saison 2014-2015 pv n°4 maurin, le 17 novembre … n4 cd34...saison 2013/2014 é la date du 01...

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FÉDÉRATION FRANÇAISE DE BASKET-BALL

SAISON 2014-2015 PV N°4 Maurin, le 17 novembre 2014

Comité Directeur du 17 novembre 2014

Présents Excusé

Canard Thomas Caron Patrice

Colon Marie Christine Michel Edmond

Dathy Laurent Molle Clément

Denat René Baki Khaled

Dessaint Jean Jacques Bosc Frédéric

Etienne Patrick Pierron Lucie

Ferrier Magali Dida jean Marc

Le Pape Éric Caserta Roger

Leroy Olivier

Moulin Jacob

Salgues Zoulika

Sion Hervé

Ordre du jour :

- Informations générales

- Groupes de travail (30mn-20mn retour + débat)

o Les coulisses d’une basketteuse

o La mise en place du statut de l’entraineur

o Aides aux petites structures

o Actions Hauts Cantons

- Questions diverses

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Courriers :

DATE

ARRIVEE

EMETTEUR OBJET

17/10/2014 FFBB PV DU BF DU 10 OCT 2014

17/10/2014 FFBB PV DU CD DU 12 OCT 2014

20/10/2014 PAYS DE LUNEL COURRIER TOURNOI 2015

22/10/2014 FFBB CONSIGNES EN CAS D’ABSENCE D’UN OTM

23/10/2014 FFBB SUIVI MEDICAL DES POLES

24/10/2014 FFBB BASKET QUIZZ

24/10/2014 FFBB RELEVES DE DECISIONS DU COMITE DIRECTEUR

27/10/2014 FFBB RELEVE DE DECISION DU BUREAU FEDERAL DU 10 OCT

28/10/2014 FFBB DIFFUSION DE LA MALETTE PEDAGOGIQUE DU FORMATEUR ARBITRE

29/10/2014 FFBB OPERATION KINDER + SPORT BABY BASKET DAY

29/10/2014 FFBB CALENDRIER ADMINISTRATIF

29/10/2014 ZONE SUD EST REUNION DE ZONE SUD EST A TOULON

30/10/2014 FFBB RELEVE DE DECISION DU BUREAU FEDERAL DU 12 OCT

31/10/2014 FFBB FFBB INFOS 33

04/11/2014 FFBB FELICITATIONS AUX EQUIPES DE France

04/11/2014 FFBB TIRAGES AU SORT DE LA COUPE DE France U17

05/11/2014 FFBB PV DU BF DU 24 OCT 2014

05/11/2014 ASC BEZIERS ORGANISATION PLATEAU MINI POUSSINS

06/11/2014 FFBB DEMANDE D’ATTRIBUTION DES SITES DES PHASES FINALES

06/11/2014 FFBB LUTTE CONTRE LES INCIVILITES

06/11/2014 FFBB LFB INFOS

07/11/2014 FFBB EXAMEN ARBITRE DEPARTEMENTAL

07/11/2014 FFBB BUDGET PREVISIONNEL 2014 2015

10/11/2014 BC 40 MODIFICATION BUREAU BASKET 40

10/11/2014 LE CRES TOURNOI 3X3

12/11/2014 FFBB BILAN FINANCIER

12/11/2014 FFBB ECOLE D’ARBITRAGE CLUB

12/11/2014 FFBB FACTURATION LICENCE AS

12/11/2014 ST JEAN DE VEDAS PLATEAU U 7 U 9

13/11/2014 MOSSON OPERATION KINDER

13/11/2014 ST JEAN DE VEDAS SURCLASSEMENT U9 U 11

13/11/2014 ST JEAN DE VEDAS TOURNOI ECOLE DE MINI BASKET

13/11/2014 FFBB ARTICLE DE PRESSE

13/11/2014 FFBB FFBB INFOS 34

13/11/2014 FFBB LFB INFOS

../../../../dmhfss/AppData/Local/Microsoft/Windows/Temporary%20Internet%20Files/Content.IE5/OI7JD7RR/Courrier%20saison%202014%202015/PV4/plateau%20U7%20U9.eml

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Informations officielles et générales

- Ce vendredi 14 novembre 2014 ont eu lieu les obsèques de Monsieur Eric KOECHLIN, dirigeant du

club de BLMA. Plusieurs membres du comité étaient présents à ses obsèques et une minute de

silence a été demandée en sa mémoire lors des rencontres du 15 et 16 novembre 2014.

- Problématique du club de Quarante : échanges entre Magali et deux personnes du club le lundi 17

novembre, Jean Jacques Dessaint sera présent le mardi 18 novembre à leur assemblée générale

extraordinaire, puis Jean Jacques Dessaint et Patrick Etienne se rendront au club de Quarante le jeudi

20 novembre.

- Le 29 novembre, Magali Ferrier assistera à la première journée d’études « Grandir avec le sport » qui

se tiendra à Pierres Vives. Cette journée est co-organisée par l’UFOLEP, LIRDEF et HERAULT

SPORT. Ce rendez-vous est gratuit et ouvert à tous. Il abordera au travers de l’éducation physique et

sportive, les notions de transmission, éducation et apprentissage.

- Le 25 novembre, formation CDOS sur la e-subvention, présence de Magali ferrier

- Le 11 décembre de 18h à 20h30, Patrick Etienne participera à la formation plénière organisée par le

CDOS 34, avec l’aide du CNDS et le soutien de la DDCS34 sur le thème de la responsabilité du

mandataire social et des transports. Cette soirée d’information gratuite sera co-animée par

PROFESSION SPORTS ET LOISIRS 34 et la MAIF se tiendra à la maison départementale des

sports Nelson Mandela à Montpellier.

- Des statistiques seront mises en place sur les licenciées féminines : le but étant de faire des

statistiques entre les licences « création » et les licences « renouvellement ».

- Le lycée d’enseignement professionnel agricole privé de Frontignan organise les 27 mars 2015 et 20

mai 2015 des matinées de découverte du basket avec des enfants et des personnes adultes atteintes

d’handicap mental. Ce projet se nomme « Sportons la différence 3 ». Le comité apporte son soutien à

cette manifestation.

- Les finales de coupes de l’Hérault auront lieu le samedi 30 mai 2015 et le dimanche 31 mai 2015.

Les clubs désirant se porter candidat pourront le faire jusqu’à fin décembre 2014. Un cahier des

charges leur sera adressé et devra être retourné au comité d’ici fin janvier 2015.

- Rectificatif sur PV n°3 : commission basket au féminin : l’aide aux clubs par l’octroi d’un bon

d’achat de 200 € se portera exclusivement sur la catégorie U11F et non des catégories U9 à U15.

- Le comité décide de constituer deux groupes de travail et axe ses travaux sur les coulisses d’une

basketteuse ainsi que les actions sur les Hauts Cantons

Prochaine réunion du bureau le lundi 15 Décembre 2014 à 19h00

La Présidente Le Secrétaire Général

Magali FERRIER Patrick ETIENNE

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CD34 - CD DE L'HÉRAULT DE BASKET

Licences Compétition

Saison 2013/2014 é la date du 01 décembre

2013

Hommes 2 840

70,79

Femmes 1 172

29,21

Total 4 012

Saison 2014/2015 à la date du 01 décembre

2014

Hommes 3 096

71,07

Femmes 1 260

28,93

Total 4 356

Evolution

: 344

8,57%

CALENDRIER PREVISIONNEL DES REUNIONS 2014-2015

DATE OBJET

Samedi 23 août 2014 Comité Directeur

Lundi 22 septembre 2014 Bureau

Lundi 20 octobre 2014 Bureau

Lundi 17 novembre 2014 Comité Directeur

Lundi 15 décembre 2014 Bureau

Lundi 19 janvier 2015 Comité Directeur

Lundi 16 février 2015 Bureau

Lundi 16 mars 2015 Comité Directeur

Lundi 20 avril 2015 Bureau

Lundi 18 mai 2015 Comité Directeur

Les 30 et 31 mai 2015 Finales coupe de l’Hérault

A définir AG CD 34

A définir AG LIGUE LR

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RAPPORTS DES COMMISSIONS

COMMISSION SPORTIVE

Rapport n° 1 -2014 / 2015

Période du 01/09/2014 au

31/10/2014

CATEGORIE SENIORS MASCULINS

DM1 – DM2 – DM3

Absence de responsable d’organisation.

Rappel de la CS :

Article 13 - Responsable de l’organisation

1. L’association sportive recevante doit mettre à la disposition de l’arbitre

un dirigeant assurant la fonction de responsable de l’organisation,

désigné conformément à l’article 610 des Règlements Généraux, lequel restera

en contact permanent avec lui jusqu’à la fin de la rencontre et remettra

les invitations aux ayants droit (2 invitations chacun aux arbitres et assistants).

Dossier Groupement sportifs

Nombre de rencontres par catégorie à

domicile sans responsable de salle Pénalité financière

N°1 AS Serviannaise SM n°0015 50 € 0€ (annulé)

N°2 Castelnau Basket 4 SM n°0057 50 € 0€ (annulé)

N°3 Montpellier Université Club

2 SM n°0091 50 €

Après recherche de la CS pour le dossier n°1 :

- Le club de l’AS Serviannaise s’est engagé dès le début de saison à faire l’e-marque.

- Après obtention et vérification de l’e-marque concernant le match DM1 n°0015 AS Serviannaise /

Montpellier Université Club 1, il y avait bien un responsable de l’organisation.

