hopital de lannion répertoire numérique h-dépôt 3 · l'abandon anonyme des enfants...
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HOPITAL DE LANNION
Répertoire numérique
H-dépôt 3
Le fonds de l'Hôpital de Lannion se limitait, jusqu'au récent transfert des archives du Centre Hospitalier Pierre Le Damany de Lannion, à une simple liasse. L'ensemble déposé en 1994, désormais classé et inventorié, comprend 321 articles et mesure plus de 14 mètres linéaires, incluant quatre gros cartons de vrac inclassable.
Cet inconvénient paraît d'autant plus grave qu'il s'agit d'un volumineux résidu intéressant les origines mêmes de l'hôpital et qu'il aurait pu éclairer, entre autres phénomènes, les péripéties mouvementées ayant présidé à l'installation des religieuses hospitalières entre 1664 et 1670. Malgré tout, quelques rares fondations de lit pour les pauvres, reposant sur des rentes instituées par quelque bienfaiteur laïc ou ecclésiastique, ont traversé les siècles - l'une d'elles est datée de 1482 -, leur sauvegarde ayant été assurée par les soins attentifs des titulaires de ces rentes.
La partie des archives modernes, qui s'étend de 1790 à 1954, semble équilibrée et complète. Les séries presque intégrales, et bien conservées dans leur majorité, des registres de délibération du Conseil d'administration (de l'an V à 1946), de sa correspondance (de l'an VII à 1926) ou des comptes annuels (de 1791 à 1947) valorisent de ce fait la longue théorie des registres de population (entrées et sorties des malades indigents) qui couvre une séquence à peine entrecoupée de brèves lacunes à partir de 1806jusqu'à 1951.
Il faut remarquer, au sein de cette population misérable, deux catégories de laissés-pour-compte, les vieillards et les enfants abandonnés : les procès-verbaux d'exposition ou les déclarations d'abandon annoncent le suivi administratif des placements en nourrice ; les vieillards sans famille peuplent la correspondance des maires revendiquant leur quota de places pour leurs administrés sans ressources.
Ce fonds d'archives hospitalières, d'une complexité tout à fait classique, couvre une période assez étendue (XVe-XX'"e siècle), c'est pourquoi le plan de classement adopté respecte les directives, toujours en vigueur, énoncées dans la circulaire AD 68-11 de mars 1968. Cette circulaire rappelle dans son annexe 1 la nécessité de suivre les instructions de 1854 qui répartissent en huit séries les documents antérieurs à 1790
H-dépôt 3/1
2
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avant de proposer le nouveau cadre de classement des archives postérieures à 1790.
Le répertoire numerrque commence donc par les documents anciens, peu nombreux, classés dans trois séries B, G etH, adaptées aux institutions de l'Ancien Régime. Il se poursuit par le classement méthodique des documents composant le fonds moderne selon un cadre "rénové" prévoyant 13 séries (J, K, L, M, N, 0, P, Q, R, S, T, U et Z) qui correspondent aux différents chapitres de l'action administrative et médicale des établissements hospitaliers.
Janvier 1999 Brigitte SA ULAIS.
ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
(voir aussi le fonds ancien H-dépôt 114)
Série B - TITRES DE PROPRIETE
- Donations, échanges, terres, manoirs, rentes, pièces de procédures, mémoires (liasses 1 à 5).
-Idem (liasse 6). Voir aussi les cartons de vrac de la série H, divers
XVIe-XVIIIe s.
XVIe-XVIIIe s.
Série G- INSTITUTIONS SUCCURSALES DE L'HOPITAL (Ancien bureau des pauvres)
- Registres des pauvres nourris pendant les mois de ... ( 4 registres dont 3 déreliés et un feuillé isolé)
- octobre 170 1... février 1729 - mars 1729 ... juin 1731 ( dérelié) -juillet 1731... janvier 1733 (id.) -février 1733 ... août 1736 (id.) -septembre-octobre 1739 : 1 feuillet seulement
Série H - DIVERS
- Soldats et gens de mer : instructions et correspondance - Pièces d'origines diverses ayant pu se rapporter aux propriétés, aux rentes et à la gestion des biens de l'hôpital ( 1)
1701... 1739
XVTIIes.
