Éléments de base de la norme du csa - y a de la sécurité ... · lesgarde-corps barrières de...

de la normeÉléments de basedu CSA

Chargés de projetJean-Pierre HouleDaniel Fines

Recherche et textesDaniel FinesJean-Pierre Houle

RévisionnormativeDavid FortierSylvie Melsbach

Illustrations, conceptiongraphique et montageMorin Communication Graphique

Coordination de l’édition et productionRévision linguistiqueDirection des communications MESSFAnnie LaroseDaniel MoisanMarjolaine Veillette

© Gouvernement du QuébecDépôt légal : mars 2004Bibliothèque nationale du Québec

ISBN: 2-550-42245-7

Ministère de l'Emploi, de la Solidarité sociale et de la Famille

Ailleurs au Québec :1 800 363-0310

www.messf.gouv.qc.ca

de la normeÉléments de basedu CSA

600, rue FullumMontréal (Québec) H2K 4S7

Région de Montréal :(514) 873-2323

425, rue Saint-AmableQuébec (Québec) G1R 4Z1

Région de Québec :(418) 643-2323

TableDESmatières

INTRODUCTION ..................................................................

MISE EN GARDE .................................................................

CHAPITRE 1UN ÉQUIPEMENT DE JEU

Définition .......................................................................Les enfants de 18 mois à 5 ans......................................Groupe des 18 mois à 3 ans...........................................Groupe des 4 et 5 ans - Échelle horizontale ..................

CHAPITRE 2LA ZONE DE PROTECTION

Définition .......................................................................

CHAPITRE 3LE MATÉRIAU AMORTISSEUR

Définition .......................................................................

CHAPITRE 4L’AIRE DE CIRCULATION

Les appareils en mouvement..............................................

CHAPITRE 5LES GARDE-CORPS ET

LES BARRIÈRES DE PROTECTION

Les garde-corps ....................................................................Les barrières de protection.................................................

CHAPITRE 6LES ACCROCHAGES .........................................................

CHAPITRE 7LES COINCEMENTS DE LA TÊTE ET DU COU

Les ouvertures présentant des risques de coincement ..

CHAPITRE 8L’INTÉGRITÉ STRUCTURALE

Comment vérifier l’intégrité structurale .............................

CHAPITRE 9QUELQUES EXEMPLES D'ÉQUIPEMENT

La balançoire .........................................................................La glissoire de moins de 1,2 mètre ....................................La glissoire de plus de 1,2 mètre........................................La glissoire à la sortie d'un module...................................L’appareil à grimper..............................................................L’équipement sur ressorts ...................................................

CHAPITRE 10ENTRETIEN ET VÉRIFICATIONS

L’inspection quotidienne et l’entretien ..............................L’entretien hebdomadaire....................................................L’inspection annuelle............................................................Les registres .......................................................................... 36

35

34

32

31

30

29

28

27

26

23

19

17

15

14

13

10

9

8

8

7

6

5

4

La norme du CSA Aires et équipement de jeuPAGE3

La norme du CSA Aires et équipement de jeu

LESgarde-corpsET LESbarrières de protection

PAGE4La norme du CSA aires et équipement de jeu

IntroductionPAGE4

L e présent guide de référence de la norme de l’Associationcanadienne de normalisation (Canadian Standards Association

[CSA]) a été conçu à l’intention du personnel éducateur et desparents utilisateurs des services de garde, ainsi que de toute autrepersonne soucieuse de connaître les principales applications desprescriptions associées à la sécurité des aires extérieures de jeu.

Puisque la norme du CSA a connu au fil des années des modifications,le lecteur doit s’assurer en consultant un guide ou un documentde référence, de disposer de la plus récente mise à jour : il s’agit,dans ce cas-ci, de celle de 2003.

Le ministère de l’Emploi, de la Solidarité sociale et de la Famille aélaboré un plan d’action pour s’assurer de la conformité des airesextérieures et des équipements de jeu des services de garde à lanorme du CSA 2003. Le Ministère a ainsi prévu, dans un premiertemps, d’inscrire cette obligation de conformité dans sa loi et sesrèglements, puis, dans un second temps, de sensibiliser le milieu àces nouvelles exigences.