Décision de la CS pour le dossier n°1 : - Le club de l’AS Serviannaise voit sa pénalité financière annulée.

- Le club de l’AS Serviannaise reçoit un rappel à l’ordre quant à ses obligations de club recevant et ceci

même s’il fait en doublon e-marque – feuille de marque. Tout doit être rempli correctement.

6

- Toute prochaine infraction pourra se traduire par une pénalité financière pour l’équipe de l’AS

Serviannaise.

- Un rappel sera formulé à la CDO34 car il n’est pas normal que les arbitres ne vérifient pas la saisie du

responsable de l’organisation sur la feuille papier.


- Le club de Castelnau Basket 4 a présenté un responsable d’organisation mais celui-ci n’a ni présenté sa

licence ni signé dans la case correspondante si sa licence est en cours de création.

Décision de la CS pour le dossier n°2 : - Le club de Castelnau Basket 4 voit sa pénalité financière annulée.

- Le club de Castelnau Basket 4 reçoit un rappel à l’ordre quant à ses obligations de club recevant à savoir

que le responsable de salle doit présenter sa licence aux arbitres.

- Toute prochaine infraction pourra se traduire par une pénalité financière pour l’équipe de Castelnau

Basket.


- Le club de Montpellier Université Club 2 n’a pas présenté de responsable d’organisation.

- L’infraction n’a pas été relevée par le corps arbitral.

- Un rappel sera formulé à la CDO34 car il n’est pas normal que les arbitres ne vérifient pas la saisie et la

présence du responsable de l’organisation sur la feuille papier.

Décision de la CS pour le dossier n°3 : - Le club de Montpellier Université Club 2 voit sa pénalité financière maintenu soit 50 €.

Absence d’OTM lors de rencontre officielle

-------------------------------------------------------------------------------------------------------

-------------------------------------------------------------------------------------------------------

LES FEUILLES DE MARQUE MAL REMPLIE ou MAUVAISES FEUILLES

Rappel la CS :

Toutes rencontres officielles appartenant au CD34 doit impérativement

se dérouler avec des documents officiels du CD34 sous peine de sanction

financière.

Dossier SM n°1 : DM1 A / Rencontre n°0003 / date 14/09/14 : Castelnau Basket 4 / Montpellier

Université Club 1 - Le club de Castelnau a fait jouer la rencontre sur une feuille junior de la Ligue Française de Basket Ball de

Provence.

- La catégorie DM1 ne figure pas sur la feuille de marque.

Décision de la CS pour le dossier n°1 : - Le club de Castelnau Basket 4 même sans e-marque ne peut faire dérouler une rencontre sur une feuille

n’appartenant pas au CD34 et ne correspondant pas à la catégorie désignée.

- Le club de Castelnau Basket 4 se verra octroyer les pénalités suivantes :

7

o Pénalité sportive : aucune

o Pénalité financière : 15€.

- Un rappel sera formulé à la CDO34 car il n’est pas normal que les arbitres ne formulent pas une

observation.

LES FEUILLES DE MARQUE EN RETARD

Rappel la CS n°1 :

Articles 8 - Le report de rencontres : report phase aller

Toute rencontre reportée durant la phase aller devra être jouée avant le début de la

phase retour (seulement pour les championnats en phase unique). En cas de non-

respect, le club responsable aura match perdu par forfait. De même, les matchs de la

phase retour devront être joués avant la dernière journée de la phase retour

Rappel la CS n°2 :

- Un club organisant une rencontre officielle à l’obligation de faire parvenir dans les

délais imparti la feuille de la rencontre.

- A savoir, pour l’e-marque le club recevant à la charge de transmettre les résultats et

en attendant janvier (passage officiel à l’e-marque) s’il y a encore les feuilles de

matchs papier, cette charge incombe au club vainqueur.

- Dans le cas où ceci n’est pas respecté 2 cas de figure s’imposent :

* Feuilles non parvenues dans les délais à J+7 après la rencontre et sanction

financière de 15€.

* Feuilles non parvenues dans les délais au-delà de J+7 après la rencontre,

sanction financière de 50€ et match perdu par pénalité.

Dossier SM n°1 : DM1 A / Rencontre n°0034 / date du 12/10/2014 : Saint André Basket Cœur D’Hérault

1 / La Croix D’Argent Basket Montpellier 3

- L’équipe de Saint André Basket Cœur D’Hérault 1 n’a pas présenté la feuille de match au CD34 et n’a pas

inscrit le score.


- L’ensemble du département de l’Hérault était en alerte rouge le weekend du 11-12 octobre 2014 interdisant

formellement tout déplacement du samedi soir au dimanche soir inclus.

- L’équipe de Saint André Basket Cœur D’Hérault n’a donc pas pu organiser la rencontre comme il se

devait.

Décision de la CS pour le dossier n°1 : - L’équipe de Saint André Basket Cœur D’Hérault devra se conformer aux règlements du CD34 et planifier

la rencontre aller avant le match retour sous peine d’avoir match perdu par pénalité.

Dossier SM n°2 : DM1 A / Rencontre n°0040 / date du 19/10/2014 : Clapiers Basket Ball / Montpellier

Mosson Juvignac

L’équipe de Clapiers Basket Ball a perdu la rencontre 50 à 53.


- L’équipe de Clapiers Basket Ball n’a pas transmise au CD34 la feuille de match dans le temps imparti.

8

- L’équipe Clapiers Basket Ball n’a pas non plus averti la CS34 de ce problème et ne lui a pas envoyé une

copie de la feuille pour que la CS34 fasse les démarches auprès du CD34.

Décision de la CS pour le dossier n°2: - L’équipe de Clapiers Basket Ball se verra octroyer les pénalités suivantes :

o Pénalité sportive : match perdu par pénalité soit -1 point au classement DM1

o Pénalité financière : 50€

- L’équipe de Montpellier Mosson Juvignac garde les points acquis de la victoire.

NON PRESENTATION DE LA LICENCE

Rappel la CS :

- Gratuité des licences manquantes à J-7 du match

- Après J-7 du match : 15€ par licence

- Après 1 mois de qualification : 20€ par licence


Décision de la CS :

Référence

match

Club Nbre Joueur Date de

Qualificati

on

Pénalité

financière

DM1 n° 0002

14/09/2014

Croix D’Argent Montpellier 3

(1334045)

3

HOTTINGER M.

(VT914972)

12/09/2014 0 €

FLEURY A.

(VT785453)

12/09/2014 0 €

ASSADI L.

(VT850410)

08/09/2014 0 €

DM1 n° 0009

21/09/2014

Montpellier Mosson Juvignac

(1334011)

3

THIBEAUT V.

(VT910994)

19/09/2014 0 €

GUILLIEN P.

(VT920181)

19/09/2014 0 €

MADDI ABBOU Y.

inconnu 15 €

SERRE O.

(VT910346)

12/09/2014 15 €

DM1 n°0010

19/09/2014

Agde Basket

(1334005)

1 DELEYE M.

(VT960200)

13/09/2014 0 €

DM1 n°0011

21/09/2014

St André Basket Coeur

D’Hérault

(1334064)

2

GARCIA V.

(VT873303)

19/09/2014 0 €

LOPEZ CUESTA I.

(JE822018)

19/09/2014 0 €

DM1 n°0017

28/09/2014

Castelnau Basket 4

(1334020)

1 GUICHARD A.

(VT922674)

10/09/2014 15 €

DM1 n°0017

28/09/2014

Le Crès Basket

(1334025)

1 SERRA D.

(VT761806)

12/09/2014 15 €

DM1 n°0018

28/09/2014

Frontignan La Peyrade

(1334021)

1 ARMENIO L.

(VT880750)

12/09/2014 15 €

9

DM1 n°0018

28/09/2014

Croix D’Argent Basket

Montpellier 3

(1334045)

7

FLEURY A.

(VT785453)

12/09/2014 15 €

DEDEIRE M.

(BC970145)

26/09/2014 0 €

ADJADJ N.

(VT772822)

08/09/2014 15 €

HOTTINGER M.

(VT914972)

12/09/2014 15 €

LEGATELOIS J.

(VT840783)

12/09/2014 15 €

LERMINE S.

(VT840783)

08/09/2014 15 €

EVITA O.

(VT770720)

08/09/2014 15 €

DM1 n°0022

05/10/2014

Croix D’Argent Basket

Montpellier 3

(1334045)

1 KONAN M.

(VT917510)

03/10/2014 0 €

DM1 n°0026

05/10/2014

Clapiers Basket Ball

(1334068)

1 GARDEUX B.

(VT965999)

06/10/2014 0 €

DM1 n°0028

05/10/2014


D’Hérault

(1334064)

1 VIDAL C.

(VT771884)

04/10/2014 0 €

DM2 n°0089

05/10/2014

Basket Ball Lunel Viel

(1334065)

8

JAVARY A.

(VT890360)

01/10/2014 0 €

GESBERT N.

(VT853498)

30/09/2014 0 €

FOY V.

(VT892842)

01/10/2014 0 €

GESBERT N.

(VT853498)

30/09/2014 0 €

PUCHOL N.

(VT900129)

30/09/2014 0 €

RANDEYNES L.

(VT940330)

01/10/2014 0 €

PICARD R.

(VT947454)

01/10/2014 0 €

RIFFLE H.