XVIe-XVIIIe s.
(1) Cet ensemble de documents impossible à identifier de manière précise est coté en fin d'inventaire H-dépôt 3/vrac (1 à 4).
H-dépôt 3/2 (suite)
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ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
Série J- REGLEMENTATION GENERALE ET LOCALE
- Règlement de police pour l'hospice d'humanité de la ville de Lannion : affiche - Règlement pour le service intérieur des hôpitaux et hospices : instruction - Règlement des hospices civils de Lannion -Nouveau modèle de règlement pour les hôpitaux et hospices - Visiteurs : les visites sont autorisées ... (affiche cartonnée insérée dans le registre 299*) -Valeurs, objets laissés par les malades décédés : législation, avis du Conseil d'Etat - Application de la législation et de la réglementation - Ordonnances royales, arrêtés ministériels : circulaires, instructions ...
- Arrêtés du Préfet - Assurances sociales : réglementation, convention, correspondance ... Contient les clauses spéciales concernant l'hôpital de Guingamp -Protection de l'enfance : enquête de 1877 sur les conséquences de la suppression des "tours" pour l'abandon anonyme des enfants - Protection des vieillards : nombre de lits affectés - Correspondance envoyée au préfet - Correspondance envoyée au sous-préfet
Série K- PERSONNEL
- Recrutement de militaires comme infirmiers - Contrôle médical (maladies et accidents professionnels) -Nomination de médecins, arrêtés ... -Refus de nommer les vingt ex-soeurs hospitalières demandées par la Commission administrative des hôpitaux de Lannion - Assurances sociales des personnels hospitaliers
SérieL- ADMINISTRATION GENERALE
Commission administrative : nominations - Désignation de M. Bobony, membre de la Commission, pour remplir les fonctions d'ordonnateur général - Etat de renouvellement des administrateurs
1823
1840 1900
1922
s.d.
1809-1897 1793-1814
1816-1919
1828-1930
1920-1936
1877 1910-1912 1893-1934 1816-1893
1870
1903-1924 1816-1906
an VIII 1935
1806 et 1844 1812-1817
H-dépôt 3/3 (suite)
4*-12*
13-15
16
-Nominations à la Commission administrative, arrêtés; liste des administrateurs depuis 17 48 - Convocation aux réunions de la Commission ; formation de la Commission
Commission administrative : séances - Minutes et documents préparatoires aux séances de la Commission administrative - Pièces jointes aux délibérations de la Commission, pétitions, extraits de délibérations de Conseils municipaux, correspondances - Minutes originales des séances de délibérations de la Commission administrative : Reg. 1 : 22 février 1867-5 juillet 1900 (non folioté) Reg. 2: 27 décembre 1900-15 décembre 1906 (non folioté)
Registres des séances de délibérations de la Commission administrative : 4* : 2 pluviôse an V-28 germinal an XIII (293 folios) 5 * : 14 floréal an XIII - 28 août 1819 (180 folios) 6* : 2 octobre 1819-décembre 1825 (148 folios) 7* : 14 janvier 1826- 4 juin 1847 (189 folios) 8* : 23 juin 1847-lcr mai 1858 (100 folios) 9* : 5 mai 1858- 9 décembre 1878 (198 folios) 10* : 23 novembre 1878-6 octobre 1921 (500 pages) Il* : 3 0 novembre 1921 - 22 juillet 1931 (202 folios) 12 * : 2 7 août 1931-20 novembre 1946 (206 folios)
Correspondance - Correspondance reçue par la Commission administrative ou par les administrateurs (lacunes : an IV, 1849) :
13 -anlll-1806 14- 1807-1820 15- 1821-1854
- Correspondance envoyée par la Commission administrative (brouillons ou doubles) aux maires des communes concernées - Correspondance avec Dequesne, juge de paix et procureur de la famille de Kergariou - Correspondance administrative - Correspondance avec le maire de Lannion, président de la Commission administrative :
- 1814-1830 - 1831-1869 - 1870-1940
- Correspondance avec le receveur
1818-1864
1843-1929
1823-1923
XIXe-XX:e s.
