044] Matériel photos et video -
Communication
189,70 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017045045] Matériel photos et video -
Communication
1 430,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017045052] Aspirateurs MV3
KARCHER
224,50 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017045054] DISPOSITIF RELEVAGE
BUTS BASKET + CABLES ET POULIE
3 051,68 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017045061] Enceintes amplifiés 897,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045062] Micros HF 139,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017045063] trancheur kolossal dual
350IK mono 220V
2 830,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045065] FEERIE DE NOEL 2017 :
AFFUTEUSE A PATINS
4 002,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045066] 2 RACKS A PATINS SUR
ROULETTES ICEWORLD
1 950,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045067] FEEERIES : AFFUTEUSE
LAMES PATINS
3 642,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045075] LOT 11 EQUIPEMENT DE
CUISINE BUANDERIE
27 037,71 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045077] 120 PAIRES DE PATIN
ROXA HOCKEY TAILLE 33au40
6 011,82 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017045078] ALIMENTATION 0-30V
STABILISE
729,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045087] POSTES
TELEPHONIQUES ALCATEL IP 8028
1 777,68 0,00 3
[cpte 2188/inv 2017045088] COFFRET 53
INSTRUMENTS EN BOIS CRECHE ST JEAN
218,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045089] REFRIGERATEUR BEKO
TSE1262F
199,00 0,00 6
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 192
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2017045090] BLOC MODULES
ENCASTREMENT EN U ROUGE/ORANGE
159,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045092] PROJECTEURS LED
STARCOLOR AVEC ACCESSOIRES
4 833,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045093] PROJECTEURS LED
CONTEST IP SPOT 15QC
3 542,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045094] Fournitures d'éléments de
décoration Féeries 2017
3 464,83 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045095] Matrice pour badges 125,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017045096] OUTILS DE DECOUPE
POUR BADGES
109,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017045097] Presse à badges 199,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017045098] Presse à chaud loisirs 259,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017045099] Outil de découpe Prenium
pour badges
69,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017045102] f. et p. rambardes
spécifiques pour la patinoire
5 998,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045103] sangles pour patinoire
fééries de Noël
5 985,30 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045107] POTEAUX ET FILETS DE
VOLLEY
749,52 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017045108] Table de préparation 471,17 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017045109] Balance électronique table 1 261,45 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017045110] Housse protection pour
balance
22,93 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017045111] Chalumeau 48,16 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017045112] Cartouche gaz pour
chalumeau
31,08 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017045113] Coupe tomate et agrume
inox
352,51 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017045114] Bac gastro inox 215,44 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017045115] Couvercle inox 102,49 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017045116] CHARIOTS A PLATEAUX,
FORCE 150 KG
229,82 0,00 1
[cpte 2188/inv 2017045117] caisse AJ 60x40 bleu/bleu
26L
1 638,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017045122] Téléphone
analogique-Alcatel Temporis 580
1 152,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017045124] caisse AJ 60x40 bleu/bleu
26L
1 170,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017045125] Matériel éclairage et Sono
- Evénementiel
2 397,11 0,00 10
[cpte 2188/inv 2017045126] Mini four BRANDT 99,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045127] Lave linge Whirlpool
AWE6211
399,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045128] ASPIRATEUR TASKI
VENTO 15 S
282,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045129] Matériel Expo MSL 1 790,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045130] Système multi son 1 213,44 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045131] LEO LAGRANGE :
POTENCE POUR SAC DE FRAPPE
624,31 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045132] Joue coté pour tentes -
Svce Fetes et cérémonies
1 440,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045143] ROUES PIVOTANTES
AVEC FREIN
243,36 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045144] ROUES PIVOTANTES
SANS FREIN
215,28 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045146] AFFUTEUSE
ELECTRIQUE 4 PIERRES
171,62 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017045147] HOUSSE PROTECTION
SOUDEE POUR BALANCE
22,94 0,00 5
[cpte 2188/inv 2017045158] Rechaud + bouil 84,97 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045159] PETIT
ELECTROMENAGER
29,99 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017045160] Four SEB 159,99 0,00 6
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 193
Modalités et dated’acquisition
Désignation du bienValeur d’acquisition
(coût historique)Cumul des
amortissementsDurée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2017045161] SECHE-MAINS A AIR
PULSE MITSUBISHI.
673,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2017046136] 4 découpe souce et
accessoires
1 956,59 0,00 6
[cpte 2188/inv 201705688] AUTOLAVEUSE BD43/40C
BP PACK pour UPC
5 629,18 0,00 6
Acquisitions à titre gratuit Mise à disposition Affectation Mises en concession ouaffermage
Divers TOTAL GENERAL 6 906 822,80 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 194
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES
A10.2
A10.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
Cessions à titre onéreux 31/12/2017 [inv 1956B00024] Parcelle BL799
Maternelle Andersen (Vente Fc
Marche)
33 891,66 0 0,00 33 891,56 886 988,27 853 096,71
31/12/2017 [inv 1997BE] Parcelle BL902 BL897
(Vente Fc Marche)
433 402,76 0 0,00 433 402,76 433 402,76 0,00
31/12/2017 [inv 1997BE] Parcelle CB7 CB8 5 048,82 0 0,00 5 048,82 1,00 -5 047,82
31/12/2017 [inv 200500165] TONDEUSES
AUTOPORTEES TORO
19 788,94 8 19 788,94 0,00 3 000,00 3 000,00
31/12/2017 [inv 200500165] TONDEUSES
AUTOPORTEES TORO
19 788,94 8 19 788,94 0,00 3 675,00 3 675,00
31/12/2017 [inv 200500832] FIAT STILO JTD
100 5P
13 480,00 8 13 480,00 0,00 408,86 408,86
31/12/2017 [inv 200500836] CLIO 1.2 GPL 5P 10 314,00 8 10 314,00 0,00 580,00 580,00
31/12/2017 [inv 201000775] BALAYEUSE
EUROVOIRIE
107 273,35 8 93 864,19 13 409,16 28 276,91 14 867,75
31/12/2017 [inv 201100952] RENAULT MASTER
BENNE EMPIROLE PROP L3 DCI
125
40 685,05 8 30 513,78 10 171,27 9 211,97 -959,30
31/12/2017 [inv 201200952] Parcelle ZH576 797,12 0 0,00 797,12 309 150,00 308 352,88
31/12/2017 [inv AS16] Maison 44 rue Desgroux 182 497,00 0 0,00 182 497,00 182 000,00 -497,00
31/12/2017 [inv B892-21318-2007/09] Salle Fc
marche (Vente Fc Marche)
179 608,97 0 0,00 179 608,97 179 608,97 0,00
Cessions à titre gratuit 31/12/2017 [inv 201301201] Parcelle AQ289
AQ291 (euro symb)
6 608,00 0 0,00 6 608,00 0,00 -6 608,00
Mise à disposition Affectation Mises en concession ouaffermage
Mise à la réforme 31/12/2017 [inv 1997010240700393]
ANNONCE/ENTREES VILLE
101,12 0 0,00 101,12 0,00 -101,12
31/12/2017 [inv 1997010240700662]
ANNONCE/ENTREES DE VILLE
144,62 0 0,00 144,62 0,00 -144,62
31/12/2017 [inv 1997020240700735] MATERIEL
REMPLACT PLAQUES RUES
3 709,28 6 3 709,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1997020350200368] ARMOIRE
FRIGORIFIQUE
1 360,52 7 1 360,52 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1997020410000478] BUTS
FOOT
2 546,00 5 2 546,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1998010241000272] BORNES 4 044,78 0 0,00 4 044,78 0,00 -4 044,78
31/12/2017 [inv 1998010241200389] MATS 7 769,28 0 0,00 7 769,28 0,00 -7 769,28
31/12/2017 [inv 1998010241200517] MATS 6 729,04 0 0,00 6 729,04 0,00 -6 729,04
31/12/2017 [inv 1998010241200570] MATS 8 025,21 0 0,00 8 025,21 0,00 -8 025,21
31/12/2017 [inv 1998010241200576]
LANTERNES
1 582,98 0 0,00 1 582,98 0,00 -1 582,98
31/12/2017 [inv 1998010241200686]
CROSSES/ECLAIRAGE PUBLIC
688,85 0 0,00 688,85 0,00 -688,85
31/12/2017 [inv 1998010241200798] CROSSES
ECLAIRAGE PUBLIC
229,82 0 0,00 229,82 0,00 -229,82
31/12/2017 [inv 1998010241200799] CROSSES
ECLAIRAGE PUBLIC
1 764,99 0 0,00 1 764,99 0,00 -1 764,99
31/12/2017 [inv 1998010241200800]
LANTERNES ECLAIRAGE PUBLIC
2 789,43 0 0,00 2 789,43 0,00 -2 789,43
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 195
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 1998020200800408]
ASPIRATEURS A EAU
1 356,22 6 1 356,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1998020200800412]
BALAYEUSE
2 650,14 6 2 650,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1998020231600349] TRACEUR
A PLATRE
623,26 3 623,26 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1998020241200620]
PROJECTEURS
1 156,00 0 0,00 1 156,00 0,00 -1 156,00
31/12/2017 [inv 1998020250000406] CHARIOT 362,26 2 362,26 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1998030241200354] MATS 4 375,71 6 4 375,71 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1998030241200355] MATS 1 132,91 6 1 132,91 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1998030241200397] BOULES
TRANSPARENTES
17 535,03 6 17 535,03 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1998030241200797]
AMPOULES ECLAIRAGE PUBLIC
3 943,66 6 3 943,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999010200800618]
REPETITEURS/VOITURE
3 526,22 0 0,00 3 526,22 0,00 -3 526,22
31/12/2017 [inv 1999010241000259] SIGNAUX
PIETONS
4 418,00 0 0,00 4 418,00 0,00 -4 418,00
31/12/2017 [inv 1999010241000374] FEUX
TRICOLORES
2 286,40 0 0,00 2 286,40 0,00 -2 286,40
31/12/2017 [inv 1999010241000703] FEUX
TRICOLORES
2 079,90 0 0,00 2 079,90 0,00 -2 079,90
31/12/2017 [inv 1999010241200440] ENS. MAT
ECLAIRAGE PUBLIC
11 529,45 0 0,00 11 529,45 0,00 -11 529,45
31/12/2017 [inv 1999010241200447]
RENFORCT ECLAIRAGE PUBLIC
190,03 0 0,00 190,03 0,00 -190,03
31/12/2017 [inv 1999010241200530]
RENFORCEMENT ECLAIRAGE
PUBLIC
1 049,63 0 0,00 1 049,63 0,00 -1 049,63
31/12/2017 [inv 1999010241200559] MAT
ECLAIRAGE PUBLIC
3 125,51 0 0,00 3 125,51 0,00 -3 125,51
31/12/2017 [inv 1999012140100125] AMGT
ENTREES DE VILLE
28 488,98 0 0,00 28 488,98 0,00 -28 488,98
31/12/2017 [inv 1999020200800449] PINCE DE
MESURE DE PUISSANCE
ELECTRIQUE
584,65 6 584,65 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999020200800741] ENS.
GENERATEUR/MULTIMETRE
2 699,27 6 2 699,27 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999020200800835] APPAREIL
DE MESURES DE DISTANCES
831,02 6 831,02 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999020230100109]
PERCEUSE A COLONNE
1 189,10 3 1 189,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999020230100740]
PERCEUSE
339,76 3 339,76 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999020230600069] BOBINE
D'IDENTIFICATION DE CABLES
483,72 3 483,72 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999020230600071] VISSEUSE
DEVISSEUSE
711,10 3 711,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999020231800068] PINCE
D'EMISSION
1 203,51 3 1 203,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999020241000441]
LUXMETRE
1 111,95 6 1 111,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999020241200037]
MATERIEL/RENFORCMT
ECLAIRAGE
5 670,98 6 5 670,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999020310500771] ARMOIRE 372,29 10 372,29 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999020350300118]
CONGELATEUR
1 645,49 6 1 645,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999030241200402]
AMPOULES ECLAIRAGE PUBLIC
5 630,51 6 5 630,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999030241200411]
AMPOULES ECLAIRAGE PUBLIC
5 870,08 6 5 870,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999030241200560]
AMPOULES ECLAIRAGE PUBLIC
2 201,40 6 2 201,40 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 196
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 1999030241200561]
LANTERNES ECLAIRAGE PUBLIC
4 684,95 6 4 684,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999030241200626]
COFFRETS RACCORDEMENT
LANTERNES
445,84 6 445,84 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999040230100072]
PERCEUSE
240,85 1 240,85 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999040240700090] CROSSES 75,48 1 75,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999040241200045] BALISES
SECURITE E.P.
347,85 1 347,85 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 1999040241200770] BOULES
OPAQUES
1 420,27 1 1 420,27 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000083] FEUX AVEC
CARTES ALIMENTATION
9 253,26 0 0,00 9 253,26 0,00 -9 253,26
31/12/2017 [inv 200000084] REPETITEURS
TRAFIC
2 306,36 0 0,00 2 306,36 0,00 -2 306,36
31/12/2017 [inv 200000100] POTEAUX
GALVANISES 3M65 STD
812,28 0 0,00 812,28 0,00 -812,28
31/12/2017 [inv 200000101] POTEAUX
GALVANISES 2M50 STD
608,98 0 0,00 608,98 0,00 -608,98
31/12/2017 [inv 200000105] REPETITEURS
TRAFIC
3 442,33 6 3 442,33 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000106] SIGNAUX
PIETONS
4 436,02 0 0,00 4 436,02 0,00 -4 436,02
31/12/2017 [inv 200000107] CANDELABRES
CORUM DOUBLE
3 741,76 0 0,00 3 741,76 0,00 -3 741,76
31/12/2017 [inv 200000108] CADELABRE
CORUM TRIPLE
2 226,97 6 2 226,97 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000110] TELECODE 2 113,74 6 2 113,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000112] ESTORILS 1 613,61 6 1 613,61 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000113] PROJECTEURS
MILAN AS BLANCS
1 362,00 6 1 362,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000118] EUROPA
FERMETURE
206,64 1 206,64 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000127] ATHENA 1 084,86 6 1 084,86 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000144] LANTERNES CLIP 3 664,81 0 0,00 3 664,81 0,00 -3 664,81
31/12/2017 [inv 200000145] MATS 590,75 0 0,00 590,75 0,00 -590,75
31/12/2017 [inv 200000146] LUMINAIRE
COMETE
2 962,85 6 2 962,85 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000147] MATS 12 050,49 0 0,00 12 050,49 0,00 -12 050,49
31/12/2017 [inv 200000148] COMETE 2 672,03 6 2 672,03 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000151] COMETES 1 108,10 6 1 108,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000152] EMBASE ALU 340,34 6 340,34 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000153] LANTERNES
DIVERSES
1 549,80 6 1 549,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000155] PLATINES 250
WATTS SODIUM
3 559,97 6 3 559,97 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000225] DECLIC ET DPN
POUR FEUX TRICOLORES
2 167,45 0 0,00 2 167,45 0,00 -2 167,45
31/12/2017 [inv 200000238] ARMOIRE
INDUSTRUELLE
1 351,06 10 1 351,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000241] BURIN PLAT 16,23 6 16,23 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000242] BURIN POINTU 16,23 6 16,23 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000243] BURIN RACLEUR 36,47 6 36,47 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000246] ARMOIRE A
RIDEAUX
602,60 10 602,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000247] TRIEUR VERTICAL 109,76 10 109,76 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000248] TRIEUR VERTICAL 114,87 10 114,87 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000249] TRIEUR
HORIZONTAL GRIS
146,96 10 146,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000250] TRIEUR OBLIQUE 147,50 10 147,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000251] CLASSEUR A
TIROIRS GRIS
195,27 10 195,27 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 197
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 200000252] PLANNING
MAGNETIQUE ANNUEL
165,56 10 165,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000253] VENTILATEUR DE
PLAFOND
127,45 10 127,45 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000255]
ASPIRATEUR+ACCESSOIRES
646,74 6 646,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000257] ENREGISTREUR 366,48 6 366,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000263] ARMOIRE
CHARGE LOURDE
1 575,53 10 1 575,53 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000265] CARTE
INTERFACE POUR AUTOMATE
380,82 6 380,82 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000267] GUERIT 42,25 1 42,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000268] ETABLI A
ROULETTE
610,80 6 610,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000270] RAYONNAGES
TUBULAIRES
1 816,00 10 1 816,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000273] ETABLI AVEC
GUERIT
390,04 3 390,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000274] ENSEMBLE
INTERPHONE
582,69 5 582,69 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000275] DECLIC 170,20 6 170,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200000373] WEB CAMERA 88,25 1 88,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200001014] TABLE DE TENNIS 864,38 5 864,38 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200001033] MACHINE A LAVER 421,83 6 421,83 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200001063] BANC SANS
DOSSIER
106,48 1 106,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200001076] CONGELATEURS 257,64 6 257,64 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200001080] BANC SANS
DOSSIER
541,52 5 541,52 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200001265] BOITIER DE
DIRECTION
514,79 6 514,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100004] EUROPA 1 033,24 6 1 033,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100006] COMETES 1 108,10 6 1 108,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100017] EMBASES ALU 1 021,03 6 1 021,03 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100018] EMBASE ALU 680,69 6 680,69 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100019] DIFFUSEUR 910,19 6 910,19 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100020] SOCLE 7,15 6 7,15 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100032] ALIMENTATION DE
LABORATOIRE
483,17 6 483,17 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100033] PROJECTEUR 10 483,92 6 10 483,92 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100034] VOLET 1 640,96 6 1 640,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100263] LANTERNES
COMETES
2 850,17 6 2 850,17 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100282] LANTERNES
ESTORILS
4 412,36 6 4 412,36 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100283] LANTERNES
ESTORILS
3 391,32 6 3 391,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100284] COMETES 1 425,08 6 1 425,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100285] LANTERNES
ESTORILS
5 014,05 6 5 014,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100320] PROJECTEUTRS
CALAO
3 182,87 6 3 182,87 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100323] BANCS 1 053,86 6 1 053,86 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100325] CORBEILLE 9 435,53 6 9 435,53 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100339] PROJECTEURS 356,20 6 356,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100340] LAMPES 239,80 6 239,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100373] PROJECTEURS 484,81 6 484,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100374] POTEAUX 11 027,26 6 11 027,26 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100436] COMETE 2 137,62 6 2 137,62 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100465] FEUX
TRICOLORES
33 965,41 6 33 965,41 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100578] ADAPTATEUR DE
CANON DENY
960,51 3 960,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100579] BARRIERES 4 467,06 6 4 467,06 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 198
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 200100582] MOTEUR DEUTZ 6 354,09 8 6 354,09 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100614] PROJECTEURS ET
LEURS EQUIPEMENTS
1 087,85 3 1 087,85 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100615] PROJECTEURS
MWF
838,71 6 838,71 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100616] PROJECTEURS
SWF
209,68 1 209,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100617] PROJECTEURS
SW
864,92 6 864,92 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100618] PROJECTEURS
MWF
1 048,39 3 1 048,39 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100621] CARTES UNITES
CENTRALES
3 182,17 6 3 182,17 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100782] LANTERNE 523,36 6 523,36 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200100999] ISOLAMETRE
MULTIMETRE
1 157,79 3 1 157,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200101005] TRIEUR VERTICAL 580,54 3 580,54 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200200040] LAVAGE OPTIMOP
SEAU AVEC PRESSE
312,81 2 312,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200200047] TAPIS MASTERS
2000 BLEU - TAPIS MASTERS 2000
VERT
824,98 5 824,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200200131] BACHE
RECOUVREMENT
2 840,57 5 2 840,57 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200200223] LABORATOIRE DE
PEINTURE (CABINE)
4 861,60 3 4 861,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200200238] VTT 24 pouces
GITANE
3 168,44 8 3 168,44 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200200239] VTT 20 pouces
GITANE
2 924,70 8 2 924,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200200268] REFRIGERATEUR 1 039,71 6 1 039,71 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200200415]
DEBROUSSAILLEUSE
309,41 6 309,41 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200200636] SONORISATION
NUMERIQUE
1 000,00 10 1 000,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200200662] ANALYSEUR
NUMERIQUE
2 134,00 6 2 134,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200200692] PROJECTEUR DE
SON
16 403,14 5 16 403,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200200726] ILLUMINATIONS 62 489,62 6 62 489,62 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200200768] GERBEUR
ELECTRIQUE
11 531,83 8 11 531,83 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200200773] SONORISATION 10 836,96 10 10 836,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200200790] TREUIL 728,96 6 728,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300007] MARTEAU
PIQUEUR
2 673,06 6 2 673,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300036] TABLES OVALES 371,32 10 371,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300062]