(VT891387)

30/09/2014 0 €

DM1 n°0042

19/10/2014

Montpellier Université Club

(1334072)

1 HCINI RUCHDI

(JE930949)

10/10/2014 15 €

DM2 n°0032

05/10/2014

BC Florensac

(1334076)

6

YETTOU M.

(VT931033)

01/10/2014 0 €

HERMAND Y.

(VT820953)

01/10/2014 0 €

DRU D.

VT772662

02/10/2014 0 €

SOULIE G.

(VT891347)

01/10/2014 0 €

DUMONT B.

(VT731168)

01/10/2014 0 €

LAFONT M.

(VT825244)

04/10/2014 0 €

CONVERTINI D. 23/09/2014 15 €

10

(VT650218)

DM2 B n°0092

10/10/2014

Basket Ball Lunel Viel

(1334065)

10

GESBERT N.

(VT853498)

30/09/2014 15 €

RIFFLE H.

(VT891387)

30/09/2014 15 €

JAVARY A.

(VT890360)

01/10/2014 15 €

PUCHOL N.

(VT900129)

30/09/2014 15 €

PICARD R.

(VT947454)

01/10/2014 15 €

BASTOUL L.

(VT930122)

07/10/2014 0 €

FOY V.

(VT892842)

01/10/2014 15 €

RANDEYNES L.

(VT940330)

01/10/2014 15 €

GESBERT B.

(VT890435)

01/10/2014 15 €

LLORENS P.

(VT880386)

07/10/2014 0 €

DM3 n°0050

05/10/14

Saint André Basket Cœur

D’Hérault

(1334064)

3

DELACROIX J.

(VT966048)

30/09/2014 0 €

CAMPS P.

04/10/2014 0 €

BARTHAS P.

08/10/2014 0 €

DM3 n°0053

05/10/2014

FO Piscénois

(1334012)

1 JAMAL A.

(BC987443)

04/10/2014 0 €

DM3 n°0062

19/10/2014

Saint André Basket Cœur

D’Hérault

(1334064)

1 BENDJEBBAR A.

(VT957631)

19/09/2014 15 €

DM3 n°0066

19/10/2014

Agde Basket 3

(1334005)

1 DESBORDES Q.

(VT966032)

08/10/2014 15 €

DM3 n°0067

19/10/2014

AS Cheminots Béziers 3

(1334003)

2

VIE S.

(VT911830)

06/10/2014 15 €

KUZMANOWSKI A.

(VT961873)

06/10/2014 15 €

DM3 n°0059

25/10/2014

Picpoul de Pinet

(1334025)

1 OUHSSAIN K.

(VT900106)

17/10/2014 15 €

DM3 n°0057

26/10/2014


(1334003)

3

PERALES R.

(VT895388)

23/10/2014 0 €

LOUBETY A.

(VT935895)

29/09/2014 15 €

KUZMANOWSKI A.

(VT961873)

06/10/2014 15 €

DM2 n°34

26/10/2014


(1334003)

1 MAHOUMGOU G.

(BC996798)

08/10/2014 15 €

DM3 n°58

26/10/2014

Association Basket Sauvian

Sérignan Littoral

1

BERTHET O.

(VT735229)

24/10/2014 0 €

DM3 n°61

26/10/2014

FO PISCENOIS 1 MARTIN B.

(VT950397)

11/10/2014 15 €

11

Décision de la CS : - Un rappel sera formulé à la CDO34 car il n’est pas normal que les arbitres ne formulent pas une

observation sur le fait que des licences ne soient pas présentées surtout sur les feuilles de marque papiers.

- Un rappel sera formulé à la CDO 34 car il n’est pas normal que les arbitres ne fassent pas signer les joueurs

sur la feuille de marque lorsque ceux-ci ne présentent pas leurs licences.

Après recherche de la CS :

- La CS a reçu un mail du Président du FO Piscénois constatant que la licence du joueur MARTIN B. était

bien dans le porte licence.

Décision de la CS : - Les coachs et les arbitres ayant signés la feuille de match, l’ensemble des acteurs ont donné leur accord sur

la feuille de match ainsi nous ne pouvons annuler la pénalité.

- Maintien de la pénalité de FO Piscénois pour non présentation de licence.

DOSSIERS LISTES DES BRULES NON TRANSMISES DANS LES DELAIS

Rappel la CS :

Tous les clubs de l’Hérault au cours des mois de Septembre et Octobre ont reçu un

bon nombre de rappel pour se conformer à la liste des brûlés.

Rappel la CS :

Article 1 - Liste des joueurs « brûlés » Pour chaque équipe « réserve » telle que définie à l’article 7 (chap.2), l’association

sportive doit, au plus tard une semaine avant le début du championnat adresser à la

Commission Sportive la liste des sept meilleurs joueurs-euses qui participeront

régulièrement aux rencontres de l’équipe de niveau supérieur.

Ces joueurs-euses sont dits «brûlés-ées» et ne peuvent, en aucun cas jouer dans une

équipe participant aux championnats de division inférieure de leur catégorie. La

commission sportive de la ligue transmettra le tableau récapitulatif des brûlés aux

Comités Départementaux qui dépendent administrativement de la ligue. Elle les

informera au fil de l’eau des modifications.

Un joueur surclassé, brûlé dans une catégorie d'âge supérieure, pourra jouer dans sa

catégorie d'âge mais seulement en équipe première de cette catégorie.

Rappel la CS : Article 3 - Sanctions "brûlage" de joueurs 1- Les groupements sportifs qui n'adressent pas au Comité, dans les délais prévus la

liste des joueurs brûlés, sont passibles de sanctions financières et sportives et voient

leur équipe participant au championnat perdre par pénalité toutes les rencontres

disputées par l'équipe jusqu'à ce que la liste des joueurs brûlés soit déposée

12

Dossier SM n°1 : DM1 A / Rencontre n°0002 / Date du 14/09/14 : Le Crès Basket 1 / Croix D’Argent

Basket Montpellier 3

- L’équipe du Crès Basket 1 n’a pas transmis la liste des brûlés.

- L’équipe Club du Crès Basket 1 a gagné la rencontre 58 à 48.

Dossier SM n°2 : DM1 A / Rencontre n° 0014/ Date du 21/09/14 : Montpellier Université Club 1 / Le

Crès Basket 1


- L’équipe du Crès Basket 1 a gagné la rencontre 60 à 63.

Dossier SM n°3 : DM1 A / Rencontre n°0017 / Date du 28/09/14 : Castelnau Basket 4 / Le Crès Basket

1


- L’équipe du Crès Basket 1 a perdu la rencontre 68 à 52.

Dossier SM n°4 : DM1 A / Rencontre n°0023 / Date du 05/10/14 : Le Crès Basket 1 / Frontignan la

Peyrade 3


- L’équipe du Crès Basket 1 a perdu la rencontre 50 à 59.

Dossier SM n°5 : DM1 A / Rencontre n° 0037 / Date du 19/10/14 : Pérols Basket 2 / Le Crès Basket 1



Après recherche de la CS pour les dossiers n°1, n°2, n°3, n°4 et n°5 :

- L’équipe du Crès Basket 1 a reconnu dans un mail en date du 25/10/2014 avoir oublié de faire la liste des

brûlés de leur équipe évoluant en DM1.

- Pourtant le responsable du club Mr Leroy a averti le coach Mr Pogenberg par mail le 14/09/2014 à 21h36

en se basant sur les joueurs ayant participé au 1er

match.

- L’équipe du Crès Basket 1 a cependant bien transmis la liste des brûlés de DM1 au-delà de la limite fixée

par l’article 1.

- - L’équipe du Crès Basket 1 a transmis la liste des brûlés de DM1 au-delà de la limite fixée par l’article 1

du CD34.

Décision de la CS pour les dossiers n°1-2-3-4-5 :

- L’équipe du Crès basket 1 se verra donc octroyer les pénalités suivantes :

o Pénalité sportive : rencontre n°0002-0014-0017-0023-0037 perdu par pénalité soit -8 points

au classement DM1.

o Pénalité financière : 250€ soit 50€ par matchs.

- L’équipe de Pérols Basket récupère le point manquant de la victoire soit +1 point au classement DM1.

- L’équipe de Montpellier Université Club ne récupère pas le point manquant de la victoire (cf. décision ci-

dessous) soit + 0 point au classement DM1.

- L’équipe de Castelnau Basket 4 garde les points acquis de la victoire.

- L’équipe de la Croix D’Argent Basket Montpellier ne récupère pas le point manquant de la victoire (cf.

décision ci-dessous « dossiers joueurs brûlés ») soit + 0 point au classement DM1.

Dossier SM n°6 : DM1 A / Rencontre n° 0037 / Date du 14/09/14 : Castelnau Basket 4 / Montpellier

Université Club 1

- L’équipe de Castelnau Basket 4 a transmis la liste de brûlé le 13 septembre 2014.


13

Après recherche de la CS pour les dossiers n°6 :

- L’équipe de Castelnau Basket 4 a effectivement transmis la liste des brûlés le 13 septembre 2014.

- L’équipe de Castelnau Basket 4 a transmis la liste des brûlés de DM1 au-delà de la limite fixée par l’article

1 du CD34.

Décision de la CS pour les dossiers n°6 :

- L’équipe de Castelnau Basket 4 se verra donc octroyer les pénalités suivantes :

o Pénalité sportive : rencontre n°0037 perdu par pénalité soit -2 points au classement DM1.


- L’équipe de Montpellier Université Club ne récupère aucun point au classement DM1 (cf. décision ci-

dessous).