1867-1906
an V-1946
an III-1854
1843-1922
1818-1827 1837-1933
1814-1940
an XIII-1874
11-dépôl 3/17
IIJ
2 ()
20 (suite)
21-23
24-35
- Correspondance avec l'administrateur-ordonnateur
- Rcgist res do ln corroRpondnncc : - thcrmidm nn VJJ~blllmnirc on X l - bn11nnirc nn Xt-vcnlôflo nn Xlii - vcnlôflo an XIII-d6ccmbro 1808 - déc<.lrnbro 1808-déconlbr·o 1816 - junvi<.lr' 1817-30 uoOt 1820 - l 0' soptotubro 1820- 15 octobre 1824 - l 'juuvlol' 1 tuo ... décoml>l' J 85 - juuvior 1 854-uoOt 1926
Corupto tllOJ' td
- Itnppotl d'lnflpoctlon : f'(Spottoiro do ln 'onHnlsRion ndminislmt Ive .. Réponse ù l'enquête sur l'orp,nniantlon de l'hôpital - Rep;lstr R d s vnp;11emest res :
.. 1857-1R6H - juln 1952-nov n1bt·c 195-1
- Récompanflas honorinqucfl : corTcspondancc ralolivc 1\ l'exposition univorscllo do 1900 - Photogntphio du lu Cuçudo do l'hôpitul
Série M - FINANCEM ICNT
Comptnbilité géuér'ille de l'ordonnntcur - Vérifications des comptes : observations (1 814) et réponses à l'ordonnateur ( 1 816) - Comptes de gestion : décharge du receveur - Contravention au principe de concurrence dans les
marchés publics : demande d'explication, réponse sur brouillon
- Comptes de gestion en matières contenant les relevés des comptes du grand livre
- 21 : 191 7-1923 - 22 : 1931-193 8 -23 : 1939-1950
- Comptes annuels : (lacunes : 1793-1794, 1855, 1866-1867 et 1925-1926)
- 24 : 1791-an XIII - 25 : 1806-1809 - 26: 1810-1813 -27: 1814-1817 - 28: 1818-1822
1808 .. . 1933
nn Vfl- 1926
1869- 1916
1 HS4, 1 R69, 1 RR4 ll,d, f nprèR 18651
l R$7", 195-1
1888- 1933 s.d.
1814 ... 1816 1836
1920
1917-1950
1791-1947
H-dépôt 3/36
37
38-39
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41
42
- 29: 1823-1828 - 30 : 1829-1 834 - 31 : 1835-1 839 - 32 : 1840-1870 - 33 : 1871-1910 - 34 : 1911-1935 - 35 : 1936-1947
paiement des fournitures - 1861-1880
- Carnet d'enregistrement des mandats délivrés pour 1861-1945
- 1914-1922 - 1943-1945
-Contentieux: levé des scellés sur les biens de Jeanne Pendesec, décédée
- Situations financières comparatives, budgets isolés - Livres de détail des dépenses
- 1863-1873 - 1874-1902 - 1903-1927 - 1928-1934
- Bordereau détaillé des recettes et dépenses
- Carnet à souches des reçus de l'économat - 38 : 1903-1913 - 39: 1923-1945
Frais d'hospitalisation - Statistiques hospitalières - Calcul du prix de journée dans les hospices, rapport - Etat des dépenses - Frais d'hospitalisation, AMG et vieillards - Certificats médicaux des assurés sociaux - Sommes dues au personnel (honoraires médicaux au
titre des soins donnés aux assurés sociaux)
Comptabilité du receveur - Compte de gestion du receveur : dépenses - Traitement du receveur : décompte
- Compte de gestion semestriel (lac. : 1883 à 1888 et 1897-1898) - Décompte des sommes à payer pour les mois de noumce ...