TRONCONNEUSES
1 124,20 6 1 124,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300069] PINCE A SERTIR 130,14 1 130,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300127] ARMOIRE DOUBLE 295,42 1 295,42 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300132] CHAISES 797,61 10 797,61 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300133] TABLES 233,22 1 233,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300139] TABLES 445,63 10 445,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300164] ARMOIRE+
CAISSON
557,04 10 557,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300174] TABLE 892,22 10 892,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300179] PLANS DE
TRAVAIL
1 223,59 10 1 223,59 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300224] TABLES 2 252,91 10 2 252,91 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300239] BANQUETTES 609,21 10 609,21 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300240] TABLES 852,15 10 852,15 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300248] TABLES 440,68 10 440,68 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 199
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 200300271] CLASSEURS 5
TIROIRS
1 377,41 10 1 377,41 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300274] CHAISES 1 091,95 10 1 091,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300278] CHAISES 1 599,31 10 1 599,31 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300300] CHAISES 500,10 10 500,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300351] AMPLIFICATEUR 2 332,20 5 2 332,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300352] PIEDS DE MICRO 263,12 1 263,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300355] SONOMETRE
NUMERIQUE
339,86 3 339,86 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300371] PROJECTEURS 1 531,98 10 1 531,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300372] ECHELLES 3
PLANS
302,07 3 302,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300399] RADAR
DETECTION DE VEHICULE
1 811,94 3 1 811,94 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300488] ENSEMBLE DE
SOUDAGE POUR CHALUMEAUX
519,18 3 519,18 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300564] RADAR DE
COMPTAGE
5 884,32 3 5 884,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300594] TABLES 1 959,05 10 1 959,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300615] LAVE VAISSELLE
A CAPOT
4 096,30 10 4 096,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300630] MEUBLES HAUT
ET BAS
190,00 1 190,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300632] CONTROLEUR /
DETECTEUR DE TENSION
174,48 1 174,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300688] MATERIEL DE
LEVAGE
812,85 6 812,85 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300689] PERFORATEURS
SPIT 327
3 074,84 3 3 074,84 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300706] MAJ QUARK
Xpress
776,20 2 776,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300713] 4 MICROS 1 TABLE
DE MIXAGE(flight case)
4 069,99 10 4 069,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300714] AMPLIFICATEUR 751,09 5 751,09 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300737] KIT DE
PARAMETRAGE POUR
DETECTEUR VISION
911,35 3 911,35 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300760] RETOUR DE
SCENE HAUT PARLEUR
1 148,16 10 1 148,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300788] CHAISES 2 304,21 10 2 304,21 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300789] ARMOIRE DOUBLE 295,41 1 295,41 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300790] BANQUETTES /
CHAUFFEUSE
609,45 10 609,45 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300816] COFFRETS
D'OUTILLAGE
747,50 3 747,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300860] CHAISES
ENFANTS
7 108,07 10 7 108,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300862] TABLES LIGNE 5 367,65 10 5 367,65 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300863] BAHUT ESCAPADE 797,83 10 797,83 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300865] BAHUT ESCAPADE 2 393,48 10 2 393,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300867] BAHUT ESCAPADE 3 191,31 10 3 191,31 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300876] SUPPORTS DE
FEUX TRICOLORES
2 540,30 6 2 540,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300877] SUPPORTS DE
FEUX TRICOLORES
1 184,04 6 1 184,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300904] ILLUMINATIONS 23 662,86 6 23 662,86 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300905] ILLUMINATIONS 15 116,24 6 15 116,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300939] TRONCONNEUSE 531,75 6 531,75 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300946] ILLUMINATIONS 6 497,87 6 6 497,87 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300956] PERCEUSE SDS 777,40 3 777,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300957] ILLUMINATIONS 6 727,50 6 6 727,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300964] MEUBLE DE
RANGEMENT
332,30 10 332,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200300977] PINCE A CERCLER 217,15 1 217,15 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 200
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 200300992]
DEBROUSSAILLEUSE
310,49 6 310,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200301004] RAMPE
EQUILIBREE
2 949,80 8 2 949,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400009] FEUX
TRICOLORES COMPLETS
11 637,08 6 11 637,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400010] POTEAUX GALVA 1 277,33 6 1 277,33 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400011] PIETON FIXATION 344,45 6 344,45 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400043] FAX
TELECOPIEUR
219,99 1 219,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400050] THERMOMETRE
TX880
64,42 1 64,42 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400079] RADIO K7 CD 67,00 1 67,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400085] EXTRACTEUR
TIRE FORT HIT 32 / 4 ELINGUES
1 288,45 6 1 288,45 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400096] PERCEUSE PSR 149,00 1 149,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400157] MELANGEUR A
PEINTURE MXP 1000
238,00 1 238,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400161] FAUTEUIL DE
MAITRE
48,08 1 48,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400207] MOBILIERS
SCOLAIRES
7 665,04 10 7 665,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400259] VELOS GITANE
ROCKS
638,40 8 638,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400335] FAUTEUIL DE
BUREAU
182,34 1 182,34 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400358] REGULATEUR DE
VOLUME
523,85 6 523,85 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400625] ARMOIRE
ELECTRIQUE
1 063,24 6 1 063,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400638]
DEBROUSSAILLEUSES
652,49 6 652,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400639] TONDEUSES
AUTOTRACTEES
4 961,06 8 4 961,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400644] TONDEUSE 1 535,66 8 1 535,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400648]
PERCEUSE/VISSEUSE/MEULEUSE
442,52 3 442,52 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400670] ECRAN DE
PROJECTION TOILE RETRO
1 375,40 6 1 375,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400679] PARTAGEUR VGS 236,81 1 236,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400686] MALETTE
D'ELECTRICIEN AVEC OUTILS
893,41 3 893,41 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400728] PROJECTEUR 2 961,73 10 2 961,73 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400781] UHF SECURITE
GARDIEN
3 234,46 5 3 234,46 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400793] PROJECTEURS
COMBO GX
2 530,90 10 2 530,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400796] LANTERNES
ESTORILS
2 919,91 6 2 919,91 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400804] REGULATEUR DE
VOLUME / BOITIER USB
74,64 1 74,64 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400805] REFRIGERATEUR 299,99 6 299,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400902] ENSEMBLE BRISE
BETON
2 152,80 6 2 152,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400903] DECAPEUR
THERMIQUE
119,22 1 119,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400911] TREUIL
FORESTIER
3 841,99 8 3 841,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400917] ILLUMINATIONS 7 902,93 6 7 902,93 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400930]
DEBROUSSAILLEUSE
436,71 6 436,71 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400931]
DEBROUSSAILLEUSE
914,94 6 914,94 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400936] MEULEUSE 181,73 1 181,73 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200400937] MEULEUSE 145,58 1 145,58 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 201
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 200400938]
PERCEUSE-VISSEUSE
281,61 1 281,61 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401084] MOTEUR 2 178,38 8 2 178,38 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401089] FAUTEUIL + 2
CHAISES VISITEUR
443,05 10 443,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401090] FAUTEUIL + 2
CHAISES VISITEUR
443,05 10 443,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401093] FAUTEUIL + 2
CHAISES VISITEUR
443,05 10 443,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401094] FAUTEUIL + 2
CHAISES VISITEUR
443,05 10 443,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401097] FAUTEUIL + 2
SIEGES VISITEURS
443,05 10 443,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401099] FAUTEUIL + 2
SIEGES VISITEURS
443,05 10 443,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401100] FAUTEUIL + 2
SIEGES VISITEURS
443,05 10 443,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401103] BUREAUX 1 747,73 10 1 747,73 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401104] CAISSONS 1 480,05 10 1 480,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401136] DECORS
D'ILLUMINATION
11 168,25 6 11 168,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401137] DECORS
D'ILLUMINATION
14 950,00 6 14 950,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401138] DECORS
D'ILLUMINATION
17 335,30 6 17 335,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401188] ARMOIRES L 120/
H 198
3 175,38 10 3 175,38 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401203] MATERIEL DE
REPRODUCTON SONORE
4 664,40 10 4 664,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401216] CONSOLE DE
COMMANDE AUTO DMX
1 650,48 3 1 650,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401271] ILLUMINATIONS 20 121,50 6 20 121,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401281] CONSOLE DE
COMMANDE AUTO DMX
2 412,81 6 2 412,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401282] 2 PINCES-PIED ET
MICRO
123,19 1 123,19 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200401296] DECORS DE FIN
D'ANNEE
4 313,97 6 4 313,97 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500000] FEUX
TRICOLORES
12 776,87 6 12 776,87 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500007] LANTERNE OSLO
506
15 270,53 6 15 270,53 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500037] PROJECTEURS
SONPAK
1 309,62 6 1 309,62 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500038] MODULE CLES
MALES
63,83 1 63,83 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500039] LECTEUR DVD 49,00 1 49,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500049] TABLES 827,03 10 827,03 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500050] CHAISES 1 105,10 10 1 105,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500051] MEUBLE TELE +
BACS A ALBUMS
820,46 10 820,46 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500117] MICRO COL DE
CYGNE
1 497,39 6 1 497,39 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500252] COFFRET DE
CHANTIER 16 A
690,47 3 690,47 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500340] PERCEUSE
VISSEUSE PERCUSSION
369,96 3 369,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500360] FAUTEUIL SUR
ROULETTES
209,29 1 209,29 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500422] COFFRET DE
BRANCHEMENT 24V 1200W
1 820,73 6 1 820,73 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500425] SYSTEME
SENNHEISER SONO NUMERIQUE
DE CONFERENCE
24 897,25 5 24 897,25 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 202
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 200500451] DALLES
MOQUETTE POUR PODIUM
382,12 6 382,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500526] AMPLIFICATEURS
AUSTRALIAN MONITOR AMIS 120
1 363,44 5 1 363,44 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500533] ARMOIRE A
RIDEAU H198 L120 P425
550,40 10 550,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500602] TABLE ADOSSEE +
ETAGERE BASSE
478,40 10 478,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500604] TABLE DE
CUISSON 4 PLAQUES
ELECTRIQUES
2 511,60 10 2 511,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500606] PLONGE INOX 2
BACS ROBINET
MELANGEUR/DOUCHETTE
980,72 10 980,72 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500607] TABLE INOX
ADOSSEE
339,66 10 339,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500608] TABLE ENTREE
DE MACHINE AVEC BAC DE
PRELAVAGE
672,15 10 672,15 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500609] LAVE VAISSELLE
A CAPOT LAMBER L25
4 066,40 10 4 066,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500610] TABLE DE SORTIE
DE MACHINE A LAVER 2 CASIERS
316,94 10 316,94 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500611] HOTTE INOX AVEC
CAPTEUR + FILTRE ANTI
GRAISSE
1 100,32 10 1 100,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500612] TABLE DU CHEF
1400X700 AVEC ETAGERE BASSE
711,62 10 711,62 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500615] MEDIA CD POUR
MICROSOFT OPEN
28,00 1 28,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500685] MICROS SANS FIL 3 678,90 5 3 678,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500686] ENREGISTREUR
MULTI- FORMATS MARANTZ
1 344,30 5 1 344,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500818] SYSTEME
ENREGISTREMENT AUDIO
2 762,76 5 2 762,76 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500887] KIT LEDS ROUGES
DIAM 300
5 023,20 6 5 023,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500888] KITS LEDS VERTS
DIAM 200
5 047,12 6 5 047,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500889] KIT LEDS
ORANGES DIAM 200
4 305,60 6 4 305,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500914] ARMOIRE 196,14 1 196,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500915] RAYONNAGE
D'ATELIER
710,75 10 710,75 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500929] PLOTS CHROMES
AVEC RUBANS ROUGES
1 046,50 6 1 046,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200500970] DECORS
LUMINEUX
16 479,44 6 16 479,44 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200501042] BANQUETTE 3
PLACES BAMBINO
152,85 1 152,85 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200501043] CHAUFFEUSE
SIMPLE BAMBINO
34,23 1 34,23 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200501044] CHARIOT 2
PLATEAUX H 100/1
343,37 10 343,37 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200501045] BANQUETTE 3
PLACES POUSSIN
97,95 1 97,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200501046] CHAUFFEUSE
D'ANGLE
92,57 1 92,57 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200501050] CHARIOT 2
PLATEAUX H 100 /1
343,37 10 343,37 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200501068] PERCEUSE HILTI
TE 2M
715,21 3 715,21 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200501070] VISSEUSE PLACO
570W
418,60 3 418,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200501071] PISTOLET A
COLLE EG313 100W
203,32 1 203,32 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 203
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 200501072] MARTEAU
PERFORATEUR 24V GBH
575,28 3 575,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600014] DECORS DE NOEL 17 583,52 6 17 583,52 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600022] TABLES OVALES
120 X 90
330,89 10 330,89 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600023] TABLES OVALES
120 X 90
330,89 10 330,89 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600026] TABLES OVALES
120 X 90
496,33 10 496,33 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600027] CHAISES
CROQ'LUNE 4 PIEDS
474,69 10 474,69 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600064] TRANCHE PAIN
DITO SAMA CPX
1 530,88 10 1 530,88 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600084] MEULEUSE
ANGULAIRE HIT 1020 W
138,74 1 138,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600086] MEUBLE DE
CUISINE
99,00 1 99,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600105] BUT METAL
REVERSIBLE
502,21 5 502,21 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600113] FOUR
THERMATRONIC COMPLET
7 168,11 10 7 168,11 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600132] BANQUETTE 3
PLACES POUSSIN
293,86 1 293,86 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600248] ARMOIRE CROQ
LUNE 2 PORTES
767,90 10 767,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600248] CHAUFFEUSE
D'ANGLE BAMBINO
64,05 1 64,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600249] BANQUETTES 3
PLACES BAMBINO
229,27 1 229,27 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600250] TABLES FAC. 130
X 50
765,32 10 765,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600251] CHAISES MIAMI
APPUI /S / TABLE
2 181,01 10 2 181,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600252] TABLE CROQ
LUNE OVALE 120 X 90
165,44 1 165,44 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600253] CHAISES CROQ
LUNE
369,20 10 369,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600286] PROJECTEURS
400 WHATTS
986,70 6 986,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600309] MALETTE
OUTILLAGE
379,91 3 379,91 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600311]
DEBROUSSAILLEUSE STHIL FS80
347,96 6 347,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600314] PLAN DE TRAVAIL
1600 x 1200 SERENIS
509,44 10 509,44 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600315] PLAN DE TRAVAIL
SERENIS
543,76 10 543,76 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600340] PLATEAU ACIER
GALVA ECHAFAUDAGE
418,60 3 418,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600343] CORBEILLES
SPIRALES
1 209,16 6 1 209,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600367] BUFFET
VAISSELIER
396,00 10 396,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600418] DETECTEUR
TRAFIC VEHICULES
2 250,87 6 2 250,87 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600446] CHAUFFEUSE
COTONNE
636,87 10 636,87 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600451] PORTE MANTEAU
8 PATERES
83,22 1 83,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600455] VISSEUSE HEAVY
DUTY 12V
313,35 3 313,35 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600494] GARAGE PERCHE
DOUBLE ENTREE
8 805,60 5 8 805,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600594] MARTEAU
PIQUEUR 1240W
1 480,43 6 1 480,43 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 204
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 200600596] OUTILLAGES 1 356,72 3 1 356,72 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600654] FILEMARKER PRO
8.5
388,19 2 388,19 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600674] PORTE
BOUCHARDE CONE
45,91 1 45,91 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600675] OUTILLAGE
DIVERS
41,90 1 41,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600766] ARMOIRES PORTE
BATTANTES L90
667,37 10 667,37 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600770] HAUTS PARLEURS
TROPOCALISES
4 351,77 10 4 351,77 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600771] BANQUETTES 3
PLACES BAMBINO
229,29 1 229,29 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600772] CHAUFFEUSE
SIMPLE BAMBINO
34,23 1 34,23 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600773] CHAUFFEUSE
D'ANGLE BAMBINO
64,05 1 64,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600774] CHARIOT 2
PLATEAUX H100 / L 75
343,35 10 343,35 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600776] DAME 200 MM
MARTEAU PIQUEUR H70SA
122,51 1 122,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600778] DOUBLE LECTEUR
CD NUMARK
574,08 5 574,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600779] PLASTIFIEUSE
HRL A4
233,22 1 233,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600788] SCIE SABRE
DEWALT 750 W
248,65 1 248,65 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600791] SCIE SAUTEUSE
GST 135BCE 650 W
248,60 1 248,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600792] RABOT 710 W
LARGEUR 82 MM
178,00 1 178,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600793] PONCEUSE A
BANDE 1200 W 610 X 100
351,96 3 351,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600796] SCIE CIRCULAIRE
1700 W GKS 85S
298,20 1 298,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600843] BROUETTES
GALVA
248,36 1 248,36 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600844] PONCEUSE / SCIE
CIRCULAIRE / SCIE SABRE /
PERCEUSE
617,10 3 617,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600867] CONFECTION DU
COSTUME MASCOTTE AGENDA
21
1 196,00 10 1 196,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600869] APPAREILS DE
GESTION ECLAIRAGE PUBLIC
14 997,84 6 14 997,84 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600871] SOUFFLEURS
THERMIQUES
1 278,00 6 1 278,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600875] MATERIELS
D'ILLUMINATION
18 776,60 6 18 776,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600882] PONCEUSE A
BANDE NEUVE
487,97 3 487,97 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600895] CORBEILLE
SPIRALE 60 L
1 208,96 6 1 208,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600916] TROTIN'ICE AVEC
CRAPETTES
822,25 5 822,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600928] TABLES RONDES
D120
539,12 10 539,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600929] TABLES
RECTANGULAIRES 120 X 80
326,17 10 326,17 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600930] CHAISES 1 201,39 10 1 201,39 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600931] ARMOIRES L120 5
ETAG
667,37 10 667,37 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600932] BANQUETTES 3PL 391,83 10 391,83 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200600933] POUF
CYLINDRIQUE
28,52 1 28,52 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 205