Dossier SM n°7 : DM1 A / Rencontre n° 0037 / Date du 14/09/14 : Castelnau Basket 4 / Montpellier

Université Club 1

- L’équipe de Montpellier Université Club 1 n’a pas transmis la liste des brûlés.

- L’équipe de Montpellier Université Club 1 a perdu la rencontre 75 à 52.

Dossier SM n°8 : DM1 A / Rencontre n° 0014/ Date du 21/09/14 : Montpellier Université Club 1 / Le

Crès Basket 1



Dossier SM n°9 : DM1 A / Rencontre n° 0015 / Date du 28/09/14 : AS Serviannaise / Montpellier

Université Club 1



Dossier SM n°10 : DM1 A / Rencontre n°0028 / Date du 05/10/14 : St André Basket Cœur d’Hérault 1 /

Montpellier Université Club 1


- L’équipe de Montpellier Université Club 1 a gagné la rencontre 66 à 78.

Dossier SM n°11 : DM1 A / Rencontre n° 0035 / Date du 11/10/14 : Montpellier Mosson Juvignac /

Montpellier Université Club 1



Après recherche de la CS pour les dossiers n°7, n°8, n°9, n°10 et n°11 :

- L’équipe de Montpellier Université Club 1 a transmise sa liste des brûlés par mail le 16 octobre 2014.

- L’équipe de Montpellier Université Club 1 a transmis la liste des brûlés de DM1 au-delà de la limite fixée

par l’article 1 du CD34.

Décision de la CS pour les dossiers n°7, n°8, n°9n°10 et n°11 :

- L’équipe de Montpellier Université Club se verra donc octroyer les pénalités suivantes :

o Pénalité sportive : rencontre n°0037-0014-0015-0028-0035 perdu par pénalité soit -6 points

au classement DM1.


- L’équipe de Castelnau Basket 4 et l’équipe du Crès Basket 1 ne gardent pas les points acquis de la victoire

(cf. décision ci-dessus).

- L’équipe de l’AS Serviannaise et de Montpellier Mosson Juvignac gardent les points acquis de la victoire.

- L’équipe de St André Basket Cœur d’Hérault récupère le point manquant de la victoire soit +1 point au

classement DM1.

Dossier SM n°12 : DM1 A / Rencontre n°0001 / Date du 14/09/2014 : AS Serviannaise / Pérols Basket 2

14

- L’équipe de Pérols Basket 2 a transmis la liste des brûlés par mail le 12/09/2014.

- L’équipe de Pérols Basket 2 a perdu la rencontre 55 à 42.


- L’équipe de Pérols Basket 2 a transmis la liste des brûlés de DM1 au-delà de la limite fixée par l’article 1

du CD34.


- L’équipe de Pérols Basket 2 se verra donc octroyer les pénalités suivantes :



- L’équipe de AS Serviannaise garde les points acquis de la victoire.

Dossier SM n°13 : DM1 A / Rencontre n°0010 / Date du 19/09/2014 : Agde Basket 2 / AS Serviannaise

- L’équipe d’Agde Basket 2 a transmis la liste des brûlés par mail le 13/09/2014.

- L’équipe d’Agde Basket 2 a gagné la rencontre 67 à 60.


- L’équipe d’Agde Basket 2 se trouve juste dans les délais pour la transmission de la liste des brûlés.

- L’équipe d’Agde Basket 2 a joué son 2ème

match de DM1 le 19/09/2014.


- L’équipe d’Agde Basket 2 ne se verra octroyer aucune pénalité.

Dossier SM n°14 : DM1 A / Rencontre n°0011 / Date du 21/09/2014 : AS Saint Gilloise Basket Ball / St

André Basket Cœur D’Hérault 1

- L’équipe de Saint André Basket Cœur D’Hérault 1 a transmis la liste des brûlés par mail le 20/09/2014.

- L’équipe de l’AS Saint Gilloise Basket Ball a perdu la rencontre 73 à 83.


- L’équipe de Saint André Basket Cœur D’Hérault 1 a joué son 2ème


- L’équipe de Saint André Basket Cœur D’Hérault 1 a transmis la liste des brûlés de DM1 au-delà de la

limite fixée par l’article 1 du CD34.


- L’équipe de Saint André Basket Cœur D’Hérault 1 se verra donc octroyer les pénalités suivantes :



- L’équipe de AS Saint Gilloise Basket Ball Club récupère le point de la victoire soit + 1 point au classement

DM1.

Dossier SM n°15 : DM1 A / Rencontre n°0000 / Date du 21/09/2014 : Clapiers Basket Ball / Basket Club

Fabrègues 2 - L’équipe de Basket Club Fabrègues 2 a transmis la liste des brûlés par mail le 15/09/2014.

- L’équipe de Clapiers Basket Ball a gagné la rencontre 69 à 62.


- L’équipe de Basket Club Fabrègues 2 a joué son 2ème


- L’équipe de Basket Club Fabrègues 2 se trouve juste dans les délais pour la transmission de la liste des

brûlés.


- L’équipe de Basket Club Fabrègues 2 ne se verra octroyer aucune pénalité.

15

Dossier SM n°16 : DM2 A / Rencontre n°0033 / Date du 05/10/2014 : Le Crès Basket 2 / Basket Club

Fabrègues 3 - L’équipe du Crès Basket 2 a transmis la liste des brûlés par mail le 03/10/2014.



- L’équipe du Crès Basket 2 a transmis la liste des brûlés de DM2 au-delà de la limite fixée par l’article 1 du

CD34.


- L’équipe du Crès Basket 2 se verra octroyer les pénalités suivantes :

o Pénalité sportive : rencontre n°00033 perdu par pénalité soit -2 points au classement DM2

poule A.


- L’équipe de Basket Club Fabrègues 2 récupère le point de la victoire soit + 1 point au classement DM2

poule A.

Dossier SM n°16 : DM2 B / Rencontre n°0087 / Date du 05/10/2014 : Basket Pays de Lunel 2 / ARM

GBC 2 - L’équipe de Basket Pays de Lunel 2 a transmis la liste des brûlés par mail le 01/10/2014.



- L’équipe du Crès Basket 2 a transmis la liste des brûlés de DM2 au-delà de la limite fixée par l’article 1 du

CD34.


- L’équipe du Crès Basket 2 se verra octroyer les pénalités suivantes :

o Pénalité sportive : rencontre n°0087 perdu par pénalité soit -2 points au classement DM2

poule B.


- L’équipe de ARM GBC 2 récupère le point de la victoire soit + 1 point au classement DM2 poule B.

DOSSIERS JOUEURS BRULES

Rappel la CS :

Article 1 - Liste des joueurs « brûlés » - Pour chaque équipe « réserve » telle que définie à l’article 7 (chap.2), l’association




- Ces joueurs-euses sont dits «brûlés-ées» et ne peuvent, en aucun cas jouer dans une





- Un joueur surclassé, brûlé dans une catégorie d'âge supérieure, pourra jouer dans sa


Rappel la CS :

16



Dossier SM n°1: DM1 A / Rencontre n°0002 / Date du 14/09/14 : Le Crès 1 / Croix D’Argent Basket

Montpellier 3

- Le joueur EVITA O. (VT770720) de La Croix D’Argent Basket Montpellier 3 (1334045) figure sur la liste

des brûlés de la RM3 en date du 18 septembre 2014.

- L’équipe de la Croix D’argent Basket Montpellier 3 a perdu la rencontre 48 à 58.

Dossier SM n°2 : DM1 A / Rencontre n°0018 / Date du 28/09/14 : Frontignan La Peyrade 3 / Croix

D’Argent Basket Montpellier 3



- L’équipe de La Croix D’argent Basket Montpellier 3 a perdu la rencontre 64 à 68.

Dossier SM n°3 : DM1 A / Rencontre n°0022 / Date du 05/10/14 : Croix D’Argent Basket Montpellier 3

/ Basket Club fabrègues 2



- L’équipe de La Croix D’argent Basket Montpellier 3 a perdu la rencontre 75 à 81.

Dossier SM n°4 : DM1 A / Rencontre n°0036 / Date du 19/10/14 : Croix D’Argent Basket Montpellier 3

/ AS Serviannaise



- L’équipe de la Croix D’argent Basket Montpellier 3 a gagné la rencontre 78 à 68.

Après recherche de la CS pour les dossiers n°1, n°2, n°3 et n°4 :

- Il s’avère que le joueur EVITA O. (VT770720) du club de la Croix D’Argent Basket Montpellier 3 est bien

brûlé en RM3 comme précédemment évoqué.

Décision de la CS pour les dossiers n°1, n°2, n°3 et n°4 :

- L’équipe de la Croix D’Argent Basket Montpellier 3 se verra octroyer les pénalités suivantes :

o Pénalité sportive : rencontre n°0002-0018-0022 et 0036 perdu par pénalité soit -5 points au

classement DM1.


- L’équipe du Crès Basket 1 ne garde pas ses points acquis (cf. décision au-dessus « liste des joueurs brûlés

non transmises dans les délais »).

- L’équipe de Frontignan la Peyrade 3 et de Basket Club Fabrègues 2 gardent les points acquis de la victoire.

- L’équipe de l’AS Serviannaise récupère le point manquant de la victoire soit +1 point au classement DM1.

- L’équipe de la Croix D’Argent Basket Montpellier 3 n’envoyant pas ses feuilles de matchs RM3-RM2 à la

CS34 doit changer sa liste de brûlés dans les plus brefs délais sous peine de s’exposer à d’autres sanctions

financières et sportives concernant le dit joueur.