Il faut aussi rappeler que des publications complémentaires ont étémises à la disposition des services de garde, principalement pouraider les responsables à aménager une aire extérieure de jeu ouencore proposer des activités adaptées aux besoins des tout-petits.



Mise en gardeLa norme du CSA aires et équipement de jeuPAGE5

L a norme du CSA CAN / Z 614-03 Aires et équipement de jeutouche à la fois aux exigences techniques et aux principes qui

entourent la conception, la construction, l'installation, l'entretienet la vérification des aires et des équipements de jeu destinés auxenfants. Cette norme s'applique aux aires extérieures de jeu et auxéquipements de jeu qui s'y trouvent et sont accessibles au public.

Les pages qui suivent présentent, en les vulgarisant, certainsdes concepts de base de la norme du CSA. Il s'agit donc d'unexercice de simplification qui implique des choix subjectifs parmitous les éléments qui composent la norme du CSA. Cela veut direque, pour toutes les applications, il faut se référer au texte mêmede la norme.

D'une part, les exigences techniques de la norme font en sorte,dans la pratique, qu’un néophyte ne peut élaborer puis construireun équipement de jeu qui réponde à toutes les prescriptions dela norme, particulièrement en ce qui a trait à l'intégrité structurale.En effet, pour évaluer le respect de cet aspect de la norme, destests indépendants en laboratoire sont nécessaires. Par ailleurs,l'installation d'un équipement de jeu devrait être confiée à unprofessionnel ou à une entreprise en mesure de certifier quel'équipement monté et installé répond aux prescriptions de la norme.

D'autre part, les usagers d'une aire extérieure de jeu ont laresponsabilité de faire une inspection avant l'arrivée des enfantsdans l'aire de jeu. Et, selon les situations, les propriétaires ou lesusagers peuvent parfaitement s'acquitter de l'entretien régulier sur

une base hebdomadaire. Rappelons que cette inspection quotidienneainsi que l'entretien régulier font également partie des prescriptionsde la norme. Par contre, l’inspection mensuelle et l'entretien ou lesréparations qui s’imposent devraient relever de la responsabilité dupropriétaire de l'équipement de jeu.

L'inspection annuelle en profondeur de l'aire et de l'équipementde jeu est un autre des éléments essentiels de la norme. Cetteinspection annuelle détaillée peut être effectuée par le propriétairede l'aire de jeu ou par un professionnel formé à cette fin. Cependant,seul un professionnel dûment accrédité peut délivrer un certificatattestant la conformité de l'aire de jeu et de l'équipement de jeu àla norme du CSA.

Ce guide a donc pour objet d’initier le profane à la norme du CSA etde l’aider à détecter rapidement les éléments qui y contreviennent.Cependant, pour aller plus loin, il est indispensable de s'appuyersur le texte officiel de la norme du CSA CAN Z 614-03 Aires etéquipement de jeu et de faire affaire avec un professionnel dansle domaine.

DéfinitionLes équipements de jeu sont les équipementsinstallés dans une aire de jeu qui peuvent êtreutilisés par des enfants, y compris ceux quin'ont pas été conçus à cette fin (par exemple :un bateau, un véhicule, des troncs d'arbre).

Les autres éléments ou pièces de mobilierinstallés dans l'aire de jeu, tels les bancs oules tables, que les enfants utilisent pour jouer nesont pas assujettis à la norme.

1La norme du CSA Aires et équipement de jeu

CH

AP

ITR

E

UNéquipement DE

PAGE6

jeu

à 5 ans


LES ENFANTSde 18 mois

PAGE7

Les exigences de la norme du CSA supposentque les enfants utilisateurs sont âgés de 18 moisà 12 ans, et qu'ils présentent les mensurationsanthropométriques du 95e centile. Cependant,la sixième année de la vie d'un enfant (l'enfanta donc 5 ans) est reconnue comme une année detransition. Les exigences sont donc séparées endeux catégories : les équipements destinés auxenfants de 18 mois à 5 ans et ceux destinés auxenfants de 5 ans à 12 ans.

1CH

AP

ITR

E

UNéquipement DE jeu

Dans les services de garde, comme les défisphysiques qui se posent aux enfants évoluent, ondevrait diviser les équipements de jeu : ceux quisont destinés au groupe des 18 mois à 3 ans et àceux qui s’adressent aux enfants de 4 ans et 5 ans.