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 200600940] HAUT-PARLEUR
AMPLIFIE HK
611,16 10 611,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200601036] MONITEUR TFT 19 297,80 1 297,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200700028] FOUR A
MICRO-ONDES
61,99 1 61,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200700058] BOUEES REGATE
ET PEDAGOGIE
188,01 10 188,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200700217] PLAN PILOTE 1600
x 1600 + RETOUR + CAISSON
1 734,26 10 1 734,26 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200700259]
DEBROUSSAILLEUSES STHIL FS
87R
2 406,61 6 2 406,61 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200700342] PERCEUSE 800 W 89,90 1 89,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200700343] PERCEUSE 18 V
WO
599,59 3 599,59 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200700514] PONCEUSE
VIBRANTE GSS 280AE
236,81 1 236,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200700695] PISTOLET A
PEINTURE
2 134,72 6 2 134,72 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200700697] FEUX
PERMANENTS
1 749,03 6 1 749,03 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200700698] ALIMENTATION
FEUX PERMANENT 24 V
688,90 6 688,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200700771] MEULEUSE D230
GWS 2100 W
145,63 1 145,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200700783] BANQUETTES
INTERMEDES L 2M
1 429,22 6 1 429,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200700839] SCIE SAUTEUSE
GST 720W
211,13 1 211,13 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200700898] VELOS / CASQUES 1 258,00 8 1 258,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200700900] RIVETEUSE 12V/
TX 2000
905,36 3 905,36 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200700949] PERCEUSE
REVER.10 MM
277,16 1 277,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200700952] PERCEUSE
PERCUSSION 750 W GSB18
134,93 1 134,93 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200700979] EPANDEUR
MAJAR 200 L
514,28 6 514,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800107] CONTROLEUR DE
FEUX CARREFOUR PRESSOIR
COQUET
6 771,75 6 6 771,75 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800108] CONTROLEUR DE
FEUX CARREFOUR
COROT/CLERMONT
7 986,89 6 7 986,89 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800271] CARTE
GRAPHIQUE PNY GEFORCE 8600
GTS 256MO
454,96 3 454,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800278] TONDEUSE
THERMIQUE HRH 536 HXE
1 703,19 8 1 703,19 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800280] SOUFFLEURS
STHIL BG 85
242,25 6 242,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800281]
DEBROUSSAILLEUSE STHIL FS
87R
425,06 6 425,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800283] TAILLES HAIES
PPK ECHO HC 1500
340,80 6 340,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800299] ARMOIRE 1980 X
1200 5 TAB
786,49 10 707,85 78,64 0,00 -78,64
31/12/2017 [inv 200800369] POTELETS A
SANGLES NOIRS
777,40 6 777,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800381] SEESNAKE MICRO 297,81 1 297,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800686] ARMOIRE DE
COMMANDE ECLAIRAGE PUBLIC
53 981,46 6 53 981,46 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800688] NETTOYEUR
HAUTE PRESSION HD6/ 15C
1 164,90 6 1 164,90 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 206
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 200800695] PORT POUR WIN
UP
156,68 1 156,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800697] WIN UP 3.50 M 279,86 6 279,86 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800698] HOUSSE DE
TRANSPORT POUR WIN UP
215,28 1 215,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800716] TOURNEVIS SS
FIL
100,40 1 100,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800806] MEULEUSE 125MM
810W
27,90 1 27,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800814] ARMOIRE BASSE
700 X 1200
288,00 1 288,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800834] MEULEUSE D230 193,91 1 193,91 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800841] IMPRIMANTE
XEROX 6180
1 363,44 3 1 363,44 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800862] PIED CARRE
CORBEILLE ECOLOR
1 260,58 6 1 260,58 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200801009] REPARTITEUR
TELEPHONIQUE
95,00 1 95,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200801073] CONTROLEUR DE
CHARGE AUTOMOBILE
160,25 1 160,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200801078] REFREGIRATEUR
2 PT 400 L FAR
362,99 6 362,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200801114] PAIRE PATIN
SOFT
180,29 5 180,29 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200801132] BANQUETTES +
CHAUFFEUSE
544,70 10 490,23 54,47 0,00 -54,47
31/12/2017 [inv 200801150] POSTE
TELEPHONE ALCATEL 4028IP
3 582,70 5 3 582,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200801151] MODULE
ADDITIONNEL GRAND ECRAN
401,09 5 401,09 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200801152] MODULE
ADDITIONNEL DE 10 TOUCHES
108,76 1 108,76 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200801223] TRANSPORT
REMORQUE
631,49 8 631,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200801225] LAVE LINGE
FAGOR
2 229,93 6 2 229,93 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200801227] SOUFFLEUR
STHIL BG86
484,49 6 484,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200801245] ARMOIRE A
CLASSEMENT LITTORAL
1 423,24 10 1 280,88 142,36 0,00 -142,36
31/12/2017 [inv 200801262] POIDS LOURD
L'HYPPOPOTAME
551,00 6 551,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200801264] TIC TAC LE
CROCRODILE
1 057,26 6 1 057,26 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200801265] LA MAISON DES
LUTINS
1 506,60 6 1 506,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200801266] COCORICO LE
COQ
763,00 6 763,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200801371] TOBOGGAN
SPATIONEF
4 834,95 6 4 834,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900001] GILET PARE
BALLE FEMME
2 081,04 3 2 081,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900030] PERCEUSE/VIS
GSR 14.4 VE-2
531,36 3 531,36 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900073] GILET PARE
BALLE HOMME
3 653,78 3 3 653,78 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900080] MINI
CONVERTISSEUR D'INTERFACE
GIGABIT
2 583,36 3 2 583,36 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900081] MINI
CONVERTISSEUR D'INTERFACE
GIGABIT
1 148,16 3 1 148,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900097] PERCEUSE VIS 13
MM GSR
248,41 1 248,41 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 207
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 200900101]
PERCEUSE/VICEUSE 14,4V-2
193,94 1 193,94 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900102] SCIE SAUTEUSE
GST 75 BE 650W
175,47 1 175,47 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900103] SCIE CIRCULAIRE
CAP;65MM 1200W
223,04 1 223,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900104] PONCEUSE
EXCENTRIQUE GEX 340W
231,57 1 231,57 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900150] PATINS SOFT
FIGURE - FEERIES 2009
374,79 5 374,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900153]
CONGEL-REFRIGERATEUR
PROLINE
314,99 6 314,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900223] POTEAU ALU 2M50 2 063,10 6 2 063,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900224] PC PORTABLE
POUR PROG CONTROLEURS
3 827,20 3 3 827,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900225] CLE USB 4GO 233,22 1 233,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900227] REPETITEUR
TRAFIC
1 076,40 3 1 076,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900228] POTEAU 3M65 1 973,40 6 1 973,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900229] SIGNAL PIETON 2 631,20 3 2 631,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900259] USB ANALYSEUR
DE SPECTRE + LOGICIEL
609,96 3 609,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900271] SOUFFLEUR A
DOS STHILL BR 550
623,71 6 623,71 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900280] FILETS BUTS
HANDBALL BLANC
198,90 5 198,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900440] PERCEUSE
VISSEUSE GSR 14.4V
265,68 1 265,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900481] LAVE LINGE
VEDETTE
3 035,95 6 3 035,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900492] CHAISE DE
TRAVAIL
130,90 1 130,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900493] CAISSON 3
TIROIRS
174,14 1 174,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900494] BUREAU
COMPACT 160 X 120
205,11 1 205,11 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900553] COFFRET DE
PINCE A SERTIR
334,88 3 334,88 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900666] PLATEFORME
SECURISEE
1 858,58 6 1 858,58 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900674] ECHELLE ALU 3
PLANS 3M60 X 8M10
494,16 3 494,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900710] ALIM
REDONDANTE 875W
2 176,72 3 2 176,72 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900829] PONCEUSE
EXCENTRIQUE GEX 150
231,58 1 231,58 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900859] TAPIS CORAL NON
FEU
3 520,69 10 2 816,56 704,13 0,00 -704,13
31/12/2017 [inv 200900889] SAC DE
TRANSPORT ENCEINTE TKM
28,50 1 28,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900899] MICROSOFT VISIO
2007
179,57 1 179,57 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900900] PACK OFFICE
2007 PME pour PC
516,34 2 516,34 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900934] FEUX
CARREFOUR COURS SCELLIER
19 936,24 6 19 936,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900950] MICROSOFT
OFFICE 2007 BASIC
1 575,66 2 1 575,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200900953] MICROSOFT
OFFICE 2007 PME
258,17 1 258,17 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200901025] COMMUTATEURS
7 PORTS
83,72 1 83,72 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200901035] MEULEUSE DIAM
125 MM
170,31 1 170,31 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 208
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 200901036] FAUTEUIL DE
TRAVAIL NOIR
211,81 1 211,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200901039] IMPRIMANTE OKI
LASER COULEUR C830N
1 792,80 3 1 792,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200901046] PERCEUSE
VISSEUSE 13 MM GSR 12VE
248,41 1 248,41 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200901047] PERCEUSE A
PERCUSSION 800W GSB20
172,39 1 172,39 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200901055] TIC TAC
CROCODILE
1 156,89 6 1 156,89 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200901056] HIPPOPOTAME 1 193,49 6 1 193,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200901059] TOBOGGAN
SPATIONEF
2 416,46 6 2 416,46 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200901065] GILETS PARE
BALLES
9 719,53 6 9 719,53 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200901092] MARTEAU
PERFORATEUR GBH2-26RE
228,11 1 228,11 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000001] OFFICE 2007 OLP
NL GOVT
351,07 2 351,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000002] OFFICE 2007 Pro
Plus Open Gouv
18 713,05 2 18 713,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000003] OFFICE 2007
Standard Open Gouv
4 212,95 2 4 212,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000035] DOUILLES
SCELLEMENT DIAM 60
461,42 3 461,42 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000036] DOUILLES
SCELLEMENT DIAM 76
361,79 3 361,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000037] BAGUES
SERRAGES DIAM 60
183,13 1 183,13 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000041] IMPRIMANTE OKI
B6300N
596,80 3 596,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000048] PANNEAUX TYPE
M 350x350
172,99 1 172,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000049] PANNEAUX
REPLIABLES STATIONNEMENT
INTERDIT
683,87 6 683,87 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000050] PANNEAUX
REPLIABLES SENS INTERDIT
296,01 1 296,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000052] PANNEAUX N° de
rue 150x100 RELIEF 3 chiffres
483,78 6 483,78 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000053] PANNEAUX N° de
rue 150x100 RELIEF 1 à 2 chiffres
660,79 6 660,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000054] VIS PEINTES
AVEC CHEVILLES
63,63 1 63,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000057] PROJECTEUR
LASER DIODE DUNE
293,02 1 293,02 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000064] GRILLE PLATE
CARRE P400
317,54 6 317,54 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000065] GRILLE PLATE
CARREE P300
204,52 1 204,52 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000066] BEC DE
GARGOUILLE T3S
435,94 6 435,94 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000067] BEC DE
GARGOUILLE T3
252,60 1 252,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000068] REHAUSSE NF
50x50
325,79 6 325,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000069] REHAUSSE NF
60x60
294,69 1 294,69 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000070] PLAQUE HYDRO
70/70 HC700
180,84 1 180,84 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000071] PLAQUE HYDRO
30/30 HC300
103,33 1 103,33 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000072] REHAUSSE NF
40x40
145,85 1 145,85 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 209
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 201000073] PLAQUE HYDRO
40/40 HC400
318,61 6 318,61 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000074] PLAQUE HYDRO
60/60 HC600
469,31 6 469,31 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000075] PLAQUE HYDRO
50/50 HC500
620,01 6 620,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000076] GRILLE PLATE
CARREE P250
177,61 1 177,61 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000077] REHAUSSE NF
30x30
76,78 1 76,78 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000078] PST 40x40 64,11 1 64,11 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000079] PST 50x50 100,28 1 100,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000080] PARPAING
10x20x50
113,38 1 113,38 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000081] PARPAING
15x20x50
109,51 1 109,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000082] BORDURES T1 967,52 6 967,52 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000083] LISSES 8x8x238 483,66 6 483,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000084] CANIVEAUX CS1 453,52 6 453,52 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000085] LISSES 8x8x192 389,42 6 389,42 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000086] BORDURES T2 331,53 6 331,53 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000087] PST 30x30 57,88 1 57,88 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000088] POTEAUX LISSES
12x12 ht 175 2troux
574,80 6 574,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000107] CAISSON
ROULANT 3 TIROIRS
263,12 1 263,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000125] POSTE GIGASET
SIEMENS C47H
97,04 1 97,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000126] POSTE
ANALOGIQUE HD200 URGENCE
139,04 1 139,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000143] OFFICE
STANDARD GOVT
351,07 2 351,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000150] PALETTE
POLYVALENTE EN PLASTIQUE
AVEC RENFORT
1 798,31 5 1 798,31 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000153] PANNEAUX DE
SIGNALISATION
3 644,37 6 3 644,37 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000165] MICROSOFT
OFFICE BASIC
880,06 2 880,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000187] K10 AVEC SUPP 375,26 6 375,26 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000188] BARRIERES
CHANT FIXE
1 373,96 6 1 373,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000189] PANNEAUX DE
RUE TYPE VILLE
365,62 6 365,62 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000190] BALISE TP
ORANGE
112,71 1 112,71 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000235] PANNEAUX N° de
rue 150x100 RELIEF TER
161,46 1 161,46 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000236] PANNEAUX N° de
rue 150x100 RELIEF 1 à 2 chiffres
471,51 6 471,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000237] VISSERIE 49,75 1 49,75 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000238] PANNEAUX N° de
rue 150x100 RELIEF BIS
161,78 1 161,78 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000246] ESCABEAU 7
MARCHES
224,90 1 224,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000320]
DEBROUSSAILLEUSE STHILL FS
87 R
344,02 6 344,02 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000340] BORNE ACCES SS
FIL CISCO SMALL BUSINESS
2 190,00 3 2 190,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000346] PANNEAUX ENS
CAR 113-3
1 505,52 6 1 505,52 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000385] PERCEUSE
VISSEUSE 8V
633,57 3 633,57 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 210
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 201000386] JEU A RESSORT
PONEY
623,18 6 623,18 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000388] JEU RESSORT
TIC-TAC LE CROCODILE
578,45 6 578,45 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000433] FAX LF8040 PREV
SECURITE
227,24 1 227,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000462]
DEBROUSSAILLEUSE STHILL FS
87 R
349,37 6 349,37 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000485] LOVEUSE ROND
GRIS/NOIR
29,90 1 29,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000487] POTEAU
CHATELET 1.20M
1 770,08 6 1 770,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000488] POTEAU ORSAY
BOULE BLANCHE 1.45M
659,83 6 659,83 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000502] BANQUETTES 603,99 10 422,80 181,19 0,00 -181,19
31/12/2017 [inv 201000534] POTELET A
GORGE AMOVIBLE
3 473,18 6 3 473,18 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000595] ONDULEUR
EATON EX 1500 rack
3 149,78 3 3 149,78 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000596] BATTERIES POUR
AUTONOMIE SUPP
908,20 3 908,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000695] ANNONCE
SOLUTION DE GESTION ET
CONTROLE INST.EP
181,50 1 181,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000734] BORDURETTE P1 723,34 6 723,34 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000755] JALONNEMENT
N°3 chiffres
32,29 1 32,29 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000756] VIS PEINTES
AVEC CHENILLES
47,36 1 47,36 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000757] PORT POUR
COMMANDE DU 29/09/10
23,92 1 23,92 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000758] N° DE VOIRIE 1 OU
2 CHIFFRES
861,12 6 861,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000850] ENROULEUR 25M 27,39 1 27,39 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000863] PANNEAUX DE
RUE
733,08 6 733,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000864] PLAQUES DE RUE 73,12 1 73,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000867] ANTENNE DLINK 345,00 3 345,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000868] ONDULEUR
EATON Ellipse ASR 750
445,51 3 445,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000875] PANNEAUX DE
RUE
182,81 1 182,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000876] PANNEAUX B1
d850 repliables
296,01 1 296,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000877] J4 2 chevrons 132,66 1 132,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000878] J5 en 350 63,75 1 63,75 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000879] B1 en 450 132,66 1 132,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000880] SUPPORT d60 en
3.50m
225,63 1 225,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000881] COLLIERS ALU
SIMPLE
59,92 1 59,92 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000916] MALLETTE PC SIG 8,85 1 8,85 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000919] BORDURE
TROTTOIR T1
508,25 6 508,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000920] BORDURETTE 50
cm
38,03 1 38,03 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000921] BORDURE CS1 476,49 6 476,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000922] BORDURETTE P2 281,30 1 281,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000978] OFFICE 2010 Pro
Open Gouv
479,38 2 479,38 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201000982] BALISETTE
SOUPLE
1 146,96 6 1 146,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100005] PUBLISHER 2010 117,55 1 117,55 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 211
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 201100060]
TALKIES-WALKIES(x2)
MOTOROLA XTR446
368,32 5 368,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100068] SUPPORT AVEC
PIED A SCELLER
2 057,12 6 2 057,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100110] POSTE IP Alcatel
4028
2 896,16 5 2 896,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100156] CHAISES
PLIANTES BLEUES
974,74 10 584,85 389,89 0,00 -389,89
31/12/2017 [inv 201100235] IMPRIMANTE
Fargo DTC 1000 S-S STD USB
1 121,52 3 1 121,52 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100245] PORTATIF RADIO
TK3360E KENWOOD
944,84 5 944,84 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100262] CHAISES
PLIANTES BLEUES
974,74 6 974,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100294] TRONCONNEUSE
ECHO CS 350TES
369,60 6 369,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100391] IPHONE 4 - 16 Go 186,22 1 186,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100402] POSTE DECT
Siemens Gigaset C300
151,34 1 151,34 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100403] COMBINE Siemens
Gigaset C300H
272,11 1 272,11 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100404] POSTE ALCATEL
IP Touch 610 WIFI
1 142,66 5 1 142,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100658] BAINS DE SOLEIL
FIDJI VERT
57,51 6 57,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100712] EPANDEUR
D'ENGRAIS SEMOIR ACMP250
711,50 6 711,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100738] I PHONE -
16Go+ETUI+CAC
124,14 5 124,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100805] JEU 10 CLES
MIXTES A CLIQUETS
607,42 3 607,42 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100817] ADOBE CS5
DESIGN PREMIUM pour MAC
2 561,02 2 2 561,02 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100847] TBI Epson EB455wi 5 453,76 3 5 453,76 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100855] FILETS BASKET
COMPETITION BLANC
25,50 1 25,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100876] PARASOLS /
USTENSILES BARBECUE...