17

DOSSIERS JOUEURS NON QUALIFIES OU MAUVAISES IDENTITES

Rappel la CS :

- Un joueur non licencié ne peut participer à une rencontre sportive

- Son équipe verra perdre le match par pénalité et s’exposera à une sanction financière

Rappel la CS :

- Un joueur non qualifié à la date du match ne peut participer à une rencontre sportive

- Son équipe verra perdre le match par pénalité et s’exposera à une sanction financière

Dossier SM n°1 : DM1 A / Rencontre n°0009 / Date du 21/09/14 : Pérols Basket / Montpellier Mosson

Juvignac - Le joueur MADDI ABBOU Y. de Montpellier Mosson Juvignac (1334011) n’existe pas au sein du Comité

de BasketBall 34.

- Le club de Montpellier Mosson Juvignac a perdu la rencontre 64 à 45.


- Le joueur MADDI ABBOU Y. a joué sous une licence non présentée malgré l’accord des arbitres et sans

aucunes observations de leurs parts.

- Après vérification faite, le dit joueur ne figure en aucune manière sur le listing des joueurs qualifiés au

sein du CD34 ce qui s’avère être une infraction aux règlements de la FFBB et du CD34.

Décision de la CS pour le dossier n°1 :

- Le club de Montpellier Mosson Juvignac se verra octroyer les pénalités suivantes :



- Le club de Pérols Basket garde les points acquis de la victoire.

- Un rappel sera formulé à la CDO34 car il n’est pas normal que les arbitres ne vérifient pas les licences des

joueurs et ne formulent pas une observation.

Dossier SM n°2 : DM1 A / Rencontre n°0026 / Date du 05/10/14 : Clapiers Basket Ball / Pérols Basket - Le joueur GARDEUX B. (VT965999) de Clapiers Basket Ball (1334068) est licencié au 06/10/2014

- L’équipe de Clapiers Basket Ball a perdu la rencontre 57 à 60.


- Le joueur GARDEUX B. est bien licencié au CD34 au 06/10/2014 il ne peut donc pas participer à la

rencontre du 05/10/2014


- L’équipe de Clapiers Basket Ball se verra octroyer les pénalités suivantes :



- L’équipe de Pérols Basket garde les points acquis de la victoire.

Dossier SM n°3 : DM3 A / Rencontre n°0050 / Date du 05/10/14 : St André Basket Cœur D’Hérault 2 /

Castelnau Basket 5 - Le joueur BARTHAS P. (VT935991) de St André Basket Cœur D’Hérault 2 (1334064) est licencié au

06/10/2014

- L’équipe de St André Basket Cœur D’Hérault 2 a gagné la rencontre 108 à 31.

18


- Le joueur BARTHAS P. est bien licencié au CD34 au 06/10/2014 il ne peut donc pas participer à la

rencontre du 05/10/2014.


- L’équipe de St André Basket Cœur D’Hérault 2 se verra octroyer les pénalités suivantes :

o Pénalité sportive : match perdu par pénalité soit -2 points au classement DM3


- L’équipe de Castelnau Basket 5 garde récupère le point manquant de la victoire soit +1 point au classement

DM3.

DOSSIERS JOUEURS AYANT UNE MAUVAISE LICENCE

Rappel la CS :

- Les joueurs ayant une licence TC, DC et JL ne peuvent participer en aucune

manière à une rencontre officielle du CD34 dans les championnats DM1-DM2 et

DM3.

Dossier SM n°1 : DM1 A / Rencontre n°0021 / Date du 27/09/14 : Montpellier Mosson Juvignac / AS St

Gilloise Basket Ball

- Le joueur GASPARD J.P (VT870683) a une licence de type TC c’est-à-dire technicien.

- L’équipe de Montpellier Mosson Juvignac a gagné la rencontre 88 à 73.


- Le joueur GASPARD J.P (VT870673) a effectivement une licence TC.

- D’après « l’annuaire de la FFBB chapitre 4 les licenciés page 74 » et « les règlements généraux chapitre

les licenciés page 3 sur 25 ».


- L’équipe de Montpellier Mosson Juvignac se verra octroyer les pénalités suivantes :

o Pénalité sportive : match perdu par pénalité soit -2 points au classement DM1.


- L’équipe de l’AS St Gilloise Basket Ball récupère le point manquant de la victoire soit +1 point de la

victoire.

Dossier SM n°2 : DM1 A / Rencontre n°0016 / Date du 28/09/14 : Pérols Basket / Agde Basket 2

- Le joueur LAURENTIN C. (VT952171) a une licence de type JL c’est-à-dire joueur Loisirs.

- Le club de Pérols Basket a perdu la rencontre 64 à 84.


- Le joueur LAURENTIN C. (VT955271) possède en réalité une licence JC.


- L’équipe de Pérols Basket n’aura aucune pénalité.

- L’équipe de Pérols Basket reçoit un rappel à l’ordre concernant la tenue de l’e-marque.

- Toute prochaine infraction pourra se traduire par une pénalité financière pour l’équipe de Pérols Basket.

- Un rappel sera formulé à la CDO34 car il n’est pas normal que les arbitres ne vérifient pas le type de

licence saisi.

Dossier SM n°3 : DM2 A / Rencontre n°0033 / Date du 05/10/14 : Le Crès Basket 2 / BC Fabrègues 3

- Le joueur DESBOS O. (VT710612) a une licence de type JL c’est-à-dire Joueur Loisirs.

- Le club de BC Fabrègues 3 a perdu la rencontre 77 à 40.

19


- Le joueur DESBOS O. (VT710612) possède en réalité une licence JC.


- L’équipe de BC Fabrègues 3 n’aura aucune pénalité.

- L’équipe de BC Fabrègues 3 reçoit un rappel à l’ordre concernant la tenue de l’e-marque.

- Toute prochaine infraction pourra se traduire par une pénalité financière pour l’équipe de BC Fabrègues 3.


licence saisi.

Dossier SM n°4 : DM3 A / Rencontre n°0054 / Date du 05/10/14 : AS Cheminots Béziers Basket 3 /

Association Basket Sauvian Sérignan Littoral 2

- Le joueur NURDIN K. (BC976002) de l’équipe de AS Cheminots Béziers Basket 3 a une licence de type

DC c’est-à-dire Dirigeant.

- Le joueur CAMBRESY T. (BC975638) de l’équipe de AS Cheminots Béziers Basket 3 a une licence de

type DC c’est-à-dire Dirigeant.

- Le joueur BUESA J. (BC977677) de l’équipe de AS Cheminots Béziers Basket 3 a une licence de type DC

c’est-à-dire Dirigeant.

- Le joueur CHOPLAIN J. (BC976404) de l’équipe de Association Basket Sauvian Sérignan Littoral 2 a une

licence de type DC c’est-à-dire Dirigeant.

- Le joueur VAZ BRANCO B. (BC967185) de l’équipe de Association Basket Sauvian Sérignan Littoral 2 a

une licence de type DC c’est-à-dire Dirigeant.

- L’équipe de l’AS Cheminots Béziers Basket 3 a perdu la rencontre 58 à 61.


- Le joueur NURDIN K. (BC976002) possède en réalité une licence JC.

- Le joueur CAMBRESY T. (BC975638) possède en réalité une licence JC.

- Le joueur BUESA J. (BC977677) possède en réalité une licence JC.

- Le joueur CHOPLAIN J. (BC976404) possède en réalité une licence JC.

- Le joueur VAZ BRANCO B. (BC967185) possède en réalité une licence JC.


- L’équipe de l’AS Cheminots Béziers Basket 3 n’aura aucune pénalité.

- L’équipe de l’AS Cheminots Béziers 3 reçoit un rappel à l’ordre concernant la tenue de l’e-marque.

- Toute prochaine infraction pourra se traduire par une pénalité financière pour l’équipe de l’AS Cheminots

Basket 3.


licence saisi.

Dossier SM n°5 : DM3 A / Rencontre n°0062 / Date du 19/10/14 : Saint André Basket Cœur D’Hérault

2 / Association Basket Sauvian Sérignan Littoral 2

- Le joueur PIETRUCCI. (BC989856) de l’équipe de Association Basket Sauvian Sérignan Littoral 2 a une

licence de type DC c’est-à-dire Dirigeant.

- Le joueur VAZ BRANCO B. (BC967185) de l’équipe de Association Basket Sauvian Sérignan Littoral 2 a

une licence de type DC c’est-à-dire Dirigeant.


- Le joueur PIETRUCCI (BC989856) possède en réalité une licence JC.

- Le joueur VAZ BRANCO B. (BC967185) possède en réalité une licence JC.


- L’équipe de l’Association Basket Sauvian Sérignan Littoral 2 n’aura aucune pénalité.

- L’équipe de l’Association Basket Sauvian Sérignan Littoral 2 reçoit un rappel à l’ordre concernant la tenue

de l’e-marque.

20

- Toute prochaine infraction pourra se traduire par une pénalité financière pour l’équipe de l’Association

Basket Sauvian Sérignan Littoral 2.


licence saisi.

Dossier SM n°6 : DM3 A / Rencontre n°0067 / Date du 19/10/14 : AS Cheminots Béziers Basket 3 /

Basket Pays de Lunel 2

- Le joueur DIOT A. (VT912177) de l’équipe de Basket Pays de Lunel 2 a une licence de type JL c’est-à-

dire Joueur Loisir.