- Etat des sommes à payer pour mois de nourrice et pens10n
an IX
1875-1913 1863-1934
1869-1930
1903 ... 1945
1811-1942 1894-1903
1867 ... 1907 1893 ... 1932
1932-1934
1933-1934
1873-1906 1877 ... 1909
1881-1921
1872 ... 1897
1863-1872
H-dépôt 3/43
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-Journal général du receveur
Série N- CAPITAL -IMMOBILISATION
Dotation, dons, legs, subventions, emprunts ... - Remise de biens attribués ; état de la nouvelle dotation - Dons et legs : correspondance ; enregistrement et dossiers :
-Don Nayrod (1850) - Legs Péral ( 1926) -Legs Nanteuil: fondation destinée à la création d'un service antituberculeux (1926) -Legs Savidan (1926)
- Administration des dons et legs : -Fondations de lit - Pièces diverses concernant la succession Péral, familles Le Monnier, Le Gué, Le Coq -Id., familles Pradal et Le Noir
- Contentieux relatif aux dons et legs - Remboursement de rentes : réclamation des fabriques - Arrêtés (extraits des registres de la préfecture) concernant les autorisations de remboursement de rentes
- Subventions du Pari Mutuel, pièces à produire pour la reconstruction de l'Hôpital
Propriétés - Etat des propriétés foncières Biens de l'Hospice à Loguivy-Les-Lannion - Propriétés de l'Hôpital de Lannion, plans parcellaires extraits du cadastre
-Rentier - Etat des rentes remboursables
- Tableau des biens vendus au titre des biens nationaux : liste des nouveaux acquéreurs des biens vendus pour la construction du nouvel hôpital (2liasses) - Titres au soutien des rentes : actes notariés, baux de ferme, pièces de procédures, copies ou originaux des plus anciennes fondations, Loguivy (1482), Plestin (1503), Ploubezre (1515) ... - Titres au soutien des rentes : pièces originales
1823 ... 1838
1821
1812-1926
1870-1902
XIXe-XXe s. XIXe-X:Xe s.
1815-1869
XIXe s.
1924-1930
XIXe-X:Xe s. XIXe s.
XIXe s.
XIXe s. s.d.
an II-1821
XVe-XIXe s. XIXe s.
H-dépôt 3/48
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53 (suite) 54*-133*
- Titres au soutien des rentes et demandes de remboursement (2liasses) XVIIIe-XX:e s.
- Titres au soutien des rentes, aveux et pièces de procédures XVIIe-XX:e s.
- Inventaire des titres de propriété (document conservé dans la boîte 43 à cause de son format) 1855 - Grosse de la vente des biens de l'Hospice ; tableaux des ventes et noms des nouveaux acquéreurs (avec un rouleau de plusieurs tableaux) s.d.
- Dossiers des adjudications de rentes convenancières et hypothécaires XVIIIe-XIXe s.
-Id.
- Remboursement de rentes : dossiers - Nominations d'experts pour vente de terrains - Cessions de terrains : expropriations, ventes ... - Echanges des bâtiments de l'hospice Sainte-Anne aux Ursulines -Baux (locations d'immeubles) et résiliations de baux - Restitution de biens nationaux - Assurances, compagnies diverses
Immobilisations, comptabilité et balance des stocks - Stock : état des restants et extraits d'inventaire
-Journal général, entrées et sorties quotidiennes de denrées: 80 registres (lacunes: 1844, 1851-1852, 1854-1855, 1925-1937, 1939-1942, 1945)
-54* : 1843 - 70* : 1865 - 55* : 1845 - 71 * : 1866 -56* : 1846-1847 - 72* : 1867 -57* : 1848 - 73* : 1868 -58* : 1849 - 74* : 1869 -59* : 1850 - 75* : 1870 - 60* : 1853 - 76* : 1871 - 61*: 1856 - 77*: 1872 - 62* : 1857 - 78* : 1873 - 63* : 1858 - 79* : 1874 - 64* : 1859 - 80* : 1875 - 65* : 1860 - 81*: 1876 - 66* : 1861 - 82* : 1877 - 67* : 1862 - 83* : 1878 - 68* : 1863 - 84* : 1879 - 69* : 1864 - 85* : 1880
XIXe s. XIXe s.
1821-1918
1808-1810 XIXe-XX:e s.
1819-1823 XIXe-XXe s.
XIXe s.