196,11 1 196,11 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100889] FILET
ANTIVANDALISME MONOTRON
AME ACIER
817,06 5 817,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100896] PC DELL
OPTIPLEX 380MT
12 784,04 3 12 784,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100897] PC PORTABLE
DELL E5520
841,98 3 841,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100898] PC PORTABLE
DELL E6320
1 075,20 3 1 075,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100904] PC DELL Optiplex
380 MT
3 043,82 3 3 043,82 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100910] TITREUSE
BROTHER P TOUCHE 1290T
80,00 1 80,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100927] PC PORTABLE HP
4520s
3 229,20 3 3 229,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201100928] PC PORTABLES
HP pour TBI
8 073,00 3 8 073,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201101007] SERVEUR HP / HP
STORAGE WORKS
31 508,62 3 31 508,62 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201101127] BARNUMS 3M X
3M
3 659,76 6 3 659,76 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201101159] AUTOLAVEUSE
C1800
8 281,87 6 8 281,87 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201101238] IMPRIMANTE OKI
B431DN
269,10 3 269,10 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 212
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 201101273] AASTRA 6731 TEL
SIP 6 LIGNES /2 PORTS
ETHERNET
1 020,73 3 1 020,73 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201101286] PATINS SOFT
FIGURE
75,78 1 75,78 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201101321] PATINS SOFT
FIGURE
433,73 5 433,73 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201101322] PATINS SOFT
FIGURE
341,02 5 341,02 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201101391] IPBX XiVO SMALL
BUSINESS
2 990,00 5 2 990,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201101437] AUTOCAD 2012
MAJ
516,06 2 516,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201101438] AUTOCAD 2012
COMMERCIAL SLM
4 100,00 2 4 100,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200028] POSTE
TELEPHONIQUE ALCATEL IP 4028
804,49 5 804,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200065] EXTENSION DE
MEMOIRE HP 8GO
2 176,72 3 2 176,72 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200110] SIEGE
ERGONOMIQUE
424,58 10 212,30 212,28 0,00 -212,28
31/12/2017 [inv 201200170] PC DELL Optiplex
390MT
11 362,00 3 11 362,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200172] PC DELL Optiplex
390MT
10 764,00 3 10 764,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200232] AUTOCAD MAJ
2012
1 234,42 2 1 234,42 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200233] AUTOCAD 2012
COMMERCIAL SLM
6 945,55 2 6 945,55 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200234] AUTOCAD
ARCHITECTURE 2012 UPG
10 431,75 2 10 431,75 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200235] AUTOCAD
Architecture
3 292,05 2 3 292,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200236] AUTOCAD
Architecture 2012 - Monoposte
9 934,12 2 9 934,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200335] PC DELL
OPTIPLEX 390 LT
3 588,00 3 3 588,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200381] PC DELL
OPTIPLEX 390 LT
11 960,00 3 11 960,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200432] POWER INJECTOR
FORD 1100/1200 CISCO
223,89 1 223,89 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200466] BARNUMS 3 X 3 6 279,00 6 5 232,50 1 046,50 0,00 -1 046,50
31/12/2017 [inv 201200467] PC OPTIPLEX 390
DT
5 382,00 3 5 382,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200590] APPAREIL PHOTO
NUMERIQUE CANON 16GO
708,56 3 708,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200591] IMPRIMANTE
COULEUR OKI C610dn LED
730,76 3 730,76 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200616] CHARIOTS
NETTOYAGE
284,31 2 284,31 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200643] PC DELL
OPTIPLEX 390 DT
2 990,00 3 2 990,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200644] DELL OPTIPLEX
390 DT
20 930,00 3 20 930,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200738] OPEN GOV
OFFICE STANDARD 2010 NL
6 479,21 2 6 479,21 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200759] POSTE
ANALOGIQUE Alcatel - Temporis 10
67,33 1 67,33 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200760] POSTE DECT -
Gigaset - C300
663,42 5 663,42 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200761] POSTE
ANALOGIQUE FILAIRE - Alcatel -
Temporis 700
473,98 5 473,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200762] POSTE DECT -
Gigaset - C300H-combiné supplé
201,41 1 201,41 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 213
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 201200782] ECROUS POUR
SERTISSEUSES
76,32 1 76,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200790] TELEPHONE
TAPPLE IPHONE 4S black - 16G
382,72 5 382,72 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200823] DOUBLEUR PORT
Eth/Eth RJ45-2xRJ45 0,15m
53,82 1 53,82 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200863] IMPRIMANTE
COULEUR OKI C610dn LED
620,58 3 620,58 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200892] IPHONE 4S 16 Go 382,72 5 382,72 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200936] CARTE MEMOIRE
LEXAR MEDIA SDHC VALUE 4GO
5,90 1 5,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200944] MARTEAU
PERFORATEUR GBH4-32 DFR
SET
706,79 3 706,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200961] PORTATIFS GP340
PTI
2 914,65 5 2 914,65 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200962] OPTION
SECURITE POSITIVE POUR TPI
1 614,60 5 1 614,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200986] ATTACHE
DECORS
256,35 1 256,35 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200997] PAIRES PATINS A
GLACE ROXA MODELE 1636
97,57 5 97,57 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200998] PAIRES PATINS A
GLACE ROXA MODELE 1636
586,47 5 586,47 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201200999] PAIRES PATINS A
GLACE ROXA MODELE 1636
129,96 5 129,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201201050] PC Dell Optiplex
390 DT
11 960,00 3 11 960,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201201060] TABLES SALLES
POLYVALENTES
537,00 6 447,50 89,50 0,00 -89,50
31/12/2017 [inv 201201105] OPEN GOV
OfficeStandard 2010 NL
2 268,81 2 2 268,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201201106] ADOBE
PHOTOSHOP CS6 Windows
1 782,04 2 1 782,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201201150] KITS ESCRIME
1ERE TOUCHE
236,70 5 236,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201201230] ASPIRATEURS
VENTO 8
179,40 6 149,50 29,90 0,00 -29,90
31/12/2017 [inv 201201249] PC Optiplex 390 MT 1 296,17 3 1 296,17 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201201271] TRONCONNEUSE
STHILL MS 201 T
550,91 6 459,10 91,81 0,00 -91,81
31/12/2017 [inv 201201291] NETGEAR RANGE
MAX WIRELESS N300 USB
65,06 1 65,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300001] ADOBE CREATIVE
Suite 6 Master Coll Mac
6 808,23 2 6 808,23 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300002] MINDJET - 1
POSTE GOUV
1 566,76 2 1 566,76 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300023] FLUTES 18CL
NAPOLI
839,59 6 559,72 279,87 0,00 -279,87
31/12/2017 [inv 201300030] MICRO HF ERS 120,01 1 120,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300031] MICRO FILAIRE 149,98 1 149,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300125] DELL OPTIPLEX
390 DT
7 176,00 3 7 176,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300126] IPHONE APPLE 4S
BLACK 16G
381,52 5 305,20 76,32 0,00 -76,32
31/12/2017 [inv 201300167] JEU 10 CLES
MIXTES A CLIQUET
299,31 1 299,31 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300170] POULAILLER
LANDAIS
835,60 6 557,08 278,52 0,00 -278,52
31/12/2017 [inv 201300208] FAX BROTHER -
2845
731,95 3 731,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300220] DELL OPTIPLEX
390MT i5-3470,8Go,Win7pro
7 116,20 3 7 116,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300264] HTC Explorer
permettant data
118,40 1 118,40 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 214
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 201300304] IPHONE 5 - 16GO -
BLACK
478,28 5 382,64 95,64 0,00 -95,64
31/12/2017 [inv 201300312] PC DELL
OPTIPLEX 390
11 960,00 3 11 960,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300330] COMPRESSEUR
QUARTZ 100L
265,00 6 176,67 88,33 0,00 -88,33
31/12/2017 [inv 201300360] TRETEAUX 109,34 1 109,34 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300376] LAVE LINGE HOT
POINT WMG 1063BX
599,00 6 399,32 199,68 0,00 -199,68
31/12/2017 [inv 201300479] POUBELLE
COUCHES BEBES
114,74 1 114,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300480] POUBELLE
COUCHES BEBES
326,44 6 217,64 108,80 0,00 -108,80
31/12/2017 [inv 201300481] TELEPHONE
PORTABLE HTC EXPLORER
118,40 1 118,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300514] RADIO GP 340 ( 2
CHARGEURS)
910,16 5 728,12 182,04 0,00 -182,04
31/12/2017 [inv 201300523] NETTOYEUR HP
KARCHER K3200
179,90 1 179,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300546] AUTODESK
AUTOCAD 2014
33 009,60 2 33 009,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300547] AUTOCAD
ABONNEMENT 1 AN
4 592,64 2 4 592,64 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300567] IMPRIMANTE
COULEUR OKI C610dn
648,69 3 648,69 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300568] IMPRIMANTE
COULEUR Oki C610dn
648,68 3 648,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300631] LAVE LINGE LG 1 128,00 6 752,00 376,00 0,00 -376,00
31/12/2017 [inv 201300642] POSTE
ELECTRIQUE / BOBINE POUR
CHEVAUX
231,54 1 231,54 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300649] SIEGE AUTO
FORMULA BABY
50,00 1 50,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300693] ANIMATEUR
CHENILLARD
279,86 1 279,86 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300694] CORDON LED
BLEU 44M
216,89 1 216,89 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300695] CORDON LED
BLANC 44M
650,70 6 433,80 216,90 0,00 -216,90
31/12/2017 [inv 201300747] COSY COUPE
CLASSIQUE
98,80 1 98,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300784] PATINS A GLACE 1 115,36 5 892,28 223,08 0,00 -223,08
31/12/2017 [inv 201300807] COUSSINETS
CUIR Jabra PRO, par 2
21,89 1 21,89 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300865] CAMESCOPE
TOSHIBA BW20
121,00 1 121,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300880] TALKIE WAKIE
MOTOROLA (x2)
178,35 5 142,68 35,67 0,00 -35,67
31/12/2017 [inv 201300898] TABLES PLIANTES
183*76
2 770,53 10 1 108,20 1 662,33 0,00 -1 662,33
31/12/2017 [inv 201300923] AUTODESK
AUTOCAD LT 2014
1 194,80 2 1 194,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300924] AUTOCAD LT2014
1 Subscription
245,18 1 245,18 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201300982] SONORISATION
COMBI SECTEUR
719,80 10 287,92 431,88 0,00 -431,88
31/12/2017 [inv 201300992] SMARTPHONES
(10) / TELEPHONES(260)
3 559,02 5 2 847,20 711,82 0,00 -711,82
31/12/2017 [inv 201301016] TELEPHONE
SONY XPERIA / NOKIA C2
535,81 5 428,64 107,17 0,00 -107,17
31/12/2017 [inv 201301021] ASPIRATEUR EAU
POUSSIERE 27L 1380W
249,96 1 249,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201301036] SOL PLASTIQUE
POUR TAPIS
671,00 10 268,40 402,60 0,00 -402,60
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 215
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv 201301039] SECHE LINGE
WIRLPOOL
358,00 6 238,68 119,32 0,00 -119,32
31/12/2017 [inv 201301153] FAX-2845
BROTHER
808,50 3 808,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201400015] FILTRE MAITRE
ADSL PRISES TELEPHONIQUES
108,00 1 108,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201400155] IMPRIMANTE OKI
MB491dn laser MFP
521,14 3 521,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 2014001772] Alcatel analogique
Temporis 78
618,96 5 370,99 247,97 0,00 -247,97
31/12/2017 [inv 2014001773] Gigaset dect C530 224,52 5 133,90 90,62 0,00 -90,62
31/12/2017 [inv 201400289] IPHONE 4S 23,88 1 23,88 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201401021] IPHONE 4S 25,08 1 25,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201401149] TABLES PLIANTES 2 860,80 10 858,00 2 002,80 0,00 -2 002,80
31/12/2017 [inv 2014012137] PATINS A GLACE
/CASQUES(17)
891,32 5 534,56 356,76 0,00 -356,76
31/12/2017 [inv 2014012159] DIVERS ROLLER
PLAY 4
207,20 5 124,15 83,05 0,00 -83,05
31/12/2017 [inv 2014012484] TELEPHONE
iphone 4S (Chauffeur Maire)
23,88 1 23,88 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 2014012504] SOLS
PLASTIQUES POUR TAPIS
674,64 10 201,00 473,64 0,00 -473,64
31/12/2017 [inv 201401264] CHAISES PLAGE 174,93 6 87,34 87,59 0,00 -87,59
31/12/2017 [inv 201401265] PARASOLS 149,85 6 74,82 75,03 0,00 -75,03
31/12/2017 [inv 201401348] SAMSUNG B2710 59,40 1 59,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201401349] PACK
MULTIADAPTEUR SIM
16,08 1 16,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201401414] JEU GONFLABLE
SAVANE
5 823,60 5 3 492,00 2 331,60 0,00 -2 331,60
31/12/2017 [inv 201401473] BATTERIES
MOTOROLLA GP320/380
1 245,00 5 747,00 498,00 0,00 -498,00
31/12/2017 [inv 201401559] TALKY-WALKY 2 000,00 5 1 200,00 800,00 0,00 -800,00
31/12/2017 [inv 201401697] SAMSUNG B2710 286,80 1 286,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201401806] SIEGE AUTO
BEBES
237,00 1 237,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201401825] APPLE IPHONE 4S 23,88 1 23,88 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 2015012458] TELEPHONE
SAMSUNG B2710
118,80 1 118,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 2015012559] SOL PLASTIQUE
50 M2
525,00 6 174,00 351,00 0,00 -351,00
31/12/2017 [inv 2015012991] PAIRES FILET
FOOT A 11
237,06 1 237,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 2015012999] PAIRES FILET
FOOT A 11
474,12 5 188,00 286,12 0,00 -286,12
31/12/2017 [inv 2015013000] PAIRES FILET
FOOT A 7
640,44 5 256,00 384,44 0,00 -384,44
31/12/2017 [inv 2015013962] SOL PLASTIQUE 1 050,00 5 420,00 630,00 0,00 -630,00
31/12/2017 [inv 2015013963] SOL PLASTIQUE 1 050,00 5 420,00 630,00 0,00 -630,00
31/12/2017 [inv 2016012626] FLEURET
SCHOOL / MASQUE ESCRIME /
VESTE INITIATION
786,24 6 131,04 655,20 0,00 -655,20
31/12/2017 [inv 2016014398] Caisse de
réduction
619,38 6 103,23 516,15 0,00 -516,15
31/12/2017 [inv 2016014863] DRONES
ENTRAINEMENT VORTEX PRO
1 314,40 6 219,07 1 095,33 0,00 -1 095,33
31/12/2017 [inv 2016042529] CHAMBRE AIR
SCHRADER
20,48 5 4,10 16,38 0,00 -16,38
31/12/2017 [inv PENF1002] chaises bacs 4 885,69 6 4 885,69 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1005] lit superieur+meuble 5 721,85 6 5 721,85 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1009] meubles bas, grand
meuble,armoires & matelas
1 711,60 6 1 711,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1012] cloisonnettes 2 059,86 7 2 059,86 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1027] fauteuils chaises
tables
1 838,25 6 1 838,25 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 216
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv PENF1028] ens mobilier enfant 1 689,95 7 1 689,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1057] matelas couchage 894,61 6 894,61 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1059] vestiaires panneaux
clotures
1 470,98 7 1 470,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1079] MATERIEL
CUISINE
11 931,02 5 11 931,02 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1088] PETIT MATERIEL
DE CUISINE
856,75 1 856,75 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1095] vague
douce,babytunnel,tapis d'angle
265,10 1 265,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1099] cuisine commode
frigo
2 272,79 6 2 272,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1101] mobilier tables
chaines plateau,,
3 848,20 1 3 848,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1102] mobilier enfant
(barriere, structure baleine, pisc
2 235,32 6 2 235,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1104] divers mobilier
(horloge cloture meuble vaisselle,
2 763,13 6 2 763,13 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1132] encodeur badge 572,88 1 572,88 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1290]
RENOUVELLEMENT LITERIE
1 830,69 1 1 830,69 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1299] ARMOIRE
REFRIGEREE
1 052,48 7 1 052,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1323]
RENOUVELLEMENT LITERIE
846,99 8 846,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1324]
RENOUVELLEMENT LITERIE
570,10 1 570,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1357] ARMOIRE
REFRIGEREE UKS
1 052,48 3 1 052,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1363] 10 couchettes
empilables
500,00 7 500,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1365] BACS
TRANSPARENTS
456,00 1 456,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1374] matelas à langer 149,07 1 149,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1375] meuble de
rangement 2 portes
196,14 1 196,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1379] mobiliers
divers(podium,rayonnages,coin
repos,miro
6 240,32 8 6 240,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1380] module pour se
cacher(château...)
599,00 1 599,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1383] refrigerateur proline 298,00 1 298,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1384] literie sacs
couchage
401,02 1 401,02 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1403] gigoteuses 628,61 1 628,61 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1406] 9 gigoteuses 246,57 1 246,57 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1470] microsoft 07 PME
office ready
234,42 1 234,42 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1479a1489] divers
matériel éducatif /piscine a balles,
tapis,
1 638,40 5 1 638,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1481a] gigoteuses 289,97 1 289,97 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1481b] gigoteuses 479,93 1 479,93 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1497a1538] literie
(matelas, entourages) suite sinitre
7 101,85 5 7 101,85 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1539] tapis de base rouge 127,60 1 127,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1540] tapis de base rouge 127,60 1 127,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1541a1550] Lits parapluie 119,70 5 119,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1559] linge de maison
(renouvellement)
898,24 5 898,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1560] linge de maison
(renouvellement)
1 610,70 5 1 610,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF1561] linge de maison
(renouvellement)
1 393,93 5 1 393,93 0,00 0,00 0,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 217
Modalités et date desortie
Désignation du bien
Valeurd’acquisition
(coûthistorique)
Duréede
l’amort.