- L’équipe de Basket Pays de Lunel 2 a perdu la rencontre 65 à 29.


- Le joueur DIOT A. (VT912177) possède effectivement une licence JL.

- Il ne peut donc participer aux rencontres officielles organisées par le comité.


- L’équipe de Basket Pays de Lunel 2 se verra octroyer les pénalités suivantes :

o Pénalité sportive : match perdu par pénalité soit -1 point au classement DM1.


- L’équipe de l’AS Cheminots Béziers Basket 3 gardent les points de la victoire acquis.

Dossier SM n°7 : DM1 A / Rencontre n°0006 / Date du 26/10/14 : St André Basket Cœur D’Hérault /

Agde Basket 2

- Le joueur BANCAREL L. (VT712128) a une licence de type DC c’est-à-dire Dirigeant.

- L’équipe de Agde Basket 2 a gagné la rencontre 67 à 77.


- Le joueur BANCAREL L. (VT712128) possède effectivement une licence DC sans certificat médical.

- Il ne peut donc participer aux rencontres officielles organisées par le comité.


- L’équipe d’Agde Basket 2 se verra octroyer les pénalités suivantes :

o Pénalité sportive : match perdu par pénalité soit -2 points au classement DM1.


- L’équipe de St André Basket Cœur D’Hérault récupère le point manquant de la victoire soit +1 point au

classement DM1.

DOSSIERS JOUEURS NON SURCLASSES

Dossier SM 1 : DM2 A / Rencontre n°34 / Date du 26/10/2014 : ASPTT Montpellier / AS Cheminots

Béziers 2

- L’équipe de AS Cheminots Béziers 2 a fait jouer le joueur MAHOUMGOU G. (BC996798) catégorie U16

- L’équipe de l’AS Cheminots Béziers 2 a gagné la rencontre 28 à 100.


- Le joueur MAHOUMGOU G étant un U16 ne peut jouer en catégorie Séniors Masculins sauf en France

avec avis médecin fédéral + avis DTN.


- L’équipe de l’AS Cheminots Béziers 2 se verra octroyer les pénalités suivantes :

o Pénalité sportive : match perdu par pénalité soit -2 points au classement DM2 poule A.


21

- L’équipe de ASPTT Montpellier récupère le point manquant de la victoire soit +1 point au classement

DM2 poule A.

DOSSIERS EQUIPE FORFAIT

Rappel la CS :

- Une équipe déclarant forfait verra son match perdu par pénalité et s’exposera à une

amende financière de 50€ et ne marquera aucun point au classement de sa catégorie.

- Le score sera alors de 20 à 0 pour l’équipe visiteuse

Dossier SM n°1 : DM1 A / Rencontre n°…. / Date du 26/10/14 : Frontignan La Peyrade 3 / Clapiers

Basket Ball - L’équipe de Clapiers Basket Ball ne s’est pas présenté à Frontignan pour la rencontre du 26/10/2014.


- L’équipe de Clapiers Basket Ball a averti le club de Frontignan La Peyrade 3 par mail en date du

25/10/2014 qu’il n’était que 4 au match et qu’il déclarait forfait.

- Il s’agissait du match reporté du /09/2014 qui devait se dérouler à Frontignan.


- L’équipe de Clapiers Basket Ball se verra octroyer les pénalités suivantes :

o Pénalité sportive : match perdu par pénalité soit 0 point au classement DM1.


- L’équipe de Frontignan la Peyrade 3 gagne la rencontre sur le score de 20 à 0 soit +2 points au classement

DM1.

- Le match retour sera inversé et se fera à Frontignan La Peyrade comme il est stipulé dans le règlement du

CD34 lors de la journée du 20-21 décembre 2014.

CATEGORIE U17M N1 N2 N3

Erreur de saisie des résultats sur le site Internet

N° de la rencontre et date Club concerné Score feuille Score site Pénalité financière

R367 U17DM N1 MAUGUIO NON SAISI 10 €

R9 U17DMN3 SABCH NON SAISI 10€

22

Listes de brûlés non transmises dans les délais

Pour ne pas avoir transmis les listes dans les délais, le Club de CROIX D ARGENT

BASKET est pénalisé financièrement de 50 €.

Changements de dates et d'horaire hors délais

relevé n° Equipe 1 Equipe 2 Div. Date Motif Montant club

pénalisé

361 CAB AGDE U17DMN1 12/10/2014 changement hors délai 42 € AGDE

Non présentation de la licence

EXEMPLE :

Référence match Club Nombre Type Pénalité financière

R382 U17DMN2 BEDARIEUX 1 JOUEUR 15 €

DOSSIERS

Dossier N°1 :U17DM N3 - R 4 du 19/10/2014 – SABCH vs SC SETE

Le joueur GOUNEAUD (BC000198) de SABCH n’a pas présenté de surclassement au jour de

la rencontre.

Décision de la CS : rencontre perdue par pénalité pour le club SABCH, zéro point au

classement et pénalité financière de 50 €.

Dossier N°2 : U17DM N3 – R2 du 26/10/2014 – SABCH vs ASC BEZIERS

L’équipe de ASC BEZIERS ne s’est pas déplacée pour la rencontre.

Décision de la CS : rencontre perdue par forfait pour ASC BEZIERS, zéro point au

classement et pénalité financière 50 €.

Dossier N°3 : U17DM N1 – R365 du 26/10/2014 – Entente ASPTT M-MOSSON vs CAB3

L’équipe de l’entente ASPTT M- MOSSON a déclaré forfait.

Décision de la CS : rencontre perdue par forfait pour l’entente ASPTT M-MOSSON, zéro

point au classement et pénalité financière de 50 €.

23

CATEGORIE U15 M

N1 N2 N3

. Feuille de matchs joués non transmises

N° de la rencontre et date Club concerné Pénalité

financière

U15M N2 343 du 11/10/14 ASPTT Montpellier 15 €

Non présentation de licence


U15M N1 N° 374 BC MONTADY 1 joueur 10 €

UU1155MM NN11 NN°° 337744 AS CHEMINOTS BEZIERS 4 joueur 40 €

CATEGORIE U13M

N1 N2 N3

COMMISSION SPORTIVE

Rapport n° 1 -2014 / 2015

Période du 01/09/2014 au 31/10/2014

Pour le 1er rapport et seulement celui-ci, un rappel aux règlements du CD34 sera effectué.

Absence de responsable d’organisation.

Rappel de la CS :

Article 13 - Responsable de l’organisation

1. L’association sportive recevante doit mettre à la disposition de l’arbitre

un dirigeant assurant la fonction de responsable de l’organisation,

désigné conformément à l’article 610 des Règlements Généraux, lequel restera

24

en contact permanent avec lui jusqu’à la fin de la rencontre et remettra

les invitations aux ayants droit (2 invitations chacun aux arbitres et assistants).

Dossier Groupement sportifs

Nombre de rencontres par catégorie à

domicile sans responsable de salle Pénalité financière

N°1 Entente Pinet Florensac N°201 50€

LES FEUILLES DE MARQUE EN RETARD

Rappel la CS n°1 :

Articles 8 - Le report de rencontres : report phase aller

Toute rencontre reportée durant la phase aller devra être jouée avant le début de la

phase retour (seulement pour les championnats en phase unique). En cas de non-

respect, le club responsable aura match perdu par forfait. De même, les matchs de la

phase retour devront être joués avant la dernière journée de la phase retour

Rappel la CS n°2 :

- Un club organisant une rencontre officielle à l’obligation de faire parvenir dans les

délais imparti la feuille de la rencontre.

- A savoir, pour l’e-marque le club recevant à la charge de transmettre les résultats et

en attendant janvier (passage officiel à l’e-marque) s’il y a encore les feuilles de

matchs papier, cette charge incombe au club vainqueur.

- Dans le cas où ceci n’est pas respecté 2 cas de figure s’imposent :

* Feuilles non parvenues dans les délais à J+7 après la rencontre et sanction

financière de 15€.

* Feuilles non parvenues dans les délais au-delà de J+7 après la rencontre,

sanction financière de 50€ et match perdu par pénalité.

Dossier U13M n°1 : match SJVBA / FOP en niveau 1. Rencontre n°2009 le 18/10/14 à 15H30. Le match a

bien eu lieu, le score ayant été saisi sur la ffbb. SJVBA gagne 66/17 à domicile. Que ce soit une feuille

emarque ou papier, le club SJVBA est responsable de sa transmission.

Sanction financière 50€

Sanction sportive : SJVBA perd le match par pénalité, 0 point au classement

NON PRESENTATION DE LA LICENCE

Rappel la CS :

- Gratuité des licences manquantes à J-7 du match

- Après J-7 du match : 15€ par licence



25

Décision de la CS :

Référence

match

Club Nbre Joueur Date de

Qualificati

on

Pénalité

financière

U13M N3 PA

N°241

11/10/2014


d’Hérault

1

LAVIOLETTE T.

(BC041535)

02/10/2014 10 €

U13M N3 PB

N° 243

11/10/14

ARM GBC 1 BOUKOUMBA L

(BC 027721)

10/10/2014 0 €

U13M N1

N°2002

11/10/2014

AS Cheminots de Béziers

1

LOBEL B.

(BC040199 D)

11/09/2014 10€

Castelnau 1 1 BENABDELKARIM

S.

(BC 026172)

24/09/2014 10 €

U13M N2

N° 205

18/10/2014

ABSSL 1 BOUCHET M.

(BC 037994)

02/10/2014 10 €

Entente Pinet Florensac 1 LANAC F.