1843-1946
H-dépôt 3/54*-133* - 86* 1881 - 110* : 1905 (suite) - 87* 1882 - 111 * : 1906
- 88* 1883 - 112* : 1907 - 89* 1884 - 113*: 1908 - 90* 1885 - 114* : 1909 - 91 * 1886 -115*: 1910 - 92* 1887 - 116* : 1911 - 93* 1888 -117*:1912 - 94* 1889 -118*: 1913 - 95* 1890 -119* : 1914 - 96* 1891 -120*: 1915 - 97* 1892 -121* : 1916 - 98* 1893 - 122* : 1917 - 99* 1894 - 123* : 1918 - 100* : 1895 - 124* : 1919 - 101 * : 1896 - 125* : 1920 - 102* : 1897 - 126* : 1921 - 103* : 1898 - 127* : 1922 - 104* : 1899 - 128* : 1923 - 105* : 1900 - 129* : 1924 - 106* : 1901 - 130* : 1938 - 107* : 1902 -131*: 1943 - 108* : 1903 - 132* : 1944 - 109* : 1904 - 133* : 1946
134*-158* -Grand livre des comptes pour la gestion en matière: 25 registres (lacune : 1839)
- 134* : 1823 - 147* : 1836 - 135* : 1824 - 148* : 1837 - 136* : 1825 - 149* : 1838 - 137* : 1826 - 150* : 1840 - 138* : 1827 - 151 * : 1841 - 139* : 1828 - 152* :1842 - 140* : 1829 - 153* :1843 -141* : 1830 - 154* :1844 - 142*: 1831 - 155* :1845 - 143* : 1832 - 156* :1846 - 144* : 1833 - 157* :1847 - 145* : 1834 - 158* :1848 - 146* : 1835
159*-185* -Grand livre pour la gestion en matière : 27 registres (lacunes : 1844, 1851, 1854)
- 159* : 1843 - 165* : 1852 - 160* : 1845 - 166* : 1853 - 161 * : 1846-1847 - 167* : 1855 - 162* : 1848 - 168*: 1856 - 163* : 1849 - 169* : 1857 - 164* : 1850 - 170* : 1858
1823-1848
1843-1873
H-dépôt 3/159*-185* (suite)
-171*: 1859 - 172* : 1860 - 173* : 1861 - 174*: 1862 - 175*: 1863 - 176*: 1864 - 177*: 1865 - 178* : 1866
- 179*: 1867 - 180* : 1868 - 181* : 1870 - 182* : 1871 - 183* : 1872 - 184* : 1873 - 185* : 1874
186*-215* -Registre des entrées pour les recettes en matières: 30 registres (lacunes: 1925-1937, 1939-1942)
- 186* : 1900 - 201 * : 1915 - 187* : 1901 - 202* : 1916 - 188*: 1902 - 203*: 1917 - 189* : 1903 -204* : 1918 - 190* : 1904 - 205* : 1919 - 191 * : 1905 - 206* : 1920 - 192* : 1906 - 207* : 1921 - 193* : 1907 - 208* : 1922 - 194* : 1908 - 209* : 1923 - 195* : 1909 - 210* : 1924 - 196* : 1910 -211 * : 1938 - 197* : 1911 - 212* : 1943 - 198*: 1912 - 213* :1944 - 199* : 1913 - 214* : 1945 - 200* : 1914 - 215* : 1946
216*-269* -Grand livre des comptes ouverts : 54 registres (lacunes 1925-1937, 1939-1942)
- 216* : 1874 - 236* : 1894 - 217* : 1875 - 237* : 1895 - 218* : 1876 - 238* : 1896 - 219* : 1877 - 239* : 1897 - 220* : 1878 -240* : 1898 - 221*: 1879 - 241*:1899 - 222* : 1880 -242*: 1900 - 223* : 1881 - 243* : 1901 - 224* : 1882 - 244* : 1902 - 225* : 1883 - 245* : 1903 - 226* : 1884 - 246*: 1904 - 227* : 1885 - 247* : 1905 - 228* : 1886 - 248* : 1906 - 229* : 1887 - 249* : 1907 - 230* : 1888 - 250* : 1908 - 231 * : 1889 - 251 * : 1909 - 232* : 1890 - 252* : 1910 - 233* : 1891 - 253* : 1911 - 234* : 1892 - 254* : 1912 - 235* : 1893 - 255* : 1913
1900 ... 1946
1874-1944
H-dépôt 3/216*-269* (suite)
270
271
272
273
- 256* : 1914 - 263* : 1921 - 257* : 1915 - 264* : 1922 - 258* : 1916 - 265* : 1923 -259*: 1917 - 266*: 1924 - 260* : 1918 - 267* : 1938 - 261 * : 1919 - 268* : 1943 - 262* : 1920 - 269* : 1944
Série 0 - TRAVAUX ET MATERIELS
- Reconstruction de l'hospice, plans, correspondance, financement
- Travaux d'agrandissement, cahiers des charges, devis, marchés, plans - Construction d'un petit pavillon ... , demande de subvention -Construction d'un pavillon ... , cahier des charges, plan, devis
- Travaux d'aménagement, plans - Construction d'un pavillon d'isolement, plans - Constructions diverses, devis ... - Adjudication des travaux, publication des annonces dans les journaux - Travaux divers, factures, honoraires ... - Projet d'installation d'une salle d'opération, devis - Installation du chauffage central, références, appareils, avantages, plans ... - Réparations et petits travaux divers, procès-verbal de dégradation (an X), demandes, délibérations, correspondance - Mobilier : état des meubles et effets ...