Cumul desamort.
antérieurs
Valeurnette
comptableau jour dela cession
Prix decession
Plus oumoinsvalues
31/12/2017 [inv PENF1564] vaisselle
(renouvellement)
94,00 1 94,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF882] bac a eau 256,17 1 256,17 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF885] etagère basse 446,06 5 446,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF887] divers mobiliers jeux 2 939,59 2 2 939,59 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF902] 2 tapis 381,12 2 381,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF907] 2 meubles bas / 2
armoires suspendues inox
4 736,46 2 4 736,46 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF919] mobilier 2 TABLES 6
FAUTEUILS
1 101,33 2 1 101,33 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF923] table demi ronde 683,46 2 683,46 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF950] 44 matelas et 27
entourages
4 729,25 3 4 729,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF954] tapis 1 692,19 3 1 692,19 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF973] Meuble de change
avec escalier integré, matelas et
4 302,60 6 4 302,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF974] Meuble change,
matelas, vasque
3 817,42 5 3 817,42 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv PENF981] 5 housses banquette
canapé
632,66 5 632,66 0,00 0,00 0,00
Divers 31/12/2017 [inv 1997020240000112] BANCS
FORUM
618,67 7 618,67 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 200800114] ENCEINTE HIFI
BOSE PIED FS20 (PAIRE)
119,02 1 119,02 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201201079] PERCEUSE
VISSEUSE GSR 10,8 2-LI
170,23 1 170,23 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201201101] MARTEAU
PERFORATEUR 800W
GBH2-28DFV
347,02 3 347,02 0,00 0,00 0,00
31/12/2017 [inv 201201230] ASPIRATEURS
VENTO 8
179,40 6 149,50 29,90 0,00 -29,90
31/12/2017 [inv 201300783] PERCEUSE
VISSEUSE GSR 10.8-2LI
228,97 1 228,97 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 2 775 059,03 1 019 258,46
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 218
IV – ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
A10.3
Pour mémoireCrédits ouverts
(BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations -46 303,74
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 2 036 303,74
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 858 826,76
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 – OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 219
IV – ANNEXES IVENGAGEMENTS HORS BILAN–ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
B1.1
B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initialTaux moyen constaté sur l’année
(6)Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Total des
emprunts
contractés par
des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts
autres que
ceux
contractés par
des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
892 299,00 589 186,05 17 693,60 47 463,56
ANRH 2003 P A.N.R.H / POUR LA CREATION D'UN
C.A.T
CDC 295 829,00 104 436,80 5,67 A V Livret A + 1.2 3,450 V Livret A + 1.2 1,940 A-1 2 381,11 17 671,36
ANRH 2014 P Extension 6 places de l'Etablissement
ou Services d'Aide par le Travail
CDC 299 174,00 261 777,20 26,00 A F Taux fixe à
0.8 %
0,800 F Taux fixe à 0.8 % 3,200 A-1 8 606,14 9 972,48
ANRH 2014 P Extension 6 places de l'Etablissement
ou Services d'Aide par le Travail
CDC 297 296,00 222 972,05 11,00 A F Taux fixe à
0.71 %
0,710 F Taux fixe à 0.71 % 2,840 A-1 6 706,35 19 819,72
Total des
emprunts
contractés
pour des
opérations de
logement
social
64 555
486,82
43 008
324,40 1 056
943,00
2 855
570,36
LOGEMENT
FRANCILIEN
2006 P CDC 20 386,25 4 091,17 1,42 A V Livret A + 1.3 3,550 V Livret A + 1.3 5,980 A-1 366,89 1 892,47
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 220
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initialTaux moyen constaté sur l’année
(6)Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
LOGEMENT
FRANCILIEN
2011 P Résidence Harmonial LOGEMENT
FRANCILIEN
CDC 803 827,00 510 016,57 8,83 A V Livret A + 0.6 2,850 V Livret A + 0.6 1,350 A-1 7 600,21 52 961,80
LOGEMENT
FRANCILIEN
2013 P CDC 440 226,34 90 789,75 0,42 A V Livret A + 1.2 2,950 V Livret A + 1.2 1,940 A-1 3 528,36 90 151,54
LOGEMENT
FRANCILIEN
2012 P CDC 688 968,25 120 281,33 0,92 A V Livret A + 1.2 2,950 V Livret A + 1.2 1,940 A-1 4 663,02 118 848,01
LOGEMENT
FRANCILIEN
2000 P HLM LOGEMENT FRANCILIEN /
COMPL 82 LOGTS ST JEA
DEXIA CL 36 853,53 2 618,26 0,67 A F Taux fixe à
4.55 %
4,550 F Taux fixe à 4.55 % 4,540 A-1 233,08 2 504,30
OPH DE
L'OISE
1989 P OPAC / 50 LOGTS SENEFONTAINE CDC 134 590,83 8 972,74 1,25 A F Taux fixe à 0
%
0,000 F Taux fixe à 0 % 0,000 A-1 0,00 4 486,36
OSICA 2003 P HLM NOUVEAU LOGIS PICARD/ 25
LOGTS AV DES ECOLES
CDC 1 085
370,43
485 652,54 6,67 A V Livret A +
0.52
2,770 V Livret A + 0.52 1,470 A-1 8 683,59 69 278,42
OSICA 2003 P HLM NOUVEAU LOGIS PICARD / 28
LOGTS RUE DES ECOLES
CDC 1 220
257,42
587 795,78 7,67 A V Livret A +
0.52
2,770 V Livret A + 0.52 1,270 A-1 8 421,66 75 327,66
OSICA 2003 P HLM NOUVEAU LOGIS PICARD / 73
LOGTS ZAC ST JEAN
CDC 3 519
076,78
1 330
180,05
6,67 A V Livret A + 1.3 3,550 V Livret A + 1.3 2,040 A-1 31 222,36 192 861,81
OSICA 2010 P Réhabilitation 94 logts résidence
Sénéfontaine
CDC 725 525,00 567 593,28 17,50 A V Livret A +
0.25
1,500 V Livret A + 0.25 1,000 A-1 5 962,28 28 634,98
OSICA 2013 P Réhabilitation de 135 logements , 1 à 8
rue Franz Liszt
CDC 2 641
649,00
2 381
302,96
15,17 A V Livret A + 0.6 2,350 V Livret A + 0.6 1,350 A-1 33 936,95 132 544,99
OSICA 2014 P Réhabilitation 135 logts Résidence
Franz Liszt St Jean
CDC 553 686,00 512 504,63 16,25 T F Taux fixe à
0.34 %
1,850 F Taux fixe à 0.34 % 1,440 A-1 7 115,71 27 546,75
OSICA 2014 P Réhabilitation 101 logts Résidences
Bach et Haendel St Jean
CDC 1 761
143,00
1 590
102,12
21,83 A V Livret A + 0.6 1,600 V Livret A + 0.6 1,350 A-1 22 268,98 59 452,28
OSICA 1999 P HLM LE NOUVEAU LOGIS / 58 LOGTS
ZAC SENEFONTAINE
CDC 2 196
543,21
812 582,17 5,67 A V Livret A +
0.52
2,770 V Livret A + 0.52 2,210 A-1 24 654,48 125 365,94
OSICA 1999 P HLM LE NOUVEAU LOGIS / ZAC ST
JEAN
CDC 1 399
003,33
571 512,59 6,67 A V Livret A +
0.52
2,770 V Livret A + 0.52 1,470 A-1 10 218,79 81 526,37
OSICA 1999 P HLM LE NOUVEAU LOGIS / 2ème TR
ZAC ST JEAN
CDC 2 968
031,13
232 470,28 0,67 A V Livret A + 1.3 3,800 V Livret A + 1.3 2,040 A-1 9 493,16 230 610,47
SA HLM LE
NOUVEAU
LOGIS PICARD
2004 P SA HLM LE NOUVEAU LOGIS PICARD DEXIA CL 39 999,90 24 030,22 11,00 A V Libor USD 12
Mois(Postfixé)
+ Taux fixe
0% à barrière
7% sur Libor
USD 12
Mois(Postfixé)
(Marge de -
3,140 V Euribor 12 M +
0.14
0,060 A-1 51,99 1 537,75
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 221
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initialTaux moyen constaté sur l’année
(6)Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
SAHLM DE
L'OISE
2014 P Réhabilitation 161 Logts Clos St Antoine CDC 2 067
338,00
1 803
193,36
16,83 A V Livret A + 0.6 1,600 V Livret A + 0.6 1,350 A-1 25 574,95 91 247,09
SAHLM DE
L'OISE
2014 P Réhabilitation 458 logts ZUP Argentine CDC 2 610
860,00
2 277
269,31
16,92 A V Livret A + 0.6 1,600 V Livret A + 0.6 1,350 A-1 32 298,83 115 236,79
SAHLM DU
BEAUVAISIS
2008 P SA HLM DU BEAUVAISIS Compactage
n°8
CDC 16 910
926,44
13 429
971,34
20,07 A V (Livret A +
1.2)-Floor 0
sur Livret A
4,200 V (Livret A +
1.2)-Floor 0 sur
Livret A
1,940 A-1 272
668,93
553 050,86
SAHLM DU
BEAUVAISIS
2013 P SA HLM DU BEAUVAISIS Compactage
n° 3
CDC 303 218,70 264 199,98 20,07 A V Livret A + 1.2 2,450 V Livret A + 1.2 1,940 A-1 5 364,06 10 879,84
SAHLM DU
BEAUVAISIS
2005 C HLM BVAISIS / refinancement n° 94101
et 97101
DEXIA CL 5 521
693,24
3 772
327,13
17,67 A V Taux fixe à
1.8 %
1,800 F ((Euribor 12
M(Postfixé) +
0.2)-Floor 2.3 sur
Euribor 12
M(Postfixé)) + Cap
à 4.4 désactivant
à 5.6
1,740 A-1 100
535,38
194 000,00
SAHLM DU
BEAUVAISIS
1997 P HLM BVAISIS / 24 LOGTS RUE DE LA
MADELEINE
Crédit
Foncier
795 067,36 251 621,16 3,25 A F Taux fixe à 6
%
6,000 F Taux fixe à 6 % 5,990 A-1 18 254,70 52 623,88
SAHLM DU
BEAUVAISIS
2005 P HLM BVAISIS / Refinancement n°
93119,93201,94102,95101
DEXIA CL 6 178
245,68
4 360
245,68
17,75 A F Taux fixe à
1.8 %
1,800 F Taux fixe 3.55% à
barrière 7% sur
Libor USD 12
Mois(Postfixé)
(Marge de 0.2%)
3,590 B-4 164
245,16
203 000,00
SAHLM DU
BEAUVAISIS
2006 P HLM BVSIS/ Refinancement n°
93110,93120,93211,00102,00101,94103
CE 9 933
000,00
7 017
000,00
17,98 A F Taux fixe à
3.1 %
3,150 F Taux fixe 3.48% si
Spread CMS EUR
10
ans(Postfixé)-CMS
EUR 02
ans(Postfixé) >=
0.1% sinon (6.6%
- 5
3,520 E-3 259
579,48
340 000,00
TOTAL
GENERAL 65 447
785,82
43 597
510,45 1 074
636,60
2 903
033,92
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 222
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés).
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 223
IV – ANNEXES IVENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX
GARANTIES D’EMPRUNTB1.2
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT
Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1) A 3 977 670,52Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) B 0,00Annuité nette de la dette de l’exercice (2) C 10 329 287,99Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A+ B + C - D 14 306 958,51
Recettes réelles de fonctionnement II 85 533 354,00
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) I / II 16,73
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 224
IV – ANNEXES IVENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
B1.5
B1.5 – ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNESAnnée
d’origine
Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en
années
Périodicité Dette en capital à
l’origine
Dette en capital
31/12/N
Annuité versée au
cours de l’exercice
8017 Subventions à verser en annuités 93 451,24 4 338,53 0,00
1975 REMB TRX VRD OPHLM 28 LOGT RUE
SAVIGNIES (jusqu'en 2017)
OPAC 42 A 36 587,76 1 059,80 0,00
1976 REMB TRX VRD OPHLM 30 PLR SAINT
JEAN (jusqu'en 2018)
OPAC 42 A 56 863,48 3 278,73 0,00
8018 Autres engagements donnés 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (1) 0,00 0,00 0,00
TOTAL 93 451,24 4 338,53 0,00
(1) Concernant les garanties accordées à l’Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) :
- l’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d’un « titre éligible » émis ou créé par l’Agence France Locale ;
- la rubrique « Périodicité » n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne « Dette en capital à l’origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible ;
- la colonne « Dette en capital 31/12/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 31/12/N ;
- la colonne « Annuité versée au cours de l’exercice » n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués
qu’en cas d’appel de la garantie.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 225
IV – ANNEXES IVENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS
B1.7
B1.7 – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS(Article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiairesMontant du fonds de concours ou de
la subvention (numéraire)Prestations en nature
Personnes de droit privé Associations A DOMICILE 60 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
A VRAI DIRE 5 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ABC - ASSOC BEAUVAIS CATHEDRALE 10 000,00
ABCA - ASSOC BEAUVAISIENNE DE CATCH ET ATHLETISME 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ABE - ACADEMIE BEAUVAISIENNE D'ESCRIME 37 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ABIL -ASSOC BEAUVAIS IN LINE 3 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ABP ANIMATION 0,00 /Matériel
ACAB-ASSOC DE COURSE A PIED ET DE SPORTS ATHLETIQUES DU
BEAUVAISIS
1 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ACCUEIL ET PROMOTION RESIDENCE JEUNES DE BEAUVAIS (FJT
Beauvais)
50 000,00
ACIV - ASSOC CULTURELLE INTERNATIONALE DE VOLONTAIRES 2 214,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ACPG CATM SECTION DE BEAUVAIS 450,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ADAPEI 60 0,00 /Matériel
ADAPEI 60 - LIOVETTE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ADARS - ASSOC DEPARTEMENTALE D'ACCUEIL ET DE REINSERTION
SOCIALE
8 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ADCFP - ASSOC POUR LE DEVELOPPEMENT CULTUREL
FRANCO-PORTUGAIS
800,00
ADOMA 0,00 /Matériel
ADOS DE TORTUE 0,00 /Locaux permanents
ADPAMB ASSOC DE DEFENSE ET DE PROMOTION DES ASSISTANTES
MATERNELLES DU BEAUVAISIS
470,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ADPC 60 - ANTENNE DE BEAUVAIS JEAN-MOULIN 1 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ADPC 60 - ANTENNE LOCALE DE BEAUVAIS SAINT-JEAN 1 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ADSEAO - ASSOC DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DE
L'ENFANCE A L'ADULTE DE L'OISE
0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
AEROCLUB DU BEAUVAISIS 0,00 /Matériel
AFIB - ASSOC FAMILIALE INTERCOMMUNALE DE BEAUVAIS 37 080,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
AFM TELETHON 2 451,00
AFMAH - ASSOC FRANCO-MAROCAINE D'AIDE HUMANITAIRE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AFPA Agence nationale pour la formation des adultes 0,00 /Matériel
AFSEP - ASSOC FRANCAISE DES SCLEROSES EN PLAQUES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AGENCE POUR LE PICARD 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
AGENCE REGIONALE DE SANTE 0,00 /Matériel
ALCOOLIQUES ANONYMES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ALEP - ASSOC LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE 720,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AMAP - ASSOC POUR LE MAINTIEN DE L'AGRICULTURE PAYSANNE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AMASS ASSOC mutualiste pour les anciens salariés et seniors 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AMERICAN GYM (HALTERO CLUB BEAUVAIS) 2 500,00 /Locaux permanents/Matériel
AMICALE CLN DES LOCATAIRES DU BEAUVAISIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AMICALE DES ANCIENS MARINS ET MARINS ANCIENS
COMBATTANTS DU BEAUVAISIS
325,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AMICALE DES RANDONNEURS PEDESTRES DU BEAUVAISIS 200,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS 0,00 /Matériel
AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER DE BEAUVAIS 500,00 /Matériel
AMICALE FRANCO-MALIENNE DE L'OISE 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AMPHIBIA 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ANCOVART / Journées nationales des guides conferenciers 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
APCE - ASSOC POUR LE COUPLE ET L'ENFANT 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
APEDYS OISE 500,00
APEI DE BEAUVAIS ET SA REGION 1 000,00 /Matériel
APF - ASSOC DES PARALYSES DE FRANCE DELEGATION DE L'OISE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
APPMA LA TRUITE DE BEAUVAIS 1 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 226
Nom des bénéficiairesMontant du fonds de concours ou de
la subvention (numéraire)Prestations en nature
APSLO - ASSOC PROFESSION SPORT ET LOISIRS OISE 2 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels
APSUS - Assoc du Personnel aux Soins d'Urgence et de Secours SAMU60 800,00
ARDEVAP - ASSOC REGIONALE DE DEFENSE DES VICTIMES DE
L'AMIANTE EN PICARDIE
0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ARGENTINE EN FÊTE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ARONA ASSOC des rapatriés d'origine nord africaine de l'Oise 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ASBM ASSOC SPORTIVE BEAUVAIS MARISSEL SECTION BILLARD 2 000,00 /Locaux permanents/Matériel
ASBO - ASSOC SPORTIVE BEAUVAIS OISE 256 700,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ASCA - ASSOC CULTURELLE ARGENTINE 480 000,00 Personnel/Locaux permanents
ASCAO- ASSOC SOCIO-CULTURELLE DES AFRICAINS DE L'OISE 4 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ASCE actions socio culturelles pour la citoyenneté et l'égalité 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ASCOM - ASSOC DES COMMUNAUX DE BEAUVAIS 1 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ASCOM TENNIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ASDAPA - AIDE SOINS A DOMICILE AUX PERSONNES AGEES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ASPTT BEAUVAIS 6 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ASSOC BEAUVAISIENNE D'AQUARIOPHILIE 500,00 /Locaux permanents
ASSOC DE GESTION DES CRECHES ET HALTE GARDERIE PIERRE
JACOBY
622 038,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ASSOC DES CADRES DE LA REGION DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ASSOC DES COMMERCANTS D'ARGENTINE 0,00 /Matériel
ASSOC DES IVOIRIENS DE BEAUVAIS OISE 2 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ASSOC DES VICTIMES DES ATTENTATS DE OUAGADOUGOU 250,00
ASSOC DES VISITEURS DE PRISON SECTION LOCALE 200,00
ASSOC DIOCESAINE DE BEAUVAIS 0,00 /Matériel
ASSOC ELA 400,00
ASSOC EMMAUS BEAUVAIS 8 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ASSOC FRANCE PALESTINE SOLIDARITE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ASSOC FRANCO-TURQUE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ASSOC GENEALOGIQUE DE L'OISE AGO 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ASSOC POUR LA SOLIDARITE EN AFRIQUE CENTRALE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ASSOC POUR LE DON DE SANG BENEVOLE DE BEAUVAIS ET SA
REGION
700,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ASSOC POUR LE RAYONNEMENT DU VIOLONCELLE 50 000,00 Personnel/Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ASSOC ROSALIE 1 000,00 /Matériel
ASSOC SOCIO CULTURELLE ESPOIR ET FRATERNITE ASCEF 0,00 /Matériel
ASSOC SPORTIVE CULTURELLE BEAUVAIS SETUBAL MIMOSAS DE
PORTUGAL
0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ASSOC SPORTIVE DE LA POLICE DE BEAUVAIS 0,00 /Matériel
ASSOC SPORTIVE MONTESSORI BEAUVAIS 2 000,00
ASSOC SPORTS ET LOISIRS DU QUARTIER PLOUY ST LUCIEN 0,00 /Locaux permanents/Matériel
ASSOC SYNDICALE LIBRE DU TILLOY 0,00 /Matériel
ATELIER CREATIF 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ATELIER LES PETITES MAINS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AU THÉÂTRE DES POISSONS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AVENIR JEUNESSE GUINEE 0,00 /Matériel
AVENIR PLUS 1 080,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