CH

AP

ITR

EPAGE8

UNéquipement DE jeu

à 3 ansGROUPEdes 18 mois

Échelle horizontale

GROUPEdes 4 et 5 ans

LAzoneDE protection

Zone sans obstacles située au-dessous et autour del'équipement de jeu, qui varie selon les équipementset qui est constituée d'un matériau amortisseurservant à diminuer l'impact d'une chute.

2

Zone de protectionde 1,8 m




CH

AP

ITR

E

Définition

PAGE9

Définition3

La norme du CSA Aires et équipement de jeuC

HA

PIT

RE

LEmatériau amortisseur

PAGE10

La zone de protection est faite d'une surface deprotection qui doit être constituée d'un matériauamortisseur. Ce matériau amortisseur sert àamoindrir les conséquences d'une chute d'unenfant de l'équipement de jeu.


CH

AP

ITR

E

PAGE

LEmatériau amortisseur 11

Qualité :Il faut mesurer la profondeur du matériau pours'assurer de la qualité absorbante du matériau.

Profondeur minimalede 30 cm de sable meuble


CH

AP

ITR

EPAGE12

Tableau 1Hauteur critique des matériaux amortisseurs soumis à l'essaiÉtablir la hauteur de chute maximale

de l’appareil de jeu pour ensuitedéterminer, selon le type de matériauamortisseur, l’épaisseur minimalenécessaire.

Indications :Le tableau 1 présente des élémentspouvant guider la sélection du type dematériau amortisseur et la profondeurnécessaire en fonction de la hauteurde l’appareil, et ce, afin de diminuerles risques de blessures graves quipourraient résulter d’une chute.

ÉPAISSEUR DU MATÉRIAU ÉPAISSEUR DU NON COMPRIMÉ MATÉRIAU COMPRIMÉ

MATÉRIAU AMORTISSEUR 15 cm 22,5 cm 30 cm 22,5 cm

Copeaux de bois 2,1 m 3,0 m 3,3 m 3,0 m

Paillis d’écorce filamentée 1,8 m 3,0 m 3,3 m 2,1 m(deux fois)

Fibre de bois haute 1,8 m 2,1 m 3,6 m 1,8 mperformance

Sable fin 1,5 m 1,5 m 2,7 m 1,5 m

Gros sable 1,5 m 1,5 m 1,8 m 1,2 m

Gravier fin 1,8 m 2,1 m 3,0 m 1,8 m

Gravier moyen 1,5 m 1,5 m 1,8 m 1,5 m

Pneus déchiquetés 3,6 m

LEmatériau amortisseur

en mouvementLes appareils


CH

AP

ITR

E

PAGE

Les aires de circulation de plusieurs équipementspeuvent se chevaucher mais non les zones deprotection.

L’aireDE circulation

Zone de protection1,8 m Zone de protection

1,8 mAire de circulation

1,8 m

13

Le garde-corps prévient les chutesmais permet à l'enfant de descendre.


CH

AP

ITR

E


PAGE14

LESgarde-corps

Entre 50 cmet 75 cm

(maximum)

LESgarde-corpsET LESbarrières de protection 5

Hauteur de plusde 75 cm


CH

AP

ITR

E

PAGE15

La barrière de protection contraint l'enfantà demeurer sur la surface de jeu.

protectionLes barrières de

L'espace entre les barreauxne doit pas dépasser 9 cm.


CH

AP

ITR

EPAGE16

Moins de 9 cm

Moins de 9 cm



CH

AP

ITR

E

PAGE17

L'outil ne doit jamais rester coincé.L'un des cordons de l'enfant peut rester coincéet l'étouffer.

LESaccrochages

Dispositif d’essai pour vérifierles risques d’accrochage


CH

AP

ITR

EPAGE18

LESaccrochages

1,25 cm de diamètreintérieur



3,75 cmde hauteur

1,88 cmde hauteur

0,63 cmde hauteur

Si l'objet en saillie d'un équipement peut êtreinséré dans le rond intérieur de l'étalon, la sailliene doit pas dépasser la largeur de l'étalon.