(BC 032608)

10/10/2014 10 €

Décision de la CS : - Un rappel sera formulé à la CDO34 car il n’est pas normal que les arbitres ne formulent pas une

observation sur le fait que des licences ne soient pas présentées surtout sur les feuilles de marque papiers.

- Un rappel sera formulé à la CDO 34 car il n’est pas normal que les arbitres ne fassent pas signer les joueurs

sur la feuille de marque lorsque ceux-ci ne présentent pas leurs licences.

DOSSIERS LISTES DES BRULES NON TRANSMISES DANS LES DELAIS

Rappel la CS : Article 3 - Sanctions "brûlage" de joueurs 1- Les groupements sportifs qui n'adressent pas au Comité, dans les délais prévus la

liste des joueurs brûlés, sont passibles de sanctions financières et sportives et voient

leur équipe participant au championnat perdre par pénalité toutes les rencontres

disputées par l'équipe jusqu'à ce que la liste des joueurs brûlés soit déposée

Rappel la CS :



Dossier U13M N°1 : U13M N1 / Rencontre N°2000/ Date du 11/10/2014 : AS St GElY / CAB 1

- L’équipe du CAB 1 n’a pas transmise sa liste des brûlés dans les délais

- L’équipe du CAB 1 perd la rencontre par pénalité, 0 point au classement et 50€ de pénalité financière

26

Dossier U13M N°2 : U13M N1 / Rencontre N°2006/ Date du 18/10/2014 : CAB 1 / FLP

- L’équipe du CAB 1 n’a pas transmise sa liste des brûlés dans les délais

- L’équipe du CAB 1 perd la rencontre par pénalité, 0 point au classement et 50€ de pénalité financière

DOSSIERS JOUEURS BRULES

Rappel la CS :

Article 1 - Liste des joueurs « brûlés » - Pour chaque équipe « réserve » telle que définie à l’article 7 (chap.2), l’association




- Ces joueurs-euses sont dits «brûlés-ées» et ne peuvent, en aucun cas jouer dans une





- Un joueur surclassé, brûlé dans une catégorie d'âge supérieure, pourra jouer dans sa


Rappel la CS :



CATEGORIE U11M N1 N2 N3

ABSENCE DE RESPONSABLE D'ORGANISATION

Groupement sportifs Nombre de rencontres par catégorie à

domicile sans responsable de salle

Pénalité

financière

MOSSON UM11 N1 101 50 €

27


Listes de brulés en UM11 non transmises avant le début du championnat

Mosson 1 : transmise le 27/10

CAB 1 : transmise le 30/10

Fabrègues 1 : transmise le 28/10

Journées déjà jouées : 11/10 et 18/10

Pour ne pas avoir transmis les listes dans les délais, les Clubs ci-dessus sont pénalisés financièrement de 50

€ et rencontres perdues par pénalité pour leur équipe UM11 à savoir :

Pour MOSSON 1

Rencontre UM11 N1 n° 101 contre Castelnau 1 du 11/10 perdue par pénalité, 0 point au classement. 50 € de

pénalité financière.

Rencontre UM11 N1 n° 103 contre St Jean de Védas du 18/10 perdue par pénalité, 0 point au classement. 50

€ de pénalité financière.

Pour CAB 1

Rencontre UM11 N1 n° 104 contre Frontignan du 18/10 perdue par pénalité, 0 point au classement. 50 € de


Pour Fabrègues 1

Rencontre UM11 N2 n° 120 contre BLMA du 11/10 perdue par pénalité, 0 point au classement. 50 € de


Rencontre UM11 N2 n° 124 contre Agde du 18/10 perdue par pénalité, 0 point au classement. 50 € de


Feuilles de matchs joués non transmises

UM11 N1 n°100 du 11/10 – St Jean Védas / Frontignan : Feuilles non parvenues dans les délais au-delà de

J+7 après la rencontre, 50,00 € et rencontre perdue par pénalité pour Saint Jean de Védas.

UM11 N3 n°200 du 11/10 – Pérols / Mauguio : Feuilles non parvenues dans les délais au-delà de J+7 après

la rencontre, 50,00 € et rencontre perdue par pénalité pour Mauguio



UM11 N1 101 MOSSON 1 entraineur 15 €

UM11 N3 201 BP Lunel 2 joueur 30 €

Feuilles non parvenues dans les délais à J+7 après la rencontre 15,00 €

Feuilles non parvenues dans les délais au-delà de J+7 après la

rencontre 50,00 € Match perdu

28

Attention l’arbitre signale que le numéro de la licence de JABBI ALASSANE (BC 121445) de

MOSSON est incorrect. Effectivement le n°5 ne correspond pas à la liste des qualifiés ci-dessous

Liste des qualifiés transmise par LN JABBI Aliseny MONTPELLIER BASKET MOSSON 20/04/2005 08/10/2014 M BC051450

JABBI Alassane MONTPELLIER BASKET MOSSON 20/04/2005 08/10/2014 M BC121445

DOSSIERS

Catégories Poussins

Dossier UM 1: UM11 N3 171 du 11/10/2014 CAB 2 / ASPTT MONTP. L’équipe de CAB a fait jouer

FRIEDRICH Hugo (BC050079) alors que ce joueur est brulé en équipe 1.

Décision de la CS : Rencontre perdue pour CAB Montpellier, pénalité financière de 50 €, zéro point au

classement.

29

SENIORS FEMININS

ERREUR DE SAISIE DES RESULTATS SUR LE SITE

INTERNET

N° de la rencontre Club concerné Score feuille Score site Pénalité financière

NON PRESENTATION DE LICENCE 15€


DF1 N 71 du 04/10/2014 ASC BEZIERS 2 10 JOUEUSES 150 €

DF1 N 71 du 04/10/2014 ASC BEZIERS 2 1 ENTRAINEUR 15 €

DF1 N 72 du 04/10/2014 ASPTT MONTP 1 ENTRAINEUR 15 €

DF1 N 72 du 04/10/2014 ASPTT MONTP 1 MARQUEUR 15 €

DF1 N 72 du 04/10/2014 ASPTT MONTP 1 CHRONOMETRE

UR 15 €

DF1 N 72 du 04/10/2014 AGDE BASKET 1 ENTRAINEUR 15 €

DF1 N 72 du 04/10/2014 AGDE BASKET 1 ENTRAINEUR

ADJOINT 15 €

DF1 N 73 du 04/10/2014 PEZENAS 1 JOUEUSE 15 €

DF1 N 128 du 04/10/2014 FLORENSAC 1 JOUEUSE 15 €

DF1 N 129 du 05/10/2014 MONTADY 1 JOUEUSE 15 €

DF1 N 131 du 07/10/2014 ST ANDRE SANGONIS 1 JOUEUSE 15 €

DF1 N 132 du 26/10/2014 FLORENSAC 1 JOUEUSE 15 €

ABSENCE DE RESPONSABLE D’ORGANISATION

Référence match Club Pénalité

financière

DF1 N 72 du 04/10/2014 ASPTT MONTP 50 €

30

CATEGORIE U11F N1 N2 N3


Listes de brulés en U11 F N2 non transmises avant le début du championnat le 11/10/2014

Entente Hérault Méditerranée : transmise le 09/11

Journées déjà jouées : 11/10 et 08/11

Pour ne pas avoir transmis les listes dans les délais, le Club ci-dessus est pénalisé financièrement de 50 € et

rencontres perdues par pénalité pour leur équipe U11 F à savoir :

Pour Entente Hérault Méditerranée

Rencontre U11 F N2 n° 181 contre Frontignan du 11/10 perdue par pénalité, 0 point au classement. 50 € de

pénalité financière. Point du gain du match restitué à FRONTIGNAN.

Rencontre U11 F N2 n° 182 contre CAB 08/11 perdue par pénalité, 0 point au classement. 50 € de pénalité

financière. Point du gain du match restitué à CAB.



U11 F N1 160 du

11/10/2014

SABCH 1 joueur 10 €

Nom Prénom Club D.Nais D.Qualif S N°Licence Catégorie T.Licence

KLEIN Solène ST ANDRE BASKET COEUR D HERAULT

18/01/2004 20/09/2014 F BC049080 U11 Licence JC

ABSENCE DE RESPONSABLE D’ORGANISATION

Référence match Club Pénalité

financière

U11 F N2 N° 180 du 11/10 CASTELNAU BASKET 50 €

CATEGORIE U13F N1 N2 N3


31


U13 F N1 450 du

11/10/2014

SABCH 1 joueur 10 €

Nom Prénom Club D.Nais D.Qualif S N°Licence Catégorie T.Licence

NEVEU Mathilde ST ANDRE BASKET COEUR D HERAULT

07/08/2002 24/09/2014 F BC025999 U13 Licence JC

DOSSIER EQUIPE FORFAIT

Dossier U13 F N3 n°1 : Rencontre n° 310 Date du 08/11/14 : ABSSL/ASPTT Montpellier - L’équipe de ASPTT Montpellier s’est présentée hors délai à Sauvian pour la rencontre du 08/11/2014.


- L’équipe de L’ASPTT Montpellier se verra octroyer les pénalités suivantes :

o Pénalité sportive : match perdu par pénalité soit 0 point au classement.


- L’équipe de ABSSL gagne la rencontre soit 2 points au classement U13 F N3.

- Le match retour sera inversé et se fera à ABSSL.