AVF - ACCUEIL DES VILLES FRANCAISES 300,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
AÏKIDO CLUB DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BABY CLUB DE BEAUVAIS 1 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BBCO BEAUVAIS BASKET CLUB OISE 23 900,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
BBP - BEAUVAIS BOUTIQUES PLAISIRS 48 600,00 /Locaux permanents/Matériel
BEAUVAIS ARGENTINE AQUARIOPHILIE 3 000,00
BEAUVAIS BADMINTON 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS BIKE 300,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS DANSE SPORTIVE 0,00 /Matériel
BEAUVAIS DANSES LATINES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BEAUVAIS GR (Beauvais Gymnastique Rythmique) 1 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS JUDO JUJITSU BRESILIEN 2 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS MOTO-CLUB 600,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS OISE TENNIS 17 500,00 /Locaux permanents/Matériel
BEAUVAIS OISE TENNIS DE TABLE JUMELAGE 0,00 /Matériel
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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Nom des bénéficiairesMontant du fonds de concours ou de
la subvention (numéraire)Prestations en nature
BEAUVAIS OISE UNITED CLUB OF BADMINTON 4 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BEAUVAIS PANCRACE TEAM 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BEAUVAIS PATAPLOUF 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BEAUVAIS RUGBY CLUB "LES INDEPENDANTS" 500,00 /Matériel
BEAUVAIS TEAM CYCLISTE 2 600,00 /Matériel
BEAUVAIS TRIATHLON 28 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS TT 3 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS UNITED COMMUNEAUX 400,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BEAUVAIS XV RUGBY CLUB 111 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
BEAUVAISIS AQUATIC CLUB 38 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVELO 0,00 /Matériel
BENKADI 2 020,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BGE PICARDIE 3 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BIEN DANS SON ASSIETTE A L'AISE DANS SES BASKETS 1 880,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
BO-WAY INK 0,00 /Matériel
BOUC ATHLETISME 9 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
BOUC ESCRIME 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BOUC HAND BALL 86 300,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
BOUC OMNISPORTS 4 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BOUC SPORT AU TAMBOURIN 700,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BOUC VOLLEY 110 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
CANTUS FELIX 1 800,00 /Matériel
CARTOPHIL OISE 0,00 /Matériel
CCMO EVEIL - CRECHE BISOUS D'ESQUIMAUX 9 999,96 /Locaux partiels ou occasionnels
CENTRE HOSPITALIER DE BEAUVAIS 0,00 /Matériel
CENTRE MEDICO SCOLAIRE 0,00 /Locaux permanents
CENTRE SPORTIF SAINT LUCIEN BEAUVAIS 2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
CERCLE NAUTIQUE DE BEAUVAIS 2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
CFDT 0,00 /Matériel
CHAMBRE D'AGRICULTURE 0,00 /Matériel
CIDFF - CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET
DES FAMILLES
0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
CIMG COMMUNAUTE ISLAMIQUE MILLI GORUS 0,00 /Matériel
CISD - CENTRE INTERCOMMUNAL DE SERVICES A DOMICILE ALLO
J'ECOUTE
2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
CLUB 3E AGE ARGENTINE 800,00
CLUB AGE D'OR 700,00 /Locaux partiels ou occasionnels
CLUB D'ESCALADE DU BEAUVAISIS 1 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
CLUB DANIELLE SABLE DES ANCIENS DE MARISSEL 2 200,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
CLUB DE BRIDGE DE BEAUVAIS 0,00 /Matériel
CLUB DE CANOE KAYAK DU BEAUVAISIS CCK 1 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
CLUB DE L'AMITIE / (cellule de l'AFIB) 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
CLUB DES AMATEURS D'OISEAUX DU BEAUVAISIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
CLUB DES CHIENS DE DEFENSE 0,00 /Matériel
CLUB DU BEAUVAISIS DE LA RETRAITE SPORTIVE CBRS 1 800,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
CLUB FEMININ ARGENTINE LOISIRS MARIE-ANTOINETTE LECLERCQ 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
CLUB RETRAITE GAIETE LOISIRS 1 300,00
CMPP Beauvais 0,00 /Matériel
COB FOOTBALL 10 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
COLLEGE CHARLES FAUQUEUX 9 989,65 /Matériel
COLLEGE GEORGES SAND 0,00 /Matériel
COLLEGE HENRI BAUMONT 11 884,64 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
COLLEGE MICHELET 0,00 /Matériel
COLLEGE PELLERIN 0,00 /Matériel
COLLEMBOLE ET COMPAGNIE 640,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
COMITE D'ENTR'AIDE SAINT-JACQUES VOISINLIEU 800,00
COMITE DE DEFENSE DES LOCATAIRES 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 228
Nom des bénéficiairesMontant du fonds de concours ou de
la subvention (numéraire)Prestations en nature
COMITE DE JUMELAGE BEAUVAIS 15 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
COMITE DE L'OISE DE LA LIGUE CONTRE LE CANCER 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
COMITE DEPARTEMENTAL DE JUDO 0,00 /Matériel
COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT ADAPTE DE L'OISE 0,00 /Matériel
COMITE DES FETES DE MARISSEL 3 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
COMITE DES FETES DE ST-JUST DES MARAIS ST-QUENTIN 3 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
COMITE DES FETES DE TROISSEREUX 0,00 /Matériel
COMITE DES FORAINS DE L'OISE 0,00 /Matériel
COMITE DES SAGES 0,00 /Locaux permanents
COMITE MISS OISE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
COMITE MISS PICARDIE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
COMITE MISTER PICARDIE 0,00 /Matériel
COMITE OISE DE HANDBALL 0,00 /Matériel
COMMUNAUTE AGGLO DU BEAUVAISIS (actions CLEA) 6 110,15
COMPAGNIE D'ARC JEANNE-HACHETTE 2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
COMPAGNIE DE LA CYRENE (action CLEA) 2 350,00 /Locaux partiels ou occasionnels
COMPAGNIE DE LA YOLE 7 200,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
COMPAGNIE THEATRE EN L'AIR 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
CONSEIL CITOYEN 0,00 /Matériel
CONSEIL CITOYEN BEAUVAIS ARGENTINE 945,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
CONSEIL DEPARTEMENTAL 0,00 /Matériel
CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE PICARDIE 0,00 /Locaux permanents/Matériel
CONSULAT ALGERIEN 0,00 /Matériel
COOP SCOL A. CAMUS MATERNELLE 1 290,00
COOP SCOL A. CAMUS PRIMAIRE 520,00
COOP SCOL ANDERSEN MATERNELLE 625,00
COOP SCOL DEBUSSY PRIMAIRE 325,00
COOP SCOL ELSA TRIOLET MATERNELLE 0,00
COOP SCOL GASTON SUEUR MATERNELLE 1 325,00
COOP SCOL GRENOUILLERE MATERNELLE 1 505,00
COOP SCOL J MICHELET MATERNELLE 925,00
COOP SCOL J. MACE MATERNELLE 801,00
COOP SCOL J.MOULIN MATERNELLE 1 705,00 /Locaux partiels ou occasionnels
COOP SCOL JF LANFRANCHI PRIMAIRE 650,00
COOP SCOL JULES VERNE MATERNEL 736,00
COOP SCOL LAUNAY MATERNELLE 1 490,00
COOP SCOL LAUNAY PRIMAIRE 325,00 /Locaux partiels ou occasionnels
COOP SCOL M PAGNOL MATERNELLE 925,00
COOP SCOL M PAGNOL PRIMAIRE 325,00
COOP SCOL MARISSEL A PRIMAIRE 0,00
COOP SCOL MARISSEL B PRIMAIRE 0,00
COOP SCOL P BERT PRIMAIRE 575,00
COOP SCOL P.PICASSO MATERNELLE 750,00
COOP SCOL PAUL BERT MATERNELLE 600,00
COOP SCOL PH LEBESGUE PRIMAIRE 0,00
COOP SCOL VOISINLIEU MATERNELLE 925,00
COOP. SCOL. JEAN ZAY PRIMAIRE 325,00
COOP. SCOL. ROSTAND PRIMAIRE 390,00 /Locaux partiels ou occasionnels
COOP.SCOL BOIS BRULET 0,00
COOP.SCOL VICTOR DURUY PRIMAIRE 390,00
COOP.SCOL. A.DAUDET 325,00
COOP.SCOL. BOSSUET PRIMAIRE 575,00 /Locaux partiels ou occasionnels
COOP.SCOL. BRIQUETERIE MATERNELLE 772,00
COOP.SCOL. COUSTEAU PRIMAIRE 0,00
COOP.SCOL. ECOLE DE L'EUROPE 650,00
COOP.SCOL. EMILE FOEX PRIMAIRE 325,00
COOP.SCOL. G. DARTOIS PRIMAIRE 325,00
COOP.SCOL. G. REGNIER PRIMAIRE 325,00
COOP.SCOL. JEAN MACE PRIMAIRE 499,00
COOP.SCOL. JEAN MOULIN PRIMAIRE 567,00
COOP.SCOL. KERGOMARD MATERNELLE 600,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 229
Nom des bénéficiairesMontant du fonds de concours ou de
la subvention (numéraire)Prestations en nature
COOP.SCOL. L.ARAGON PRIMAIRE 325,00
COOP.SCOL. LANFRANCHI MATERNELLE 1 120,00
COOP.SCOL. LEBESGUE MATERNELLE 1 125,00
COOP.SCOL. P. ELUARD MATERNELLE 615,00
COOP.SCOL. PERRAULT MATERNELLE 1 050,00
COOP.SCOL. ST EXUPERY PRIMAIRE 655,00
COOP.SCOL.GREBER MATERNELLE 1 775,00
COOP.SCOL.J.FERRY PRIMAIRE 214,00
COOP.SCOL.PREVERT PRIMAIRE 0,00
COS -COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL 263 865,00 Personnel/Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
COURSE A PIED BEAUVAIS OISE 600,00 /Locaux partiels ou occasionnels
CPAM 0,00 /Matériel
CPK - CLUB DE PLONGEE KOOL 500,00 /Locaux permanents
CRE'ARTS Chez Mme Marie-Christine GLODT 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
CRESCENDO KOLOBANE - LE CHAT PERCHE 358 270,00 /Matériel
CROIX-ROUGE FRANCAISE 0,00 /Locaux permanents
CSF Confédération syndicale des familles 200,00 /Locaux partiels ou occasionnels
CULTURE COULEURS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
CULTURES SANS FRONTIERES 80,00 /Locaux partiels ou occasionnels
DANSE ET SPECTACLE 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels
DANSELAVIE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
DDCS OISE 0,00 /Matériel
DDFIP OISE 0,00 /Matériel
DDSP 60 0,00 /Matériel
DELEGATION MILITAIRE 0,00 /Matériel
DESTIN DE FEMMES 6 080,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
DETENTE POUR TOUS 2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
DIAPHANE 54 400,00 Personnel/Locaux partiels ou occasionnels
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DDT 0,00 /Matériel
DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE DE LA
JEUNESSE DTPJJ
0,00 /Matériel
DISTRICT OISE DE FOOTBALL 0,00 /Matériel
DISTRICT UNSS OUEST 0,00 /Matériel
DJF EVENTS 0,00 /Matériel
ECHIQUIER BEAUVAISIEN 1 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ECOLE DE DANSE DE BRESLES 0,00 /Matériel
ECOLE DE JUDO DE BEAUVAIS 2 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ECOLE DU CHAT DE L'OISE 0,00 /Matériel
ECUME DU JOUR 22 000,00 /Locaux permanents
EGLISE DE DIEU EN FRANCE 0,00 /Matériel
EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE 0,00 /Matériel
EGLISE PROTESTANTE UNIE DE BEAUVAIS 0,00 /Matériel
ELAN-CES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ELECTRE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
EN AVANT LES ENFANTS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ENSEMBLE VOCAL CANA 150,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ENSEMBLE VOCAL ET INSTRUMENTAL DU BEAUVAISIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ENTENTE BEAUVAISIENNE DE PETANQUE 2 400,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ENTR'AIDE SAMU SOCIAL OISE 0,00 /Locaux permanents
ENTRAIDE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ENTREDANSES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ESAT BEAUVAIS 0,00 /Matériel
ESCOPETTE PICARDE 2 000,00
ESPOIR SPORT CYCLISTE BEAUVAIS 1 500,00 /Locaux permanents
ESSENTIEL STYLE BEAUVAIS 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ETOILE DE SOI 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
EVENT MODE 0,00 /Matériel
EXTERNAT MEDICO PEDAGOGIQUE DE VOISINLIEU 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
FAIRE (Formation Action par l’insertion et la Redynamisation vers l’Emploi) 0,00 /Matériel
FALCAO BAHIA CAPOEIRA BEAUVAIS -(ex -CAPOEIRA AGUIA
DOURADA BEAUVAIS)
0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FEDDE PINAL PULLAR 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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Nom des bénéficiairesMontant du fonds de concours ou de
la subvention (numéraire)Prestations en nature
FEDERATION DE LA LIBRE PENSEE DE L'OISE 0,00 /Matériel
FEDERATION GENERALE DES RETRAITES DES CHEMINS DE FER 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FIL D'ARIANE ANTENNE DE BEAUVAIS 4 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
FITNESS CLUB BEAUVAISIEN 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FNACA - FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN
ALGERIE MAROC ET TUNISIE
0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FNACITA - FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FNATH - Fédération Nationale des Accidentés Travailleurs Handicapés 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FOLKLORE SANS FRONTIERES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FOOTBALL CLUB DE SAINT-JUST-DES-MARAIS 2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
FORME PLAISIR DANS LE MONDE MODERNE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FOYER DES JEUNES TRAVAILLEUSES FJT LOUISE MICHEL 163 000,00
FRANCAS DE L'OISE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
FRANCE ALZHEIMER OISE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FRANCE BENEVOLAT PICARDIE Centre de Beauvais 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FULL CONTACT BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
GACRO 60 Artisans et Commercants retraités de l'Oise 0,00 /Matériel
GEMOB - GROUPE D'ETUDE DES MONUMENTS ET OEUVRES D'ART
DE L'OISE ET DU BEAUVAISIS
2 000,00 /Locaux permanents
GENDARMERIE NATIONALE 0,00 /Matériel
GEPSLP - Groupement employeurs profession Sport et Loisirs en Picardie 3 000,00
GESTION URBAINE DE PROXIMITE GUP 0,00 /Matériel
GORIDE 1 500,00
GRECB - GROUPE DE RECHERCHES ET D'ETUDES DE LA
CERAMIQUE DU BEAUVAISIS
3 200,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
GROUP CHORAL ARPEGE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
GROUPE SOS JEUNESSE OISE 0,00 /Matériel
GROUPE VOCAL MELODY 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
GROUPEMENT D'UTILISATION DU BOXER 0,00 /Locaux permanents
GROUPEMENT PHILATELIQUE DU BEAUVAISIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
GYM STEP TONIC 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
HANDISPORT BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
HANICROCHES 450,00 /Locaux permanents
HOMMES GRENOUILLES DE BEAUVAIS 2 500,00 /Locaux permanents
HORS CADRE 2 800,00 Personnel
IFEP - INSERTION - FORMATION - EDUCATION PREVENTION 80,00 /Matériel
IMPROTHEO LIGUE D'IMPROVISATION THEATRALE DE L'OISE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
INSPECTION ACADEMIQUE 0,00 /Matériel
INTERNATIONAL INNER WHEEL 0,00 /Matériel
ITINER'AIR 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
JALMALV - JUSQU'A LA MORT ACCOMPAGNER LA VIE 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels
JARDIN DE LA PAIX PARC LEBLANC 341,79 /Matériel
JARDINS DURABLES DE LA MIE AU ROY 300,00 /Locaux permanents
JARDINS FAMILIAUX ARGENTINE 0,00 /Matériel
JARDINS FAMILIAUX BEAUVAIS MARISSEL 600,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
JARDINS FAMILIAUX JEAN ROSTAND 0,00 /Matériel
JARDINS FAMILIAUX SECTION BEAUVAIS CENTRE 600,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
JARDINS FAMILIAUX SECTION NOTRE DAME-DU-THIL 2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
JARDINS FAMILIAUX SECTION SAINT QUENTIN 300,00
JARDINS FAMILIAUX SECTION SAINT-JUST DES MARAIS 2 200,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
JARDINS FAMILIAUX SECTION SAINTE-HELENE 600,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
JARDINS FAMILIAUX SECTION VOISINLIEU 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
JASMIN SANS FRONTIERES 80,00
JEAN DE LA LUNE 450,00
JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE BEAUVAIS 1 000,00 /Locaux permanents
JUDO BEAUVAIS OISE JBO 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
KIWANIS CLUB DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
KRAKOWIAK 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
L'ARCHE 0,00 /Matériel
L'ORDRE DU PHENIX 1 200,00 /Matériel
L214 (protection animale) 0,00 /Matériel
LA BALAYETTE A CIEL 2 500,00 /Locaux permanents
LA BANDE DE BEAUVAIS 1 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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Nom des bénéficiairesMontant du fonds de concours ou de
la subvention (numéraire)Prestations en nature
LA BATOUDE CENTRE DES ARTS DU CIRQUE ET DE LA RUE 112 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
LA COMPASSION 0,00 /Matériel
LA FARANDOLE 63 200,00 /Locaux partiels ou occasionnels
LA LICORNE FLEURIE /LES VICTORYNES DE BEAUVAIS OISE 300,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LA LUDO PLANETE 5 300,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
LA PARENTINE ETABLISSEMENT MULTI ACCUEIL COLLECTIF 126 532,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
LA PREVENTION ROUTIERE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
LA SOURCE 0,00
LA VAILLANTE DE BEAUVAIS 18 400,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
LAM SAI WING 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels
LE CHAHUT 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
LE CHOEUR 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
LE CLOS DU BEAUVAISIS 0,00 /Matériel
LE COMPTOIR MAGIQUE 85 000,00 Personnel/Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LEAVE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
LES 5 SAISONS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
LES AINES DE NOTRE DAME DU THIL 380,00 /Locaux partiels ou occasionnels
LES AMIS DE BACCHUS 0,00 /Matériel
LES AMIS DE NOTRE DAME DE MARISSEL 350,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
LES AMIS DES FETES JEANNE HACHETTE 55 000,00 Personnel/Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
LES AMIS DU CINEMA 1 980,00
LES ARLEQUINS RUGBY XV 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
LES ARTISTES DU BEAUVAISIS 600,00 Personnel/Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LES ATELIERS DE LA BERGERETTE 0,00 /Matériel
LES DIABLES BLEUS DE L'OISE 250,00
LES FOULEES DE LA RUE 6 000,00 /Matériel
LES HERCUI-LIENS 0,00 /Matériel
LES MOTARDS DE L'OISE 0,00 /Matériel
LES PANSARDS DU BOUC - HOCKEY SUR GAZON 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
LES PETITS FRERES DES ¨PAUVRES 0,00
LES PETITS GRES AMICALE DES LOCATAIRES 0,00 /Matériel
LES PIEDS DANS L'EAU 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
LES PREDATORS 1 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LES RANDONNEURS BEAUVAISIENS 200,00