CH

AP

ITR

E

PAGE19

Sonde A pour le torse et la sonde B pour la tête

Les ouverturesqui présentent des risques

Situationnon conforme

de coincement

A B

LEScoincementsDE LA tête couET DU


CH

AP

ITR

EPAGE20

Examen de la conformité : 3 exemples

Situationnon conforme


Gabarit C pour la tête et les épaules


CH

AP

ITR

E

PAGE21


Non conforme

Conforme


CH

AP

ITR

EPAGE22

Examen de la conformité : coincements(exemples)



CH

AP

ITR

E

PAGE23

L’intégritéstructurale

Les équipements de jeu doivent être conçus,construits et installés de façon à résister àun usage normal de la part des enfants. Lesappareils ne doivent comporter aucune fissure,rupture ou déformation qui pourrait réduirel'intégrité structurale et compromettre lasécurité des enfants.

Comment vérifierl’intégrité

structurale ?

La norme du CSA prescrit des critères de charge quis'appliquent non seulement aux éléments structurantsdes équipements de jeu mais également aux crochets,aux étriers, aux anneaux et aux maillons. Ceséléments des appareils doivent pouvoir résister auxcharges prescrites et appliquées sans déformation.


CH

AP

ITR

EPAGE24


Si certains tests de résistance peuvent êtreeffectués sur les lieux, pratiquement tous doiventse faire en laboratoire. De plus, la conformité desmodules de jeu aux critères touchant à l'intégritéstructurale de la norme du CSA doit être certifiéepar un laboratoire indépendant reconnu,composante par composante.


CH

AP

ITR

E

PAGE25


Aire de circulation1,8 m


75 cmMinimum

50 cm

Minimum60 cm

Minimum30 cm

Zone de protection1,8 m


Zone de protection

2y

y

y

y

y

y


CH

AP

ITR

EPAGE26

QUELQUESexemplesd’équipement

La balançoire doit être isolée de tout autreéquipement de jeu et ne comporter que deuxsièges. Il faut prévoir une zone de protectionau-dessous et des aires de circulation à l'avantet à l'arrière.

La balançoire

de moins de 1,2 mètre La glissoire

QUELQUESexemplesd’équipement 9


CH

AP

ITR

E

PAGE27



Hauteur de moinsde 1,2 m

Le module de jeu doit convenir à l’âge des enfants.

de plus de 1,2 mètre La glissoire


CH

AP

ITR

EPAGE28



Zone de protectionminimum 1,8 mmaximum 2,4 m




CH

AP

ITR

E

PAGE29

à la sortie d’un moduleLa glissoire

Une glissoire à la sortie d'un module exige uneaire de circulation supplémentaire.

Zone deprotection

1,8 m

Aire decirculation

1,8 m

Glissoirede plus

de 1,2 m

Zone deprotection

1,8 m

Zone deprotection

1,8 m

Zone deprotection

1,8 m

Zone deprotection

minimum 1,8 mmaximum 2,4 m


Glissoirede moinsde 1,2 m


CH

AP

ITR

EPAGE30


Les appareils à grimper ne devraient être utilisésque par les enfants qui sont physiquement aptesà le faire, sans aide.

Préscolairehauteur maximale

1,5 m

Préscolairehauteur maximale

45 cm

Distance dupremier barreau :

20 à 25 cm

L’APPAREIL Àgrimper

Un seul enfant à la fois par siège

L’ÉQUIPEMENTsur ressorts






CH

AP

ITR

E

PAGE31



CH

AP

ITR

EPAGE32

Inspection visuelle avant l'entrée des enfantsdans l'aire de jeu

et l’entretienL’INSPECTIONquotidienne

EntretienETvérifications


Indication sur l'accès aux modules : en saison froide,le matériau amortisseur ne peut remplir sa fonction.

10CHAPITRE

EntretienETvérification

La norme du CSA Aires et équipement de jeu PAGE34

10CHAPITRE


L’ENTRETIENhebdomadaireUn adulte vérifie la qualité du matériau amortisseur.Il est recommandé de renouveler le sable au besoin.


Visite d’inspection

annuelleL’inspection

10CHAPITRE


Les registres

La norme du CSA Aires et équipement de jeu PAGE36

10CHAPITRE


F-50

15 (2

004-

03)

Éléments de base de la norme du csa - y a de la sécurité ... · lesgarde-corps barrières de...

Documents