Série P- COMPTABILITE DE L'ECONOMAT
-Adjudications annuelles et trimestrielles aux fournisseurs
- 1864-1913 - 1914-1 923 - 1925-1926, 1929
- Marchés, offres, correspondance au sujet du tabac - Comptabilité de gestion, récépissés, mandats -Fournitures diverses, propositions commerciales,
commandes - Fournitures, factures, quittances - Pharmacie et chirurgie, commande de matériel
1855-1866
1906
1924
1925
1928-1931 1932
1908-1931
1928 1893-1940
1910
1927
XIXe-XXes. 1 cr messidor an XIII
1864-1929
1861-1935 XIXe-XX:e s.
1925-1946 XXes.
1913-1946
H-dépôt 3/273 (suite)
274
- Produits des exploitations particulières - Recette produite par le travail des pauvres -Fourniture de lait
Série Q- POPULATION
Entrées et sorties - Dossiers administratifs des hospitalisés - Registres des pauvres ... (9 cahiers dont 1 sans
couverture, 1 dérelié et 1 vide) - 1806 - 1807 - 1810-1813 - 1814-1819 - 1820-1825 - 1826 (couverture vide) - 1826-1833 -avril 1829-décembre 1836 (dérelié) - 1837-août 1847 (sans couverture)
275*-299* - Registres d'entrée et de sortie des malades parfois intitulés "registres matricules de la population" répartis en malades civils indigents, aliénés, pensionnaires civils -hommes, femmes, garçons de moins de 15 ans, filles de moins de 15 ans, vieillards, militaires (lacunes: 1887-1906, 1947)
- 275* : 1852-1858 - 288* : 1882-1886 - 276* : 1853-1855 - 289* : 1907-1913 - 277* : 1856 - 290* : 1914-1921 - 278* : 1857-1859 - 291 * : 1922-1928
1823 1943-1949
1806 ... 1847
1852-1951
- 279* : 1859-1867 - 292* : 1929-1932 (registre en mauvais état) - 280* : 1862-1866 - 293* : 1933-1936 (id.) - 281 * : 1863-1864 - 294* : 1936-1940 - 282* : 1865-1866 - 295* : 1940-1943 - 283* : 1866-1868 - 296* : 1941-1945 - 284* : 1869-1871 - 297* : 1945-1946 - 285* : 1872-1873 - 298* : 1948-1949 - 286* : 1874-1876 - 299* : 1950-1951
-2. t k- : 1\ 8':)-~- A 8'8' -i
300* - Cahier des malades au compte du département
301 *-302* -Registres du mouvement de la population - 301 * : 1843-1852 - 302* : 1853-1858
1869-1916
1843-1858
H-dépôt 3/303 - Registre des pensionnaires - Etat du mouvement de la population - Correspondance entre les maires des communes voisines
et l'hôpital au sujet de l'admission des vieillards et autres indigents
- Arrêtés d'admission et de maintien des indigents et vieillards à l'hospice ou l'hôpital (2 liasses)
- 1846-1915 - 1915-1926
- Aliénés et détenus : décisions administratives de dépôt ou d'enfermement, arrêtés des maires et des préfets
304*-307* -Registre matricule des vieillards, infirmes et enfants
308
abandonnés, orphelins et indigents - 304* : 1856-1859 - 305* : 1863-1868 - 306* : 1870-1877 - 307* : 1879-1891
Service des enfants assistés - Registres pour inscrire séparément des enfants trouvés et les enfants abandonnés mis en nourrice (4 cahiers)
- 1821-1825 - 1826-1829 - 1833-1844 - 1845-1852
309*-311 * -Registres pour inscrire ... - 309* : 1862-1868
312*
313
314
315
- 310*: 1868-1871 - 311 *: 1871-1890