LES RESTAURANTS DU COEUR /Les Restos du Coeur 1 000,00 /Locaux permanents/Matériel
LES SOURCES 1 625,42 /Matériel
LES Z'ARTS BE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
LFSM - LIGUE FRANCAISE POUR LA SANTE MENTALE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
LIGUE DEFENSE DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN 300,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
LIONS CLUB BEAUVAIS ANGADREME 0,00 /Matériel
LIONS CLUB BEAUVAIS CATHEDRALE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LIONS CLUB BEAUVAIS HELEN KELLER 0,00 /Matériel
LIONS CLUB BEAUVAIS JEANNE-HACHETTE 0,00 /Matériel
LIONS CLUB DE BEAUVAIS 0,00 /Matériel
LIOVETTE MOTO CLUB 3 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels
LIRE ET ENTENDRE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
LIRECRIRE A BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
LOISIRS SPORTS ST MARTIN LE NOEUD 0,00 /Matériel
LOUP FOLK 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
LYCEE FELIX FAURE 0,00 /Matériel
LYCEE FRANCOIS TRUFFAUT 0,00 /Matériel
LYCEE JEANNE HACHETTE 0,00 /Matériel
LYCEE PAUL LANGEVIN 0,00 /Matériel
LYCEE PROFESSIONNEL DES JACOBINS 0,00 /Matériel
MAISON DE RETRAITE L'AGE D'OR 0,00 /Matériel
MEF - MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DU PAYS DU
GRAND BEAUVAISIS
0,00 Personnel/Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
MFICE Mouvement fédérateur des initiatives citoyennes 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
MOBY DICK 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 232
Nom des bénéficiairesMontant du fonds de concours ou de
la subvention (numéraire)Prestations en nature
MONNAIES CLUB DU BEAUVAISIS 150,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
MOSAÏQUE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
MUTUALITE FRANCAISE DE PICARDIE 0,00 /Matériel
MUTUELLE FRANCE UNIE 0,00 /Matériel
NO-MADE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
OCTAVE 5 CLARINET'CAPRICCIO 250,00
OFFICE DE TOURISME DU BEAUVAISIS 0,00 /Locaux permanents
OGEC -INSTITUTION DU ST ESPRIT 638,21 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
OGEC COLLEGE NOTRE DAME 0,00 /Matériel
OGEC ECOLE BERNADETTE 6 001,06 /Matériel
OGEC ECOLE NOTRE DAME 0,00 /Matériel
OGEC ECOLE SAINT-PAUL 5 291,12 Personnel/Matériel
OHB - ORCHESTRE D'HARMONIE DE BEAUVAIS 17 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
OISUX 500,00
OLYMPIC KARATE CLUB BEAUVAIS OKCB 1 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ONAC - OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS 0,00 /Matériel
OPAC DE L'OISE 27 798,00
OPHS - INSTITUT LEON BERNARD 60 000,00
ORCHESTRE PHILHARMONIQUE DE L'OISE LE CONCERT 3 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ORDRE DES AVOCATS 0,00 /Matériel
OVALIES UNILASALLE 1 000,00
PAROISSE BEAUVAIS SUD 0,00 /Matériel
PERSPECTIVE CONTRE LE CANCER 1 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
PHOTO CLUB BEAUVAISIEN 550,00 Personnel/Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels
PICARDIE HABITAT 0,00 /Matériel
PICARDIE NATURE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
PK60 - POINT KILOMETRIQUE 60 0,00 /Locaux permanents
PMJB - PROMOUVOIR LA MEMOIRE ET LA JEUNESSE DU BEAUVAISIS 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
POLICE NATIONALE COMMISSARIAT 0,00 Personnel/Locaux permanents/Matériel
PREFECTURE DE L'OISE 0,00 /Matériel
PROJET ACTION PICARDIE 0,00 /Matériel
PROMEO FORMATION 0,00 /Matériel
QUESTIONS POUR UN CHAMPION DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
RE'HEILLES 0,00 /Matériel
REA CORPS (Danse et rythme) 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels
RESEAU DE GERONTOLOGIE ET ALOÏSE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
RESEAU NATIONAL JUNIORS/ JEUNESSE BEAUVAISIENNE EN
ACTION
0,00
RESONNANCE ET MIEUX-ÊTRES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
RICOCHETS 6 520,00 /Matériel
RING BEAUVAISIEN 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ROTARY INTERNATIONAL 0,00 /Matériel
SAINT PAUL POSITION SPP 0,00 /Matériel
SAMB BAGAGE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
SATO PICARDIE CENTRE DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE
PREVENTION ET ADDICTOLOGIE
0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
SAVATE BOXING CLUB 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
SCHEME 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
SECOURS CATHOLIQUE DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux permanents
SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS DE BEAUVAIS 1 100,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
SMLH - Soc Membres de la Legion d'Honneur 450,00
SNUIPP - SYNDICAT NATIONAL UNITAIRE DES INSTITUTEURS
PROFESSEURS DES ECOLES ET PEGC
0,00 /Locaux permanents
SOCIETE COLOMBOPHILE LA JEANNE HACHETTE / GROUPEMENT
COLOMBOPHILE DE L'OISE
300,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
SOCIETE D'HORTICULTURE DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
SOCIETE D'HORTICULTURE DE BOTANIQUE ET D'APICULTURE DE
BEAUVAIS
4 500,00
SOCIETE DE CHASSE DE NOTRE-DAME-DU-THIL PLOUY
SAINT-LUCIEN
0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 233
Nom des bénéficiairesMontant du fonds de concours ou de
la subvention (numéraire)Prestations en nature
SOCIETE NATIONALE D'ENTRAIDE DE LA MEDAILLE MILITAIRE
105ème SECTION (SSNEMMB)
300,00
SOFIA (assoc Fraternité Internationale par l'Art) 2 724,40 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
SOIE VAUBAN CREATIF 340,20
SOL ITINERA 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
SOLIDARITE MIGRANTS OISE 0,00 /Matériel
SOPHROLOGIE ET YOGA 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
SOS PAPA PICARDIE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
SOSIE - SOS INSERTION EMPLOI 23 580,00 /Locaux permanents/Matériel
SPA - SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
SPORT EVASION ET DIVERSITE 900,00
TAICHI HARMONIE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
TAROT CLUB DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
TEMPLE EVANGELIQUE ASSEMBLEE DE DIEU 0,00 /Matériel
TEMPS ET YOGA 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
TENNIS CLUB DE L'AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS (Beauvais St
Lucien Tennis)
8 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
TERRE DE LIENS PICARDIE 1 050,00
THEATRE DE L'ORAGE 6 800,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
THEATRE DE PAILLE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
THEATRE DU BEAUVAISIS COMITE DE GESTION 25 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
TKD60 - TAEKWONDO DOJANG BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
TOUSMOBILE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
TROPICANA BRASIL SHOW 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
TWIRLING DANSE BEAUVAIS (ex TWIRLING CLUB BEAUVAIS) 1 300,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
UFOLEP 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
UMRAC - UNION DES MUTILES, REFORMES ET ANCIENS
COMBATTANTS
450,00 /Locaux partiels ou occasionnels
UN CIEL POUR TOUS 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
UNACITA -UNION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS
D'INDOCHINE DES TOE D'AFRIQUE DU NORD DES OPEX
400,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
UNC - UNION NATIONALE DES COMBATTANTS 550,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
UNICEF OISE 0,00 /Locaux permanents/Matériel
UNILASALLE 0,00 /Matériel
UNION DES BERBERES DU BEAUVAISIS 2 247,30 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
UNION LOCALE CGT DU BEAUVAISIS 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT - FORCE OUVRIERE 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
UNION SPORTIVE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
UNION SPORTIVE ET CULTURELLE DES PORTUGAIS DE BEAUVAIS 15 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
UNP - UNION NATIONALE DES PARACHUTISTES 100,00
UNPRG - UNION NATIONALE DU PERSONNEL EN RETRAITE DE LA
GENDARMERIE
200,00 /Locaux partiels ou occasionnels
UNRPA- UNION NATIONALE DES RETRAITES ET PERSONNES AGEES 1 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
UNSS UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE 1 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
UPJV - UNIVERSITE JULES VERNE 0,00 Personnel/Matériel
VAINCRE LA MUCOVISCIDOSE 600,00 /Matériel
VAUBAN LOISIRS PLUS 555,00 /Locaux partiels ou occasionnels
VELLOVAQUE 1 200,00 /Locaux partiels ou occasionnels
VELOCE CLUB BEAUVAISIEN OISE (VCB OISE) 2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
VIE ET YOGA 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
VIE LIBRE SECTION DE BEAUVAIS 900,00 /Locaux partiels ou occasionnels
VMEH - VISITE DES MALADES DANS LES ETABLISSEMENTS
HOSPITALIERS
800,00
VOISINLIEU POUR TOUS 85 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
VOISINLIEU SANS ONDES NOCIVES 0,00 /Matériel
VOYANCE AU DELA EVENEMENTS 0,00 /Matériel
YOGA DU POSSIBLE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
YOGA ET VIE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
Entreprises
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 234
Nom des bénéficiairesMontant du fonds de concours ou de
la subvention (numéraire)Prestations en nature
Personnes physiques Autres Personnes de droit public Etat Régions Départements Communes Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...) CENTRE COMMUNAL D'ACTIONS SOCIALES / Subv fonctionnement 2017 2 830 000,00
Autres POUR MEMOIRE - rattachements 2016 -79 321,30
POUR MEMOIRE - rattachements 2017 14 986,70
TOTAL GENERAL 6 739 941,30
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 235
IV – ANNEXES IVENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ouintitulé de
l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoireAP votée y
comprisajustement
Révision del’exercice N
Total cumulé(toutes les
délibérations ycompris pour
N)
Crédits depaiementantérieurs
(réalisationscumulées au01/01/N) (1)
Crédits depaiement
ouverts autitre de
l’exercice N (2)
Crédits depaiement
réalisés durantl’exercice N
Restes àfinancer
(exercicesau-delà de
N+1)
000030
30-Dévoiement
de réseaux
Quartier
St-Lucien
1 120 000,00 0,00 1 120 000,00 1 083 532,53 17 288,36 0,00 0,00
000044
44-Place J
Hachette Coeur
de Ville
5 800 000,00 0,00 5 800 000,00 5 721 234,44 78 765,56 31 572,74 0,00
000045
45-Coeur de
Ville amenagt
zone 30
1 055 000,00 0,00 1 055 000,00 552 320,02 101 346,00 38 166,00 464 513,98
000046
46-Rehabilitation
d'une Creche
1 000 000,00 1 400 000,00 2 400 000,00 57 816,08 2 342 183,92 1 299 675,82 1 042 508,10
000047
47-Maison
Quartier St
Lucien
1 300 000,00 1 300 000,00 2 600 000,00 56 803,24 1 148 956,00 47 052,00 2 496 144,76
000048
48-Vestiaires
stade P Omet
790 000,00 0,00 790 000,00 693 623,94 95 036,95 68 059,13 28 316,93
000049 49-Plan
Renovation des
Ecoles
3 000 000,00 0,00 3 000 000,00 426 805,20 1 095 052,60 172 026,44 2 401 168,36
000050 50-Plan
Renovation des
Gymnases
2 070 000,00 0,00 2 070 000,00 32 208,30 878 796,37 135 791,41 1 902 000,29
000051 51-Plan
renovation
ALSH
750 000,00 810 000,00 1 560 000,00 1 116,00 5 813,04 5 813,04 1 553 070,96
000052 52-Plan
Lumière
8 850 000,00 0,00 8 850 000,00 2 105 023,39 2 120 000,00 1 803 061,66 4 941 914,95
000053 53-Plan
Maxi Voirie
6 900 000,00 0,00 6 900 000,00 1 380 241,15 1 872 701,51 1 528 540,54 3 991 218,31
000054 54-Salle
des fêtes
600 000,00 0,00 600 000,00 13 950,00 26 880,00 0,00 586 050,00
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 236
IV – ANNEXES IVENGAGEMENTS HORS BILAN
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE
B3
Libellé de la recette : Produit des amendes de police
Reste à employer au 01/01/N :
0,00
Recettes
Chapitres Articles Libellé de l’article Montant
1342 Produit des amendes de police 738 065,00
Total recettes 738 065,00
Dépenses
Chapitres Articles Libellé de l’article Montant
2315/215x Trvx 2017 Circulation routière -b/ Parcs stationnement (parkingsBellevue/ Goutte d'or/ Tilloy/…)
247 420,00
2315/215x Trvx 2017 Circulation routière -c/ Signalisation (feux tricolores,régulation, panneaux..)
184 560,00
2315/215x Trvx 2017 Circulation routière -d/ Aménagement de carrefours(Fg StJean)
21 893,00
2315/215x Trvx 2017 Circulation routière -e/ Différenciation du traffic (pistescyclables)
69 147,00
2315/215x Trvx 2017 Circulation routière -f/ Sécurité routière (amenagts,réfections voiries, revetement...)
1 283 183,00
Total dépenses 1 806 203,00
Reste à employer au 31/12/N :
-1 068 138,00
TOTAL Reste à employer au 01/01/N : 0,00
TOTAL Recettes 738 065,00 Total Dépenses 1 806 203,00
TOTAL Reste à employer au 31/12/N : -1 068 138,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 237
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOISPERMANENTS À
TEMPSCOMPLET
EMPLOISPERMANENTS À
TEMPS NONCOMPLET
TOTAL AGENTSTITULAIRES
AGENTSNON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 136,00 0,00 136,00 118,88 6,22 125,10
Adjoint adm principal 1re classe C 17,00 0,00 17,00 16,46 0,00 16,46Adjoint adm principal 2e classe C 44,00 0,00 44,00 41,10 1,00 42,10Attaché A 22,00 0,00 22,00 18,60 2,57 21,17Attaché principal A 3,00 0,00 3,00 2,00 0,00 2,00Rédacteur B 15,00 0,00 15,00 11,90 1,25 13,15Rédacteur principal de 1re classe B 8,00 0,00 8,00 7,70 0,00 7,70Rédacteur principal de 2e classe B 8,00 0,00 8,00 7,00 0,00 7,00adjoint administratif C 18,00 0,00 18,00 13,12 1,40 14,52administrateur A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 530,00 21,36 551,36 496,98 16,11 513,09
Adjoint technique C 157,00 11,46 168,46 138,64 11,00 149,64Adjoint technique principal 1re classe C 39,00 0,00 39,00 36,80 0,00 36,80Adjoint technique principal 2e classe C 231,00 9,90 240,90 230,83 1,00 231,83Agent de Maîtrise C 21,00 0,00 21,00 21,00 0,00 21,00Agent de maîtrise principal C 25,00 0,00 25,00 24,00 0,00 24,00Ingénieur A 6,00 0,00 6,00 4,89 1,00 5,89Ingénieur en chef A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00Ingénieur en chef hors classe A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00Ingénieur principal A 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00Technicien principal de 1re classe B 12,00 0,00 12,00 10,82 0,00 10,82Technicien principal de 2e classe B 10,00 0,00 10,00 8,00 0,00 8,00Technicien territorial B 22,00 0,00 22,00 16,00 3,11 19,11
FILIERE SOCIALE (d) 87,00 1,00 88,00 73,32 6,95 80,27
ATSEM principal 1re classe C 20,00 0,00 20,00 18,90 0,00 18,90ATSEM principal 2e classe C 40,00 0,00 40,00 33,22 3,33 36,55Agent social C 13,00 1,00 14,00 8,44 3,62 12,06
IV – ANNEXES IV
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 238
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOISBUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOISPERMANENTS À
TEMPSCOMPLET
EMPLOISPERMANENTS À
TEMPS NONCOMPLET
TOTAL AGENTSTITULAIRES
AGENTSNON
TITULAIRES
TOTAL
Agent social principal 1re classe C 1,00 0,00 1,00 0,97 0,00 0,97Agent social principal 2e classe C 4,00 0,00 4,00 3,86 0,00 3,86Assistant Socio-éducatif Ppal B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00Cadre de santé de 1re classe A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00Cadre de santé de 2e classe A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00Cadre de santé superieur A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00Educateur JE B 1,00 0,00 1,00 0,93 0,00 0,93Educateur Principal JE B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00INFIRMIER SOINS GX CL NORMALE A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 19,00 0,00 19,00 16,13 1,33 17,46
Auxiliaire puér princ 1re classe C 12,00 0,00 12,00 11,80 0,00 11,80Auxiliaire puér princ 2e classe C 7,00 0,00 7,00 4,33 1,33 5,66
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 1,00 1,00 0,00 0,40 0,40
Technicien paramédical cl sup B 0,00 1,00 1,00 0,00 0,40 0,40
FILIERE SPORTIVE (g) 12,00 0,00 12,00 8,90 0,53 9,43
Conseiller Territorial APS A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00Educateur APS ppal 1re classe B 6,00 0,00 6,00 4,00 0,00 4,00Educateur APS ppal 2e classe B 2,00 0,00 2,00 1,90 0,00 1,90Educateur territorial APS B 3,00 0,00 3,00 2,00 0,53 2,53
FILIERE CULTURELLE (h) 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Attaché Conservat. Patrimoine A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00Attaché principal conserv pat A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00Conservateur en Chef Patrim. A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 116,00 0,00 116,00 97,19 4,15 101,34
Adjoint animation princ 1re classe C 5,00 0,00 5,00 4,80 0,00 4,80Adjoint animation princ 2e classe C 28,00 0,00 28,00 23,28 0,00 23,28Adjoint d'animation C 63,00 0,00 63,00 52,22 4,15 56,37Animateur B 15,00 0,00 15,00 11,89 0,00 11,89Animateur principal de 1re classe B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00Animateur principal de 2e classe B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
FILIERE POLICE (j) 48,00 0,00 48,00 46,00 0,00 46,00
Brigadier chef principal C 16,00 0,00 16,00 16,00 0,00 16,00Chef de service 2011 B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00Chef de service princip. 1ère cl. 2011 B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00Chef police municipale (prov) C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00Gardien-brigadier C 29,00 0,00 29,00 27,00 0,00 27,00
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 239
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOISBUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOISPERMANENTS À
TEMPSCOMPLET
EMPLOISPERMANENTS À
TEMPS NONCOMPLET
TOTAL AGENTSTITULAIRES
AGENTSNON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 16,00 16,27 32,27 0,00 29,32 29,32
Emploi spécifique Administratif A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00Emploi spécifique technique A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00Emplois permanents catégorie A A 5,00 0,00 5,00 0,00 4,80 4,80Emplois permanents catégorie B B 5,00 0,00 5,00 0,00 4,92 4,92Emplois permanents catégorie C C 1,00 13,00 14,00 0,00 11,33 11,33agent de service 0,00 0,53 0,53 0,00 0,53 0,53animatrice 0,00 2,05 2,05 0,00 2,05 2,05assistant petite enfance B 3,00 0,00 3,00 0,00 3,00 3,00directrice de centre de loisirs 0,00 0,69 0,69 0,00 0,69 0,69
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 968,00 39,63 1 007,63 861,40 65,01 926,41
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc.