325 ASPTT MONTPELLIER ASSOCIATION BASKE... U13F N3 Poule A 13/12/2014

Commission Jeunes

Forum Mini Basket : Merci au club de Mosson pour l’accueil ainsi que pour la

participation de leurs jeunes. Une trentaine de participants ont pris part à ce 1er Forum.

Intervention de Gilles Malecot expert en développement du Mini Basket pour la FFBB

appréciée par l’assemblée.

Des thèmes sur des tables rondes ont été abordés comme le Basket Ecole, l’organisation

sportive sur les catégories Baby et Mini et le livret du Jeune Basketteur. Des échanges

productifs et quelques idées pour le mini basket sont ressortis de cette manifestation.

Des dotations (sacoches) ont été remises à tous les participants.

Facebook : Création d’une page Facebook, Basket Jeunes Hérault, communicant sur les

évènements importants de la commission.

Les clubs ont été invités à référencer le nombre d’équipes qu’ils avaient ainsi que les

coordonnées de leur responsable par équipe.

http://extranet.ffbb.com/fbi/afficherRencontre.do?idRencontre=j%2FZ%2FfY9eYSHhpZl6PTWSTg%3D%3D






32

A ce jour 10 clubs sont référencés en Baby : PEZENAS, PINET, CROIX ARGENT, ST

ANDRE, LUNEL, PEROLS, AGDE, FABREGUES, FRONTIGNAN et ABSSL.

Et 13 sont référencés en Mini : PEZENAS, PINET, FABREGUES, CROIX ARGENT,

ST ANDRE, FLORENSAC, LUNEL, PEROLS, AGDE, FRONTIGNAN, ASCB,

ABSSL et SERVIAN.

Formule Mini Poussins 2014/2015

Une formule est proposée avec constitution de poules géographiques de 3 ou 4 équipes. A

chaque journée et à tour de rôle, un plateau est organisé chez l’une des équipes

accueillant les équipes de la poule.

Dates des Journées :

Journée 1 le samedi 13 décembre 2014 ; Journée 2 le samedi 31 Janvier 2015 ; Journée 3

le samedi 28 Février 2015 ; Journée 4 le samedi 14 Mars 2015

Inscriptions jusqu’au 30 novembre, sont inscrits à ce jour : AGDE 1 équipe,

FABREGUES 2 équipes, FLORENSAC 1 équipe, MOSSON 2 équipes, ASCB 1 équipe,

ABSSL 2 équipes, FRONTIGNAN 1 équipe et SERVIAN 2 équipes.

Un OPEN de fin de saison sera organisé le dimanche 5 Avril 2015 (lieu à déterminer) où

sera réuni au même endroit toutes les équipes du département.

Des plateaux libres et des tournois peuvent être organisés en dehors de ces dates et en

dehors des dates de coupe de l’Hérault concernant cette catégorie. Une demande devra

être faite auprès du CD34 qui sera validée communément par la commission Jeunes et la

commission Sportive.

Les plateaux libres seront mentionnés sur le site du CD34 page commission Jeunes à titre

indicatif. Le club organisateur est responsable de ses inscriptions.

Baby 2014/2015

Des rassemblements seront organisés sur 3 dates. Nous demandons aux clubs d’envoyer

leurs jeunes, même s’ils n’arrivent pas à composer d’équipes, avec leur éducateur.

Une idée du forum est à l’étude, une rencontre est à prévoir avec les intéressés.

Les dates sont le samedi 17 Janvier ; le 7 Mars et le 28 Mars.

La saison sera clôturée par le Trophée (Tournoi à la journée) le Dimanche 7 Juin. Une

demande a été faite auprès du club du BLMA pour l’accueil, une réponse nous a été

retournée, nous étudions la suite.

Des plateaux libres et des tournois peuvent être organisés en dehors de ces dates. Une

demande devra être faite auprès du CD34 qui sera validée communément par la

commission Jeunes et la commission Sportive.

Les plateaux libres seront mentionnés sur le site du CD34 page commission Jeunes à titre

indicatif. Le club organisateur est responsable de ses inscriptions.

Challenge Benjamins :

Le challenge Benjamins Benjamines se déroulera le dimanche 1er Mars à LUNEL,

gymnase LE HETET.

Merci au club du Basket Pays de Lunel pour nous avoir répondu rapidement et

favorablement à notre demande d’organisation de cet évènement toujours aussi attendu

par les U13 de notre département.

33

CDO

P V CDO34 Novembre

Composition de la CDO du 13/10/2014

Khaled BAKI, Brice GUILLAUME, Claude LAVERNE, Chamsyr TAHAIBALY, Yoan

MAURICI, Sabine EGEA, Nicolas HUGUES

Administration de la CDO

Equipements jeunes arbitres : la CDO remercie le CD34 pour les achats de

chemisettes, ce qui a permis à chaque nouvel arbitre d'être doté. Les chemisettes ont

été remises lors de la rencontre LFB : BLMA / Basket Landes

CRO : la CDO envoie un mail à la CRO pour demander les modalités d'inscription au

concours d'arbitre de ligue.

Charte de l'arbitrage

CD

O

5

Point sur la situation des clubs présents par Claude.

19 clubs ne sont pas en conformité :

Agde Basket ARMGBC ASC Béziers ASPTT

Montpellier

Lunel-Viel Florensac BLMA Clapiers

Basket

Bédarieux Frontignan

Basket

Cx Argent

Montpellier

Le Crès

Basket

34

Mauguio

Basket

Montpellier

UC

Pérols Pinet

Saint Jean de

Védas

Saint André

de Sangonis

SC Sète

CLUBS : un courrier avec AR va être adressé aux clubs ci-dessus

pour leur notifier leur situation vis à vis de la charte.

Classement des arbitres

Validation des groupes d'arbitres

La liste sera consultable sur le site du comité départemental

Désignations

Le non-respect de délai de report des rencontres pose des difficultés importantes au

répartiteur.

Un bilan des désignations sera fait à la prochaine réunion de la CDO

Arbitres à rembourser de leur déplacement pour rencontres annulées :

J BOIREL 63,76€ pour la rencontre : DM1 n°4 du 26/10/2014 opposant Frontignan

à Clapiers " le club de Clapiers remboursera cette somme au cd34"

Mme ROMESTAN 35,76€ et I SEKKAKI 32,88€ pour la rencontre : U17M n°361

du 26/10/2014 opposant Croix d'Argent Montpellier à Agde: le club de Agde

remboursera la somme de 68,64€ au cd34"

Observations

16 arbitres ont été vus à ce jour. Deux sont positivement remarqués : Lise LEROY et

Quentin BEAUCOURT.

FSU

Le calendrier des formations est mis en place et présenté par Chamsyr :

2014 19/11/14 26/11/14 03/12/14 10/12/14 17/12/14

2015 07/01/15 09/01/15 16/01/15

Formation des arbitres

Convocation au stage du 03/01/2014 à envoyer sans délai. Les arbitres devront être en

possession de leur attestation de formation par e-learning à l'e-marque, faute de quoi

ils pourraient ne plus être désignés.

Yoan n'a toujours pas reçu les contenus FFBB de la formation départementale. Ces

contenus seront obligatoires et cadreront également l'examen départemental.

Abdel Hamzaoui exposera à la CDO ces nouvelles modalités le 24/11/2014 à 19h à

MAURIN.

JAP (Jeunes Arbitres Potentiels) : la première session de formation, encadrée par

Claude Laverne et Thibaut Bissuel s'est déroulée les 27, 28 et 29 octobre à Castelnau.

Le groupe constitué de 12 stagiaires répond aux attentes des cadres qui se déclarent

satisfaits.

35

Formation des OTM

Il apparaît nécessaire de constituer la liste des OTM de l'Hérault

CLUBS : envoi d'un courrier aux clubs pour leur faire connaître les modalités

d'inscription aux formations.

Cursus :

1ère année : formation niveau départemental de 12 à 14 h

2ème année : formation de niveau régional de 12 à 14 h

Modalités d'inscriptions identiques à celles des écoles d'arbitrage : par contact direct

avec la responsable (Sabine), par mail à la CDO ou encore directement en ligne sur le

site du CD34.

Organisation 2014/2015 : début de la formation en février ou mars ; examen lors de

finales de la coupe de l'Hérault. Dans la mesure du possible, un polo sera remis aux

nouveaux OTM, à l'instar de ce qui se fait pour les nouveaux arbitres.

Écoles d'arbitrage

Actuellement 4 écoles pourraient être mises en place :

Biterrois (lieu précis à définir), encadré par Simon Tarbouriech pour 10 à 12

candidats

Mauguio, encadré par Mounir El Faiz pour 15 candidats

Pays de Lunel encadré par Yoan Mauricy pour 7 candidats

Comité (à Maurin) encadré par Chamsyr Tahaibaly et Hassan Khaizouri pour les

autres inscrits dont 3 de Saint Jean de Védas. Les clubs de Montpelliers sont invités

à inscrire leurs candidats sans délai.

Le Président de la CDO 34

Mr BAKI Khaled

COMMISSION DISCIPLINE

Ouverture du dossier n°1 2014-2015 : Affaire Pierre Adrien Marchand

Incident survenu pendant la rencontre U11M N3 n°148 du championnat départemental

opposant le club de l’AS SERVIAN au club d’ABSSL le 01 novembre 2014

Le Président de la commission discipline

Roger CASERTA

saison 2014-2015 pv n°4 maurin, le 17 novembre … n4 cd34...saison 2013/2014 é la date du 01...

Documents