- Livre journal ou main courante pour servir à la première inscription des enfants de toute catégorie à la charge du département
- Procès-verbaux de déclarations d'abandon et d'exposition - Mesures administratives, instructions, correspondance ;
cas particuliers - Etat des enfants assistés : listes, correspondance -Placement des enfants adoptés (1 cahier) -Placement des enfants abandonnés (1 cahier)
-Résumé des registres matricules (lacunes: 1863, 1888-1890)
- Etat du mouvement des enfants abandonnés - Registre d'inscription des nourrices
1833-1838 1855, 1869-1878
XIXe-XXe s.
1846-1926
XIXe-XXe s.
1856-1891
1821-1852
1862-1890
1862-1900
1811-1862
XIXe s. XIXe s.
1877-1899 1890-1900
1862-1891
1845, 1855-1863 s.d. [milieu XIXe s.]
c; H-dépôt 3/316 - Arrêtés d'admission et de sortie des enfants asistés XIXe s.
- Correspondance entre l'hospice, les maires et les familles d'accueil XIXe s.
- Demandes d'aides par les parents nourriciers, indemnités XIXe s. - Placements au-dessus de 12 ans : engagements XIXe s. - Pupilles du département engagés dans la marine, corres-
pondance XIXe-:X:Xe s.
Service des salles 316 -Déclarations des décès (registres) 1848-1850 (suite) - Extraits copies d'actes d'état civil XIXe s.
- Mouvement journalier 1860
Malades militaires 317 - Convention avec l'autorité militaire, instructions,
circulaires XIXe s. - Commissaire des guerres, sous-intendance militaire, cor
pond ance an VI-1815 - Malades militaires, nationaux et alliés, correspondance
échangée XIXe s.
318 - Soldats et marins hospitalisés, états statistiques XIXe-:X:Xe s. - Militaires, congés de convalescence, billets d'entrée, de
sortie, décès ... XIXe s. - Service de santé, comptabilité, circulaires ... XIXe s. - Blessés du champ d'aviation 1939-1945 - Effets des militaires et marins, correspondance XIXe s.
319 -Enregistrement des effets d'habillement (1 cahier plié et 1 registre vide) 1808
- Registres des militaires admis à l'hôpital ( 6 cahiers) 1807-1851 - 1807-1811 - 1811-1819 - 1820-1826 - 1827-1834 - 1834-1845 - 1845-1851
320* - Registre des entrées et des sorties des militaires traités à l'hospice 1859-1908
Série R - ARCHIVES MEDICALES
321 - Statistiques médicales 1879, 1942 - Prophylaxie des maladies vénériennes 1916 - Revue, imprimé, affiche 1911-1922
H-dépôt 3/321 (suite)
321 (suite)
Série S - AUMONERIE
- Bulletin de renseignement concernant Charles Becher, aumônier
Série U - ARCHIVES HOSPITALIERES
- Correspondance
Série Z - DIVERS
Papiers et objets laissés par les malades décédés 321 -Livrets divers : (suite) -livrets de famille au nom de Le Carou (1888), Le
Grossec (1898) et Le Roy (1925) - caisse de retraites pour la vieillesse au nom de Le Morvant, livret - équipages de la flotte : livret pour officier marinier et marin ayant appartenu à un certain Pierre Jambon
- Correspondance privée - Actes divers
322-325 -Pièces diverses (en vrac)
1918
1833-1912
1888 ... 1925
1873
1861 s.d. [début XXe s.]
XIXe s.
XVIe-XIXe s.
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