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AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES
(1)SECTEUR
(2)REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00 ATSEM principal 2e classe C S 351 0,00 3-2 CDD ATSEM principal 2e classe C S 351 0,00 3-2 CDD ATSEM principal 2e classe C S 351 0,00 3-2 CDD ATSEM principal 2e classe C S 351 0,00 3-2 CDD Adjoint adm principal 2e classe C ADM 351 0,00 3-2 CDD Adjoint d'animation C ANIM 347 0,00 3-1 CDD Adjoint d'animation C ANIM 347 0,00 3-1 CDD Adjoint d'animation C ANIM 347 0,00 3-1 CDD Adjoint d'animation C ANIM 347 0,00 3-1 CDD Adjoint d'animation C ANIM 347 0,00 3-1 CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-1 CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-1 CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-1 CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-1 CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-1 CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-1 CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-1 CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-1 CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-1 CDD Adjoint technique principal 2e classe C TECH 419 0,00 3-2 CDD Agent social C S 347 0,00 3-1 CDD Agent social C S 347 0,00 3-1 CDD Attaché A ADM 462 0,00 3-2 CDD Attaché A ADM 512 0,00 3-2 CDD Attaché A ADM 551 0,00 3-2 CDD Auxiliaire puér princ 2e classe C MS 351 0,00 3-2 CDD Auxiliaire puér princ 2e classe C MS 351 0,00 3-2 CDD Educateur territorial APS B SP 366 0,00 3-2 CDD Emploi spécifique Administratif A OTR 825 0,00 3-3-2° CDI Emploi spécifique technique A OTR 852 0,00 3-3-2° CDD Emplois permanents catégorie A A OTR 1015 0,00 3-3-2° CDI Emplois permanents catégorie A A OTR 714 0,00 3-2 CDD Emplois permanents catégorie A A OTR 714 0,00 3-3-1° CDI Emplois permanents catégorie A A OTR 714 0,00 3-3-1° CDI Emplois permanents catégorie A A OTR 825 0,00 3-3-1° CDD
IV – ANNEXES IV
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES(1)
SECTEUR(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)Emplois permanents catégorie B B OTR 581 0,00 3-3-1° CDI Emplois permanents catégorie B B OTR 460 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie B B OTR 581 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie B B OTR 449 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie B B OTR 581 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDI Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDI Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDI Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDI Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDI Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDI Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDI Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie C C OTR 379 0,00 3-3-1° CDI Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDD Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-3-1° CDD Ingénieur A TECH 512 0,00 3-2 CDD Rédacteur B ADM 429 0,00 3-2 CDD Rédacteur B ADM 429 0,00 3-2 CDD Technicien paramédical cl sup B MT 653 0,00 A CDI article 21 CDI Technicien territorial B TECH 366 0,00 3-1 CDD Technicien territorial B TECH 529 0,00 3-2 CDD Technicien territorial B TECH 379 0,00 3-2 CDD Technicien territorial B TECH 366 0,00 3-2 CDD adjoint administratif C ADM 347 0,00 3-1 CDD adjoint administratif C ADM 347 0,00 3-1 CDD agent de service OTR 0,00 A CDI CDI
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES(1)
SECTEUR(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)animatrice OTR 0,00 A CDI CDI assistant petite enfance B OTR 0,00 A CDI assistant petite enfance OTR 0,00 A CDI assistant petite enfance OTR 0,00 A CDI directrice de centre de loisirs OTR 0,00 A CDI CDI
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00 15 Apprentis OTR 98%SMIC
maxi0,00 A Contrat apprentissage CDD
3 Contrats emploi avenir OTR SMIC 0,00 A Contrat aidé CDD 31 Contrats unique insertion OTR SMIC 0,00 A Contrat aidé CDD Adjoint d'animation C ANIM 347 0,00 3-a° CDD Adjoint d'animation C ANIM 347 0,00 3-a° CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD Auxiliaire puér princ 2e classe C MS 351 0,00 3-b CDD Collaborateur de cabinet OTR 0,00 110 CDD Collaborateur de cabinet OTR 0,00 110 CDD Emplois catégorie C C OTR 347 0,00 3-a° CDD Emplois catégorie C C OTR 347 0,00 3-a° CDD Emplois catégorie C C OTR 347 0,00 3-a° CDD Emplois catégorie C C OTR 347 0,00 3-a° CDD Technicien territorial B TECH 366 0,00 3-a° CDD
TOTAL GENERAL 0,00 (1) CATEGORIES: A, B et C. (2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique. URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).S : Social. MS : Médico-social.MT : Médico-technique.
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SP : Sportif. CULT : Culturel ANIM : Animation.PM : Police.OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).: (4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) ::
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes.3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient.3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil.3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %.3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création,de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel.38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »). (6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur lefondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347. (7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1. (8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
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IV – ANNEXES IVAUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N
C1.2
C1.2 – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N (1)
ELUS BENEFICIAIRESDES ACTIONS DE FORMATION
ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA COMMUNE OUL’ETABLISSEMENT
C. HERBANNE Formation Comprendre et maitriser les réseaux sociaux - 27/02/17 - 70€
C.CAYEUX Formation Prise de parole 12,000€
C.CAYEUX Congrès des Maires de France 21-23/11/17 - 95€ (rattachement)
(1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14-1 du CGCT.
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IV – ANNEXES IVAUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENTFINANCIER
C2
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L.
2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Hôtel de Ville (1). Toute personne a le droitde demander communication.
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organismeRaison sociale de
l’organismeNature juridique de
l’organismeMontant de
l’engagementDélégation de service public (3) 19/12/2008 - concession Chaufferie & réseau de chaleur CRAM SAS société 0,00
27/07/2011 - affermage Service des Eaux SEAO (Groupe Veolia) société 0,00
19/04/2016 - concession Fourrière automobile ALLO DEPANNAGE société 59 887,88
28/02/2017 - affermage avec ilot concessif Service de stationnement INDIGO INFRA société 257 554,70
06/06/2017 - concession Crématorium OGF société 0,00
01/09/2017 - affermage Fourrière animale SACPA société 32 874,66
Détention d’une part du capital - S.A. H.L.M. DU BEAUVAISIS 139 865,59
- SOCIETE LOCALE D'ÉPARGNE DE
BEAUVAIS CENTRE
7 616,00
- CRCAMO 76,22
- S.A. H.L.M. 15,24
Garantie ou cautionnement d’un emprunt - SAHLM DE L'OISE SA HLM 4 080 462,67
- OSICA SA HLM 9 071 696,40
- SA HLM LE NOUVEAU LOGIS
PICARD
SA HLM 24 030,22
- SAHLM DU BEAUVAISIS SA HLM 29 095 365,29
- LOGEMENT FRANCILIEN SA HLM 727 797,08
- ANRH Association 589 186,05
- OPH DE L'OISE OPH 8 972,74
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
- ASBO 256 700,00
- ASCA 480 000,00
- BEAUVAIS XV RUGBY CLUB 111 000,00
- BEAUVAIS BOUTIQUE PLAISIRS 48 600,00
- BOUC HANDBALL 86 300,00
- BOUC VOLLEY 110 000,00
- COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU
PERSONNEL MUNICIPAL
263 865,00
- CRECHE LA PARENTINE 126 532,00
- CRECHE PIERRE JACOBY 622 038,00
- CRESCENDO 358 270,00
- FOYER DES JEUNES
TRAVAILLEUSES
163 000,00
- LA BATOUDE 112 500,00
- LE COMPTOIR MAGIQUE 85 000,00
- ORCHESTRE D'HARMONIE DE
BEAUVAIS
17 000,00
- VOISINLIEU POUR TOUS 85 000,00
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat etc… et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée …).
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IV – ANNEXES IVAUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT
C3.1
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OUL’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMESDATE
D’ADHESIONMODE DE
FINANCEMENT (1)MONTANT DUFINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale Syndicat intercommunal de la Vallée du Thérain sans fiscalité propre 0,00
Syndicat d'électrification de l'Oise SE60 0,00
Communauté d'Agglomération du Beauvaisis 01/01/2004 CET 0,00
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre.
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IV – ANNEXES IVAUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE
C3.2
C3.2 – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1)Catégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissementDate decréation
N° et datedélibération
Nature del’activité
(SPIC/SPA)
TVA(oui / non)
CCAS Centre Communal d'Action Sociale - SPA Non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une
régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du
CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet
état.
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IV – ANNEXES IVAUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
C3.3
C3.3 – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXECatégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissementDate decréation
N° et date dedélibération
N° SIRET Nature del’activité
(SPIC/SPA)
TVA(oui /non)
Régie à seule autonomie financière Budget Eau 01/01/1966 - 21600056200738 SPIC Non
Lotissement Lotissement de la Longue Haie 29/06/1999 - 21600056200787 SPA Oui
Régie à seule autonomie financière Régie d'Exploitation de l'Elispace 27/09/2002 - 21600056200779 SPA Oui
Lotissement Lotissement Agel 08/07/2004 - 21600056200845 SPA Oui
Lotissement Lotissement PA Tilloy 23/05/2008 - 21600056200878 SPA Oui
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IV – ANNEXES IVAUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
C3.4
C3.4 – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXECatégorie d’établissement Intitulé / objet de l’établissement Date de
créationN° et date
délibérationNature del’activité
(SPIC/SPA)
Concession Concession du Crématorium 26/10/2007 - SPA
Régie directe Baux commerciaux & locations diverses 03/05/2010 - SPA
Régie directe Ventes de terrains 01/07/2011 - SPA
Régie directe Fouilles archéologiques 01/07/2011 - SPA
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IV – ANNEXES IVAUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXESÉ
C3.5
C3.5 – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXESÉ
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTIONCrédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)Réalisations - mandats
ou titres (1)Restes à réaliser au
31/12Crédits annulés
INVESTISSEMENT DEPENSES 38 799 645,50 27 237 248,24 7 247 745,89 4 314 651,37
RECETTES 38 799 645,50 26 721 083,04 3 594 572,00 8 483 990,46
FONCTIONNEMENT DEPENSES 87 906 172,24 77 241 692,57 0,00 10 664 479,67
RECETTES 87 906 172,24 88 276 427,51 0,00 -370 255,27
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1)
BUDGET : Budget Eau / N°SIRET : 21600056200738
SECTIONCrédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)Réalisations - mandats
ou titres (2)Restes à réaliser au
31/12Crédits annulés
INVESTISSEMENT DEPENSES 3 666 418,49 2 938 033,46 516 866,29 211 518,74
RECETTES 3 666 418,49 3 126 052,19 0,00 540 366,30
FONCTIONNEMENT DEPENSES 1 067 859,35 790 141,65 0,00 277 717,70
RECETTES 1 067 859,35 1 326 326,74 0,00 -258 467,39
BUDGET : Régie d'exploitation de l'Elispace / N°SIRET : 21600056200779
SECTIONCrédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)Réalisations - mandats
ou titres (2)Restes à réaliser au
31/12Crédits annulés
INVESTISSEMENT DEPENSES 222 071,34 151 153,41 54 987,81 15 930,12
RECETTES 222 071,34 206 141,22 0,00 15 930,12
FONCTIONNEMENT DEPENSES 730 620,00 615 415,01 0,00 115 204,99
RECETTES 730 620,00 615 415,01 0,00 115 204,99
BUDGET : Lotissement de la Longue Haie / N°SIRET : 21600056200787
SECTIONCrédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)Réalisations - mandats
ou titres (2)Restes à réaliser au
31/12Crédits annulés
INVESTISSEMENT DEPENSES 570 418,36 538 414,97 0,00 32 003,39
RECETTES 570 418,36 0,00 0,00 570 418,36
FONCTIONNEMENT DEPENSES 493 629,66 26 697,54 0,00 466 932,12
RECETTES 493 629,66 158 626,27 0,00 335 003,39
BUDGET : Lotissement Agel / N°SIRET : 21600056200845
SECTIONCrédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)Réalisations - mandats
ou titres (2)Restes à réaliser au
31/12Crédits annulés
INVESTISSEMENT DEPENSES 2 399 997,29 2 389 997,29 0,00 10 000,00
RECETTES 2 399 997,29 950 000,00 0,00 1 449 997,29
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BUDGET : Lotissement Agel / N°SIRET : 21600056200845
SECTIONCrédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)Réalisations - mandats
ou titres (2)Restes à réaliser au
31/12Crédits annulés
FONCTIONNEMENT DEPENSES 960 000,00 950 000,00 0,00 10 000,00
RECETTES 960 000,00 2 350 000,00 0,00 -1 390 000,00
BUDGET : Lotissement PA Tilloy / N°SIRET : 21600056200878
SECTIONCrédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)Réalisations - mandats
ou titres (2)Restes à réaliser au
31/12Crédits annulés
INVESTISSEMENT DEPENSES 690 000,00 0,00 0,00 690 000,00
RECETTES 690 000,00 690 000,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT DEPENSES 823 597,28 791 535,51 0,00 32 061,77
RECETTES 823 597,28 0,00 0,00 823 597,28
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées …qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l’établissement de rattachement
juridique.
(2) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant laAGRÉGÉE
neutralisation des flux réciproques)
SECTIONCrédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)Réalisations - mandats
ou titres (1)Restes à réaliser au
31/12Crédits annulés
INVESTISSEMENT DEPENSES 46 348 550,98 33 254 847,37 7 819 599,99 5 274 103,62
RECETTES 46 348 550,98 31 693 276,45 3 594 572,00 11 060 702,53
FONCTIONNEMENT DEPENSES 91 981 878,53 80 415 482,28 0,00 11 566 396,25
RECETTES 91 981 878,53 92 726 795,53 0,00 -744 917,00
TOTAL GENERAL DESDEPENSES 138 330 429,51 113 670 329,65 7 819 599,99 16 840 499,87
TOTAL GENERAL DESRECETTES 138 330 429,51 124 420 071,98 3 594 572,00 10 315 785,53
(1) Y compris les rattachements.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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IV – ANNEXES IVAUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E ET CONSOLID E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETSÉ ÉANNEXES
C3.5
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des
principales opérations en annexe de la M14) (1)
SECTIONCrédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)Réalisations - mandats
ou titres (2)Restes à réaliser au
31/12Crédits annulés
INVESTISSEMENT DEPENSES 130 000,00 114 070,55 0,00 15 929,45
RECETTES 130 000,00 114 070,55 0,00 15 929,45
FONCTIONNEMENT DEPENSES 1 992 748,00 1 955 095,84 0,00 37 652,16
RECETTES 588 748,00 1 955 095,84 0,00 -1 366 347,84
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la
neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTIONCrédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)Réalisations - mandats
ou titres (2)Restes à réaliser au
31/12Crédits annulés
INVESTISSEMENT DEPENSES 46 218 550,98 33 140 776,82 7 819 599,99 5 258 174,17
RECETTES 46 218 550,98 31 579 205,90 3 594 572,00 11 044 773,08
FONCTIONNEMENT DEPENSES 89 989 130,53 78 460 386,44 0,00 11 528 744,09
RECETTES 91 393 130,53 90 771 699,69 0,00 621 430,84
TOTAL GENERAL DESDEPENSES 136 207 681,51 111 601 163,26 7 819 599,99 16 786 918,26
TOTAL GENERAL DESRECETTES 137 611 681,51 122 350 905,59 3 594 572,00 11 666 203,92
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements.
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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IV – ANNEXES IVDECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
LibellésBases notifiées(si connues à la
date de vote)
Variation desbases/N-1 (%)
Taux appliquéspar décision de
l’assembléedélibérante
(%)
Variation detaux/N-1 (%)
Produit voté parl’assembléedélibérante
Variation duproduit/N-1
(%)
Taxe d'habitation 69 477 928,00 0,25 16,60 0,00 11 533 336,00 0,25
TFPB 72 552 263,00 1,61 35,66 0,00 25 872 245,00 1,61
TFPNB 173 550,00 -10,06 68,56 0,00 118 986,00 -10,06
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 142 203 741,00 0,93 37 524 567,00 1,15
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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IV – ANNEXES IVARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 0Nombre de membres présents : 0Nombre de suffrages exprimés : 0VOTES :Pour : 0Contre : 0Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1) .A , le Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session .A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),
.
02-Franck PIA
03-Olivier TABOUREUX
04-Corinne CORILLION
05-Cécile PARAGE
06-Jean-Luc BOURGEOIS
07-Philippe VIBERT
08-Catherine THIEBLIN
09-Françoise BRAMARD
10-Arnaud de SAINTE MARIE
11-Elisabeth LESURE
12-Pierre MICHELINO
13-Mohrad LAGHRARI
14-Aysel SENOL
15-Claude POLLE
16-Nicole WISSOTZKY
17-Jean-Marie JULLIEN
18-Fatima ABLA
19-Jacques DORIDAM
20-Denis NOGRETTE
21-Guylaine CAPGRAS
22-Nathalie BERTOIS
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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IV – ANNEXES IVARRETE ET SIGNATURES D2
23-Béatrice PERNIER
24-Charles LOCQUET
25-Jérôme LIEVAIN
26-Mamadou LY
27-Christophe GASPART
28-David NEKKAR
29-Charlotte COLIGNON
30-Salima NAKIB
31-Aissé TRAORE
32-Benoît MIRON
33-Aada DJENADI
34-Antoine SALITOT
35-Chanez HERBANNE
36-Elodie BAPTISTE
37-Anne GEFFROY
38-Jacqueline FONTAINE
39-Thibaud VIGUIER
40-Stéphanie PRIOU
41-Grégory NARZIS
42-Mehdi RAHOUI
43-Laurent SAULNIER
44-Florence ITALIANI
45-David ILLIGOT
Certifié exécutoire par (1) , compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A ,le
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : .